|
37055 - TIRONNEAU ( Fabriquant de boutons )
|
|
Localisation : Paris / Année : 1925
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Cession de droit au baïl. Par Calixte TIRONNEAU, fabricant de boutons à Paris, 34 rue Dussoules. Pour le nouveau preneur, Lucien CULNART, négociant à Asnières, 32 rue des Bourguignons. Autres noms cités, L. RICARD, gérant d'immenbles à Paris, mandataire de Mme veuve JEUCH, propriétaire de l'immeuble en question. Tampon du timbre. Enregistrement et tampon d'huissier, fait à Paris.
|
|
39607 - LAVOCAT ( Carrieur )
|
|
Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1913
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Compte de LAVOCAT, carrieur à Blaisy-Bas. Par la société de Vins et spiriteux en gros, A.TIPHINE, Bourguignon (Doubs). Formulaire imprimé. Sigle illustration, en haut à gauche.
|
|
28274 - Thissier ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Buzançais / Année : 1911
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Donation de Henri Tissier, veuf d'Adolphine Thorel, à Henriette Tissier, épouse de Charles Bodin, Henri TIssier-Bourguignon, Paul Tissier, époux de Germaine Malou.
|
|
27213 - THOMAS ( Ancien négociant Maire )
|
|
Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1905
Type d'acte : Quittance d'ordre - Pap - A4+ - 22 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne les époux THOMAS et les époux LEROUILLY. Étude de Maitre BOURGUIGNON, notaire à Beiny-Bucage.
|
|
27190 - LEROUILLY ( Cultivateur propiriétaire )
|
|
Localisation : Argences / Année : 1902ø
Type d'acte : Cahier des charges - Pap - A4+ - 21 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Étude de Maitre BOURGUIGNON.
|
|
26880 - PUPUNAT ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Leyssard / Année : 1894
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Ulysse PUPUNAT, propriétaire à Écuvillon, commune de Leyssard, et Candide DELORME, propriétaire à Solomiat, même commune. On cite Claudius ÉCUYER, Joseph-Marie CHIFFLET, la veuve BOURGUIGNON, François GONNASSIAT, Jean-Marie MERMILLON et autres propriétaires.
|
|
24088 - GARD ( Cultivateur )
|
|
Localisation : Magnant / Année : 1892
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contre Fernand GARD, cultivateur à Magnant, époux de Marie DORMOY, Édouard DUBOURG, cultivateur à Poligny, époux de Berthe GARD, et feu Gustave GARD, décédé à Bourguignons. On cite d'autres noms.
|
|
24079 - GUYOT ( Cultivateur )
|
|
Localisation : Bourguignons / Année : 1885
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre, d'une part, Audifred-Romain GUYOT, cultivateur à Bourguignons, veuf en premières noces de Clémence BILLARD, fils d'Alexandre-Romain GUYOT, propriétaire, et de Madeleine MARTIN, et, d'autre part, Marie Victorine MARTINOT, demeurant à Villy-en-Trodes, fille de François MARTINOT, cultivateur, et de Victorine Marie Madeleine THIENNY. On cite d'autres noms.
|
|
27794 - BARDIN ( Instituteur )
|
|
Localisation : Bourguignon / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Louis BARDIN et son épouse Marie née LANGEREUX ont mis en vente des biens leur appartenant. Claude BRIET leur a acheté un pré rond de 16 ares pour la somme de 300 francs.
|
|
25810 - BOURGUIGNON ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Peyriat / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Marie Hortense BOURGUIGNON, femme de Jules CHARDON, propriétaires à Peyriat, et Candide DELORME, propriétaire à Leyssard. On cite d'autres noms.
|
|
42949 - JOURNEL ( ménagére )
|
|
Localisation : Tullins / Année : 1866
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal de Saint-Marcellin au nom de Marie JOURNEL, ménagère demeurant à Tullins. Autres noms cités: RIMET; MEILLE; MARCOZ; BOTTIN; PERRIN; OGIER; CHAMPON; GASPARD; GARNIER; BLUNAT; BOGNIN; BONNET; VITEL; CHARMEIL; BOURGUIGNON; ROYNIN; GODRAND; FONTGALLAND; BOURDAT; VINCENT; PACHOT; MANNY; JOUNET; VINCENDON; DUMOULIN; CHARAVEL; BELLAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
|
|
44115 - DORNIER ( sans profession )
|
|
Localisation : Gernelle / Année : 1862
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Alfred DORNIER, sans profession demeurant à Gernelle. Autres noms cités: BILLARDET; ARCHAMBAULT; REVON; PERRON; MAY; MARQUET; REVUSSET; BAILLY; MAGNIN; MARQUET; CLERC; BARAT; FRAGUIEN; BAUDOT; PETITHUGUENIN; BUSON; CHAMPSDIVERS; GEVIGUEY; BOURGUIGNON; AUBRY; ROCHET; MAGNIN; ROUSSET; BAILLY; NARGAUD; HARPIN; MAY; GUILLAUME. Tampon du timbre.
|
|
42736 - TISSERAND ( propriétaire )
|
|
Localisation : Bourguignon / Année : 1840
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Louis TISSERAND, propriétaire demeurant à Bourguignon. Autres noms cités: DELACOUR; MARCHAND; COTTARD; CAILLOTTET; FONTANIER; MERLE; BROCARD. Tampon du timbre.
|
|
42669 - TISSERAND ( propriétaire )
|
|
Localisation : Bourguignon / Année : 1839
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 11 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Louis TISSERAND, propriétaire-cultivateur demeurant à Bourguignon. Autres noms cités: VONIN; BENOÎT; DELACOUR; PONSOT; MARCHAND; POUJOT; BULLIARD; MERCIER; VICTHOREY; TOURNAUX; MONTMARTIN; FONTANIER; THURIET; MARLE; BERTHOT; FONTAGNY; HUANNE; BOURDEBET; FERAND; BRELET; FONTANIER. Tampon du timbre.
|
|
42715 - TISSERAND ( propriétaire et négociant )
|
|
Localisation : Bourguignon / Année : 1839
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Louis TISSERAND, propriétaire-négociant demeurant à Bourguignon. Autres noms cités: VONIN; BOITEUX; THURIER; FONTAGNIER; CORTE; DELACOUR; MARCHAND. Tampon du timbre.
|
|
23614 - BOURJALLAT ( Militaire )
|
|
Localisation : Fougères-sur-Bièvre / Année : 1811
Type d'acte : Scrutin - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Julien GUILLOT, propriétaire à Cheverny, maître RAVENEL, notaire à Contres, Jean PATUREAU, cultivateur à Sambin, Étienne LOUET, maire de Sambin, Jacques BOURJALLAT (ou BOURJALLIAT ?) le jeune, militaire retraité à Fougères-sur-Bièvre, secrétaire du scrutin, Joseph LOUET, géomètre à Sambin, ainsi que MM. LABROSSE, à Villiers-sur-Loir, DUROZAY, demeurant Les Montils, DECANDÉ, maire de Candé-sur-Beuvron, CRÉTÉ, propriétaire à Favras (?), BOURGUIGNON, tanneur à Blois, GOUNY, marchand à Contres, GAUTIER de BEAUVAL, propriétaire à Ouchamps, André CAZAIN, greffier à Contres, CALLOT, notaire à Chitenay, BOULLAY, maire de Contres, LOUET aîné, propriétaire à Sambin, PÉTARD (ou PETARD ?), notaire à Cour-Cheverny, JEHAN (ou JAHAN ?), à Contres, DUFOURG, à Fougères-sur-Bièvre, BOURJALLAT, à Feings, BOITEAU et autres.
|
|
25920 - PAL ( Avocat )
|
|
Localisation : Grenoble / Année : 1806
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre PAL, avocat à Grenoble, et C. GUICHARD, avocat à Paris. Document en partie imprimé. On cite BOURGUIGNON, juge à Paris.
|
|
25254 - GANTHERET ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Demigny / Année : 1801
Type d'acte : Réquisition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Denis GANTHERET, propriétaire à Demigny, ainsi que Claude GANTHERET, propriétaire à Bourguignon. Fait à Meursanges et Corberon.
|
|
36000 - ESCALLE ( Notaire )
|
|
Localisation : Fontaine / Année : 1784
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Succession de François ESCALLE, notaire, ayant un baïl de gestion consentit par Le Comte de BERANGER, pour la rénovation de ses terres. Autres noms cités, Claude ESCALLE (Père), Anne ESCALLE (Soeur) épouse de Pierre GIROUD, Agnès BERGER, Etienne ROYER, BOURGUIGNON. Plusieurs dates, de 1738 à 1784.
|
|
9012 - FAUCONNET ( maréchal des logis )
|
|
Localisation : F - ? - ? / Année : 1784
Type d'acte : Etat - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Etat numérique des hommes et chevaux composant les compagnies 'Ecossois', 'Anglois', 'Bourguignons', 'Flandres', 'Reine', 'Dauphin', 'Monsieur', 'Artois' de la gendarmerie. Officiers de service : M. de Ste ALDEGONDE, mestre de camp - M. FAUCONNET, maréchal des logis - MM. de NAYER et de CHAMBORANT, maréchaux des logis de police ; officiers de garde : M. VILLENEUVE, maréchal des logis - MM. LE CAMUS, GUEROULT, FLEURY, DE BRACQUES, brigadiers.
|
|
1281 - TRESSEMANES (de) ( marquis )
|
|
Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Rousset / Année : 1746
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite Louis BOURGUIGNON, notaire royal, Joseph GIRAUD, François JAUFFRET, Jean Joseph MAUNIER, Jean ROMAN, Estienne RIGAUD, Mathieu GAJAUD, Marc DEBREIL (ou DELNEUIL), propriétaire, Jean Joseph LON Nouveau bail du même seigneur à divers particuliers dudit lieu de Rousset (20 juin 1746). Voir doc. 1278, 1279 et 1280.
|
|
1282 - TRESSEMANES (de) ( marquis )
|
|
Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Rousset / Année : 1740
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite feu messire Joseph DE TRESSEMANES, père dudit marquis, Etienne MAURIN, Gaspard VINCENT, François BARTHELEMY, Joseph ROMAN, frère de Jean ROMAN, Pierre NEGREL, bourgeois du lieu de Roquevaire, Nouveau bail du même seigneur à divers particuliers dudit lieu de Rousset, compenssation faite par deux amis communs, Jean-Paul COUSIN, d'Aix-en-Provence, et Louis BOURGUIGNON, notaire royal du lieu d
|
|
4461 - BOURGUIGNON ( ? )
|
|
Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1734
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance de BOURGUIGNON, concernant, entre autres, Louis REINAUD.
|
|
1255 - SAGNE ( ménager )
|
|
Localisation : F - Drôme - Le Puy-Saint-Martin / Année : 1733
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite Pierre COURSANGE et Jacques BOURGUIGNON. La mère de Jean-Pierre SAGNE est Jeanne BOURGUIGNON. Belle marque fiscale de Grenoble. Vente entre Jean-Pierre SAGNE fils et Jean SAGNE père, ménagers, avec Marie CHAYLAN, veuve de Laurens BERGER. (19 novembre 1733).
|
|
550 - HENRYOT François ( )
|
|
Localisation : F - Doubs - Bourguignon / Année : 1683
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente par François HANRYOT et sa femme Anne DOMI, à Pierre HANRYOT, tous de Bourguignon. Parchemin de 34 x 14 cm.
|
|
548 - HENRYOT Antoine ( )
|
|
Localisation : F - Doubs - Bourguignon / Année : 1627
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Rente de 20 sols tournois au profit du curé payable par Antoine HENRYOT de Bourguignon. EN marge : rente acquitée par Pierre Antoine et Pierre Marc HENRYOT frères de Bourguignon, en 1714.
|
