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40 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
25335 - ARNAUD ( ? )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1913
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Adrienne ARNAUD, épouse de Georges LOISEAU, avoué et maire de Bourg (= Bourg-en-Bresse ?), décédée audit lieu le 22 août 1913 à 47 ans. On cite plusieurs noms, dont : LOISEAU, ARNAUD, GERBER, PELLISSIER, CHIROSSEL, BONNET, BRUN, EYMARD, BATY, JAYET, MONIN, BRETON, DOYON, VOIRIN, PERRUQUET, MORNAY, RONSSIN, ORLANDI, DAVID, BARRUEL, RÉGNIER, MOREL, ROME, BUISSON, BRESSE, de BESSE, PROBY, BÉRIAT, FIANT, PROD'HOM, HEIMBURGER, GIRARD et BALCON. Document imprimé.

34780 - MERLE ( Cultivateur )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1907
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

En l'étude de Me Gabriel DEBENEY, notaire à Bourg (Ain). Entre Louis-Alexandre MERLE, cultivateur, demeurant à Loëze, commune de Bourg, fils de Claude-Louis-Alexandre MERLE et de Marie-Rosalie PERDRIX, propriétaires cultivateurs. Et, Marie-Honorine LACROIX, fille de Antoine-Marie LACROIX et de Claudine-Pauline GRINGOZ, cultivateurs, demeurant à Revonnas. Document relié, couverture cartonnée et couleur, adresse notaire imprimée. Papier à lignes tracées. Tampons.

34765 - MERLE ( cultivateur )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1905
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour prêt, à Claude-Louis-Alexandre MERLE, et à son épouse Marie-Rosalie PERDRIX, cultivateurs demeurant à Bourg. De Claude-Marie PROST, cultivateur, demeurant à Treconas, commune de Ceyzériat. Cahier relié avec bordereau des hypothèques de Bourg. Couverture imprimée de l'étude de Me Gabriel DEBENEY, notaire à bOURG (Ain).

26819 - DUGAD ( Propriétaire )

Localisation : Courmangoux / Année : 1895
Type d'acte : Réquisition - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François Marie DUGAD, en son vivant rentier à Bourg-en-Bresse, Charles Pierre DUGAD, propriétaire à Courmangoux, Claude Marie DUGAD, propriétaire ancien sous-chef de gare demeurant à Rives-sur-Fure, et Caroline Louise DUGAD, veuve en premières noces de Claude Marie GOYET, instituteur à Meillonnas. On cite d'autres noms.

6080 - ECOCHARD ( rentier )

Localisation : F - Ain - Bourg-en-Bresse / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Denis Joseph TOURNIER, propriétaire cultivateur à Civria, commune de Bourcia, et Antoine ECOCHARD, rentier à Bourg-en-Bresse. On nomme maître COMMERSON, notaire à Montfleur, et autres.

24115 - AYMÉ ( Propriétaire )

Localisation : Grenoble / Année : 1879
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Devant maître ROLLIN, notaire à Bourg-en-Bresse, entre Clémentine-Sophie AYMÉ, veuve de Nicolas DESVILLES, propriétaire à Grenoble, et Joseph-Marie-Marcelin PITRE, époux de Marie-Joséphine PERDRIX, propriétaires à Jayat. On cite d'autres noms. Voir doc. 24114.

34764 - GUILLON ( Avocat )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En l'étude de Me BABAD, notaire à Bourg, (Ain). De Antoine SON et Elisabeth DESSAULE son épouse. A Etienne-Philippe GUILLON, propriétaire et avocat, tous de Bourg. Il s'agit d'un terrain, audit lieu en Pennessins. On cite d'autres noms, Jacques-Édouard BLONDEL, ancien propriétaire, agent de change, demeurant Genève. PROZELIER, notaire à Pouilly (Côtes d'or), VINCENT, notaire à Bourg. Reçu épinglé en page deux. Tampon notaire.

34781 - GUILLON ( Propriétaire et avocat )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1864
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

En l'étude de Me MUGNIER, Me BABAD, notaire à Bourg, (Ain). A, Etienne-Philippe GUILLON, propriétaire et avocat, demeurant à Bourg. Vente situées à Pennessuis, de domaines, prés, terres et immeubles. Par, la Société Immobilière Genevoise, propriétaire. Plusieurs noms, Jean-François-Henri RIVOIRE,notaire à Genève, Daniel COLLADON, ingénieur, Ernest CRAMER, banquier, Louis DUKOVERAY,négociant, Frédéric PUÉRARI, rentier, David-Etienne GIDE, avocat, François GINDROZ, architecte, Edouard BLONDEL, agent de change, Eugène PELLETIER, négociant, tous domiciliés à Genève. Autre noms, Joséphine-Marie ORME, dite Adrienne BIÈVRE, veuve de Jean-Antoine GONTARD, rentière, Joseph-Marie FAVIER, rentier, tous de Lyon, Auguste NÈGRE, négociant de Lyon, Clandine DURAND, propriétaire, de Lyon, VINCENT, notaire à Bourg, Joseph-Auguste GONTARD, employé au Chemin de fer d'Avignon, demeurant à Arles, tuteur de Louise-Joséphine, Antoinette GONTARD, Louise-Charlotte BÉRARD épouse de Auguste NÈGRE, ROSIER, huissier à Bourg. Quittance épinglée en page 2. Papier à lignes tracées. Tampons.

25449 - LECONTE ( Peintre en bâtiment )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1847
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean Émile LECONTE, 22 ans, peintre en bâtiment à Bourg-en-Bresse, fils des feus Charles Henri LECONTE, commissaire de police, et de Marie Louise Caroline ANDELLE (voir doc. 25448), d'une part, et, d'autre part, Claire Félicité DÉGRANDI, 24 ans, tailleuse d'habits, fille de Joseph DÉGRANDI et de Marie-Thérèse CHAMBERLAND, propriétaires à Champagnole. Document en partie imprimé.

6003 - GIRARD ( propriétaire )

Localisation : F - Ain - Bourg-en-Bresse / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie-Reine GIRARD, veuve de Joseph JOUFFARD, propriétaire cultivatrice à Bourg-en-Bresse, et Claude-Marie SEURE, propriétaire forgeron à Montpont-en-Bresse. On nomme Jean GIRARD, Frédéric RONGET, notaire à Montpont-en-Bresse, ainsi que Claude-Joseph LOISY, cafetier, et Jacques PROST, marguillier, de Montpont-en-Bresse.

41042 - COUVERS ( marchand de farine )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1840
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Bourg-en-Bresse au nom de Claude-François COUVERT, marchand de farine demeurant à Bourg-en-Bresse. Acte dressé par le greffe du tribunal de Bourg-en-Bresse (L'Ain). Autres noms cités: VIOLLAND; RODET; GRAND-CLÉMENT; JEANNET; VARENNE; MIGNOT; BELMANREU; CHARMAND. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du greffier.

25448 - LECONTE ( Commissaire de police )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1837
Type d'acte : Décès - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Charles Henry LECONTE, commissaire de police à Bourg-en-Bresse, né à Paris, fils des feus Jacques LECONTE et Marie Magdelaine PELLEVÉ, marchands tapissiers à Paris, est décédé à Bourg, à l'âge de 60 ans, le 26 mars 1837. Comparurent Claude MARION, notaire, Jean BERNARD dit Langevin, 74 ans, chaudronnier, oncle du décédé, et Claude Antoine POMET, 50 ans, serrurier, tous dudit Bourg. Document en partie imprimé.

22126 - MERLE ( Propriétaire )

Localisation : Challes / Année : 1834
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-François MERLE, propriétaire à Challes, et Jean-François MERLE fils second du nom, praticien à Bourg-en-Bresse. On cite d'autres noms.

119 - LAVAUX Guillaume ( forgeron )

Localisation : F - Côte-d'Or - Torcy-Pouligny / Année : 1832
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signalement détaillé. Visas : Azé, Charolle, Cluny, Bourg-en-Bresse, Chateauroux.

5514 - GOUCHON ( ? )

Localisation : F - ? - ? / Année : 1830
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Philippe GOUCHON. On trouve aussi les noms de REVEL, PERDRIX et COCHET, ce dernier notaire à Bourg-en-Bresse (ou Bugey ?).

22130 - MERLE ( Propriétaire )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1828
Type d'acte : Acquêt - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Biens propres de Jean François MERLE à Bourg et Ceyzériat, époux de Denise PREDRIX. On cite d'autres noms.

23538 - MERLE ( Propriétaire )

Localisation : Bourg / Année : 1828
Type d'acte : Acquêts - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concern Jean François MERLE, époux de Denise PERDRIX, propriétaires à Bourg (ou Bourg-en-Bresse ?). On cite d'autres noms.

23541 - FAVIER ( Propriétaire )

Localisation : Bourg / Année : 1826
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph FAVIER et les mariés MARBOZ et DONIN, fait par maître MORELLET, notaire à Bourg (ou Bourg-en-Bresse ?). On cite d'autres noms.

20174 - MERLE ( propriétaire )

Localisation : F - Ain - Bourg-en-Bresse / Année : 1817
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Jean-François MERLE, propriétaire agriculteur au Grand-Challen, commune de Bourg-en-Bresse, époux de Claudine JUNIN, ainsi que Joseph MILLET, cultivateur à Corginon, tuteur de Jean-Baptiste BAILLE, 20 ans, domestique à Rozière (?). Voir doc. 20 192. On cite d'autres noms.

6378 - JACQUET ( cultivateur )

Localisation : F - Ain - Viriat / Année : 1816
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie-Françoise OLIVIER, veuve en premières noces de Louis VUILLET, et femme de Simon JACQUET, cultivateur à Viriat. On nomme Jean François MORELLES et son collègue DESBORDES, notaires à Bourg-en-Bresse, et autres.

44939 - BREVET ( soldat )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1816
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Échange au nom de Jean BREVET, capitaine en retraite demeurant à Bourg-en-Bresse. Acte dressé par Me PRUDHOMOZ, notaire à Bourg. Autres noms cités : CURTET; PATIENT; FLUTET; CHEVILLARD; BASSET; CURT; PIOUD; CHEVAT; BOUET; ECOCHARD; PALLUAT. Tampon du timbre.

44947 - GAILLARD ( avocat )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1816
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance au nom de Benoit-Gabriel GAILLARD, avocat demeurant à Bourg-en-Bresse. Acte dressé par Me PRUDHOMOZ, notaire à Bourg-en-Bresse§. Autres noms cités : PIOUD; RAZUREL; ECOCHARD; BREVET; PALLUAT; PUVIS; DESBORDES.

22206 - MERLE ( Propriétaire )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1810
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean François MERLE, marié en premières noces à Marie-Claudine JUÉNIN, de qui sont nés Jean-François et Maurice MERLE. Concerne aussi Marie Anne MERLE, femme de François BLANC, Marie MERLE, femme de Philibert NOCLE (ou MERLE ?), Marie Angélique MERLE, femme de Claude FIEUJEAN, Jean-François MERLE époux de Denise PERDRIX. On cite d'autres noms et lieux.

20192 - BILON ( marchand )

Localisation : F - Ain - Bourg-en-Bresse / Année : 1790
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Jean MERLE de la paroisse d'Attignat, Marie BREVET, veuve de Jean MERLE, de Viriat, et Jeanne Marie BREVET, veuve de Claude MERLE, de ladite paroisse. Et d'autre part, le sieur BARRADIEU (?), commissaire feudiste à Bourg-en-Bresse, Jean-Baptiste BILON, marchand audit Bourg, et plusieurs autres.

6225 - BILON ( marchand )

Localisation : F - Ain - Bourg-en-Bresse / Année : 1790
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Jean-Baptiste BILON (ou BILOU ?), marchand à Bourg, contre Jean MERLE, Marie BREVET, veuve de Jean MERLE, Jeanne BREVET, autre Marie BREVET, veuve de Claude MERLE, et autres. On cite d'autres noms.

23528 - NEYRON ( ? )

Localisation : Bourg / Année : 1788
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre d'un certain NEYRON (ou NEYROUX ?), de Bourg (ou de Bourg-en-Bresse ? voir doc. 23529), concernant Mme DAVID, MM. FLORISSANT et GONOD, etc. Joint document signé ROY.

25857 - CHAMBRE ( Négociant )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1786
Type d'acte : Baillage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre les chevaliers de l'Ordre de Saint-Jean de Jérusalemn demeurant à Malte, Pierre CHAMBRE, négociant à Bourg, en qualié de fermier des biens de Monsieur de SAINT-ANTOINE de CHALONS (ou demeurant à Chalon ou Châlons ?), réuni(s) audit Ordre, faisant élection de domicile chez maître Jérôme ROUGER, procureur à Bourg-en-Bresse, et Jean MERLE, laboureur audit lieu. On cite d'autres noms.

1885 - GUIMET ( charpentier )

Localisation : F - Ain - Bourg-en-Bresse / Année : 1784
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bonaventure GUIMET, maître charpentier, et Guillaume COUET, dit Picard, maître maçon, prennent acte d'état d'une maison acquise par Michel MOGINOZ, maître contrepontier et matelassier.

26411 - PELISSON ( ? )

Localisation : Genay / Année : 1781
Type d'acte : Baillage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Anne JOANNARD, veuve de Claude RAYNAL, maître apothicaire à Lyon, Jacques PELISSON, demeurant à Genay, Joseph MERCIER, huissier à Bourg-en-Bresse, Claude CHAZIÈRE, boulanger à Caluire-et-Cuire. On cite d'autres noms.

26406 - JOANNARD ( Apothicaire )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1781
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jeanne JOANNARD, veuve de Claude RAYNAL, apothicaire à Lyon, demeurant à Bourg-en-Bresse, Claude Joseph ARNAUD, huissier audit lieu, Étienne MOREL, procureur audit lieu, Claude CHAZIÈRE, boulanger à Caluire-et-Cuire, neveu de la dite veuve. On cite d'autres noms.

1884 - DREVET ( )

Localisation : F - Ain - Bourg-en-Bresse / Année : 1780
Type d'acte : Comparution - Par - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comparution d'Anne Marie DREVET, fille majeure demeurant à Bourg-en-Bresse, au préjudice de Jean-François PERRIER, tailleur d'habits au dit Bourg. On cite Laurent PELLETIER, capitaine châtelain de Bourg-en-Bresse, Claude BRACONNIER, procureur à la Cour ; ainsi qu'Antoine LAPIERRE, maître ferblantier, et Benoit NICOLAS, sergent de police. Avec t

1883 - ROUSTAIN ( perruquier )

Localisation : F - Ain - Bourg-en-Bresse / Année : 1779
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles Claude Marie ROUSTAIN, perruquier à Bourg-en-Bresse, fils de Pierre ROUSTAIN, maître perruquier, et Pierre-François ROLLAND, perruquier, de Bourg-en-Bresse. On cite André RIVOIRE.

1880 - GIGUET ( procureur )

Localisation : F - Ain - Bourg-en-Bresse / Année : 1768
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Philippes POLLET (ici POLET) à GIGUET (ici GIGET) procureur au bailliage de Bresse à Bourg-en-Bresse. A propos de Jordin LAURENT DE LEYMIAT (ici Jordin LORAND DE LEIMIAT). On cite le sergent PITTION et Claude TAVET, tailleur. Document datable vers 1768. Voir doc. 1879.

1879 - POLLET ( vigneron )

Localisation : F - Ain - Bourg-en-Bresse / Année : 1768
Type d'acte : Etat de frais - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre envoyée à maître Philippes POLLET, vigneron, à propos de Jeanne ALLIOD, femme de J. LAURENT DE LEYMIAT. L'auteur, GIGUET, doit se rendre à Jujurieux pour les vendanges.

1881 - POLLET ( menuisier )

Localisation : F - Ain - Bourg-en-Bresse / Année : 1767
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Philippes POLLET, maître menuisier, de la part de GIGUET. On cite DUFAUGEY. Voir doc. 1879 et 1880.

1739 - MONTPIRE ( marchand )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Cluny / Année : 1763
Type d'acte : Procès-Verbal - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean VALADE, demeurant en son hôtel à Paris, d'une part, et Claude MONTPIRE, marchand tanneur demeurant à Cluny, d'autre part. On cite Alexandre Claude GOUJON, de Bourg-en-Bresse.

25313 - MERLE ( Journalier )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1747
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Antoine MERLE, journalier au village des Granges-Rollet, commune de Bourg-en-Bresse, fils des feus Antoine MERLE et Claudine BURLAUD, gens de labeur audit lieu, d'une part, et, d'autre part, Anne HOTTE, fille de feu Pierre HOTTE, vigneron à Revonnas, et de Marie FRILLET.

1713 - LARDAC ( )

Localisation : F - Ain - Bourg-en-Bresse / Année : 1726
Type d'acte : Contrat - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Jacques CODRAY, journalier à Bourg. Avec beau tampon de Dijon. Acquisition pour Marie LARDAC, veuve de Pierre BESSAC, hôte de Bourg, d'une maison de Marie-Marguerire DECROSO, veuve de Jean GIRARD, chirurgien à Bourg

25208 - BELLEGARDE ( Propriétaire )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1720
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean Joseph de MONTANCEL (?), Antoine VELLEGNIER (?), Philibert François GARRON l'aîné de CHÂTENAY (?), natif de Bourg-en-Bresse, neveu d'Antoine de BELLEGARDE, etc.

21297 - PHELIPEAUX ( conseiller )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1690
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document signé PHELIPEAU, conseiller à Paris, pour affaire à Bourg-en-Bresse. On cite d'autres noms.