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14 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
44734 - BAUDET ( propriétaire )

Localisation : Mieussy / Année : 1869
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Bonneville au nom de Paul BONNET, propriétaire demeurant à Mieussy. Autres noms cités: DUCROZ; BAUGE; ORSAT; VACHER; VERDAN; BESSON; DUFRESNE; BOUILLET; COTTARD; DESCHAMPS; FUCH. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

37090 - DUFRESNE ( Cafetier )

Localisation : Amiens / Année : 1868
Type d'acte : Résiliation de baïl - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Résiliation de baïl d'un terrain situé à Amiens. Et rétrocession d'un fond de commerce de boisson "Café". Notes de conventions. Entre Jean Baptiste DUFRESNE, cafetier à Amiens et Jean Baptiste DABONNEVILLE Thierry, demeurant même commune. Signature lisible, Thierry DUFRESNE. Tampon du timbre. Voir n°37094.

37094 - DAMAGNEZ ( Marchand brasseur )

Localisation : Amiens / Année : 1868
Type d'acte : Main levée - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Main levée d'une opposition par requête. De Émile DAMAGNEZ, marchand brasseur, demeurant à Amiens, 47 Rue Saint-Germain. Autres noms cités, DUFRESNE, ancien débitant de boisson, demeurant à Amiens, Rue Grenet. DABONNEVILLE, cafetier demeurant même commune, faubourg du Cours. Tampons du timbre et de Me Auguste CLERC, huissier à Amiens. Voir document n°37090.

38557 - DUFRESNE ( Cafetier )

Localisation : Amiens / Année : 1866
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un fonds de commerce de cafetier à Amiens. Par Jean Baptiste DUFRESNE, cafetier, époux de Pauline PITE, demeurant à Amiens. Pour l'acquéreur, Jean Baptiste DABONNEVILLE, époux de Catherine THIERRY. inventaire du matériel. Tampon du timbre.

41619 - BENOÎT ( notaire )

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1860
Type d'acte : notice - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notice au nom de Laurent BENOÎT, ancien notaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: DECHOLNER; MEYNIER; BONNEVILLE.

37630 - LEQUIEN ( Cultivateur )

Localisation : Amiens / Année : 1858
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat négatif de transcription, par le Conservateur des Hypothèques, au bureau d'Amiens. Pour 1°) Jean Baptiste Napolion LEQUIEN, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. 2°) François Charles LEQUIEN, fossoyeur, demeurant Amiens (Ile-Saint-Maurice). 3°) Petronille DABONNEVILLE, son épouse. Autre nom cité, Me DOUCHET, notaire à Rubempré. Tampon du timbre.

6687 - MOURETTE ( ? )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1856 ?
Type d'acte : Faillite - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Faillite MOURETTE père. On cite CHOPARD, GAUTIER, LAMOTTE. Date imprécise : 1830 à 1856 ? ? ? On nomme DELAUNAY, juge commissaire, BONNEVILLE (ou BONNAVILLE ?). Document en partie imprimé.

40779 - LAIGNEAU ( marchand )

Localisation : Saint-Lubin-des-Joncherets / Année : 1854
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Cahier des charges et adjudication faite à la requête du syndic de la faillite LAIGNEAU, plus quittance et distribution, au nom de Louis-Honoré LAIGNEAU, marchand de porcs, demeurant à Saint-Lubin-des-Joncherets. Acte dressé par Me TERRIEN, notaire à Saint-Lubin-des-Joncherets. Autres noms cités: MOISY; ROCQUE; PIZOT; LAMY; DOMET; RUNARD; HUBERT; AUBERT; LARENER; MORGESGUÉRIN; LEMESTREL; LABOUDERIE; RIGUES; CAUSSIN; LEPOUZÉ; TUFFAY; GUY; FONS; GUILLAUME; GARNIER; MASSOT; BONNEVILLE; DUCLOS; GUILLERAULD; POTIN; ROCH. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire TERRIEN.

37023 - PIOLLET ( ? )

Localisation : Bonneville / Année : 1849
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration de Georgine Henriette, fille de Claude François VUY, veuve de Eugène PIOLLET, demeurant à Bonneville. Autres noms cités, Pierre François, fils de Joseph Alexis de ROGEX de CÉVIN, beau-frère de Mme veuve SIOLLET. Jacques, fils de Antoine ROCH, praticien, né à Amancy. André MARQUET, laboureur demeurant à Pers-Jussy. Tampon du timbre. Acte dressé par Me LAVANCHY, notaire demeurant à Reignier. Voir aussi n°36950.

36950 - MAGNON ( )

Localisation : Contamine-sur-Arve / Année : 1819
Type d'acte : Partage de succession - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage. Répartition en deux lots. Tirage au sort. De la succession de Claude François VUY, époux de Marie Claudine MAGNON, demeurant au château de Villy à Contamine-sur-Arve. Entre Marie Claudine MAGON, veuve VUY, et Georgine Henriette VUY, sa fille, épouse PIOLLET. Autres noms cités, Nicolas PIOLLET, percepteur des contributions, demeurant à Bonneville, époux de Georgine Henriette VUY, fille des époux VUY et MAGNON. Acte dressé par Pierre Joseph CORNUT, notaire même commune. Joint au document un extrait du registre des décès concernant Marie Claudine MAGNON (1925). Tampon du timbre.

41895 - GUERIN ( cultivateur )

Localisation : Bayeux / Année : 1809
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inscription hypothèque au nom de Pierre GUERIN, cultivateur demeurant à Bayeux. Autres noms cités: DUVANT; HALLEY; DESERT; GESLIN; LEMAIRE; GASSION; GAUGAIN; BONNEVILLE.

41200 - HARANGER ( notaire )

Localisation : Laons / Année : 1792
Type d'acte : répertoire - Pap - A4+ - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répertoire au nom de Jean HARANGER, notaire à Laons. Autres noms cités: BLU; DERAULOT; OURY; MARY; BAUFOUR; VOSCUNE; LAMBERT; GERVAIS; MARDOIN; BARBE; LANDRIN; RUCHET; DOULLE; TRELLÉ; BUREL; MARTIN; MARIE; LARGEAIS; LEFÈVRE; BERANGER; HUBLEY; CORQUER; CHALUNEL; DULBAILLÉ; JOUET; LALLIER; MONANCOURT; GODARD; DESLANDES; ROGER; VARTIER; LEROY; MURPAIN; DUPONT; LIVRET; LAURY; DOLIVET; LUBIN; LEVIRTRE; GALLAIS; LABICHE; BOURDONNAIS; CRUCHEROU; BOUCHER; FORFAIT; RIGAUD; MONTMORAUVY; ÉMIGRÉE; LANGUET; LEVEAU; DUBOIS; GIBOURNET; BELLAUVY; MILARD; BOURGEOIS; DESCHAMPS; CAILLÉ; MÉTAYER; MOLAGRANY; MEUNIER; BLUVAS; BOULMERAS; LEBRETON; HERISSON; DELAUGER; LEGRAND; LAUDRIN; BROSSET; DUTREUIL; CHALUMEL; BARBIER; VRUCOURET; LONAULT; LOIRET; MILSENT; MAILLOT; BONNEVILLE; THOUNNEDIÈRE; HAVARD; DOUCET; POTIN; PHILIPPE; VIVIEU; RUPOUD; ROBERT; ROCQUE; LIVET; ROSSO; MALNAUT; HUE; LEGENDRE; RIOUL; TROUCET; MUIEUX; MOULIN; LARCHIN; BESNARD; DÉPEREAU; GUILLE; LAVIER; DAUTU; PREVOST; RAUTRE; LEDUGE; LAURENT; GIRARD; HERVIEU; ROSSOU; MALVAUX; CHEMIN; MARIER; VERARD; JOUBERT; HÉRIBEL; LEGUAY; GUILLAUME; JACQUET; DOUQUET; GALAIS; TAVERNIER; CABAREL; MOURY; LAUGELOY; DENISE; VESTREAU; DESSÈVES; MENÈRE; BATARD; GAUTHIER; NAUHARD; FOURNIER; ESNAULT; AULARD; DUPUIS; MOUÊLE; VUTREAU; LEGAGE; GARNIER; FOUREINNE; YVONNET; MAULARD; MOHIER; FLOUX; MORIZE; DROUET; CHARTEL; DESLAY; BOLEURGEL; ROUZER; LESCHET; DUFOUR; HENURY; MAILLARD; DRENIER; GOUSSAINVILLE; MARCHAND; ANGEAU; QUERTAINE; COUTURIER; RENAULT; FERÉ; MERCIER; ANDRÉ; NONASSEUR; HOTTEVIR; BROUST; CHABRINEL; DETAY; ERNAULT; LORNEY; MOUTON; RENOULT; CERNAULT; HOUSSET; BARRIER; MILLARD; ERNERY; GUENOT; RACINE; CLOMENIL; CHEROU; GIBOREAU; AUDIGER; FORFAIT; BLEVY; MOULIN; GIROUD; VASSAT; BAUDOIN; DESFEVIT; DUNOYER; GUÉRIN; TOUSSAINT; LAUGLOIS; FAUCHER; FOUCAUX; PETIT; CLÉMENT; VOYER; CHAVARD; VOHIER; DOULAIN; HARDOIN; COURTOIS; CAIGNÉ; LENOS; HOSLEY; LANDEMARRE; MERCIER; DEAU; GRANDVILLIER; MARAIS; MOUAUNIÈRE; LEFOUV; FAUVEAU; BRETHEAU; VEDOU; DUCLOS; LAVERGE; LELIÈVRE; AUBE; BERUAGE; RAVIGNEAU; RICHER; CHARLIER; AUBERT; LECOURTE; EVÊQUE; ROY; LOIR; GRAUDOU; LEVEAU; LOUGUET; CORBOU; MONANCOURT; RIGARRE; MIARD; CHERIMI; BLOT; DERAULOT; DUMONT; BERLAULT; RAVIGNON; DUBUS; FAUBERT; DUVAL; VRIOT; CHÂLE; BOUCHERY; GAGNEUR; GOUPIL; LETTRIER; ROUGER; DERVENLOS; RIVET; BRUDARD; JOLLY; VERARD; LEROY; VOULAIN; LECONTE; GUILLET; VRIGIRU; GUENET; BAILLY; DINARD; DUTHAILLÉ; DIE; LEDAYE; VIGNOLET; CACHERY; ROSE; GOUTROU; NIRARD; BONNAVENTURE; LEMERE; NOÉ; VERIER; GROSSINET; LEDUC; DOLIN; VOTIN; VAUHARD; GUY; BARRIER; LAVILLE; LANGUET; MOUGRUEL; GLISSON; CALAIS; DEMAZEAU; VARTIER; DAYE; LEMÉREU; GROSSINET; BURLEC; VOTIN; GUY; MONGRUEL; DLISSON; LATREILLE; DOLLER; CHASSEVAUT; TETON; FOUQUET; TUFFAY; ALIET; AGUÉE; HERVIEU; LAPIERRE; BERNAGER; BLIN; DELOUZE; LAMARRE; LEGUAY; DELAY; HALAY; JOUY; GUERESCHE; EVETIN; MOTRIER; YVONNET; MAHIER; BEASSE; HERON; DEJORT; BERUAGE; FEUZÉ; DERAULOR; BERLAULE; MOLLE; LEMOINE; HEBOU; LESIMPLE; ; LEBOUC; MORIZE; DETAY; GRARD; HUET; FOURCINE; BARIL; THIERRY; BEUSE; BLONDEL; DRUY; MAHAY; BOËL; FAUNIER; BERTAULE; ÉCHARD; LOIREL; JOUBERT.

21993 - RICHARD ( Propriétaire )

Localisation : La Bonneville / Année : 1773
Type d'acte : Rente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jacques FOSSEZ, huisier priseur vendeur de meubles à Sainte-Mère-Eglise, sergent royal aux bailliages de Carentan, soussigne à la requête d'Anne Marie Charlote RICHARD, femme séparée de Jean RENAULT (?), demeurant à La Bonneville, concernant Louis HOUPPEQUIN et autres.

21634 - RICHARD ( ? )

Localisation : F - Calvados - Bonneville / Année : 1773
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Anne Marie Charlotte RICHARD, séparée de Jean Regnault POITOU (?), de Bonneville. Il y a plusieurs Bonneville en Normandie. On cite d'autres noms.