Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1965
Type d'acte : Lettre - Pap - A4 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Lettre du Comité des Amis de l'Abbé MÜHÉ. Projet de restauration de la chapelle dédiée à cet abbé au cimetière St-Urbain de Strasbourg. 3 photographies prises à l'occasion de la fête du jubilé du Foyer Sainte-Odile.

Localisation : Saint-Pierre-le-Moûtier / Année : 1951
Type d'acte : Actes - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Le 24 septembre 1788 a été inhumée Aimée Jeanne Virginie QUESNAY de BEAUREPAIRE, épouse de Pierre Gabriel VYAU de BAUDREUILLE, conseiller du roi, président lieutenant général du baillage royal du Nivernois, décédée la veille à l'âge de 32 ans. Le 16 germinal an II de la république (1794), pardevant Guillume MILLET, officier public de Saint-Pierre-le-Moûtier (?), furent mariés Pierre Gabriel VYAU de BAUDREUILLE, propriétaire, 48 ans, veuf en premières noces de Virginie Aimée Jeanne QUESNAY de BEAUREPAIRE, et Perpétue ROGER, 29 ans, fille des feus Berthelemy ROGER, cavalier de maréchaussée à la résidence de Vilquière, et de Marie LINIER. Furent présents Gilbert DAMOUR, 72 ans, propriétaire à Bourges, oncle du futur, François Eloi DONNET, chirurgien, 60 ans, et autres. On trouve aussi les actes de naissance d'Alexandre QUESNAY de BEAUREPAIRE, de Jeanne Aimée Virginie QUESNAY de BEAUREPAIRE, de mariage entre VYAU de BAUDREUILLE et ladite Aimée (l'ordre de ses trois prénoms n'est pas constent), de décès de Catherine DEGUILLON, de Blaise Guillaume QUESNAY de BEAUREPAIRE et dudit VYAU. On cite plusieurs autres noms. Document dactylographié en 1951 à Nevers par monsieur DARGAUD, sous-archiviste à Yzeure. Voir aussi les doc. 22071 à 22077 et 22181 à 22190.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1949
Type d'acte : Carte postale - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Carte postale représentant le monument aux morts de Froeningen, envoyée à Delle Elisabeth ABT, chez Mme LANG, à Strasbourg.

Localisation : F - Côte-d'Or - Bessey-en-Chaume / Année : 1944
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne Marie Nicolle JOBLOT, sans profession, née à Pommard le 2 novembre 1863, y demeurant, veuve de Louis VAIVRAND, et Odile Andrée Louise Alphonsine ROUSSEL, institutrice à Bessey-en-Chaume, née à Charrey-sur-Seine le 17 mars 1903, divorcée de Jules BIDAUT. Idem entre ROUSSEL et Léonie GLANTENEY, née à Volnay le 25 mars 1873, servante chez BERANGER, entrepreneur de plomberie à Beaune, veuve de Louis NICOLET. Ibidem entre Victor MISSEREY, jardinier, domicilié à Cabourg, né à Pommard le 14 décembre 1903, etc. Doc. avec 5 timbres fiscaux.

Localisation : Jura / Année : 1942
Type d'acte : Différents actes - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament, factures, ventes, baïl. 1°) Testament dactylographié, de Gaston BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, fils de Paul BARIOT. Pour son héritière, Colette BARIOD, sa soeur. Acte de Me Robert DORNIER, de Saint-Laurent. 2°) Concession à perpétuité, pour une sépulture. Par Paul BARIOD, cultivateur demeurant Saint-Maurice. Formulaire imprimé (timbre de 6f.)avec un reçu épinglé et un timbre fiscal de 75ct. 3°) Trois factures en formulaires imprimés (1933) avec 6 timbres collés, ainsi qu'un reçu avec deux timbres collés. Au nom de Paul BARIOD, deux factures pour réparation d'un véhicule automobile. Par CAMELIN & MARTELET, agence Citroën à Clairvaux-les-Lacs. Ainsi qu'un reçu en date de 1923, fait par Paul BARIOD, pour Albert BARIOD. 4°) Onze actes (ventes diverses) de 1906 à 1934. Concernant en majeur partie des ventes ainsi qu'un baïl. Et ayant pour la plupart un rapport direct avec Paul BARIOD. Autres noms cités (relevés dans les ventes), Laurent VERNIER, demeurant à Picarreau, canton de Poligny. Albert SATTONNET, agent communal, demeurant Saint-Maurice. Paul et Delphine SANTONNA, époux de Adèle COMBE, demeurant Saint-Maurice. Barthélémy BIONDA, Charles PASTEUR, demeurant même commune. Joseph JEUNET, époux de Amélie BARIOD et Jules JEUNET, époux de Louise BARIOD, tous bouchers demeurant à Morez (Jura). César JANNIER DUBRY, marchand de fromage. Raymond CHARLES, demeurant à Byans (Doubs). Jean AUDERGON, fermier, demeurant à Voiteur (?). Joseph Albet BARIOD. Désiré Gaston BARIOD et Mme la veuve Victor TOURNIER, née BOURGEOIS, demeurant à Saint-Maurice. Désiré BOUILLER, demeurant à Charézier et Joseph GUILLON. Tampons de timbres et d'enregistrement. Voir document n°37162, 37166, 37167, 37174.

Localisation : Paris / Année : 1940
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Courgenay, au lieudit, "Le chemin de Maulny". Par Hubert Paul CALLOT, sans profession, demeurant à Courgenay. Au profit de Maurice Jules DODU, industriel, demeurant à Paris, boulevard Voltaire n°27. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: CALLOT Hubert Stanislas; Me SONNET et Me LESVIER notaires à Villeneuve l'Archevêque; Louis BOURGOIN, manœuvre, demeurant à Thorigny-sur-Creuse. Signatures lisibles et tampon à sec du notaire GAUMONT. Document relié par coutures et rédigé à la machine à écrire. Voir doc.40070.

Localisation : Paris / Année : 1939
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces sur le territoire de Courgenay, par François-Eugène-Ernest POURREZ, cultivateur demeurant à Cougenay avec son épouse Rosalie-Henriette DAMOUR, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOURGEOIS; PEYRÈGNE; GABILLON; ALLARD; LAJON. Document relié par coutures. Signature et tampon à sec du notaire GAUMONT.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1938
Type d'acte : Bulletins - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

5 bulletins trimestriels d'André WINLING, fils de Paul WINLING, élève au Lycée Kléber de Strasbourg.

Localisation : Bohas-Meyriat-Rignat / Année : 1937
Type d'acte : Procuration - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etude de Me Jean-Théophile MUGNIER, notaire, demeurant rue Teynière à Bourg (Ain). Par Marie-Eugénie GRINGOS, veuve de Charles GUY. A Léon-Joseph MERLE, CULTIVATEUR, demeurant route Ceyzériat à Bourg. Document relié, couverture imprimée. Tampon de numérotation des actes de l'Etat Civil et Expédition. Tampon notaire.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1935
Type d'acte : Cartes postales - Pap - A6 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

5 cartes postales (1931-1952) adressées de Paris (Louvre), Strasbourg (Orangerie), Gérardmer, Dijon, par Edouard (FRITSCH ?) à Céline FRITSCH-ABT de Mulhouse.

Localisation : France / Année : 1935
Type d'acte : Devis - Pap - A4+ - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne MERLE, propriétaire à Bourg (?).

Localisation : Bourg-la-Reine / Année : 1933
Type d'acte : État de frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État des frais et Honoraires dûs à Henry DAUTHY, demeurant à Paris, 1 rue Mizon. Curateur de la succession de Laurent Albert PEYROUX, ayant demeuré à Bourg-la-Reine. Tampon du timbre. Autres tampons encre, Direction des Domaines, et H. DAUTHY, Curateur, 1 rue Mizon, Paris. Voir aussi documents n°38492,97,98,500.

Localisation : Saint-Laurent-du-Jura / Année : 1932
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament de Marie Anaïs BARIOD, veuve de Sévère BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. En faveur de Paul Évariste BARIOD et Roger SATTONNET, Gaston Désiré BARIOD, Antoinette BARIOD, Colette Geneviève BARIOD, fils et petit-fils et petite-filles de Mme BARIOD. Acte de Me Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent-du-Jura. Autres noms cités, Léon MELET, industriel, Francis BOURGEOIS, négociant, Paul TARTAVEL, huissier, François BARBAUD, propriétaire, témoins instrumentaires, tous de Saint-Laurent. Tampons, fiscal et du notaire. Documents liés

Localisation : ??? - - Levallois-Perret / Année : 1931
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un fonds de commerce de teinturerie exploité à Levallois-Perret, 53 rue Jules Guesde. Par Jules Marcel CHAMONTIN, ancien tinturier, époux de Yvonne Louise Augustine ROUSSEL, domiciliés 111 rue Gide, à Levallois-Perret. Pour l'acquéreur, Aloys LALLEMANG, cordonnier à Saint-Ouen, 4 rue Jules Vernes, de nationalité Luxembourgeoise, époux de Marie Marthe Françoise BETBEDER. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre PETIT, notaire à Levallois-Perret, (Seine). Tampon du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Voir document n°38535.

Localisation : Levallois-Perret / Année : 1931
Type d'acte : Cession de baïl - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention (et modification) de baïl, pour une boutique, située à Levallois-Perret, 53 rue Jules Guesde. Par Jules Marcel CHAMONTIN, ancien teinturier, époux d'Yvonne Louise Augustine ROUSSEL, domiciliés à Levallois-Perret, 111 rue Gide. Pour le preneur, ALOYS LALLEMANG, cordonnier, demeurant à Saint-Ouen, 4 rue Jules Vernes, de nationalité Luxembourgeoise. Tampon du timbre. Acte dactylographié et dressé par Me Pierre PETIT, notaire à Levallois-Perret, (Seine). Tampon du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Voir document n°38536.

Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1929
Type d'acte : Spécimens de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sécimens de signatures de Laurence Claudine Fanny FILLIAT, sans profession, demeurant au Chambon-Feugerolles, divorcée de Gabriel MIZERY, Georges Stéphane Claude FILLIAT, propriétaire cultivateur, demeurant à Chambon-Feugerolles, audit lieu de la Poulardièrer, Jean Baptiste Louis EMONET, employé de commerce, et Marie Antoinette Baptistine FILLIAT, son épouse, sans profession, demeurant ensemble à Saint-Etienne, rue Rouget-de-l'Isle, Jean MOURIER, directeur de fabrique, demeurant à Bourg-Argental (Loire). Acte fait par Me Paul GUIBERT, notaire au Chambon-Feugerolles et Me BALAY, notaire à Saint-Etienne. Tampons, timbre fiscal et notaires.

Localisation : Coutarnoux / Année : 1928
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terrain, par Colombe RENAUD, demeurant à Paris, 16, rue des Boucheries, faubourg Saint-Germain. Au profit de Jean JOSSERAND, carrier, demeurant Coutarnoux. On cite d'autres noms, Pinard, Edme BARREY.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1927
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses (certainement faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg) pour le Baron Alfred Hervé GRUYER à Paris. Patronymes cités : SCHAETZEL, BOCK de Gougenheim - ROTH-SCHAEFFER d'Oberhausbergen - SCHALCK - etc.

Localisation : Paris / Année : 1925
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession de droit au baïl. Par Calixte TIRONNEAU, fabricant de boutons à Paris, 34 rue Dussoules. Pour le nouveau preneur, Lucien CULNART, négociant à Asnières, 32 rue des Bourguignons. Autres noms cités, L. RICARD, gérant d'immenbles à Paris, mandataire de Mme veuve JEUCH, propriétaire de l'immeuble en question. Tampon du timbre. Enregistrement et tampon d'huissier, fait à Paris.

Localisation : Lyon / Année : 1923
Type d'acte : Contrat de vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété située à Lyon, 203 et 209, rue de Bourgogne. Par 1) Marcel Jean François PERRIN, négociant, époux de Jeanne Félicie Anna UFSCHE, demeurant à Metz. 2) Marguerite Françoise Eugénie PERRIN, épouse de Jean Marius FOURNIER, négociant, demeurant à Seyssel. 3) Georgette Marthe Paule PERRIN, veuve de François MARTIN, demeurant à Fribourg (Suisse), domicilié à Albigny (Rhône). Acquéreur, Pierre Philippe NATTES, photographe demeurant à Lyon, 7, rue de Marietton. Autres noms cités, Joseph dit BEPPI MARTIN, artiste peintre, demeurant à Villeneuve-les-Avignon, tuteur subrogé de André Marie Cirile MARTIN, fils de François MARTIN et de Geogette Marthe Paule PERRIN. Document dactylographié sur papier bleu. Tampons des huissiers, Louis JOLY, demeurant à Lyon et de Charles CORTIAL, demeurant à Villeneuve-les-Avignon. Agrafes coin supérieur gauche. Voir document n°36574.

Localisation : Paris / Année : 1922
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procuration. Auteur anonyme. Concerne, actions de l'Union Gazière Est, Nord, Nord-Est, société anonyme, siège social, 117 Rue du faubourg Poissonnerie à Paris. Texte datylographié (encre bleue). Tampon du timbre.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1919
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de SILBERZAHN de Strasbourg à un notaire au sujet du compte REIBELL.

Localisation : Le Mans / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une portion de terrain avec ses dépendances, situés au Mans, chemin neuf d'Arnage. Par Alexandre Eugène MÉDARD, brigadier de police, époux de Marie BEAUNELAIR ou BEAUCLAIR, demeurant 38 rue Mangeard. Pour l'acquéreur, Alfred Louis Émile REFOURD, propriétaire, demeurant au Mans, 12 place de la Mission, époux de Marie Louise Victoire LEBLED. Autres noms cités, Pierre HIVON, propriétaire, époux de Louise BEAUCLAIR, demeurant au bourg de la Gnierche. Louis SIMON, propriétaire, époux de Eulalie BEAUCLAIR, demeurant à la Croix-Rousse, commune de la Guierche. Hippolyte Louis Simon BESNARD, époux de Céline LAMOUREUX, demeurant à la Mercerie, commune de Joné L'Abbé. Constant LAMOUREUX, cultivateur, époux de Louise Marie BESNARD, demeurant à Savigné-l'Évêque. Maurice Jean Baptiste BESNARD, charcutier, époux de Blanche Irma plier, demeurant Paris. Éloïse Modeste BESNARD, cultivatrice, demeurant même lieu. Louis BESNARD, cultivateur, demeurant commune de Gnierche. Tous ancien propriétaires. Joint au document, un formulaire en caractères d'impression, concernant, un certificat négatif d'inscription et de transcription. Acte dressé par Me Édouard BERTHAULT, notaire au Mans. Tampon du timbre. Tampons du notaire et du Conservateur des Hypothèques au Mans. Document relié.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1919
Type d'acte : Billet - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Billet adressé par Charles FERBER, notaire à Bischwiller, à M. SILBERZAHN, au sujet d'un rapport adressé au Parquet.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1917
Type d'acte : Carte postale - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Carte postale adressée par GRASSER, notaire de Sélestat, à J. SILBERZAHN de Strasbourg, administrateur de M. REIBEL.

Localisation : Saint-Priest-la-Prugne / Année : 1916
Type d'acte : Inscription au bureau des Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Renouvellement de l'inscription d'hyphothèque conventionnelle et légale. Au profit de Mary GOTIA-JONES, veuve de Antoine Joseph OJARDIAS, demeurant au bourg de la Prugne. Autres bénéficières, Isabelle Claude Marie OJARDIAS, Marie Antoinette Andrée Yvonne OJARDIAS. Contre, Matieu GEORGES, propriétaire et Françoise TREILLE, son épouse, demeurant commune de Saint-Marcel-d'Urfé. Autres débiteurs, Simon GOUTORBE, propriétaire et Marie GOUTORBE, son épouse, demeurant à Saint-Priest-la-Prugne. Tampons des notaires, A. ME. GNAN, de Saint-Just-en-Chevalet et Me Jean VALLA, demeurant même commune. Tampon du bureau des hypothèques.

Localisation : Saint-Paul-en-Jarez / Année : 1916
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un bâtiment et jardin, situés à la Périnnière, commune de Grand-Croix. Par Laurent Benoit Jean Marie CALLET, célibataire, employé aux usines d'Assailly, demeurant au bourg de la commune de Saint-Paul-en-Jarez. Acquéreur, Léon AULAGNON, gérant de la société AULAGNON et Compagnie, dénommée "Minoterie Stéphanoise" à Saint-Etienne. Autre nom cité, Jeanne Marie CHARRIN, mère du vendeur, veuve de Jean Marie CALLET. Acte dressé par Me MAYÈRE, notaire à Rive-de-Gier (Loire). Tampons, du timbre, du notaire et du bureau des hypothèques de Saint-Etienne. Document relié. Couverture légèrement cartonnée, avec coordonnées de l'étude de notaire, imprimée en bas de page.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1915
Type d'acte : Cartes postales - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

2 cartes postales adressées à M. SILBERZAHN de Strasbourg par le notaire de Sélestat, concernant un dossier REIBELL.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1914
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Quittance délivrée par Simon BLUM, commerçant d'Eckwersheim, à Jules SILBERZAHN, rentier à Strasbourg.

Localisation : Amiens / Année : 1914
Type d'acte : Jugement en divorce - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divorce entre, Claire Marie Marthe FOYART, épouse DEVILLERS, demeurant au n°2, rue Robert Le COQ, à Amiens, défendu, par Me LECLERC, avocat. Et, Eugène DEVILLERS, boucher, demeurant au n°371, rue du Faubourg de Hem, à Amiens, défendu par Me JUMEL, avocat. Autres noms cités, Me FOUBERT, huissier à Amiens. BORDAGES, juge. Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampons, du timbres et du Tribunal d'Amiens. Document relié.

Localisation : Xertigny / Année : 1913
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme d'argent. Pour 1°) Félix RICHARD, cultivateur et Marie Joséphine VAUBOURG, son épouse, demeurant aux Terres Vidées, commune de Xertigny. 2°) Léon VILMIN, ouvrier de brasserie et Maria Valberge RICHARD, son épouse, demeurant même commune. Par leur créancière, Marie Joséphine FREMOT, rentière, demeurant à Xertigny, veuve de Jean Baptiste Hippolyte BRESSE. Joint au document, un certificat individuel de non inscription, de la conservation des hypothèques d'Épinal, avec son bordereau, formulaire imprimé. Un timbre de quittance de 30 cts, collé première page. Voir document n°39550, 39556.

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1913
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Adrienne ARNAUD, épouse de Georges LOISEAU, avoué et maire de Bourg (= Bourg-en-Bresse ?), décédée audit lieu le 22 août 1913 à 47 ans. On cite plusieurs noms, dont : LOISEAU, ARNAUD, GERBER, PELLISSIER, CHIROSSEL, BONNET, BRUN, EYMARD, BATY, JAYET, MONIN, BRETON, DOYON, VOIRIN, PERRUQUET, MORNAY, RONSSIN, ORLANDI, DAVID, BARRUEL, RÉGNIER, MOREL, ROME, BUISSON, BRESSE, de BESSE, PROBY, BÉRIAT, FIANT, PROD'HOM, HEIMBURGER, GIRARD et BALCON. Document imprimé.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1913
Type d'acte : Vente, à titre de licitation - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente, à titre de licitation d'un bien cédé à Louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal-ferrant à Fleurigny époux de Mme Pauline (en famille Alphonsine) PANNIER, par les consorts GÉNÉRAT, ses 7 frères et soeurs, soit : 1- Mme Mathilde GÉNÉRAT, épouse de Victor SARRAZIN, propriétaire cultivateur à Fleurigny, 2- Mme Léonie GÉNÉRAT, employée des Postes demeurant à Paris, veuve en 1ères noces non remariée de Mr Alexis BALLAY, 3- Mademoiselle Irma GÉNÉRAT, célibataire majeure, employée des Postes demeurant à Paris, 4- Mr Charles Arthur GÉNÉNÉRAT, épicier demeurant à Paris, époux de Mme Léontine DUCROT, 5- Mr Charles Emile GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Flogny (Yonne) époux de Elisabeth CORRE, 6- Mr Charles Paul GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Constantinople (Turquie d'Europe) ambassade d'Angleterre, célibataire majeur, 7- Mr Charles Henri GÉNÉRAT, charcutier à Billancourt (Seine), célibataire majeur. Mr Louis Aristide GÉNÉRAT se porte acquéreur des 7 autre huitièmes d'un bien comprenant : 1- une maison et des dépendances situées à Fleurigny (description détaillée) et, 2- d'un jardin situé dans le village, Grand'Rue d'une contenance d'environ 7 ares 40 centiares. Les biens proviennent des consorts GÉNÉRAT, héritiers lors de la succession de Charles GÉNÉRAT, père, décédé le 8/04/1913 et de sa veuve survivante Marie Alphonsine BOURGOIN qui renonce purement et simplement au 1/4 de son usufruit.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1913
Type d'acte : Contrat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Contrat entre A. REIBELL de Paris et la Société d'électricité de Strasbourg pour la pose de deux pylônes en bois sur une de ses parcelles sise à Oberhoffen + lettee de SILBERZAHN de Strasbourg, représentant du Gal REIBELL, à propos de la même affaire.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1913
Type d'acte : Donation à titre de partage anticipé - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipé de Mme Marie Alphonsine BOURGOIN, veuve en 1ères noces de Mr Charles GÉNÉRAT, en son vivant propriétaire demeurant à Fleurigny (Yonne) où il est décédé le 8/04/1913, de la moitié des biens issus de la communauté réduite aux acquêts suivant contrat de mariage du 28/04/1870, en faveur de ses enfants et seuls héritiers présomptifs : 1- Mme Mathilde GÉNÉRAT épouse de Victor SARRAZIN, propriétaire cultivateur demeurant à Fleurigny, 2- Mme Léonie GÉNÉRAT, employée des Postes demeurant à Paris, veuve en 1ères noces non remariée de Mr Alexis BALLAY, 3- Mademoiselle Irma GÉNÉRAT, célibataire majeure, employée des Postes demeurant à Paris, 4- Mr Charles Arthur GÉNÉRAT, épicier demeurant à Paris, époux de Mme Léontine DUCROT, 5- louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal-ferrant, demeurant à Fleurigny, époux de Mme Pauline (en famille Alphonsine) PANNIER, 6- Mr Charle Emile GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Flogny (Yonne) époux de Mme Elisabeth CORRE, 7- Mr Charles Paul GÉNÉRAT, cuisinier demeurant à Constantinople (Turquie d'Europe) ambassade d'Angleterre, célibataire majeur, 8- Mr Charles Henri GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Billancourt (Seine), célibataire majeur. la liste des biens se compose lot de terre : 1- au lieu-dit Le Crot de Thorigny, 10 are 25 centiares, 2- au lieu-dit Le Fond de Bacqueret ou La Derrière, 27 ares 85 centiares, 3- au lieu-dit Les Boulins, 26 ares 85 centiares. La date de jouissance des biens est fixée au jour du décès de la donatrice, Mme veuve GÉNÉRAT. Conditions : réserve de retour à son profit pour les héritiers sans postérité et interdiction de vendre, d'aliener ou d'hypothéquer les biens partagés .

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1913
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Compte de LAVOCAT, carrieur à Blaisy-Bas. Par la société de Vins et spiriteux en gros, A.TIPHINE, Bourguignon (Doubs). Formulaire imprimé. Sigle illustration, en haut à gauche.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1912
Type d'acte : Invitation - Pap - A4+ - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Al

4 invitations à remettre une déclaration pour l'impôt sur la plus-value, adressées à Jules Emile Auguste SILBERZAHN, ancien clerc de notaire à Strasbourg, pour ses biens sis à Mundolsheim (1921), Eckwersheim (1918), Olwisheim (1912). En annexe : notice imprimée concernant l'impôt sur la plus-value.

Localisation : Saleux / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terrain contigüe au cimetière du Petit-Saint-Jean à Amiens. Par, Mme BOURGEOIS, veuve de DUVAL, propriétaire demeurant à Saleux. Pour l'acquéreur, qui se trouve être la ville d'Amiens. Texte Dactilographié. Tampon du timbre. Tampon encre de la mairie d'Amiens.

Localisation : Buzançais / Année : 1911
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation de Henri Tissier, veuf d'Adolphine Thorel, à Henriette Tissier, épouse de Charles Bodin, Henri TIssier-Bourguignon, Paul Tissier, époux de Germaine Malou.

Localisation : Issy-les-Moulineaux / Année : 1910
Type d'acte : Convention pour construction - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention pour la construction d'une maison, sur un terrain situé en bordure du boulevard de Strasbourg, au numéro 254, à boulogne. Entre le commanditaire, GELLET, propriétaire, demeurant à Issy-les-Moulineaux. Et Henri CARRIÈRE, entrepreneur de serrurerie, quincaillerie, demeurant 99 rue Jean Jacques ROUSSEAU, à Issy-les-Moulineaux. Autres noms cités, GUIJALON, architecte, direction des travaux. sIGNATURES LISIBLES, carrière, et GUIJALON. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1910
Type d'acte : Carte postale - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Carte postale adressée à M. SILBERZAHN de Strasbourg. Concerne une déclaration pour M. REIBELL à Paris.

Localisation : Sirod / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Acquisition d'une parcelle de terre, lieudit "Côte de Bourg", ainsi que d'une autre parcelle, au lieudit "Sur le désert", situées sur la commune de Sirod. Par (Acquéreur) Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod. Autres noms cités: Louis FOURNIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod; Joseph FOURNIER, propriétaire, époux de Marguerite CHAUVIN, demeurant Sirod; Marguerite FOURNIER, épouse d'Alphonse MONNIER, propriétaires-cultivateurs, demeurant à Lent; Henry FOURNIER, propriétaire demeurant à Sirod. D'après un procès-verbal dressé par Me Clément HODOYER, notaire à Champagne (Jura). Joint au document une quittance, signé par Joseph FOURNIER; Louis FOURNIER; Alphonse MONNIER; Marguerite FOURNIER; MArguerite CHAUVIN et Henry FOURNIER. Tampon encre du notaire. Document relié par couture, avec couverture cartonnée. Voir doc. n°39480.

Localisation : F - Loiret - Orléans / Année : 1908 ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée DUPERRIER (?) à ses parents (avec en-tête de Maurice BOURGEOIS, notaire à Orléans). Avec les noms de GILLET, PASQUIET, LEBRUN, JOUANNEAU, COUTURIER (?), etc.

Localisation : ??? - - Paris / Année : 1908
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente du fond de commerce de la société "L.ANTOINE et Cie", dont le siège social se trouve 22 rue des Francs-Bourgeois à Paris. Pour l'acquéreur, la société "GODIN-PESSAT et Cie". Il s'agit de l'achat du fond de commerce de fabrication et de fournitures d'articles de chais. Noms cités: Auguste Léon ANTOINE, ingénieur civil, négociant, demeurant à Paris, 22 rue des Francs-Bourgeois; Eugène Marie Arthur HOUDART, négociant en vins, demeurant Paris, 13 rue Scribe. Et d'autre part, René Gabriel Marie PESSAT, architecte, demeurant à Paris, 2 rue de Poissy; Lucien Alexis GODIN, voyageur de commerce, demeurant Angoulème, 61 rue Waldeek-ROUSSEAU; Antoine Octave LIÉGEOIS, comptable, demeurant Paris, 20 rue Malher. Joint au document un inventaire de matériel et outillage, existant dans le magasin de la société "L.ANTOINE et Cie" (double feuille quadrillée). Tampon du timbre. Signatures lisibles: ANTOINE; PESSAT. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1908
Type d'acte : Imposition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

2 feuilles d'imposition de Henri Paul SEYFRITZ, instituteur à Strasbourg.

Localisation : Tours / Année : 1908
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 29 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

La famille DORIN a vendu à Léandre BONVALET une maison située au bourg de Chambray, ainsi qu'une portion de cour et un terrain. Le prix a été fixé à 3700 francs payés comptant.

Localisation : F - Loiret - Orléans / Année : 1908
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu d'Amédée GUERIN, clerc de notaire chez le notaire BOURGEOIS, à Orléans, né à Aschères-le-Marché le 15 juillet 1883. Document signé MENAULT (?), avec timbre fiscal, en partie imprimé.

Localisation : Malay-le-Grand / Année : 1907
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession au nom de Vivant HAUDRY, cultivateur demeurant à Malay-le-Grand. Acte dressé par Me MOINET, notaire à Theil-sur-Vanne. Autres noms cités: CHATELAIN; SENANGE; CHEVREAU; LÉCOLLE; MOINAT; GACOLE; CHARRIOT; BODARD; RUYS; BOURGEOIS; PICON; GRENET; VALVAT; GUERIN; SIMONNET; GUILLAUME; SAUSSIER; BOURDON; GRILLET; GUILLAUNARD; ROTHIER; JACOB; DELECOLLE; CHAUDRON; ARNAUD; THENARD; SALVAT; DUPRÉ; ROY; SERVAIS; COLLIN; BASTY; RECORDON; MULOU; DEVOVES; PROMENT; CATHELIN; PARENT; BLOT; AMABLE; POURRÉE; HEULHAND; GASSOT; THICONARD; LAUGLOIS; THOMAS; SIMON; THIBAULT; ANCELOT; ANOU; RECORDON; MULON. Tampon du timbre.

Localisation : Cremeaux / Année : 1907
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation (pour emprunt), par Pierre MAGNET, scieur de long, demeurant audit lieu de Cremeaux et Antoine MAYET, demeurant même lieu. Préteur, Antonins OJARDIAS, juge de paix, demeurant au bourg de Saint-Just-en-Chevalet. Acte de Me VALLAS, notaire du même bourg. Inscription au bureau des hypothèques de Roanne.Tampons, timbre fiscal et notaire. Voir autre doc. OJARDIAS n°35568 et 35570.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1907
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : It

Deux documents imprimés. 1) Formulaire de déclaration de mutation par décès (1907). Succession de Louise DUBOIS, veuve de Anthelme Marie MASSET, propriétaire aubergiste, domiciliée à Virieu-le-Grand. Autres noms cités, (Ses cinq enfants), héritiés, Claudine MAGNIN, dite Clotilde, épouse de Sylvain SYLLA PRUGNAT, chef de gare, demeurant à Combe-la-ville. Marguerite Marie, épouse de Julien VALANTIN (?). Augustine, épouse de Laurent GENET, demeurant à Virieu-le-Grand. Julie, épouse de BOURBON, demeurant à Bourg. Jeanne, épouse de GENET, demeurant en Algérie. Rosalie MASSET, épouse de Émile BEGO, demeurant à Virieu-le-Grand, cessionnaire de la succession. Le document comporte l'inventaire des biens, sur Virieu-le-Grand, Pugieu et Belmont. 2) Formulaire de désignation de mandataire (1928). Par Gustave Jacques Sylvain PRUGNAT, industriel, demeurant à Moret-sur-Loing. Héritier de Joseph Sylvain Sylla PRUGNAT, (son père). Tampon de Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1906
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Mr Louis Aristide GÉNÉRAT, ouvrier maréchal demeurant à Fleurigny, majeur, né à Fleurigny le 25/08/1878, fils de Mr Charles GÉNÉRAT, maréchal-ferrant et Mme Alphonsine BOURGOIN, son épouse demeurant ensemble à Fleurigny et Mademoiselle Pauline (en famille Alphonsine) PANNIER, lingère, demeurant à Fleurigny, majeure née à Fleurigny le 28/07/1875, fille de Mr Pierre Etienne PANNIER et de Mme Adelaide Célestine PRÉAU, tous deux décédés à Fleurigny, respectivement le 11/06/1897 et le 23/09/1905. Régime matrimonial adopté : communauté réduite aux acquêts, avec constitution de dot au futur époux. Mr et Mme GÉNÉRAT font donation à leur fils d'un fonds de commerce de maréchal-ferrant sis à Fleurigny dans une maison leur appartenant sise route de Saint Maurice aux Riches Hommes à Pont-sur-Yonne, estimé à à 3 000 francs.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1905
Type d'acte : Quittance d'ordre - Pap - A4+ - 22 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les époux THOMAS et les époux LEROUILLY. Étude de Maitre BOURGUIGNON, notaire à Beiny-Bucage.

Localisation : Bourg / Année : 1905
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 11 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Alexandre MERLE, propriétaire-cultivateur demeurant à Bourg avec son épouse Rosalie PERDRIX, au profit 1°) de Eugène BARGAUD, cocher demeurant même commune, et 2°) de Marie-Augustine RAY, propriétaire-rentière demeurant à Varambon. Acte dressé par Me MUGNIER, notaire à Bourg. Autres noms cités: BARON; MERLE; GIROUX; GUILLON; MOIZIN; BABAD; DESSAUD; RIVE; MORILLOT; HOUDIA; DEBENEY; CHAUSSIN. Document relié par coutures comportant trois feuillets libres dont deux feuilles du bureau des hypothèques de Sens, et un reçu de Me MUGNIER. Tampon du timbre. Tampon du notaire MUGNIER. Timbre fiscal de dix centimes.

Localisation : Bourg / Année : 1905
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En l'étude de Me MUGNIER et Me Louis-Marie-Gabriel DEBENET. notaires à Bourg. Par, Charles PUILLON, propriétaire, demeurant à Bourg. A, Claude-Louis-Alexandre MERLE, propriétaire cutivateur, demeurant à Bourg. On cite d'autres noms, Philippe PUILLON, Cécile MOIZIN, son épouse, tous deux de Bourg, Andrée RIVE, épouse de André MORILLOT, demeurant à Paris, Marie RIVE, épouse de Etienne HOUDIA, demeurant à Paris, Louis RIVE, demeurant à Lyon, Hedwig RIVE, Joseph RIVE, son frère, Albert VAULPRÉ, Edwig POUILLON, veuve de Francisque RIVE, tous deux de LYON, père et mère des héritiers. Document relié, couverture imprimée avec encadrement décoratif. En cinquième page, imprimé d'un Certificat de radiation. Pages intérieurs lignées. Cachet du notaire.

Localisation : F - Bas-Rhin - Oberhoffen-sur-Moder / Année : 1905
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Bail de terres sises à Oberhoffen. Propriétaire : Auguste REIBELL de Paris, général de brigade de réserve, commandeur de la légion d'honneur, représenté par Jules SILBERZAHN, propriétaire à Strasbourg. Locataires : Guillaume JUNG, Louis JUNG et Gottfried SCHUSTER-GLESSER, cultivateurs d'Oberhoffen.

Localisation : Besançon / Année : 1905
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Philippe Émilien BILLOD, propriétaire à Grand'Combe-Châteleu, époux de Julie Appoline JACOUTOT, et Marie Jeanne Thérèse RITH, directrice du lycée de jeunes filles de Besançon. Document en partie imprimé. On cite René BOURGERY, notaire à Morteau.

Localisation : Paris / Année : 1904
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

A la requête monsieur FENIN, propriétaire demeurant à Paris, l'huissier GRIBON, s'est rendu à la compagnie d'assurance sur la vie, "La FRANCE", pour défaut de paiement. Acte dressé par Marie-Clément-Félix GRIBON, huissier près du tribunal civil de la Seine à Paris. Autres noms cités: FEBVRE; COUARD; BOURGEON; BOUDIN; AUGER. Document sans tampon ni signature.

Localisation : Aix-en-Othe / Année : 1904
Type d'acte : désistement de nantissement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Désistement de nantissement par Émile-François AUGER, demeurant à Aix-en-Othe, au profit de Henri-Césarin COUARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Villeneuve-l'Archevêque avec son épouse Marie MITTET. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOUDIN; BOURGEON; PREHAN; MALARD; ARQUINET. Documents non reliés par coutures (copies). Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire FEBVRE. tampon de la justice de paix de Villeneuve-l'Archevêque.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1904
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des comptes de madame CONFLAND, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: FEBVRE; MACHAVOINE; DELOR; MILLARD; VERNAY; BAJOT; MARTINET; MILLOT; GRAMAIN; MITAIS; MOREAU; GAULTRY; GUICHAD; LEGRAND; MAJES; JAULAS; CHEVREAU; LALANDE; LAUGAUDIN; VENOT; LESAGE; MEULEY; LAROCHE; BERLIN; MASSON; LEBLANC; LABOME; CHARLOT; MAGNIN; GRAVIER; BOURBON; WEL; AUSOULT; DELORS; SACHS; POCHINOT; BARJOT; GODET; CHARPENTIER; BOULANGER; BERTHELIN; BRAY; SAVOURAT; CHARRIER; GUYARD; DUMUIS; LEMAÎTRE; BENARD; MAYET; BOURGOIN; VAUDOU; BINET; MOUTACHERT; BOLACK; DELAPLACE; ROUIF; BERTHEAU; DROIN; PARISOT; ARCHIMBAULT; DARDE; BERUCHENE; BRICHEUX; PORTÉ; VIGNEUX.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1904
Type d'acte : État des lieux - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des lieux d'une ferme, située au Tourneur, village de la vallée Normande. Laquelle appartient à Zéphir THOMAS, propriétaire et maire, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Location de la ferme faite à Louis DUBOURG, cultivateur demeurant même commune. État exaustif des lieux, fait à Saint-Martin-des-Besaces, par le cabinet de Me P.BRILLET, agrée à Vire (Calvados), 34 et 36 rue d'Aigneaux. Tampon du timbre. Documents reliés par couture. Couverture pré-imprimée. Voir document n°39205.

Localisation : F - Bas-Rhin - Thanvillé / Année : 1904
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Donation et partage entre la veuve et les enfants de Jean Baptiste SIEGEL (+), vigneron et cultivateur : Célestine SIEGEL née KLEIN de Thanvillé, sa veuve - Anna Maria SIEGEL, célibataire de Thanvillé - Sophie SIEGEL, célibataire, cuisinière à Strasbourg - Caroline SIEGEL, célibataire, cuisinière à Sainte-Marie-aux-Mines - Félicitée SIEGEL, épouse d'Antoine BIMBOES, maréchal-ferrant de Scherwiller - Joseph SIEGEL, tisserand à Thanvillé - Emile SIEGEL, facteur à Nothalten - Eugène SIEGEL de Strasbourg - Célestin SIEGEL, tisserand à Thanvillé.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Nantissement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nantissement et inventaire, au nom de Félix CONFLAND, négociant demeurant à La-Chappelle-sur-Oreuse. Acte dressé Par Me , notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LESOURD; VERNAY; GUYARD; MARTINET; CHARRIER; BOURGOIN; CHAPLOT; ROUSSEAU; MACHAVOINE; FEBVRE; FEILLET; BLANCHON; BOUNOTTE; BLANCHON; BERLIN; BRIDIER; COLLARD; GENEVOIS; CHATEAU; BENARD; CHENEAU; LAUZIER; HOLLARD; MATHIEU; LOUGUET; LEGRAND; GEOLIER; MITAIS; ADAM; PELLETIER; GERVAIS; ROCHECOURT; RATEAU; AUBRY; CHOLAT; CHOTTIN; GRAMIAN; FAILLAT; MAINGECOUT; BAURÉAL; COUVERT; HERMIER; POULET; PILLUT; LOGAT; SAMOREAUX; VERON; TOURNIS; BOUCHON; MILACHON; LAUGANDIN; TREMONT; MARCHAIS; ROUDEAU; BUTTAUX; LOUGUET; BARDY; GUILLON; PIERRIS; GUICHRAD; HARDELET; RAMONET; POUTAILLER; PAYEN; HARDELET; GAULTRY; GISY; COULON; GIRARD; BOUVIER; ROGER; CONDAMINET;PERROT; MAUTRET; RATEAU; AUPETIT; BRULÉ; VIOT; DIOT; ROZE; COURDEROY; VEROT; MICHAUT; GAILLARD; HARDELET; BARDY; GUILLOT; AUGER; MÉAU; PIBEAU; NONAT; PAILLY; VILLIERS; BRIVOIS; MEULEY; LAJOU; LAROCHE; +CHANTECLAIR; MAILLET; DROUIN; DELOR; GRAVIER; MALLARMÉ; POLIN; ARQUINET; DUMONTIER; HAUMION; SAUVAGE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1903
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Inventaire des biens immeubles appartenant à M. SILBERZAHN (à Strasbourg, Niederhausbergen, Bischheim, Mundolsheim), à son épouse (à Olwisheim, Eckwersheim), aux conjoints SILBERZAHN (à Berstett, Eckwersheim) et biens loués. Patronymes cités : Niederhausbergen : JACOB, HAMM - Bischheim : BRID - Mundolsheim : PAULEN, CHRIST, HEINTZ, DÜRINGER, KOPF - Olwisheim : GRAD, HENNY, VELTEN, ARBOGAST - Eckwersheim : GITZ, JUNDT, HAMMANN, MATTER, GROSS-HERZELSJECKEL, WOLFF, HICKEL, SCHULTZ, BRENNER, HIRSCHMÜLLER, LAPP, ZIMMER, ROTH - Berstett : MEHL - etc.

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1903
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement pour défaut de paiement fait à la requête de Adrien HAUDRY, cultivateur demeurant à Pont-sur-Vanne, contre Thérèse-Victoire RURNAD, propriétaire demeurant aux Cerisiers. Acte dressé par le tribunal civil de Sens. Autres noms cités: JACQUELIN; DELOR; DARDE; DROUIN; BOURGEON; VOURAULT; MALLARME; SAURAN; PALUS. Tampon du timbre. Tampon de Henri MARTIN, avoué à Sens. Tampon du tribunal civil de Sens.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1903
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Facture dressée à l'intention de M. SPELGE, sacristain, par F. Ph. KRAUSKOPF, fossoyeur du cimetière Sainte-Hélène de Strasbourg, à l'occasion de l'enterrement d'Adolphe SILBERZAHN + 18.7.1903.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1903
Type d'acte : Livre foncier - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Extrait du livre foncier. Propriétés de Caroline Amélie SCHULTZ, épouse de Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, propriétaire à Strasbourg, sises à Eckwersheim et à Olwisheim.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1903
Type d'acte : Facture - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

2 factures dressées par l'imprimerie 'Elsass-Lothringische Druckerei u. Lithographie-Anstalt GmbH' à l'intention de la famille SILBERZAHN de Strasbourg.

Localisation : Sens / Année : 1903
Type d'acte : nantissement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nantissement, au nom de Jean-Félix CONFLAND, négociant demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé Par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GUYARD; MARTINET; VERNAY; BERTHAU; BERTAN; MILLAT; GOUSSÉ; CITEAUX; BENOÎT; ROUSSEAU; BERLIN; BULTEAU; BOURGOIN; BENARD; LAMOTTE; LEGANDIN; LONGUET; GRAMAIN; KENYARD; LACHANNE; LEGRAND; BULTEAU; GILBERT; BRULÉ; MASSON; CONDAMINET; GUILLON; SAUDRAIRE; BENARD; DEVINAL; MICHON; SAVOURAT; THENARD; BORGEIS; GENEVOIS; BOUBON; FAILLAT; GODET; MARTINET; CAILLOT; VERNAY; BARJOT; HUYARD; DEVINAT; LACHAUME; LAUGAUDIN; LEFEIRE; DELIGAUD; DENISOT; GILBERT; GUILLON; HUYARD; BERTHELOT; LAMOTTE; FAILLAT; WIL; MOLLEREAU; MILACHON; VOSGIEN; CERRIÈRE; HERUNIES; CHIGAUNE; BLANCHOT; POULAIN; DEVINAT; LUCQUIN; ROBIN; FASQUELLE; BOULLÉ; RENARD; THERIAL; HARDY; BESNARD; LEBLANC; GEOLLIER; MACHAVOINE; GRAVIER; ALBERT; CALIXTE; BERLIN; BLANCHOT; BRIÈRE; CHEVREAU; COEURDEROY; COUVERT; FAVIER; GAULTRY; GUERIN; GUICHARD; GUYOT; SAUGAUDIN; LEQUET; LEROUX; LOZIER; MAGET; MASSON; VEROT; LIMARD; VIBEAUX; MOLLEREAU; MELACHON; MICHON; MUCHAUD; DELAPLACE; RONDEAU; DERLOS; MARAULT; MULLOS; CHENEAU; DENIS; ROBIN; RAVARD; BAURÉAL; BOYER; VOSLOS; CHARRIER; CHARPENTIER; DROUIN; GOSET; ZEPHILIN; TOURNIS; BENOND; PIGEON; MASSON; SAUSSIER; THENAEU; GIZARD; COLON; COUSORTS; VILLAIN; LAVILLE; ZANOTE; RODEAU; GAUDAIRE; LOLLAUD; COLLARD; BULTEAU; VARLET; LAMOTTE; LOGAT; AUBY; BOUVIER; GAULLAS; BOUVIER; LACHANNE; PLÉAU; DELIGAUD; GAILLARD; LOUGUET; GRAUMAIN; LAUGANDIN; DECHAMBRE; MILLET; MACHAVOINE; PILLU; BOUNEAU; CHOBOT; MARTINOT; ARMEAUX; CORNIER; AUBRY; RATEAU; VIVIER; HOLLARD; RONDEAU; BOUOTE; BLANCHON; MICHEL; GAULTRY; MITAIS; CALIXTE; CHOLLAT; PEROUX; GEOLIER; CHENEAU; HERMIER; MARQUIS; BERLIN; GUILLON; ROUDEAU; GAILLARD; MATHIEU; PRÉAU; LEFRANC; VÉROT; PELLETIER; CHENAULT; GOUSSÉ; MILLET. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1903
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour Joseph BRUNCK, rédacteur principal au ministère des finances à Paris. Patronymes cités : GOETZ de Willgottheim - HAMM de Mittelhausen - etc.

Localisation : Courgenay / Année : 1903
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, par 1°) Jules-Auguste-Célestin FLIZOT, ouvrier demeurant à Courgenay avec son épouse Marie-Alexandrine PATELLIER, 2°) Camille-Alexandre FLIZOT, charretier demeurant à Planty avec son épouse Anaïs MOREAU, au profit de Gustave-Amédé MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à VilLeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PUTHOIS; CHARPENTIER; BOURGOIN; GATELLIER; ARQUINET; ROBÉ. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon du bureau des hypothèques de Sens, plus fiche de l'état des frais. Tampon à sec et signature du notaire FEBVRE.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1903
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour Mme Amilcar PICQUART née COYARD à Paris. Patronymes cités : GAST - PENNER, LEJEUNE de Hohatzenheim - RIFF - WAGNER de Wingersheim - KUHN-MENGUS de Gougenheim - etc.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1903
Type d'acte : Facture - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture dressée à l'intention de la veuve SILBERZAHN par Michel HAMM, ébéniste à Strasbourg, pour fourniture d'un cercueil.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1903
Type d'acte : Livre foncier - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inscription au livre foncier de diverses parcelles sises aux bans d'Eckwersheim, Niederhausbergen, Bischheim, Berstett et Strasbourg, appartenant à Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, propriétaire à Strasbourg, époux de Caroline Amélie SCHULTZ, suivant contrat de mariage dressé le 22.12.1859.

Localisation : Saint-Pourçain-sur-Sioule / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 25 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier de charge pour une vente par adjudication. Concerne une pièce de terre en laboure située au Plessis, nommé "le champ de la Fosse". Par Micheline Thérèse Henriette de CHAMILLARD de la SUZE, propriétaire, demeurant à Bayes, canton de Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier), veuve du Général Antoine Louis, Vicomte de Bar. Acquéreur, Eugène François CHOPLIN, propriétaire, demeurant au bourg de Masle, mandataire de Honorine Valentine CHOPLAIN, sa fille. Autres noms cités, Louis LABORDE, régisseur, et mandataire du vendeur, demeurant à Moulins. Me Henri DORCHÊNE, notaire à Ceton, canton du Theil (Orne). François Marie OLLIVIER, principal clerc de notaire, demeurant à Ceton. Autres documents, lettres de CHOPLAIN, à Armand Louis Pierre CHATEAU, clerc de notaire, époux de Juliette Marie COTTIN, demeurant à la Ferté-Bernard. Certificats de "nom-inscription" sur transcription, documents imprimés. Deux actes d'échanges, 1°) Eugène CHOPIN, cultivateur, époux de Marie CHARRON, demeurant à Masles, et Armand Louis Isidore CHATEAU. 2°) Charles Émilien Adolphe SAUSSEREAU, cultivateur, époux de Honorine Valentine CHOPLAIN, demeurant à Frileuse, et Armand Louis Isidore CHATEAU. Plusieurs courriers de correspondance relatif à l'acte d'échange. Tampon du timbre. Document relié et pages jointes, plusieurs pièces épinglées. Acte dressé par Me Henri DORCHÊNE, notaire à Ceton, (Orne).

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1902
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour les héritiers de la veuve PICQUARD-DEBENESSE + 12.6.1896 à Versailles. Patronymes cités : DECKER de Schnersheim - LIENHARDT de Willgottheim - REINHARDT, KIEFFER de Gougenheim - GAY, etc.

Localisation : Saint-Claude / Année : 1902
Type d'acte : Adjudications - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conditions d'adjudications, (ventes aux enchères). Par Adrien-Marie-Joseph de la HOUSSAYE, époux de Marie Thérèse JACQUEMIN, propriétaire demeurant à Bourg (Bel-Air). Concerne des biens, audit lieu "Sous les gros Gypes", situés sur le territoire de Saint-Maurice et Crillat (?). Acquéreur, Paul BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. La seconde adjudication concerne la vente du pré "Chiffet" et audit lieu "Les Essards" de pré et bois. Ces terres siotuées sur le territoire de Crillat. Acquéreurs, Onésime GRILLET, propriétaire demeurant à Saint-Maurice, mandataire de Francis RENAUD, propriétaire demeurant à Crillat et Paul BARIOT, proprétaire demeurant au même lieu. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par Me ROIDOR, notaire à Saint-Laurent. Enregistrements aux bureau des inscriptions d'hypothèques de Saint-Claude-du-Jura.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1902
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour Mme veuve GAST née PICQUART à Versailles. Patronymes cités : Jean STÜTZMANN de Hohatzenheim, Thiébaut GUTH de Hohatzenheim, Jérôme LANG de Huttendorf, Thiébaut LICHTENTHALER de Mittelhausen, Joseph SCHELLENBACH de Strasbourg, Victor REINHARDT de Gingsheim, etc.

Localisation : Amiens / Année : 1902
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de bail pour trois pièces de terres, situées: 1°) territoire du Faubourg de Bauvais. 2°) Lieudit "Champ Roland", terroir de Dury. 3°) Lieudit "Le Fond de Saleux". Par Mme la veuve DAVID, demeurant Amiens, 50 rue Chabanner. Et le preneur, Léon BRANCART, cultivateur à Amiens, rue Saint-Honoré. Petit croquis fait au crayon. Signatures lisibles: DURY; veuve DAVID; BRANCART (ou BRANQUART). Tampon du timbre.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1902
Type d'acte : Certificat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Certificat de propriété concernant une parcelle de Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, propriétaire à Strasbourg.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1902
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses (certainement faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg) pour le Baron Alfred Hervé GRUYER à Paris. Patronymes cités : HAMM - WEBER de Cronenbourg - PEIROTES de Strasbourg - BEYL de Bernolsheim - ROTH-SCHAEFFER d'Oberhausbergen - KIRCHMANN - SIEGEL, etc.

Localisation : F - Vosges - Saint-Dié / Année : 1902
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses (certainement faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg) pour Gaston PRIEUR DE LA COMBLE, receveur des finances à Saint-Dié. Patronymes cités : MATZINGER de Pfettisheim - WEISS, LAZARUS, KARCHER, KOERIN, HOLZER de Truchtersheim - BASTIAN de Wiwersheim - etc.

Localisation : Le Mans / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre labourable, nommée le champ du ruisseau, située à Mézeray. Par Frédéric COURARD, propriétaire et spéculateur, époux de Joséphine Marie Louise FOUCAULT, demeurant au Mans, rue Abraham. Pour l'acquéreur, Louis DESMARRES, propiétaire cultivateur, époux de Madeleine VINCENT, demeurant à la Sauvagère, commune de Pirmil. Autres noms cités, Modeste Augustune ROBINEAU, veuve en premières noces de Pierre Michel JOUSSELIN, demeurant au bourg de la commune de Mézeray, précédente propriétaire. Joseph GENET, propriétaire, et François Ernest Marie GODEFROY, propriétaire, tous deux du bourg de Mézeray, témoins appelés. Joint au document, un certificat de la Conservation des Hypothèques de la Flèche. Tampon du timbre. Tampon de Me DOLBOT, notaire à Mézeray (Sarthe), successeur de Me GODEFROY. Coordonnées du notaire imprimées en caractères d'imprimerie au bas de la couverture. Document relié.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1902
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour Paul, Richard BRUNCK, le chanoine BRUNCK et Melle Anna BRUNCK. Patronymes cités : ROHFRITSCH de Duntzenheim - NETH d'Uhlwiller - NIESS, FREY, JACOBI de Wilshausen, etc. En annexe : lettre envoyée de Gueberschwihr par Richard BRUNCK, accusant réception du compte.

Localisation : F - Bas-Rhin - Truchtersheim / Année : 1902
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Bail de 9 ans de diverses parcelles sises à Truchtersheim, consenti par Romain Gaston PRIEUR DE LA COMBLE, ancien receveur des finances à Saint-Dié (Vosges), représenté par Jules Emile Auguste SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg ; au profit de divers particuliers : Aloïse WEISS et Michel HOLTZER de Truchtersheim - Joseph BASTIAN et André EHRMANN de Wiwersheim - Edouard MATZINGER et Charles MATZINGER de Pfettisheim - Laurent KARCHER et Michel HOLTZER de Truchtersheim - Joseph DEBES et Antoine KOERIN de Truchtersheim.

Localisation : Moirans / Année : 1901
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre à Fures, commune de Tullins, par thérèze TRUFFIER, veuve de Alexandre BARBOT, rentière demeurant à Fures, à Louis-Jean-Baptiste-Angel GUILLOT, mécanicien-électricien demeurant à Moirans. Acte dressé par Me Henri SILLAN, notaire à Moirans. Autres noms cités: BOURGEAT; CHARMEIL; BONCHOT; THOMÉ; BARBOT; FOREST; MACAIRE; VERMELLE; FAYOLLE; BILLON; BRAQUE; GALOCHER; BILLON. Document relié par coutures. Tampons du timbre. Tampons encre violette, tampon à sec et signatures du notaire SILLIAND. Tampon du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, avec signature du conservateur. Voir doc. 40244.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1901
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour le Baron Albert de WANGEN DE GEROLDSECK aux Vosges à Saint-Jean près Dorlisheim. Patronymes cités : METZ, HIRSCH, HEITZ, OTT, BÜCKEL, FAHNER, MEHN, HECKER, MATZINGER, SCHOETTEL, BERNHARD, MARXER, GANGLOFF, GRAFF, LIENHARDT, ERB d'Oberschaeffolsheim - LEY de Wittersheim - etc.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1901
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour Mme veuve GAST née PICQUART, de Versailles. Patronymes cités : Jean STÜTZMANN de Hohatzenheim, Thiébaut GUTH de Hohatzenheim, Jérôme LANG de Huttendorf, Thiébaut LICHTENTHALER de Mittelhausen, Victor REINHARDT de Gingsheim, etc.

Localisation : F - Côte-d'Or - Barbirey-sur-Ouche / Année : 1901
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses (certainement faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg) pour Mme de BLIC née de FOUCAULD, au château de Barbirey. Patronymes cités : GENTNER de Willgottheim - KRAENNER, ROTH, BECKER, ULRICH de Bossendorf - MARXER d'Altenheim - MUCKENSTURM de Hochfelden - NONNENMACHER, WALTHER d'Ettendorf - REINHART de Gingsheim - WEISS de Pfettisheim - etc.

Localisation : Bonneval / Année : 1901
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage des biens de, Maximilien BOURMAULT, demeurant rue de Couture à Bonneval. Veuf en premières noces de Lucie Désirée ROPTON, en deuxièmes noces de Mathilde Gabrielle VERDIER, et en troisièmes noces de Louise Julie DROUARD. Ayant comme frère germain, Simon BOURMAULT, cultivateur, demeurant aux Landes, communes de Saint-Jean-d'Assé. Tous deux, issus du mariage de Maximilien BOURMAULT (premier du nom), et de Victorine LECOINTRE, son épouse. Autres héritiers, Louis Alphonse DROUARD, propriétaire, demeurant, 17 boulevard de Strasbourg à Boulogne-sur-Seine. Ernest Alexandre EZARD, propriétaire, époux de (?) Laure DROUARD, demeurant à Bonneval. Autres noms cités, Pierre Jules VERDIER, propriétaire, Louise Désirée BOBET, sa femme, demeurant à Sogent-le-Retron. Paul Émile VERDIER. Jules Marc Hector PELLETIER. Adrien Louis BRASSEUL, époux de Marie VALLIOT (?), cousin germain du défunt. Victor Louis Oscar CHASLES, cultivateur, époux de Marie Amélie DRONARD, demeurant à Aufferville. LAIGNEAU, carrossier, demeurant à Chartres. Louis Joseph CLÉMENT, journalier, demeurant à Saint-Loup. Alexandre Pierre Jérome LEMOINE, demeurant à la Bourdinière, commune de Saint-Loup. Louis Firmin Désiré LEMAIRE, cafetier et marchand de vins en gros, époux de Henriette Françoise LELAS, demeurant à Bonneval. Thomas Pierre LEFÈVRE, cultivateur, demeurant à Lucé. Nombreux autres noms, débiteurs d'intérets, obligations, proratas de fermages et créances. Tampon du timbre. Cachet du notaire, Me DESREZ, demeurant à Bonneval. Plus 2 timbres poste, en dos de couverture. Document relié. Voir doc. n°35762.

Localisation : Teillé / Année : 1901
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl concernant, "l'Hôtel de la Croix Verte", ainsi que quatre pièces de terres labourables, sur le territoire de Teillé. Par, Désiré MORANCÉ, propriétaire, ancien maître d'hôtel, et Armandine Péan, son épouse, demeurant au bourg de Teillé. Preneur, Désiré Arsène MORANCÉ, fils du loueur, maître d'hôtel, et Émilienne BOURMAULT, son épouse, demeurant à Teillé. Atres noms cités, Théodore LAUNAY, marchand. Eugène ROUSSEL, boisselier, demeurant tous deux à Ballon, témoins instrumentaires. Acte sdressé par, Me LEFRANC, notaire à Ballon.

Localisation : Bourg-Saint-Andéol / Année : 1901
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance. Inscription au bureau des hypothèques de Largentière. Au profit d'Émile SALAVERT, négociant en bois, demeurant à Bourg-Saint-Andéo. Contre Pépin BASSET, menuisier, demeurant à Lablachère. Tampon de l'huissier, Louis ROBERT, demeurant commune de Bourg-Saint-Andéo. Tampon du conservateur, au bureau des hypothèques de Largentière.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1900
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour les héritiers de la veuve PICQUART-DEBENESSE + 12.6.1896 à Versailles. Patronymes cités : DECKER de Schnersheim - LIENHARDT de Willgottheim - REINHARDT, KIEFFER de Gougenheim - GAY, etc.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1900
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour les héritiers de M. le Doyen Gabriel TOURDES à Nancy. Patronymes cités : BLOCH de Strasbourg - NONNENMACHER d'Altenheim - LUTZ de Hochfelden - RICHERT de 'Riedheim' - REINHARDT d'Altenheim etc.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1900
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses (certainement faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg) pour Mme de BLIC née de FOUCAULD, à Dijon. Patronymes cités : GENTNER de Willgottheim - KRAENNER, ROTH, BECKER, ULRICH de Bossendorf - MARXER d'Altenheim - MUCKENSTURM de Hochfelden - NONNENMACHER, WALTHER d'Ettendorf - REINHART de Gingsheim - WEISS de Pfettisheim - etc.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1900
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour le Baron Albert de WANGEN DE GEROLDSECK aux Vosges à Saint-Jean près Dorlisheim. Patronymes cités : HEITZ, METZ, HECKER, PFLEGER, BERNHARD, SCHOETTEL, OTT, BÜCKEL, FAHNER, MEHN, MATZINGER, MARXER, HIRSCH, GRAFF, OTT-BRIEDEN, GANGLOFF, LIENHARDT, ERB d'Oberschaeffolsheim - LEY de Wittersheim, etc.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1900
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour Mme veuve GAST née PICQUART, de Versailles. Patronymes cités : Jean STÜTZMANN de Hohatzenheim, Thiébaut GUTH de Hohatzenheim, Jérôme LANG de Huttendorf, Thiébaut LICHTENTHALER de Mittelhausen, Joseph SCHELLENBACH de Strasbourg, Victor REINHARDT de Gingsheim, etc.

Localisation : F - Bas-Rhin - Hoenheim / Année : 1900
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Acte en partie imprimé. Vente d'une parcelle de terre sise à Hoenheim par Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, rentier de Strasbourg, au profit de Guillaume SCHÄFER de Strasbourg, agissant au nom de la société des chemins de fer.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1900
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses (certainement faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg) pour Elisabeth Eve MOMY de Paris, épouse séparée de corps et de biens de Paul André Marie ROEDERER, colonel. Patronymes cités : ULRICH de Dossenheim - WILLAR d'Epfig - GOETZ, HOLZER de Gougenheim - WURM de Griesheim - REINHARDT de Strasbourg - BERNARD de Rangen - FRITSCH de Kienheim - etc.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1899
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fragment du compte des recettes et dépenses (certainement faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg) pour le général Auguste REIBELL à Paris. Patronymes cités : BORNERT, HIRTH, THOMAS de Reichstett - WEIL de Strasbourg - etc.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1899
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour Roger PICQUART, propriétaire à Strasbourg. Patronymes cités : SCHLEIFER, GRASSER, STOLTZ, SCHNEIDER, ARBOGAST, ROOS de Hohatzenheim - REINBOLD de Gougenheim - VELTEN, LOTZ de Wingersheim - etc.

Localisation : Foissy / Année : 1899
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par, Henri Césarin COUARD, propriétaire-cultivateur, et Marie MITTET, son épouse, demeurant à Foissy, canton de Villeneuve-l'Archevêque. Pour leur créancière, Louise Joséphine BOUDIN, propriétaire demeurant même commune, veuve d'Edme Félix BOURGEON. Description de la convention de remboursement. Mention de l'affectation d'hypothèque. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'archevêque, arrondissement de Sens, Yonne. Tampons encre et à sec du notaire. Tampon du timbre.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1899
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses (certainement faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg) pour Elisabeth Eve MOMY de Paris, épouse séparée de corps et de biens de Paul André Marie ROEDERER, lieutenant-colonel. Patronymes cités : ULRICH de Dossenheim - WILLAR d'Epfig - GOETZ, HOLZER de Gougenheim - WURM de Griesheim - REINHART de Strasbourg - BERNARD de Rangen - FRITSCH de Kienheim - etc.

Localisation : Pontarlier / Année : 1899
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conservation des hypothèques de Pontarlier. Contre Jules ROY, cultivateur, et Marie BEAULIEU son épouse, propriétaire à la Combe d'Abondance. Pour, Josephte ORSAT, Emilie QUARTIER, Louis-Augustin SORBACH, professeur de collège, Joseph LAITHIER (?), Paul-Martin COCHU et son épouse Alphossine WALASTER, tous deux de Morteau, Vital ROUSSEL-SALLE (?), propriétaire. Autres noms cités, Me BOURGENY (?), Me ROSSiGNOl, notaires à Morteau, Me LONGIROL, avoué près du tribunal civil de Pontarlier. De nombreux autres noms, ainsi que plusieurs années (1899 à 1906). Tampon des hypothèques. Cahier ligné et broché.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1899
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour la famille BRUNCK DE FREUNDECK. Patronymes cités : KÜHM de Furchhausen - ROHFRITSCH de Duntzenheim - GOETZ de Willgottheim - HAMM de Mittelhausen - JACOBI, SIEGRIST, FREY de Wilshausen - NETH d'Uhlwiller - Richard BRUNCK de Gueberschwihr - etc.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1898
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fragment du compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour Mme Amilcar PICQUART née COYARD à Paris. Patronymes cités : GAST - PENNER de Hohatzenheim - etc.

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 25 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire, liquidation et contrat de mariage, au nom de Edme-Armand BOURGEOIS, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PIOTTE; MOSSES; LAMEREY; FOUCHÉ; DUBOIS; LHOSTE; PERRIN; MILLAS; CLÉRIMOIS; BLANDET; MARTAEU; GUICHET; BOUDIN; PRIN; DIOS; GUILLAUMARD; DION; BRULÉ; PINEZON; COUARD; CHEROT; CHEVANNE; JACOB; BUSSEROLLES; PAYEN; FAUDARD; FRAUDIN; PERRIN; CHEVREAU; CHEROS; CONFLAND; MICHAUD; MOREAU; FAYS; POULAIN; ROLLAND; THOMAS; CHAUDIN; PRIEUR; FAYOLLE; ROZIER; COURILLON; SIMONNET; ARMAND; ROBIN; LAROCHE; CHÉROT; PICON; LOUCHET; DUMONCHIN; VÉRON; SAUSSIER; JEANNET; CHAUDIN; BOULOT; BRÉARD; MARIA; LOVY; BÈGUE; CHAMBOLLAN; LAMBERT; LETHERON; COLLOS; CARON; ROLLAND; REYNIER; BOUDARD; MOGUES; BUSSEROLLES; CARRÉ; VISILLE; DARNUEL; DELAGNEAU; DUFLAN; LESVIER; RAVIER; LANGLOIS; DESJEUX; NICOLAS; PINEAU; COLOMBE; CAILLON; DALLEMAGNE; ROBBE; PARIGUET; LAUNEROY; FEBVRE; ROBBE; PINEAU; LULAS; HENRY; MESNIL; RAVIER; DESJEUX; MAILLOT; LETHERON; DUPLAN; DARNUEL; DELAGNEAU; LESVIER; VISILLE; CARRÉ; HUGUES; BAUDART; MARIE; BOULOT; LOUVY; BOUDIN; RENARD; GRANDRUP; DECHAMBRE; LAMARE; PINCZON; MERCIER; COSSON; FOUARD; CHAUDIN; IMBERT; SOUCHET; VINCENT; FLEUVRY; HILAIRE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1898
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour le Baron Albert de WANGEN DE GEROLDSECK aux Vosges à Saint-Jean près Dorlisheim. Patronymes cités : HEITZ, OTT, BÜCKEL, FAHNER, MEHN, METZ, HECKER, PFLEGER, SCHOETTEL, BERNHARD, HECHER, BURGEL, ELLES, GANGLOFF, GRAFF, MARX, HIRSCH, ERB, LIENHARDT d'Oberschaeffolsheim - LEY de Wittersheim, etc.

Localisation : ??? - - / Année : 1898
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes au nom de monsieur GRAVIER, propriétaire. Autres noms cités: SAUVAGE; MARTEAU; BOURGEOIS; FEBVRE; BECKER.

Localisation : Bourges / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle en nature de terre, ainsi que d'un pré, situés sur le territoire de Saint-Martin-de-Bavel. ParLouis Charles Joseph CARRIER, notaire demeurant à Belley. Pour et agissant comme mandataire de Louis Joseph Paul Albert CARRIER, son frère, chef de bataillon au 95 ième régiment d'infanterie de ligne en garnison à Bourges, (Cher). Autre nom cité, Marguerite Marie Julie VIRIGUIN, épouse du vendeur. Acquéreur, Jean François PENNET (PENNER), fils de Anthelme, marié à Jeannette, dite Jeanne COLLOMB, propriétaire et négociant, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel. Anciens propriétaires, Albert CARRIER, fils de Louis CARRIER, propriétaire et rentier. Acte dressé par Me François Joseph ECOCHARD, notaire à Belley. Tampons, du timbre, du notaire, du conservateur au bureau des hypothèques de Belley. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en haut de page de l'étude du notaire. Voir doc. n°36588.

Localisation : Salmaise / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Antoine LAMARCHE, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: COULON; MALOIR; GUILLERME; CHAPUY; BOURGOGNE; COGNIER; CHOURI; BENOIST. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente réalisée par Isidore MARIN, cultivateur et Madame Marguerite MOLLEREAU, son épouse, et adjudication au profit de Monsieur Charles GÉNÉRAT, maréchal-ferrant demeurant à Fleurigny, représenté par Antonin Edmond BOURGOUIN, garde de vente, demeurant à Vallières commune de Fleurigny soit 20 ares 93 centiares de terre de finage de Vallières, lieu-dit Les Trois Bornes, pour la somme de 150 francs et 23 ares de terre de finage de Vallières, lieu-dit Le fonds des vignes mortes pour la somme de 205 francs.

Localisation : Bayeux / Année : 1896
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dépendant de la succession de feu Édouard Pierre Armand BEAUFILS, propriétaire à Bayeux, décédé à Cerisy-la-Forêt le 21 juin 1891, concernant les héritiers Raymond BESNARD, Maurice BESNARD, employés de commerce à Paris, actuellement à Regmalard (?), Jenny BESNARD, Valentine BESNARD, Louise BESNARD, filles de Narcisse Almyre BESNARD, négociant à Regmalard, Marie Caroline DELARUE, veuve de Louis Désiré Alexandre DELARUE (?), marchande de nouveautés à L'Aigle, Alfred Grimould LELIÈVRE, propriétaire à Villedieu-les-Poêles, Augustine LEGALLOIS, épouse d'Albert Gustave Edmond LAVIEILLE, propriétaire à Tilly-sur-Seulles, Sydonie BEAUFILS, veuve de Herman Adelphe DUVERNAY du PLESSIS, propriétaire à Torigni-sur-Vire, Joséphine Marie Anne BEAUFILS, propriétaire à Rennes, Rosalie Marie Louise BEAUFILS, religieuse à Châteaubourg, Paul Émile Marie BEAUFILS, directeur des contributions indirectes à Épinal, Jules Marie BEAUFILS, négociant à Rennes, Louis Marie BEAUFILS, économe de l'Hôtel-Dieu de Rennes, et autres BEAUFILS. On trouve aussi les noms de REGNAULT, SANDRES, HAUSS, GOHIER, LECARPENTIER, RIVES, HALLEY, LANGLOIS et autres.

Localisation : Paris / Année : 1896
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl du fermage des Auguisières, située commune de Changé, composé de bâtiments et dépendances. Par Louis BOULARD, huissier, demeurant à Paris, 5 rue Turbigo. Pour le locataire, Augustine Pauline CORMIER, domestique, demeurant audit lieu des Mares, commune de Saint-Mars-la-Brière. Autres noms cités, René François JOUSSEAUME, clerc de notaire, demeurant au bourg d'Yvré l'Évêque, mandataire du loueur. Auguste François HAMON, bourrelier, et Auguste LEMAÎTRE, propriétaire, tous deux témoins appelés, demeurant à Yvré l'Évêque. Tampon du timbre. Acte dressé par MeÉmile NARBONNE, notaire au bourg d'Yvré l'Évêque. Signature lisible, NARBONNE. Document relié.

Localisation : Vensat / Année : 1896
Type d'acte : Mise-en-demeure - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Marie RONCHAUD veuve VERMAISON, propriétaire demeurant à La-Chapelle, commune de Vensat. Autres noms cités: JAMES; SOULAIROL; COUTIÈRE; LEBOURG.

Localisation : ??? - - Sens / Année : 1895
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication d'immeubles au nom de monsieur PIERRE, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: LAGOGUEY; LUCQUIN; GIBEY; COLSON; BOURGOIN; SIMONNET; GOUSSET.

Localisation : Courgenay / Année : 1895
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Eugène LAROCHE, cultivateur demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: BERLIN; CITEAUX; BOURGOIN; BOUDIER; CARRÉ. Document relié par coutures.

Localisation : Tremblay / Année : 1894
Type d'acte : Donation entre vifs - Pap - A4+ - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage anticipé par Madame veuve LOISEAU et ses enfants. Étude de Maitre DUMONTIER Léonce, notaire au Neubourg.

Localisation : Vulaines / Année : 1894
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de succession de Marie-Anne Adèle JUBERT, en son vivant, épouse de Benjamin Eugène COSSON, propriétaire rentier, demeurant ensemble à Vulaines-sur-Vanne (Aube); au profit de son fils, Alexandre Louis Eugène COSSON, ancien medecin-vétérinaire et propriétaire, demeurant jessains (Aube). Acte dreSsé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Me JEARMAND et Me HOBLES, notaires à Palis; Jean Louis JUBERT; Me HEARLES, notaire à Rigny-le-Ferron; Thomas Guillaume COSSON; Me SOYER, notaire à Rigny-le-Ferron; BURTEL-PAQUIER; Anatole PAILLERET; Me BOURGEOIS, notaire à Aix-en-Othe; GAILLERES; Alexandre CASSON; (tous les autres noms sont cités dans la liste des reçus: actifs de succession). Document écrit sur feuilles quadrillées, dont une partie est reliée par coutures ( la liste des actifs de succession: liste des reçus dâtant de 1895) et l'autre se présente sur des feuilles volantes (la liquidation des reprises et les actifs de communauté: dâtant de 1894). Tampon encre bleue du notaire FEBVRE. Voir doc. 40090.

Localisation : F - Bas-Rhin - Truchtersheim / Année : 1894
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Bail de 9 ans de diverses parcelles sises à Truchtersheim, consenti par Romain Gaston PRIEUR DE LA COMBLE, ancien receveur des finances à Saint-Dié (Vosges), représenté par Jean Baptiste Léon MENGUS, propriétaire à Strasbourg ; au profit de divers particuliers : Aloïse WEISS et Michel HOLTZER de Truchtersheim - Antoine BASTIAN de Wiwersheim et Félix BLUM de Quatzenheim - Edouard MATZINGER de Pfettisheim et ledit Félix BLUM - Laurent KARCHER et Michel HOLTZER de Truchtersheim - Louis LAZARUS et Antoine KOERIN de Truchtersheim - Georges WEISS et Michel HOLTZER de Truchtersheim.

Localisation : F - Moselle - Hommert / Année : 1894
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Adjudication effectuée à la requête d'Antoine MÜLLER, cultivateur à Hommert - Marie Anne MÜLLER, célibataire du même lieu - Louis MÜLLER, instituteur à Sarrebourg. Acquisition par Antoine BLUM, tailleur de verre, Marie EBEL, célibataire, Marie Anne EBEL, célibataire, et Joseph EBEL, tailleur de verre, tous de Hommert, de diverses parcelles de prés sises à Hommert, lieu-dit 'Fleckfelsenmatt'.

Localisation : Mezel / Année : 1894
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl sur 25 années, entre Catherine LIMOUZIN, veuve de VALET, propriétaire, demeurant commune de Pérignat (Allier), et Pierre BOURGY, cultivateur, demeurant à Mezel (Puy-de-Dôme). Tampon de timbre fiscal.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1893
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Extinction d'hypothèques. Concerne Charles TAUBERT, tanneur, et son épouse Marie BURCK, domiciliés à Strasbourg, débiteurs. Sont également cités les créanciers : Bartholomé BURCK, rentier de Strasbourg, Auguste BURCK, employé des chemins de fer à Valenciennes, Frédéric ZWICKER, rentier à Strasbourg.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1892
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Extrait du partage de la succession de Georges Michel SILBERZAHN, propriétaire à Strasbourg, réalisé le 1.3.1862. Enumération des biens échus à Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1892
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Procuration de Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, propriétaire de Strasbourg, au profit de son fils Jules Emile Auguste, clerc de notaire en la même ville.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1892
Type d'acte : Extrait cadastral - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Extraits cadastraux. Biens appartenant à Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN de Strasbourg, sis aux bans de Mundolsheim et de Niederhausbergen.

Localisation : Chigy / Année : 1892
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Étienne-Armand BOURGEOIS, propriétaire-cultivateur demeurant à Chigy. Autres noms cités: CHAUDIN; FEBVRE; VERNAY; JACQUEMAUD; SIRET; LHOSTE; RENAUD; BASTY; MABARET; BOURDON; BRULÉ; FOIN; COLLOT; DESCOURTIS; COLOMBE; LHOSTE; MABARET; BASTY; MOINET; VÉRON; LESSIAU; ROLLAND; JACOB; SÉVÈRE; BUTIN; PRÉAU; DARLEY; COLOMB; BRULÉ; FEBVRE; SÉPOT; COEURDEROY; LELIÈVRE; THÉVENON; HAUDRY; GATOUILLAT; ROY; CAPRAIS; VIOT. Tampon du timbre.

Localisation : Amiens / Année : 1892
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance. Inscription d'hypothèque sur un terrain situé au faubourg de Noyon d'Amiens, audit lieu, "les vieilles briqueteries". Pour Georges GAILLARD, clerc de notaire, demeurant à Amiens, 23 rue Gaulthier de Rumilly. Contre, Pierre Joseph MARTIN, fabricant de monuments funéraire, et son épouse, Rosa Joanna LHERMITTE, demeurant ensemble à Amiens. Tampons du timbre. Tampon du conservateur hypothèques d'Amiens. Tampon de DERIENCOURT, notaire à Amiens.

Localisation : Givry / Année : 1892
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre BEUTTON (ou BEULTON ?), meunier à Givry, Jean-Baptiste DAUGAUTHIER, scieur de long à Vallan, ce dernier mandataire de Jean CHOUDEY, jardinier à Sceaux, Sophie DAUGAUTHIER, Pierrette DAUGAUTHIER, Émélie DAUGAUTHIER, Jean BOURGEOIS, vigneron à Vallan.

Localisation : F - Bas-Rhin - Bischwiller / Année : 1892
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Lettre du tribunal ('Kaiserliches Amtsgericht') de Bischwiller au clerc de notaire VETTER de Strasbourg, au sujet des biens immobiliers sis à Oberhoffen, appartenant à la famille REIBEL.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1891
Type d'acte : Extrait - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Extrait du registre des rentes rachetées depuis 1808 et des capitaux remboursés. Rachat en 1817. Débiteur : Michel WALTHER, propriétaire de biens à Strasbourg. Extrait délivré à Delle REIBEL.

Localisation : F - Haut-Rhin - Fellering / Année : 1891
Type d'acte : Quittances - Pap - A5 - 79 pages / Etat : Bon / Langue : Al

1891-1917. Quittances délivrées à Jean Pierre Luxembourg ° 1871 à Chanville - Joseph WARTHER ° 1884 à Surbourg - Emile WANTZ ° 1875 à Reichstett - Michel KLEIN ° 1879 à Hattmatt - Jacques KREBS ° 1880 à Wolfisheim - André MOURER ° 1873 à Rott - Nicolas KREMER ° 1882 à Metz - Gustave EIDELBERGER ° 1878 à Bischheim - Charles EHRHARDT ° 1874 à Schiltigheim - Georges FREYMANN ° 1866 à 'Hundlingen' - Edouard GOLLY ° 1866 à Fellering - Jean Baptiste HASENBÖHLER ° 1878 à Ribeauvillé - Bernard IBACH ° 1875 à 'Soellingen' - Xavier ISENHUTH ° 1867 à Benfeld - Charles GOETZ ° 1874 à Bischheim - Frédéric GÖTZ ° 1878 à Baerenthal - Xavier HARTMANN ° 1864 à Mulhouse - Charles MÜLLER ° 1877 à Strasbourg - Joseph PETER ° 1893 à Strasbourg - Christophe WEBER ° 1880 à Château-Salins.

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation et partage au nom de Alexis-Trucos GATEAU, ouvrier demeurant à Sièges. Autres noms cités: BEZANÇON; FEBVRE; ROLLAND; FENIN; BOURGEON; FADRIARCHE; MERLET; BEAU; FÈVRE; BRÉARD. Tampons du timbre et du notaire FEBVRE.

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 17 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Comptes de créance au nom de monsieur LAGOGUEY, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: BREARD; BENLAQUE; BLONDEAU; BOUDIER; FORTIN; FONEAULT; GIBER; GOUTTET; ANTELIN; LAROCHE; PRUDENT; MARTINET; PELLERIN; SAUSSIER; ERNEST; PIERRE; FRICHE; VERON; LORIOT; LECUYER; ALLARD; YONNE; BOUDIER; LEGRAND; MARQUIAUD; FRAPPE; SIMONNET; MATIGNON; LUQUIN; ROLAND; BRULEY; LAGOGUEY; COLSON; RENARD; THIBAULT; PELLERIN; MIZALLAT; GOUSSET; GRAVIER; MANTELIN; BRULEY; MOUCHARD; GOUTTET; BOULOGNE; FORTIN; FANEAULT; HANTELIN; BUCHE; CONFLAND; LAUXERROIS; IMBERT; GUILLERAT; TOURNIN; HUBERT; HACQUIN; GRAPILLARD; VINCENT; CHARPENTRAL; DAJEU; MARTINET; MENCHARD; CONFLAND; DENINE; BOURGOIN; MARTEAU; LANGE; ROCHER; GRAT; GOUSSÉ; MAULNY; BRONCHARD. Document relié par coutures.

Localisation : F - Moselle - Hommert / Année : 1890
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Al

'Adjudication d'une maison sise à Hommert, lieu-dit 'Altmatt', à la requête de Joseph WILHELM, garde-barrière, et son épouse Madeleine SITZ, demeurant à Saint-Louis, canton de Phalsbourg - Louis NAGEL, forestier à 'Foeschen', commune de Troisfontaines, agissant au nom de Joseph KINTZLER, verrier, et son épouse Marguerite SITZ, demeurant à Portieux (Vosges) - Henri LANGE, gendarme à Schmidtheim (district de Schleiden, D), agissant au nom de Claire SITZ ; acquéreur : Antoine BLUM, tailleur de verre de Hommert.'

Localisation : Bourg-de-Péage / Année : 1890
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage entre: 1°) Saturnin Francisque ROBERT, ouvrier balancier, né à Vienne (Isère), 23 Grand rue, fils de Jules Pierre ROBERT, balancier et de Jeanne Adèle. 2°) Et d'Augustine Valentine FRANÇOIS, sans profession, demeurant même commune, fille de Joseph Édouard FRANÇOIS, employé de commerce et buraliste, et de Marie Joséphine BOURNE, demeurant à Bourg-de-Péage. Autres noms cités: Élie DAUTHUN, huissier; Alphonse Augustin PERSONNE, pharmacien, tous deux témoins appelés, demeurant même commune. Acte dressé par Me Léon BUSSILLET, notaire à Bourg-de-Péage, (Drôme). Taampos du timbre, et du notaire. Document relié par couture.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1890
Type d'acte : Faire-part - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

décès. Longue ennumération de membres de sa famille. Faire-part de décès envoyé au comte Octave de LUPE à Bourg-Argental (Loire).Un carton de remerciements du Prince Louis d'ORLEANS-BRAGANCE d'Eu (Seine-Maritime) au comte de LUPE.

Localisation : Cherbourg / Année : 1890
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Établie par Augustine LECAPLAIN, en religion soeur Marie-Thérèse, demeurant à Cherbourg, concernant aussi Pierre Isidore LECAPLAIN, son ancien tuteur. Fait à Beaumont-Hague.

Localisation : Montcuit / Année : 1890
Type d'acte : Tutelle - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signée par Augustine Jeanne Rosalie LECAPLAIN (ou LECAPELAIN, voir doc. 22192), religieuse, soeur Marie-Thérèse, demeurant à Cherbourg, concernant Pierre Isidore LECAPLAIN, son mari (?), propriétaire demeurant à Montcuit. Fait à Beaumont-Hague. Voir doc. 22194.

Localisation : Xertigny / Année : 1890
Type d'acte : Partage testamentaire - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Marie Julie DANY, veuve de Joseph VAUBOURG, cultivateur, demeurant à Xertigny. Pour ces héritiers: 1°) Marie Joséphine VAUBOURG, (fille) épouse de Félix RICHARD, cultivateur demeurant à Xertigny. 2°)Marie Julie VAUBOURG (fille), épouse de Blaise LOUIS, cultivateur, demeurant même lieu. 3°) Del Joseph Eugène VAUBOURG, Delle Marie Eugénie VAUBOURG, (petit fils), demeurant Xertigny. Description des biens en partage par lots. Acte reçu par Me Paul Édouard MUNSCH, notaire à Xertigny. Tampon du timbre. Joint au document, couverture découpée pour présentation d'acte. Tampon encre, de Me HARTEMANN, notaire à Xertigny (Vosges). Voir document n°39556.

Localisation : Bourgoin-Jallieu / Année : 1889
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de pré, située sur la commune de Vaux (Ain), lieudit "Aux Meules". Par Marie PEILLOT, épouse d'Élie SAPPET, vérificateur de l'enregistrement, demeurant à Bourgoin (Isère). Pour l'acquéreur, Antoinette Catherine Paule de CHABERT, épouse de Jules Henri François Comte de Pierre de BERNIS, propriétaire-rentier, demeurant Nimes, représenté par Philippe SEROIN, clerc de notaire. Acte dressé par Me François DURAND et son collègue, notaires à Lagnieu. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire.

Localisation : Paris / Année : 1889
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 32 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre M.Rolland et M. Fenin du legs de leur mère Marie Elise Sophie Bourgeon

Localisation : Ouhans / Année : 1889
Type d'acte : Assignation pour jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contre, Hermine BARBIER, fille de Joseph BARBIER, retraité des Douanes à Ouhans, épouse de Claude-Zéphir VACELET, négociant à Pontarlier, soeur de Clémence BARBIER, religieuse à Bourg. De, Annette GRILLET, veuve de Jean-Félicien VACELET, buraliste, demeurant à Sirey et Edmond VAULET, sergent de ville, demeurant Besançon, fils de Jean-Félicien VACELET. Autres noms cités, Joseph BARBIER, retraité des Douanes à Ouhans, Jean-Émile PÉQUEYNOT, huissier après du Tribunal de Bourg. Tampons des huissiers, PEQUEGNOT et BONNEBOUCHE.

Localisation : Sens / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de madame ROLLAND, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOURGEON; FENIN; LHOSTE; MERLET; CHRÉTIEN; MARTEAU; BOUVIN; PATISSIER; MASSÉ; PETIT; BLANCHARD; HÉLYE; HOSPIED; RENARD; RICOTELLE; PUTHOIS; PAILLERET; MATHURIN; DAMOISEAU; PRAT; CHARBON; LEGROS; POULAIN; COLLOT; PATRIARCHE; LEGRAND; BLOT; ROUSSEAU; SIMONNET; CLERGÉ; PORNEL; DUBOIS; RICHARD; LESSIER; LEVIER; LEMAIRE; GUILLOU; BAUDRY; POYAU; POULAIN; HURLEAU; AUDIGER; THIBAULT; BOUVIER; ROYER; LORIN; FUCRET; POISSOU; LOMANCHIN; CARRÉ; FENET; GOUBAULT; MARTIN; BUGNEAUX; HOSPIED; RENARD. Tampon du timbre.

Localisation : Bréal-sous-Vitré / Année : 1889
Type d'acte : Conservation des Hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contre, Henri Armand JAMEAUX, propriétaire cultivateur, époux de Marie MEREL, demeurant à la Rivière-en-Bréal. Au profit de, Perrine BONNIEUX, journalière, demeurant à la Bressinière, commune de Bourgon. François AUTIN, maréchal-ferrant, époux de Nathalie BEAUGES, demeurant Vitré. Autres noms cités, Léon BUNEL, premier commis, greffier, Me TABURET, notaire, demeurant à Vitré. Billet et documents de la Conservation des Hypothèques de Vitré. Timbres fiscaux. Formulaires imprimés.

Localisation : Theil-sur-Vanne / Année : 1889
Type d'acte : Jugement exécutoire - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villeneuve-l'Archevêque, au nom de Dominique HAUDRY, rentier demeurant à Theil-sur-Vanne. Autres noms cités: DUBOIS; VERON; ROLLAND; LEGROS; DUFRESNOY; RIGOUREAU; MILLAT; BRAUCHARD; PLACIDE; VARMOIS; LERRÉ; RISSON; BOURGEOIS; MATIGNON; BRULEY; BRANLARD; LEHUP. Tampon de l'huissier MATIGNON.

Localisation : Paris / Année : 1889
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration par Émile Édouard FENIN, fabricant de chaussures et Maria Eugénie ROLLAND, son épouse, demeurant tous deux à Paris, rue Sévigné, n°36; à Narcisse Bruno PUTHOIS, clerc de notaire, demeurant à Villeneuve l' Archevêque. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l' Archevêque, arrondissement de Sens. Autres noms cités: Marie Élise Sophie BOURGEON, propriétaire demeurant à Villeneuve l' Archevêque; Pierre François ROLLAND. Document relié par coutures. Signatures lisibles, tampon à encre bleue et tampon à sec du notaire FEBVRE. Tampon du timbre. Voir doc.40084; 40085; 40086; 40087.

Localisation : Chigy / Année : 1888
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de bail au nom de Pierre-Louis PRIEUR, propriétaire demeurant à Chigy. Autres noms cités: LEGRAND; PRUDENT; CHAUDIN; LINEZON; MELIN; DUBOIS; LONNERET; MOGBOUTEILLES; BOITTOT; MARTEAU; FAYOLLE; GUILLAUMARD; CHEVANNE; CHAMPETIT; MIRVAUX; BONABOT; JUBERD; LHOSTE; BOURGEOIS; SAVARY; MARTEAU; ROBIN; THIERRY; MOTTE; BAILLOT; MILOT; MERISIER; CHEROT; BAUDIN; CHAUDIN; LINGZON; NOTHOR; PETIT; MOURY. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1888
Type d'acte : Extrait - Pap - A5+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Trois pièces concernant la construction projetée par le Sieur TAUBERT.

Localisation : Écommoy / Année : 1888
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation concernant un prêt, pour Claude René HEURTEBISE, banquier, époux de Gabrielle Marie Ernestine BLOTTEAU, demeurant à Écommoy. Par, ses créanciers, 1°) Pierre BELLANGER, propriétaire, demeurant en la commune d'Yvré-la-Pôlin, époux de Marie BOURGES. 2°) Jules BEAUCHEF, employé au chemin de fer du midi, demeurant à Bordeaux, 29 rue de Cadoujac. Joint au document, un extrait du registre des inscriptions de la conservation des hypothèques du Mans. Comptes et descriptions des biens mis en garantie d'hypothèque. Nombreux noms cités pour l'origine de propriété. Témoins appelés, Baptiste PERLEMOINE, marchand épicier, et Arthur COULÉARD, menuisier, demeurant tous deux à Mansigné. Tampons, du timbre, de la Conservation des Hypothèques, et du ntaire. Acte dressé par Mr Florent ROGER, notaire à Mansigné. Autres noms nommés sur une quittance par BEAUCHEF, Pierre LEROY (ancien huissier), demeurant Écommoy, et Mme veuve LERROY-ROUSSEAU, demeurant Mansigné. Deux timbres poste, de 15 et 5ct, collés et oblitérés sur le dos de couverture du document relié. Il s'agit d'un envoi postal, avec le cachet de la poste.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1888
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage entre les héritiés de Isidor BEAU, propriétaire demeurant dans son vivant aux Loges,commune de Vaudeurs, et son épouse Marie-Louise PATRIS, décédée; à la requête de Jean Louis BEAU, leur fils, cultivateur, et Clémence Élisa SELLIER, son épouse, demeurant ensemble aux même lieu, la dite veuve en première noces de Théophile Isidor BEAU. Acte dressé par Me VOISENAT, notaire au Fournaudin, canton de Cerisiers (Yonne). Autres noms cités: Onésime Hippolyte BEAU, cultivateur; Georges Alexis BEAU; Delphine Mélina BEAU, épouse de Léon LAGOGUEY: Jean Baptiste PARIGOT; Marie-Anna PARIGOT; Eugénie Florence BEAU; Théophile Isidor BEAU; Alexandre JOBERT; Ulysse MILLET; VINCENT; Nicolas GRAND; Hilaire VINCENT; Étienne FOIRY; Alexis GRAND; Me LACHAPELLE, notaire au Fournaudin; Auguste LUXEMBOURG; LEDOUX; Aubin Appolinaire VIÉ; Me BOURGEON, notaire à Cerisiers. Signature du notaire VOISENAT. Tampon encre bleue du notaire Louis FEBVRE. Voir doc.40076.

Localisation : F - Ardèche - Bourg-Saint-Andéol / Année : 1887
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Etablie par ROUX en faveur de DUFOUR.

Localisation : Landivisiau / Année : 1887
Type d'acte : Location - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location de champs, situés en la commune de Saint-Sauveur. Par Victor ROHOU, époux de Jeanne POCHARD, propriétaire et boulanger, demeurant à Landivisiau, grande place. Pour le preneur, Alain MESSAGER, veuf de Marguerite Perrine BOURVEN, et sa fille Françoise MESSAGES, cultivateurs, demeurant bourg de Saint-Sauveur.Tampon du timbre. Acte dressé par Me LANDOUAR, notaire du canton de Landivisiau, (Finistère). Tampon encre du notaire.

Localisation : Saint-Pern / Année : 1887
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procuration faite à Louis MAREST, propriétaire à Amiens. Par Marie Catherine Jamet, dite Marie Augustine de la Compassion, supérieure générale de la congrégation des Petites Soeurs des Pauvres, à Saint-Joseph, commune de Saint-Pern (Ille-et-Vilaine). Ceci afin d'être représenté dans un leg fait à la congrégation. Leg d'Éléonore Louise DERIC-QUEBOURG, veuve de Jean Louis DORMENVAL, demeurant Amiens, 46 rue des Cordelier, suivant son testament. Tampon du timbre. Tampon encre de la Mairie de Saint-Pern. Documents reliés par coutures.

Localisation : Vineuil / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 20 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques-Hilaire BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vesgres, avec son épouse Marie-Nathalie-Augustine DUVAL, au profit de Marie-Marguerite PEZÉ, propriétaire et veuve de Léon HERTAULT, demeurant à Vineuil. Acte dressé par Me LANOS, notaire à Blois. Autres noms cités: MAHOT; PINEAU; GENTIL; AUGUIN; MARTIN; PIERSON; LEMESTRE; PUIEAU; LUTTRE; FROMET; DESPIERRES; DUVAL; LEFRÈRE; LOUCHARD; LOUGES; COMILLARD; FORTELLE; ALLEAUME; BREVAL; CHARPENTIER; HUCHOT; SULTRA; PINEAU; MAZURE; ÉDOUARD; RUAULT; LECLERC; DALLEU; MARIETTE; AULET; MAILLET; BOUVET; BRETON; LEVASSEUR; JEAN; BOLLIER; CHAPLAIN; BAROUVET; BUFFET; MALARD; CHERON; BOULET; PLACET; LAUER; HERTAULT; MAHIEU; GEGRAND; THIÉRRÉE; AUDARD; CHESNAU; DABLIN; MAROLLES; BORNET; CAMUS; MESNIL; CHAUSSIN; BARONNET; LEGRAND; MORDANT; MALARD; CHERON; AULES; OUDARD; MAILLER; BOUNET; LEFRÈRE; DELAFORTELLE; BAILLY; LOUCHARD; JOAUNES; BOTTIER; CHAUVIN; MEEZ; DUBOURG; BONNIER; PELLETIER; LECHAR; HALLÉ; TÉRÉ; CRESCY; SCELLE; CROVELLE; DELAPLANE; JOUVEL;GAULLIER; BRUNEAUX; BARON; MOUTON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LANOS.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1887
Type d'acte : Notification de paiement - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Notification de paiement pour Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg. Concerne la procédure entre Philippe ROSENSTIEHL, brasseur de Schiltigheim, et Philippe DIEMER, aubergiste de Berstett.

Localisation : Besançon / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Théodore VERMOT, entrepreneur demeurant à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; THURIER; GANAY; FLUSIN; BARBEROT; BESSON; DUSEIGNEUX; LEROUX; AUTET; GUILLAUME; FRICKER; DROUHARD; TRUMPF; VUILLEMOT; PETIHUGUENIN; VAUGIER; BARBIER; FERGEUX; BOURQUIN; VUILLEMIN; TRAVELET; DEMESMAY; VERMAL; CLERC; DELARELLE; HENRY; REGNIER; JACQUARD; MAZELUI; BIRON; LACORLE; BOURGEOIS; MARGUET; MISEREY; NERIN; LAFFLY; MARTIN; GRUT; VISZNER; PETIT; ZAREMBA; BREDILOOT; ROUSSEY; JOUE; BRESSAND; MARGUEY; GEVIGNEY; REGNAUD; GRAT; MARLEY; DOYEN; LEVENGUTH; TRAVELET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1885
Type d'acte : Liquidation de communauté - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation de communauté ayant existé. Entre, Julie Clémentine MOREAU, veuve de Pierre RÉNIER (RLENIER), maréchal-ferrant, demeurant à Paris, 23 Rue du Petit Musé. Par Paul GRAUX, administrateur des séquestres judiciaires, demeurant à Paris, 8 Rue du Pont-Neuf. Autres noms cités, Arthur LEYMARIE, huissier au Tribunal Civil de Paris, demeurant faubourg Saint-Antoine. Louis Germain HUET, propiétaire de l'immeuble, situé 23 Rue du Petit Musé à Pâris, et demeurant même ville, 14 avenue Daumesnil. Tampon du timbre.

Localisation : Pirmil / Année : 1885
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Succession. Liquidation et partage de la communauté des biens ayant existé entre; Jean Michel POIRIER, propriétaire, époux de Jeanne MÉNARD, tous deux décédés à Pirmil. Préparation pour une vente aux enchères, descriptif et état. Pour ses héritiers, 1°) Eugène COURTELLIER, propriétaire, demeurant au cimetière, commune de Firmil. 2°) Louis MAILLARD, soldat au 119 ème d'infanterie, en garnison à Paris, demeurant à Crannes. 3°) Jean Baptiste MAILLARD, boulanger, demeurant, au bourg de Souligné-sous-Vallon. 4°) Marie Julienne MÉNARD, épouse de Arthur Eugène IMBERT, propriétaire, demeurant à Paris Auteuil, 118 rue de la Fontaine. 5°) Louis François LIGEARD, soldat au 2 ème d'infanterie de marine, demeurant à Percé. Et François SAUDUBRAY, propriétaire, demeurant à Alençon (Orne), tuteur de Louis et Eugène MAILLARD. Autres noms cités, Michel François POIRIER, père, propriétaire, ancien cultivateur, veuf de Marie Anne BRUNEAU, de son vivant dememeurant commune de Pirmil. Marie Anne POIIER, épouse de Eugène COURTILLIER, charron, demeurant au Gd cimetière, même commune. Catherine POIRIER, épouse de Jean Baptiste MAILLARD, menuisier, demeurant Noyen-sur-Sarthe. Pierre BRUNEAU, époux de Marie GUÉRIN, de leurs vivant demeurant commune de Crannes. Arsène DESNOS, fils, menuisier, demeurant Pirmil. Jean Baptiste François MAILLARD, ouvrier boulanger, demeurant Souligné-sous-Paillon. Pierre LOISON, tailleur d'habits, demeurant Pirmil. Marie Julienne MÉNARD, épouse de Arthur Eugène IMBERT, demeurant Paris. Stanislas FOUQUE, expert, demeurant Dallon, mandataire de Louis François LIGEART, militaire, cité ci-dessus. Pour l'acquéreur, Joseph MAICHES, propriétaire, demeurant Pirmil, pour le compte de Louis LALOUE, aide de culture, demeurant aux Coudres, commune de Pirmil. Acte dressé par Me GERVAIS, notaire même commune. Tampon du timbre. Signature lisible, GERVAIS. Document relié. Tampom à sec de Me GERVAIS.

Localisation : Angers / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une étude de notaire, ainsi que d'une maison avec ses dépendances, situées au bourg de Neuillé, canton Nord-Est de Saumur. Par Lucien Prosper GOUTARD, notaire à Neuillé, (Maine et Loire). Pour l'acquéreur, Sébastien René Léon LEDROIT, clerc de notaire, demeurant à Angers, 36 boulevard du Roi René. Tampon du timbre.

Localisation : Belleville / Année : 1884
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de Philibert BROQUET, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Jean-d'Ardières. Acte dressé par Me MORTIER, notaire à Belleville. Autres noms cités : DEPARDON;: BOURGEOIS; BEAL; DORNERIN; DUCROUX; SORNAY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Bas-Rhin - Truchtersheim / Année : 1884
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Bail de 9 ans de 4,43 ha de terre sise à Truchtersheim, consenti par Romain Gaston PRIEUR DE LA COMBLE, receveur des finances à Saint-Dié (Vosges), représenté par Jean Baptiste Léon MENGUS, propriétaire à Strasbourg ; au profit de Michel HOLTZER, laboureur de Truchtersheim, et Michel VIERLING, caution solidaire, laboureur de Schnersheim.

Localisation : F - Bas-Rhin - Wantzenau (La) / Année : 1884
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Partage de la succession des défunts Joseph WILD et Thérèse VALENTIN. Au profit de jacques WILD lercier; Jean WILD laboureur; Richard WILD marchand de vin à Courbeoie; Louise WILD épouse de Joseph STROH; Clémentine WILD épouse de Aloise ADAM aubergiste à Strasbourg.

Localisation : F - Bas-Rhin - Truchtersheim / Année : 1884
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail de 18 ans d'un corps de biens sis à Truchtersheim, consenti par Melle Pauline BARROIS, rentière de Strasbourg ; au profit de Michel HOLTZER, cultivateur de Truchtersheim, sous le cautionnement solidaire de Michel VIERLING, cultivateur à Schnersheim. Sceau papier gaufré.

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Hamonville / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête d'Eugène FRIBOURG, négociant à Saint-Mihiel, agissant comme mandataire des enfants HUMBERT, au profit de Joseph LHOTE. Les enfants HUMBERT sont cités avec plusieurs autres noms.

Localisation : Bourguignon / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Louis BARDIN et son épouse Marie née LANGEREUX ont mis en vente des biens leur appartenant. Claude BRIET leur a acheté un pré rond de 16 ares pour la somme de 300 francs.

Localisation : Peyriat / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marie Hortense BOURGUIGNON, femme de Jules CHARDON, propriétaires à Peyriat, et Candide DELORME, propriétaire à Leyssard. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1882
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Donation d'une maison avec dépendances et magasin sise dans le haut de la ville de Guebwiller, par François Joseph MUNSCH, prorpiétaire et maire de Guebwiller, à son fils François Joseph MUNSCH, commerçant du même lieu. En annexe : inscription hypothécaire (1882) - extrait du livre foncier : les copropriétaires sont Jean Jacques MUNSCH, droguiste à Baden-Baden, Emilie Anne MUNSCH, institutrice à New-York, Georges Pierre Marcel MUNSCH, employé à Strasbourg (1907).

Localisation : France / Année : 1882
Type d'acte : Reçu - Pap - A6- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain BOURGET (?), de Saint-Symphorien (?).

Localisation : Besançon / Année : 1882
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Échange au nom de madame FERNIER, propriétaire à Besançon. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités : DELAVELLE; GROSJEAN; SANDOZ; VIEILLE; BERDOT; CHARRIÈRE; PICARD; LAURENS; PARGUEZ; JACQUARD; BRUAUD; ETHIS; DEGOUNOIS; BELTZER; BEJANIN; FANART; LAVIGNE; POURET; DUBOURG; SIMPLOT; FLAGEY; . Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Vigor-le-Grand / Année : 1882
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Adèle LANGLOIS, cultivateur demeurant à Saint-Vigor-le-Grand. Autres noms cités: NOROU; BOLLEVILLE; BOURGEOIS; DARGOUGES; PEMPAIN; MARE; HÉBERT; AUBIN; DUCHEMIN; MOREL; PERCHAYE; LEBRETON; GOUNOUF; MALLET; VILLEGUÉRIN; COLLEVILLE; LEBOUCHER; HAREL; ALBERT; POULLET; GUÉRARD; LEBLOND; MASSON; DELAUNAY; BUISSON; LECOMTE; HUE; DUJARDIN; PALOS; LEBOEUF; VITARD; BURES; MARIETTE; BELLERY; JAMES; LIARD; THOMAS; LEFÈVRE; QUÉNOLLES; SÉNÉCHAL; GUÉRENTE; LEMAÎTRE.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1882
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Jean-Louis-Auguste PONCETTON, avoué demeurant à Saint-Étienne. Autres noms cités: BOURGIN; BOURGUY. Tampon du timbre.

Localisation : Châtenois / Année : 1882
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Étienne PICARD (ou SICARD ?), manouvrier à Châtenois, époux de Marie NEVINS, Claude François VIGNOLET (ou TIGNOLET ou CIGNOLET ?), propriétaire audit lieu, et Jean BOURGEOIS, négociant à Dole. On cite d'autres noms. Document avec trois timbres.

Localisation : Paris / Année : 1881
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dette, de Auguste Xavier GAUVIN, propriétaire-cultivateur, et Marie Victoire DAVOINE, son épouse, demeurant tous deux à Flacy. Au profit d' Émile Édouard FENIN, négociant, demeurant à Paris, rue Sévigné, n°36. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l' Archevêque. Autres noms cités: Louis Pierre DAVOINE; Théodore CALLOT; Appolinaire DAVOINE; Nicolas DAVOINE; CAILLOU; Auguste VIOT; GALLIER; AUBERGER; LEGRAND; Philippe PRAT; BÈGUES-GENNERAT; BOUVIN; GALLIERS; PÉLISSON; LAMAIN; ADAM; DALBANNE; HARVY; MOREAU; CHATELLIERS; ALIBERTS; Hippolyte DUNANCHE; LAMBERT; Victore RAUBIN; GAMBLIN-GADOUILLAT; Julien DAVOINE; Martin RIGOUREAU; BILLET-BOUF; Eugène DUNANCHE; PONCY; AUBERGER; CÉRILLY; MOSSOT; SAULAY; Étienne LÉGER; BÈGUES, notaire à Villeneuve l' Archevêque; LETTERON, notaire à Villeneuve l' Archevêque; Pierre Joseph DAVOINE, cultivateur; Marie Victoire Madeleine CALLOT; Marie-Anne TOUSSANT; Louise VIÉ; Amédée Louis DAVOINE;Eugénie Amanda SAVIGNAT; Marie Adélaïde SAUCLAY; Avis LAMBERT; Louis Augustin GAUVIN; Édouard Victor Léopole GAUVIN; Aglaé GAUVIN; Joseph LÉTUMIER; Zélie Ehnine Baziline GAUVIN; Zacharie LORNES; Frumence Nathalie Mélina GAUVIN; Nicolas Jules Edouard DESVAUX; Eugène MESSAGER; Eugénie Brice DUMANCHE; Emile AVIAT; Eugène Crépin DUMANCHE; Philippe FORGEOT, notaire à Aix-en-Othes; Aline GATELLIER; LEBLANC; LESVIER, notaire à Villeneuve l' Archevêque; Isidor BOURCIER; Marie Alphonsine SIMONNET; BOURGEOIS,notaire à Aix-en Othes; Siginé LEBLANC; Hélène Séhanne GALLIER; Henry Alphonse SOLIVET de RIENCOURT MASSON de LONGPRÉ; Pierre Adrien Louis MAGNIN, avocat; Marie GALLIER: Ernest de MONJOUT, juge; Marie Clémence GALLICE; PUTHOIS; François Théodore GIRARD; Edme Félix BOURGEONE; Me RENARD, notaire; Alphonse Auguste Gabriel CHEVALIER; Charles Alphonse GRILLET; Julie Élisabeth MICHAUX; Étienne François GRATIER; Étienne Auguste CLÉMENT; Me MASSON, notaire à Troyes; Me LESSER, notaire à Reims; CLÉMENT; Jean Baptiste CHIGNARD; SOPELIN; PARIGOT; Me LINET, notaire à Troyes; GAYOT; GILBERT; MATIGNON; BERTIN; JEANSON; LECERRE et ALLAIS, notaires. Document divisé en deux dossiers, un de dix feuilles, et l'autre de six, et qui était à l'origine relié par coutures. Signatures lisibles, tampons encre bleu et tampons à sec du notaire Louis FEBVRE. Tampons du timbre. Voir doc.40083.

Localisation : Versigny / Année : 1881
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres, vignes et bois sur le territoire de Mezel, propriétés de Mme de PANNAUTIER (Léonore-Henriette-Zénaïs de JUNQUIÈRES, veuve de Amédée GUESCLIN de BEYNAGUET, comte de PENNAUTIER), propriétaire, demeurant au château de Versigny, canton de Nanteuil-le-Haudouin. Représenté par Jean-Philippe TAMISIER, expert-géomètre, demeurant à Chauriat. Acquéreurs, Gilberte PARRON, veuve de Claude GERMAIN, propriétaire-cultivateur, demeurant à Mezel, Henriette GERMAIN et Pierre BOURGY, son mari. Nombreux autres noms. Tampon de notaire, Me Hippolyte FRANCON, notaire à Mezel. Tampon de timbre fiscal ainsi que celuidu Bureau des Hypothèques de Clermont-Ferrand

Localisation : F - Tarn - Castres / Année : 1880 ?
Type d'acte : Lettre ? - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document utilisé doublement. Un face imprimée avec les noms de LAMBOIS (à Castres ?), de FUZIES (à Estréchoux ?), etc., concernant le traitement par les eaux de Lacaune. Sur l'autre face lettre ou discours monarchiste avec ode au drapeau blanc de la vieille France où l'on cite Strasbourg, Lille, le Québec, etc. Se trouvent deux timbres de 1877-1880 environ.

Localisation : Delle / Année : 1880
Type d'acte : Extrait de baptême - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait de baptême, d'Anne ARAGON-GAILLOU, fille de Pierre ARAGON, et de Jeanne COURTADE. Délivré en la paroisse de Salau (Arriège). Autres noms cités: Pierre RAUFASTE GAILLOU, parrain; Anne ARAGON, marraine. Tampon de la paroisse. Joint au document une carte d'identité de Marie Mathilde ARAGON, née ALBERT, demeurant 24 faubourg de Belfort, à Delle. Carte d'identité, fait à Delle le 30 juin 1917, avec photo de Mathilde ARAGON. Document imprimé et cartonné. Tampon de la Mairie et de la Place de Belfort. Voir doc. n°39681.

Localisation : Amiens / Année : 1880
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de succession de Mme veuve DORMENVAL-DERIAGUEBOURG (DERIAQUEBOURG). Autres noms cités, Mr et Mme LEGRAND et leurs enfants. Signatures lisibles, C. LEGRAND, BALESDENT DORMENVAL, LECOMPTE. Tampon du timbre.

Localisation : Mailly / Année : 1880
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Sur une requête du sieur Alphonse JACQUINET, aubergiste, demeurant à Mailly (Aube). Contre, Alphonse BOURGEOIS, garde-barrière sur la ligne de chemin de fer d'Orléans. Pour prix de marchandises non payée. Un timbre "Dimension" de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Juvigny-le-Tertre / Année : 1880
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

États de vingt inscriptions prisent au bureau des hypothèques d'Avranches. Lesquelles grévant des immeubles situés en la commune d'Avranches, au lieudit du "Bas du Bourg", près de la Bretonnière (autre lieudit). Vente par : 1°) Marie LABBÉ, demeurant à Juvigny-le-tertre, veuve d'Eugène TOURNAMILLE; 2°) Gaston LABBÉ; 3°) François LABBÉ, enfant mineur de Marie DORÉ, veuve de François LABBÉ; 4°) Honorine LAUVRIÈRE, épouse de Pierre LÉVESQUE, demeurant Saint-James. 5°) Pierre LÉVESQUE, cultivateur, demeurant Saint-James. 6°) Crexent LABBÉ, employé de chemin de fer à Hirson (Aisne). 7°) Jacques MarieLAUVRIÈRES, cultivateur, demeurant La Croix-Avranches. Nombreux autres noms. Documents reliés par couture. Timbre de 10 cts, collé en dernière page. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Senier-de-Beuvron / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques LAUVRIÈRE, propriétaire-cultivateur demeurant au lieu du pré, commune de Villiers, avec son épouse Marie DAUGUET, au profit de Victor VILLALARD, domestique demeurant au bourg de Saint-Senier-de-Beuvron. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: MILLET; THIERRY; LESÉNÉCHAL; CHEVALIER; LOUICHE; AMELINE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GEFFROY.

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par Emmanuel DESGRANGES, horloger et débitant de boisons, époux de Yphigénie GÉRARD, demeurant en la commune et au bourg de La Croix-Avranchin. Au profit de Léonie BOULÉ, modiste demeurant à Saint-James. Joint au document, une obligation (subrogation au profit de Melle BOULÉ). Autre nom cité: Benjamin MONTÉCOT, marchant horlogerdemeurant Sourdeval. Lequel ayant comme mandataire Gilles LEMOINE, rentier demeurant à Saint-James. Document reliés par couture, avec l'entête imprimée de l'étude de Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Certificat du Conservateur des hypothèques, épinglé au dossier. Tampon du timbre. Voir doc. n°39660, 39673.

Localisation : Taponas / Année : 1879
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Antoine BOURGEOIS, propriétaire-cultivateur demeurant à Taponas. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : DUCOTÉ; GILLET; DUBOIS; BRAILLON; LAPRÈSLE; CHASSAIGNON; GUILLARD; GOETZ; JAMBON; LAFLEUR; CONDEMINAL; DULAC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1878
Type d'acte : Jugement - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Imprimé. Jugement rendu par le tribunal de commerce d'Alsace-Lorraine dans l'affaire d'expropriation opposant le ministère de la guerre à Berlin et 68 particuliers. Concerne notamment Marguerite REYBEL, célibataire de Strasbourg.

Localisation : Amiens / Année : 1878
Type d'acte : Liquidation et partage de succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage de la succession des mariés PRUVOST, père et mère, domiciliés à Amiens. Requête en paiement de créance par Michel Honoré CLÉMENT, instituteur, demeurant à Amiens, faubourg Saint-Pierre, 107 (167), route d'Albert. Contre, Jules PRUVOT, débitant de boisson, époux de Eugénie THUILLIER, demeurant à Amiens. Autres noms cités, Me Prosper GRÉBAUVAL, avoué. Auguste PETIT, huissier auprès du Trbunal d'Amiens. Alfred PRUVOST, maréchal-ferrant, demeurant à Poulainville. Joint au document une reconnaissance de dette, des mariés, Jules PRUVOST, et Eugénie THUILLIER, pour Michel Honoré CLÉMENT. Tampon du timbre. Tampon encre rouge de l'Huissier.

Localisation : Pirmil / Année : 1877
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier de charges. Pour une vente aux enchères. Par Pierre GUÉRÉTIN, cultivateur, demeurant rue du Pavé, section de Saint-Pavin, commune de Pirmil, époux de Désirée HEURTEBISE. Mandataire de ce dernier, Émile TERMEAU, clerc de notarie, demeurant à Chantenay. Au profit de Joseph BOURGAULT, cultivateur, époux de Marie DUTERTRE, demeurant au pressoir, commune de Chantenay. Autres noms cités, pour origine de propriété, Jean Baptiste MAILLARD, ancien menuisier, propriétaire cultivateur, époux de Catherine POIRRIER, demeurant audit lieu de l'Aubinière, commune de Pirmil. Mme MAILLARD, fille de Marie Anne BRIMEAU, épouse de Michel François POIRRIER. Héritiers de Mme BRIMEAU, 1°) MAILLARD, 2°) Marie Anne POIRRIER,épouse de Eugène COURTILLER, charron, demeurant au grand cimetière, commune de Pirmil. 3°) Jean Michel POIRRIER, cultivateur, demeurant à l'Aubinière, même commune. Joint au document, deux formulaires imprimés, dont l'un de couleur rose. Il s'agit pour ces deux formulaires, d'extrait (de la matrice cadastrale), en date de 1883. Pour Joseph BOURGAULT, de Chantenay, commune de Pirmil, arrondissement de La Flèche. Acte dressé par Me TROIMAUX, notaire à Chantenay. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Document relié avec couverture en motif imprimé.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1877
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de Madame MARIE et Madame veuve HAMEL à Monsieur THOMAS Etude de Maître AUMONT, notaire Ont comparus : Madame Marie Désirée Françoise HAMEL, Madame Geneviève LEBOURGEOIS, Monsieur Séphir Désiré THOMAS

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1877
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Al

Vente par Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, propriétaire de Strasbourg, et son épouse Caroline Amélie SCHULTZ, au profit des Chemins de fer d'Alsace-Lorraine, pour la construction de la ligne Lauterbourg-Strasbourg. Plusieurs autres pièces relatives à cette vente.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Récépissé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Imprimé. Reçu délivré à M. PETITJEAN, expéditeur de trois caisses de stéarine pour M. METZ, cirier à Strasbourg.

Localisation : Belleville / Année : 1876
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de vignes au nom de Benoit MATTRAY, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : MARTIN; DEBORDES; JANDARD; DUPORT; LANGERON; CHASSAIGNON; NOYEL; MARTIN; CHASSIN; BOURGEOIS; BOGUILLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Acte de vente par les conjoints Ignace ERNST et Catherine ZIMMERMANN de Mulhouse, à Emile FRIESS directeur de l'école de tissage de Mulhouse. Vente d'un terrain à batir rue du Bourg, provenant du couple Frédéric DIETZ et Caroline RIEMENSCHNEIDER.

Localisation : Paris / Année : 1875
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce de Paris au nom de Jules COULZE, demeurant à Paris. Autres noms cités: ROGER BUISSON; VACHERON; BOURGEOIS; STOPIN; DESHAYES; MARTEAU; BIGOINE; CHALE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1875
Type d'acte : Compte - Pap - A5+ - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Compte des recettes (1875-1881) de M. CHRISTMANN, provenant des loyers payés par Chrétien OTTMANN, Chrétien HAMM, Georges HEXAMER, Chrétien REB, Jacques GOETZ, Chrétien WALTER, Georges KUHN, Philippe HÄNGER, Michel MARTINI, Laurent WENDLING, Louis SCHUHMACHER, Chrétien KAPPEL, Chrétien FRAULI, la veuve VIX, Philippe JÜNGER, Jean Georges KNITTEL, Jean GRIMM, Jean ZUMSTEIN, Michel MÜHL, Philippe FESSMANN...

Localisation : Vaudeurs / Année : 1875
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication à la requête de monsieur HU , manœuvre, et de son épouse Félicite CHICOT, demeurant ensemble à Cerisiers. Au profit de Jean Louis BEAU, propriétaire-cultivateur, demeurant aux Loges, commune de Vaudeurs. Acte dressé par Edme Jules BOURGEON, notaire à Cerisiers, assisté des témoins, Alexandre PRIEUR, aubergiste, et Narcisse Iréné BLANCHET, marchand tailleurs d'habits et propriétaire. Autres noms cités: Félix Bartial Gendre DUPRÉ; Romain VINCENT; Ulysse MILLET; Pierre SELLIÈRE; PATRIS; Pierre GÉRARD; Jean DEBRIE; CARRÉS; SALMON; Nicolas VIÉ; Guérin SALMON; É lisabeth DELÉCOLLE; Isidore Théophile BEAU; SEILLIÈRE. Document relié par coutures. Tampon encre bleue de Louis FEBVRE. Voir doc.40076.

Localisation : Foulognes / Année : 1875
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation et partage au nom de madame LEBRETON, propriétaire demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me CORCHÉ, notaire à Foulognes. Autres noms cités: MERIEMME; DURANT; LEFRANÇOIS; TAHÈRE; BESSON; LABBY; SIMON; DUMERLE; DUFRESNE; VERNAY; THOMAS; PASSET; GIRAUT; LAURENT; YVONNET; TAILLEUR; LEBLOND; ROUXEVILLE; GUÉRAD; CAIRON; PALOS; MARIETTE; BURES; VITARD; JAMES; BELLERY; LEBOEUF; CORCHET; LEMOINE; DELAUNAY; NARIN; NERON; BOISSÉE; ECTOT; VITARD; LORCHE; GUÉROULT; GUILLAUME; BELISSENT; FOUIN; BERNARD; LEFEIRE; MARC; MARCEL; SENOT; COLLEVILLE; BALLEROY; MICHEL; NOËL; LEBOURGEOIS; PERCHAYE; NORON; DUPOND; CIREL; CATEL; ROUILLARD; LACOUR; VAUTIER; LEMOUETTE; . Tampon du timbre. Document relié par coutres.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1874
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation pour le casier judciaire central concernant Joseph HOFSTETTER, né à Strasbourg le 6 mars 1857, de Maurice HOFSTETTER et de Dorothée BAUMGARTNER. Document en partie imprimé. Casier judiciaire vierge. On trouve plusieurs signatures (du préposé à la tenue du casier central, et du délégué au casier central).

Localisation : F - Vienne - Poitiers / Année : 1874
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée M. DUBOURG, de Poitiers, pour sa cousine. On parle de Paris, de Saint-Etienne, des familles PIBERES et FIGUIERE, etc.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1874
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Strasbourg, paroisse de la cathédrale. Baptême d'Emile Joseph (11.3.1861), fils de Joseph et de Marie Philippine KARCHER.

Localisation : F - Bas-Rhin - Plobsheim / Année : 1873
Type d'acte : Souvenir de confirmation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Souvenir de la confirmation de Jean Philippe KAPP, né le 30.10.1858 à Plobsheim. Eglise Saint-Aurélien de Strasbourg. Signature du curé MEYER.

Localisation : Foulognes / Année : 1873
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Prosper-César AVELINE, propriétaire demeurant à Foulognes. Autres noms cités: FONTANIE; PAIN; MARGUERITE; BOURGEOIS; LEMARIÉ; SIMON; LEBRETON; BERTOT; FOUQUES; FOLLIN; MAROIS; RONCHEROLLES. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1873
Type d'acte : Livre foncier - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Al

Extrait du livre foncier d'Eckwersheim. Enumération des biens sis au ban de cette commune, appartenant à Jacques SCHULTZ de Strasbourg.

Localisation : Belleville / Année : 1873
Type d'acte : liquidation - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation et partage au nom de Marie COMBRICHON, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : REYNARD; CLEMENSO; PORTIER; SANDELION; BIDON; CHANAY; BATIN; SORNAY; MERAS; GELAY; CEILLARD; GARNIER; AUBIGNY; DESIJAUD; VERMOREL; DURAND; DUBOST; DEBIRAS; VILLERMOT; MARTIN; PROSTHERY; VERGE; AUBIGNY; BULLIAS; DESCHAMPS; GRISARD; BOUILLARD; VILLIÉE; CHETAIL; BOM; BUATHIER; PONDEVAUX; BOGUIER; BOURGEOIS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Joseph MAGNENOZ et Charles Alexandre PARISEY, gendarmes à cheval à Belfort, constatant les arrestations pour vagabondage de Prosper Léon CHARBONNIER, 31 ans, journalier - Emile Prosper CHARBONNIER, 31, journalier, jumeaux, fils de Georges et de Françoise BELLEPAUME, nés au Harcholet, commune du Saulcy (Vosges) - Charles FILLIN, 19 ans, journalier, né à Mulhouse, fils de Jean Claude et Lucie NEFF - Joseph GABRIEL, 18 ans, journalier, né à Strasbourg, fils de Valentin et de Marie REHL - François CANET, 20 ans, tisserand, fils naturel d'Emilie, né à Lomont, domicilié en dernier lieu à Héricourt - Victor BOYER, 17 ans, journalier, fils de François et de Françoise CANAL - Emile FARINE, 13 ans, fils de Jean Claude et de Thérèse TISSERAND, né à Belfort - tous sans domicile fixe. Signalement des prévenus.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1872-
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'adjudications au nom de madame BEAU, propriétaire demeurant à Vaudeurs. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: VIÉ; VOISENAT; GATEAU; VINCENT; GÉRARD; BASILE; MILLET; FRAUDIN; JOBERT; VIEILLARD; PATRIS; DURAND; SALMON; PARIGOT; GRAND; FOIRY; BÉNARD; SELLIÈRE, VIOT; PRUDENT; GOUVIN; DUBOIS; PRESTAT; LAGOGNEY; SOULAY; DELAVOIR; GRELAT; RÉTHORÉ; SIRRIOT; MASSON; JONAN; FAUDARD; RENAUDOT; MORY; MOREL; LACHAPELLE; BEZANÇON; BOURGEON; ESTISSAC; VENANT; FROTTIER; LALOI; AUBIN; BESNARD; BREUIL; CHATELAIN; GRAND; COLLOT; CHICOT; DELÉCOLLE; HAUNION. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire FEBVRE.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1872
Type d'acte : Lettres - Pap - A5 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Al

2 lettres (1871 et 1872) adressées par M. REIBEL par Volquard LORENZEN de Kronenbourg.

Localisation : F - Bas-Rhin - Berstett / Année : 1872
Type d'acte : Quittance subrogatoire - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance subrogatoire de 800 francs dus par Philippe DIEMER, cultivateur et aubergiste de Berstett, en faveur de Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, clerc de notaire de Strasbourg. En annexe : certificat de non-inscription hypothécaire contre Henriette Sophie MALLO, épouse de Jacques JAEGER, ouvrier serrurier de Strasbourg. (1869) - inscription hypothécaire (1873).

Localisation : Saint-James / Année : 1872
Type d'acte : Transaction - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Suite à un jugement du tribunal civil d'Avranches Emmanuel DESGRANGES, a été condamné à payer deux mille trois cents soixante dix francs, à Melle DESGRANGES. Une transaction est proposée, concernant cette dette à Françoise DESGRANGES, ménagère, demeurant Saint-James. Autres noms cités, Pierre GÉRARD, propriétaire-cultivateur, demeurant au lieudit de la Blanchetière, en la commune de Saint-James. Lequel représente Emmanuel DESGRANGES, son gendre, horloger-débitant, demeurant au bourg de la Croix-Avranchin. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Joint au document trois pièces épinglées.

Localisation : Cherbourg / Année : 1872
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'Eugène Émile LASSUS, segent fourrier de 1ère classe et secrétaire militaire, immatriculé à Lorient (voir doc. 24000), marié et domicilié à Cherbourg.

Localisation : Les Clérimois / Année : 1872
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire d'immeubles au nom de Dominique SAVOURAT, propriétaire demeurant Les-Clérimois. Autres noms cités: VILLIERS-LOUIS; PARISOT; MALAY-LE-PETIT; CHEREAU; PELTRET; AUGUSTE; TILLIÈRE; COLLOT; CREVEAU; LEBLANC; PELLERIN; LESVIER; COSTE; ROY; VAJON; GARNIER; CLERGÉ; LORNE; PELTRAIT; ROLLIN; ROLLAND; BILLARD; BOURGEOIS; ROTHIER; NODINOT; NERVEAU; GOUSSÉ; ROGER; BATARD; BOUDOU; POIROT; GOUBAULT; FOUCHY; JULLIEN; DESCHAMPS; CHARPENTIER; CHARLOT; MARTIN; GUILLEMARD; SIVANNE; BERTHELIN; VAUTHRIN; BILLIET; CARTOIS; SAUSSIER; PENANCIER; GAURNE. Document relié par coutures.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1872
Type d'acte : Inscription aux hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque au profit de Jean Pierre CHAROLLOIS, rentier, demeurant à Chalon-sur-Saône. Contre, Charles DUMEY, cultivateur et son épouse Jeanne TERRET, demeurant commune de Saint-Marcel. Autre nom cité: Marie MOGNIER, veuve de François DUCEL, propriétaire demeurant au Bourgneuf, commune de Les Touches; Me SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1872
Type d'acte : Assignation - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Assignation à comparaître devant le tribunal de Strasbourg délivrée à Salomé REYBEL, veuve SCHOTT, pour se voir indemniser pour les parcelles expropriées.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de 3 pièces de terre et de pré sises à Eckwersheim, par Gabriel DREYFUSS, propriétaire à Strasbourg, agissant au nom de Pierre René Eugène HERVÉ, avoué à Strasbourg, au profit de Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, clerc de notaire en la même ville. Sceau papier gaufré.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1872
Type d'acte : Expropriation - Pap - A5+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Tribunal civil de Strasbourg. Proposition d'indemnisation pour une parcelle expropriée pour la construction de nouvelles routes dans les quartiers détruits de Strasbourg. Au profit d'André REYBEL, de la veuve Salomé SCHOTT née REYBEL et de Delle Marguerite REYBEL.

Localisation : Rully / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rappelle d'une obligation et quittance subrogative. Par BOURGEOIS et Jean Baptiste MICHAUD, propriétaires-cultivateurs, demeurant à Bey. Lesquels reconnaissent devoir pour prêt à Aristide Louis Dominique GIRARDOT, une somme d'argent productive d'intérets. Mention d'une vente d'immeuble de MICHAUD à BOURGEOIS. Atres noms cités, Antoine MAUGUIN, notaire demeurant à Rully. Lequel et tuteur naturel et légal de Jeanne MAUGUIN et de René MAUGUIN, ses ses deux enfants issus de son mariage avec Marie Anne GIRAUDOT, sa défunte épouse; Louis Aristide Dominique GIRARDOT, ancien relieur, aïeul des enfants MAUGUIN, ayant demeuré Chamforgeuil; Jean Baptiste BOURGEOIS, cultivateur, demeurant Bey; Philippe VOILLOT, ancien domestique, rentier, demeurant à Clon-sur-Saône. Acte dressé par Émile SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Mention écrite au crayon dans la marge "Remboursé suivant quittance notarier, vue par Me DÉVOUCOUX, notaire, le 28 juillet 1886". Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1871
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A4 - 43 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Recouvrement de l'année 1871. Noms cités: GUERRIER; BRÉARD; LANOUE; RELIN; LORNE; ODIN; BOUDIN; LHOSTE; GLOIRY; LORIES; LECOMTE; BISSON; GOBRY; CHOSSEMIER; VARIS; CALLOT; ORLAY; LAFOREST; JACQUEMIN; MOREAU; BLOUCHOND; BOURGEOIS; GRELOT; POULAIN; LANOSSE; VINOUT; GOULEY; ROBBE; DUTELLLE; GRANDRUP; FOIRY; CLAUJARD; DUBOIS; MAUTILLAUT; DULLOT; MARNOT; GUON; CHASSEIGNE; CHALLU; PRIN; LANORIE; BOUDIN; COLLIN; THIRIET; LAROCHE; BEAU; BLANCHARD; THIBAULT; GRELOT; QUENOT; SAUSSIER; LAPOSTOLLE; LACOTTE; PARIS; DUTELLE; GRILET; CHAILLIÉ; CARRÉ; BOURRELIER; RABIAT; LAUGUILLAT; BRUÉNON; BLONDET; LEGROS; LORNE; FOIRY; HOUY; GOBRY; GATEAU; JACQUEMIN; MOGUETLERVIER; TOURNEUX; CHARON; BOULÉ; GIRARD; CLAUZARD; NALET; LECONTE; MERAT; ROY; AUCHET; POISSON; TAILLAUD; BLANCHARD; MASSUT; DAMOISEAU; SAVOURAT; COLLET; CHEVALLIER; POUARD; LACOTTE; CHALLIÉ; ÉGELEY; GUILLEMOT; POULIER; LANGE; ROBBE; DAJOU; RABIAT; CHAUSSEMIER; PIERRE; BISSON; BOUDIER; ARLAY; AUGES; MOUNIER; GUENOT; PRESTAR; VINCENT; BLONDET; REYMOND; BEGUARD; TREMPE; BULLIER; REYNARD; VIAULT; VITTARD; DAUSIÈRE; SAUSON; MALET; BORDIER; MERAT; GUTOIS; TAILLAUDIER; ALBAULT; MAUGIS; BRILLIÉ; DURLOT; DAUZIÈRE; CHALLIÉ; LAGUIDE; POISSON; GOULEY; POULAIN; PRESTAT; PELLETRAIS; RICHER; JOIN; GRILLER; CLAUSARD; VINCENT; REYNARD; MOLLAUD; LORNE; CHALLIÉRY; MAUGIS; THIRIET; BORDIER; JAUSSOIS; GRAMUS; FLIZOT; TOURNEUX; LEVIER; NAGUET; CHAPELOT; CLERC; RICHER; GUILLEMOT; GRELOT; MONERAT; BEGUE; DUBOIS; MÉRAT; VENET; BRULÉ; VIOT; MASSÉ; AUGER; TONNELIER; PRÉVOST; GISAUT; MARNOT; CLERGÉ; TOURNEUX; PAILLERET; MIORÉ; GRELOOT; ALBAUT; MIGNOT; JEANSON; BLIN; POULIN; CLAUSARD; BOSSUAT; FIGEAU; PELTRAU; ODIER; PRESTAR; PRIER; GRANGRUP; GOBRIS; SAVINIER; DAMOISEAU; DOUINE; MONTILLOT; RIGOLLAT; ALBAUT; GRAIN.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1871
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre monsieur SALLEMAND, de Grenoble, et monsieur DOYEN, charcutier à Strasbourg. Document avec bel en-tête indiquant que ledit DOYEN est aussi fournisseur du prince Charles de Bavière.

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1871
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Marie DESGRANGES, propriétaire et horloger demeurant au bourg de la Croix-Avranchin, veuve de Mortense-Marie GAUTIER. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Sainte-James. Autres noms cités: GÉRARD; GUÉRIN; LEGROS; LOUICHE; GLAIE; CHEVALIER; LAUVRIÈRE DE VILLIERS; HUBERT; ROYER; THIERRY; LEDUC; JÉGOUIE; GÉRARD. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GEFFROY.

Localisation : F - Doubs - Montbéliard / Année : 1871
Type d'acte : Cédule - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Léonie HAUTIN (ou MARTIN ?), fille de Henry, Marie MOSSER, à la cité alsacienne du faubourg de Montbéliard, Caroline KUNTZ, même endroit, et Marie GOETZ, demeurant à Belfort. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Yonne - Chablis / Année : 1871
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de François BOURGEOT, cultivateur à Chabli, Justine RIGOULT, sans profession, de Chablis, Justin RIGOULT, cultivateur à Chablis, François BEGUE, cultivateu époux de Marie LAROCHE, de Lignouilles (?), Ferdinand CHATELAIN, vigneron époux de Julie BOURGEOT, de Poinchy, et Eugène MICHAUT, manouvrier à Chichée. On nomme CHARLIER, notaire à Chablis, ainsi que plusieurs autres personnes et lieux.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1871
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal de métrage du mur pignon établi sur la limite des propriétés de M. SCHERB et de M. SILBERZAHN par Georges ZOBEL et Adolphe WEYER, architectes-entrepreneurs à Strasbourg.

Localisation : Saint-Claude / Année : 1871
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration de Marie Élisa DAVID, veuve de Jean Humbert GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Mazurice. Pour son mandataire, Sévère BARIOPD, propriétaire, demeurant même lieu. Ceci afin de la représenter devant le Tribunal du canton de Saint-Laurent. Autre nom cité, Claudine BOURGEAT, veuve GRILLET, demeurant à Saint-Maurice. DAYET, huissier, demeurant Saint-Laurent. Tampon du timbre. Tampon de Me BAILLY, avoué à Sant-Claude. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Paris / Année : 1870
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention concernant un problème de location. Par BOULANGER, demeurant 74 rue du Faubourg Saint-Denis à Paris. Et, MONDOLLOT fils, demeurant 94 rue du Chateau d'eau à Paris. Tampon du timbre. Signatures lisibles.

Localisation : Saint-Romain / Année : 1870
Type d'acte : Acte du Tribunal de commerce - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour, Alphonse PEVET, négociant, domicilié à Saint-Romain (en Ysère). Contre, Louis BOURGOGNE, marchand épicier, demeurant à Cherbourg. Autres noms cités, DUVAL, BOTTIN, MONIN, avocat.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1870
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre Frédérique Philippine TERRASS, veuve de Georges Michel SILBERZAHN, propriétaire à Strasbourg, et Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, clerc de notaire de Strasbourg (2 exemplaires).

Localisation : Campeau / Année : 1870
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

États des inscriptions à la Conservation des hypothèques de Vire. Il est fait mention de trés nombreux noms. Ainsi que des comptes et descriptions des biens hypothéqués, et bordereaux de créances. 1°) Désirée Françoise HAMEL, épouse de Victor Étienne MARIE, épicier, demeurant à Villers-Bocage. 2°) Geneviève LEBOURGEOIS, dit "LEBARON", demeurant à Tourneur, veuve de Noël HAMEL. 3°) Jean Noël HAMEL, cultivateur, demeurant au Tourneur. 4°) Noël HAMEL, propriétaire, même commune. 5°) Charles Nicolas HAMEL, cultivateur, demeurant à Campeaux. 6°) François HAMEL, cultivateur, même commune. 7°) Marie Élisabeth HAMEL, même commune. 8°) Charles HAMEL, propriétaire, demeurant à Tourneur. 9°) Jean Noël, propriétaire, même commune. Autres noms cités, Zéphir Désiré THOMAS, propriétaire, et Mme DENOUVEAUTÉ, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Victoire LECHARTIER, veuve de Armand DELAUNAY, et Melle Marie LECHARTIER, (sa soeur), propriétaires cultivatrices, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Me BESNIER, avoué à Vire. Jacques VIRLOUVET, propriétaire meunioer, demeurant même commune, audit lieu "La Mancellière". Jean Michel CAREL, propriétaire, ancien instituteur, demeurant même commune. François ALLAIS, propriétaire, demeurant Tourneur. Signature lisible, BERGERON, et GUILLAUMONT, conservateurs des hypothèques. Tampon du timbre. Document relié. Timbre de quittance de 10 ct, collé en dernière page.

Localisation : Saint-Sauveur / Année : 1870
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire de tous les meubles, objets mobiliers, créances, argent et valeurs, titres et renseignements dépendant de la communauté ayant existé entre Marie Jeanne PAUDAM, et feu Yves Marie ABGRALL, propriétaire, demeurant commune de Saint-Sauveur, canton de Sizun. Autres noms cités, ABGRALL, fils mineur, héritier, demeurant même commune. Pierre POULIQUIEN, propriétaire cultivateur, demeurant à l'Ile, commune de la Plouédern, subrogé tuteur du fils ABGRALL. Me LEBOURG, notaire à Sizun, arrondissement de Morlaix, (Finistère). Gabriel LANNOU, cultivateur, et Louis THIBAULT, tous deux témoins appelés, demeurant à Sizun. Tampon du timbre. Document cousu. Voir document n°38638, 39, 40, 41, 43, 44.

Localisation : Vessey / Année : 1870
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Pierre-Jean-Marie GUESDON, cultivateur demeurant à la Bourdinière, en la commune de Vessey, avec son épouse Françoise GAUTIER, et Virginie-Janne-Jacqueline HUBERT, rentière demeurant à SaintJames et veuve de François-Jean GAUTIER, au profit de Paul-Julien-François GEORGES, cultivateur demeurant à la Plissonnaie en Saint-Sénier-de-Beuvron. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Saint-James. Autres noms cités: FOUQUE; ORVAIN; BASBOURG; BAZIRE; BERNIER; GUESDON; PITON; MOBÈCHE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire CHEVALIER.

Localisation : Chartres / Année : 1869
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage et conventions. Entre, Maximilin BOURMAULT, marchand boulanger, demeurant à Chartres, 4 rue du Grand Faubourg. Veuf en premières noces de Lucie Désirée ROBTON, en deuxièmes noces de Mathilde Gabrielle VERDIER. Fils d'Émilien BOURMAULT, cultivateur, et de Victoire LECOINTRE, demeurant à Saint-Péan-d'Assé. Et, Louise Julie DROUARD, demeurant à Bonneral. Fille de Pierre Philippe DROUARD, aubergiste et de Faustine NEVEU, demeurant même commune. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par Me LEGRAND, notaire à Bonneval. Document relié.

Localisation : Esnon / Année : 1869
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Cerisiers, au nom de François GISUIS, propriétaire demeurant à Esnon, avec son épouse Angèle-Éléonore LACHAT. Acte dressé par Me Edme-Jules BOURGEON, notaire à Cerisiers. Autres noms cités: POISSON; LAPÔTRE; HUP; RAGON; CALLOT; SALMON; KLEIN; FORGEOT; QUATRE; BRILLIÉ. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire BOURGEON. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1869
Type d'acte : Partage - Pap - A5+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre Frédérique Philippine TERRASS de Strasbourg, veuve de Georges Michel SILBERZAHN, et Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, clerc de notaire de Strasbourg.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1869
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication par Frédérique Philippine TERRASS de Strasbourg, veuve de Georges Michel SILBERZAHN, propriétaire (agissant aussi au nom d'Amélie GUNTZ de Heidelberg, Bade, veuve de Louis SEINGUERLET, huissier à Strasbourg), Edouard SILBERLING, agent d'affaires à Strasbourg, et Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN fils, clerc de notaire à Strasbourg, et son épouse Caroline Amélie SCHULTZ. Au profit dudit SILBERZAHN. Sceau papier gaufré.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1869
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Première page d'une adjudication effectuée à l'initiative de la famille SILBERZAHN-SEINGUERLET de Strasbourg, Heidelberg et Paris. Acquisition de divers biens sis aux bans de Mundolsheim et de Niederhausbergen par Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN de Strasbourg.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1869
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Billet. Compte des revenus de diverses parcelles de terre sises à Niederhausbergen et Mundolsheim appartenant certainement à Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN (après 1869).

Localisation : Bagneaux / Année : 1868
Type d'acte : cadastre - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble des lots et pièces de terre, et leurs propriétaires, sur le finage de Bagneaux. Autres nom cités: MOSSOT; TURPRUNT; LETTERON; BRÉARD; GATOUILLAT; CHAUBERT; MEAU; BOURGEON; LIÉBAULT; CARRÉ; BOUDIN; MAILLE; VALUNGRE; DELORDOY; BÈGUE; GUYOT; BOILETET; RATEAU; HUOT; LAQUILLE; MARTEAU; GAILLAU; PAILLERET; BEZANEAU; LOUVRIER; BEZANÇON; GILOPPÉ; ALLAIS; LUBRAS; LIÉBAULT; BEAUVAIS; SAVINIER; FAY; SAVARY; COUARD; COURROIS; LEGRAND; ÉTTART; MILLARD; FEVRE; BOULARD; SIMONNET; HUTIN; GANOBLIN; FOUY; DOMANCHIN; JACQUESSON; TRICHER; PATRIARCHE; PLANTY; LORMAT; GAILLARD; COLLOT; CONSTANT; PASQUIER; VILLIER; MATIGNON; PRIEUR; GEOFFROY; PELLETIER; BOUDIN; VIOT; GILLOPÉ; MOREL; LUAULT; BOUDOU; LESVIER; TAILLAUDIER; RETEL; PATÎSSIER; SIVANNE; BLONDET; LECOMTE; GENDERY; RIVOUX; BLAVIER; BLANCHARD; PELTRAIT; JAMES; PENAUCIER; BOUILLAT; DELAPIERRE; CARETTE; LAMOUI; MIETREL; DECORUY; COURTIN; BARBIER; DOMANCHIN; SORDAT; PARLIACHE; ODOT; SOLAY; BOULARD; CHOSSEMIER; LEROUX; PENAUCIER; MITONARD; LIÈGES; SAVINIOT; RUITONARD; DEVILLE; RAVINE; DELEQUIN; TRICHER; CHEVALIER; LANOUE; BLANCHARD; SAUSSIER; SOUDARD; COSSON; HÉLYE; PLANCHET; JACQUEMON; BEZANÇON; LACERTAUT; MOLEIN; HOSTE; MATINET; SOURGIS; PELLERIN; PUTTIOS; BARTHELEMY; GAILLARD; ÉNAULT; PETITPAS; BOUDIER; NOËL; COLTUON. Document relié par coutures.

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En l'étude de Me BABAD, notaire à Bourg, (Ain). De Antoine SON et Elisabeth DESSAULE son épouse. A Etienne-Philippe GUILLON, propriétaire et avocat, tous de Bourg. Il s'agit d'un terrain, audit lieu en Pennessins. On cite d'autres noms, Jacques-Édouard BLONDEL, ancien propriétaire, agent de change, demeurant Genève. PROZELIER, notaire à Pouilly (Côtes d'or), VINCENT, notaire à Bourg. Reçu épinglé en page deux. Tampon notaire.

Localisation : F - Bas-Rhin - Eckwersheim / Année : 1868
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail pour 9 ans de divers immeubles consenti par Pierre René Eugène HERVÉ, avoué à Strasbourg, au profit de Jean Georges PFRIMMER, menuisier à Eckwersheim, sous le cautionnement de Jean ERTZ, garde-champêtre du même lieu.

Localisation : Boeurs-en-Othe / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente de plusieurs pièces de terre, situées sur le finage de Coulours. Par, Alixis Désiré MANIGAULT, cultivateur, demeurant aux Bas-Lainés, commune de Bourg-en-Othe. Pour les acquéreurs : Pierre Frédéric ROZÉ, propriétaire, cultivateur, demeurant à Villefroide, commune de Coulours; Pierre André JOUAN, cultivateur, demeurant Fournaudin.; Florine Geneviève Éléonore DELAITRE, épouse de Frédéric PATENDRE, berger, demeurant Fournaudin; Louis Laurent Marcel DELAITRE, propriétaire, demeurant Fournaudin, se porte garant pour la dite dame PATENDRE, sa soeur; Marie Louise DELAVOIX, demeurant à Villesabot, commune de Coulours, veuve de Martin RICHER. Acte dressé par Me MOREL, notaire de Fournaudin, canton de Cérisiers, arrondissement de Joigny, Yonne. Autres noms cités : Victor Domingue SELLIER, propriétaire et Zéphirin MAUGIT, bonnetier, tous deux témoins requis demeurant Fournaudin. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampons du timbre, et de la conservation des hypothèques de Joigny. Fournaudin. Voir doc. n°39784.

Localisation : F - Côte-d'Or - Poncey / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis DERAIN, forgeron, époux de Françoise BORDET, actuellement demeurant à Poncey, commune de Givry, précédemment à culles-les-Roches et à Genouilly, et Antoine SIMON, avocat à Paris. Il existe plusieurs Poncey et Givry en Bourgogne. On nomme plusieurs autres personnes.

Localisation : Besançon / Année : 1867
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Testament olographe au nom de Charles-Juste BOURGUENEY, curé demeurant à Besançon. Acte dressé par Me THALER, notaire à Besançon. Autres noms cités: MOUGARD; RAIN; BENOÎT; DELACOUR; BROCARD; VUILLEMIN; BÉCOULET; ARBEY; BARBAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1867
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Charles DIEBOLD, poursuivi à Belfort, est détenu à Bruchtal (Bade). On cite aussi la maison d'arrêt de Strasbourg.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1867
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Pierre Rosselat, huissier demeurant à Delle. Voir doc. 1695. Concerne Charles DIEBOLD, né à Strasbourg, le 3 septembre 1841, fils d'André, mécanicien à Beaucourt.

Localisation : Angerville / Année : 1867
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage au nom de Pierre-Eugène CHENU, cultivateur demeurant à Angerville. Acte dressé par Me JACQUET, notaire à Ablis. Autres noms cités: BERRY; BENOÎT; LASLIER; ROGER; VEDYE; BONNET; BOURGEOIS; GAULT; GOUSSU; DUPUIS; ROBILLARD; CHEVALLIER; MORINEAU; CARRÉ; JULIEN; LEPRINCE; FAGNON; BUISSON; AUTHON; GAILLARD; HAUTEFEUILLE; RABOURDIN; SEVESTRE; DONAVILLE; PALMYRE; PERROT; SELLLERIN; BIZARD; LETELLIER; LEGENDRE; BERRY; BOURGEOIS; DUPUIS; ROGER; MAUGUIN; FOURNAISEAU; BAULIAN; LESIEUR. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Armes / Année : 1867
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Marie RENAULT (née ALEXANDRE) a mis en vente 12 ares de terre qu'elle tenait de ses parents. Le bien a été adjugé à Baptiste BREDEAU pour la somme de 625 francs.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1867
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Jean Georges VOGEL, brigadier, et Jean ATTINGER, gendarme à cheval à Delle, constatant un faux en écriture commis par Charles DIEBOLD, 26 ans, serrurier tourneur, né à Strasbourg, domicilié à Beaucourt où il travaille dans les usines des sieurs JAPY frères. Témoins : Louis RIEBER, 45 ans, né à Bâle (Suisse), domicilié à Beaucourt, payeur des usines JAPY - Adolphe JAPY, 40 ans, maire et fabricant à Beaucourt.

Localisation : Paris / Année : 1866
Type d'acte : Signification de paiement - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification pour paiement. Par Auguste Isidore DORÉ, huissier près le tribunal de première instance à Paris. Sur une requête de la société au nom collectif de "NORMAND-LEGRAND & BENOIST. Signification faite aux administrateurs composant la Compagnie d'Assurance contre l'incendie, dont le siège social se trouve à Paris. Autres nons cités: Louise Aglaée LEGRAND, propriétaire demeurant à Paris (Belleville), veuve de Nicolas MIOT; Alfred Ernest LEGRAND, négociant demeurant à Paris, 11 rue du faubourg de Saint-Denis Membre de la société requérante). Tampon à l'encre rouge de l'enregistrement de l'acte, fait à Paris. Signature lisible de l'huissier DORÉ. Tampon du timbre. Joint au document: Assignations et commandement. Actes dressés en différentes années. Tampons de la Mairie du 19ème arrondissement de Paris.

Localisation : Strasbourg / Année : 1866
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail au nom de MELY, tapissier demeurant à Strasbourg. Autres noms cités : NICOLLET; LOURDAR; MIELLOT; FEUILLATRE; LEFEVRE; TOUCHÉ. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1866
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Déclaration de legs par Pierre, Benoîte, et Marie BAUCHAND (tous trois seuls héritiers), de la totalité de leur héritage, suite au décès de Agathe BOURGIN leur mère, au profit de Léonard BOURGIN, cultivateur. Acte dressé par Me Eugène BUCHET, notaire à Saint-Étienne. Tampon encre verte, et signature du notaire BUCHET. Tampon du timbre. Signatures: Pierre BOUCHAND; Benoite BOUCHAND; Gilbert CHIRAT, plus des signatures illisibles.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1866
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire qui a été procédé après le décès de Louise BOURGUIN, à la requête de Marguerite BOURGUIN, domestique demeurant à Saint-Donnet-le-Chateau, et de Léonard BOURGUIN, propriétaire-cultivateur, demeurant en la commune de Estivareille, agissant en son et comme mandataire de 1°) Marie BOURGUIN, en religion, soeur Warthe, de l'ordre de la croix, demeurant à Werle (Loire), 2°) Marie BOURGUIN, célibataire, ouvrière en dentelles, demeurant même commune, 3°) Claudine BOURGUIN et de Pierre DEYSSON, son marie, cultivateurs, demeurant ensemble à Saney, commune de Werle, 4°) Annette BOURGUIN, célibataire, ouvrière en dentelles, demeurant à Estivareilles, 5°) Pierre BAUCHAND, ouvrier, demeurant à Saint-Étienne, 6°) Benoîte BONCHAND et son mari, Gilbert CHIRAT, tourneur sur fer, demeurant tous deux à Saint-Étienne, 7°) Marie DAUCHAND, célibataire sans profession, demeurant à Saint-Étienne. Acte dressé par Me JULLIEN, notaire à. Autres noms cités: Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-les-Chateaux; Me BUHET, notaire à Saint-Étienne; CLUGNET, et GAGNIÈRE tous deux greffiers; MICHE; MAGNIN; VINCENT;MAYRAND; PEYRON; DUPIN; SEYRET; PORRIER. Document relié par coutures. Tampon à sec et signatures du notaire JULLIEN. Tampon du timbre.

Localisation : Molinons / Année : 1866
Type d'acte : cadastre - Pap - A4- - 39 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État du cadastre au finage de Molinons au nom de madame GUESNU, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités: SAUSSIER; CHEVALIER; LAILLANDRE; ROUSSELOTE; FAVOT; LELOUG; JULLIEN; FOUCHE; SIRRIAU; MALLEVILLE; GARNDISSANT; MASSEL; DELPHIN; PAUTARDIN; PERCHERON; BRÉARD; BONNET; ROY; LAMBERT; MARTEAU; LHOSTE; SIVAME; PETITCOFFINET; BEZINE; BODARD; BOSSU; BRUTNOS; BREIGEAT; SIVANNE; MOUAU; MOREAU; BAGUET; BOUDIN; BOURGEAU; VAJON; BLANCHON; ZÉPHIRIN; RONDEAU; MARNOT; LEGROS; LACOUR; POISSON; PRIN; DUPUIS; ROYAU; CONSTANT; LAURENT; DAVOINE; GROJOT; GRATOUILLAT; COLLOT; MEUNIER; LORANNE; LANGUILLAT; MITTET; GRAND; PICASSE; ALEXIS; GRANVILLERS; MONTPLAUME; PANDARD; ALÉPÉE; PARIGOT; LEFRY; DARDE; CLERGÉ; NOVINOT; MANGEON; JACQUELIN; LEBONY; PICON; FEVRE; JULLIEN; POISSON; ROTHIER; BRULÉ; PAULAN; LEGROS; FAYOLLE; GOUBAULT; AMBROISE; GUILLON; REANAULT; GOUSSE; GARNIER; GRANDRUP; BAGUET; PAILLERET; MAURIER; MIRLOIS.

Localisation : Tannay / Année : 1866
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu devant maître Derrault notaire à Varzy, M. Edmé Nicolas Sigros agissant au nom et comme mandataire de M. Louis Serrot, négociant et de Mme Annette Sigros son épouse d'une part et Mme Marie Cassin, propriétaire agissant au nom et se portant garant de Louis Morlé âgé de 18 ans, de Joséphine Morlé âgée de 16 ans ses deux enfants, issus de son union avec Philibert Morlé, décédé. Et d'autre part, M. Charles Morlé, cultivateur demeurant au Bourg, lesquels ont fait entre eux l'échange suivant, M. Sigros cède aux mineurs Morlé et à Charles Morlé vingt ares quarante-trois centiaires environs de terre contre 27 ares environs de pâture.

Localisation : Tullins / Année : 1866
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Saint-Marcellin au nom de Marie JOURNEL, ménagère demeurant à Tullins. Autres noms cités: RIMET; MEILLE; MARCOZ; BOTTIN; PERRIN; OGIER; CHAMPON; GASPARD; GARNIER; BLUNAT; BOGNIN; BONNET; VITEL; CHARMEIL; BOURGUIGNON; ROYNIN; GODRAND; FONTGALLAND; BOURDAT; VINCENT; PACHOT; MANNY; JOUNET; VINCENDON; DUMOULIN; CHARAVEL; BELLAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.