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9 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
39364 - PEILLOT ( Vérificateur de l'enregistrement )

Localisation : Bourgoin-Jallieu / Année : 1889
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de pré, située sur la commune de Vaux (Ain), lieudit "Aux Meules". Par Marie PEILLOT, épouse d'Élie SAPPET, vérificateur de l'enregistrement, demeurant à Bourgoin (Isère). Pour l'acquéreur, Antoinette Catherine Paule de CHABERT, épouse de Jules Henri François Comte de Pierre de BERNIS, propriétaire-rentier, demeurant Nimes, représenté par Philippe SEROIN, clerc de notaire. Acte dressé par Me François DURAND et son collègue, notaires à Lagnieu. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire.

43431 - JALLAT ( marchand )

Localisation : Bourgoin-Jallieu / Année : 1860
Type d'acte : saisie - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Saisie immobilière au nom de Anne JALLAT, marchand de chiffons demeurant à Bourgoin. Autres noms cités: MÉLIODON; CHARNIN; MATHERON; PAIRE; BOUCHET; TRÉVOUX; BLANCHOT; FONLUPT; CAGNOL; MARTIN; DUGUEYT; LARDIF; LAFOND; HÉRITIER; GASCHON; IMBERDIS; BOREL; SAUVAGEON; MARITON; BORLAND; FERÉAL. Tampon du timbre.

43414 - JALLAT ( marchande )

Localisation : Bourgoin-Jallieu / Année : 1860
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Sommation au nom de Anne JALLAT, marchande de chiffons demeurant à Bourgoin. Acte dressé par Me BLANCHOT, notaire à Ambert. Autres noms cités: FONLUPT; CAGNIOL; BLANCHOT; MELIODON; BOUCHET; PAIRE; DUGUEY; IMBERDIS; GOUTTEYRON; PACRAS; VIALATTE; COLLAY; PAIRE; CAGNOL; MARTIN; FAVIER; BERNARD; FAYE; SAUZEGROS; LAFOND; GASCHON; HÉRITIER; BARLAND; MARITON; FONLADE; IMBERT; FÉRÉOL; PATIER; MATHERON; BOREL; SAUVAGEON; LEMARCHANT; GRANGIER. Tampon du timbre.

6422 - CIVRAC (de) ( comtesse )

Localisation : F - Isère - Bourgoin-Jallieu / Année : 1837
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne madame de LIVRAC (?) et autres. Voir doc. 6430. On cite d'autres noms.

6430 - CIVRAC (de) ( comte )

Localisation : F - Isère - Bourgoin-Jallieu / Année : 1835
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour monsieur le comte de CIVRAC, à Brangues. Signature d'un certain MARTIN (?). Voir doc. 6422.

25771 - BEFFROY (de) ( Propriétaire )

Localisation : Bourgoin-Jallieu / Année : 1786
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Louis Henry de BEFFROY, vicomte et chevalier, fils de feu Louis de BEFFROY et de Magdelaine Marie Élisabeth NEUFVILLE (?), d'une part, et, d'autre part, Antoinette Magdelaine de BEFFROY, comtesse résidant à Bourgoin, fille de Jacques Marie de BEFFROY, marquis, et de Jeanne Magdelaine de GRUEL. Avec autorisation du pape. On cite d'autres noms.

23160 - FALCONNET ( Procureur )

Localisation : Bourgoin-Jallieu / Année : 1783
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre ESCOFFIER (?), procureur des pénitents de Bourgoin (?), et FALCONNET, procureur de Pierre MERGOUD.

24268 - FALCONNET ( Procureur )

Localisation : Bourgoin-Jallieu / Année : 1783
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le procureur soussigné des pénitents de Bourgoin somme maître FALCONNET, procureur de Pierre MORGOUD (?), de comparaître avec avocat en audience. Document signé avec marque fiscale de la généralité de Grenoble.

25821 - GUERIN ( Recteur )

Localisation : Bourgoin-Jallieu / Année : 1783
Type d'acte : Assignation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre MERGOUD, tapissier à La Tour-du-Pin, GUERIN, recteur, et RAILLON, vice-recteur de la confrérie des pénitents de Bourgoin. On cite d'autres noms.