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15 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
1493 - JACOB ( marchand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1899
Type d'acte : Condamnation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Florian Gaston Jules JACOB, fils d'Alphonse et d'Augustine LOUBATIERE, âgé de 25 ans, né le 27 octobre 1873 à Bourogne, marchand forain, a été condamné par jugement (14 avril 1899).

8658 - POUTHIER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1891
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Bourogne. Baptême d'Armand Augustin Louis (9.3.1879), fils de Joseph POUTHIER et de Marie SCHAKER.

8039 - MARSOT ( sellier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1881
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Lettre d'un certain 'Nicola August', probablement employé chez MARSOT sellier à Bourogne.

1553 - BERNARD ( tuilier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Froidefontaine / Année : 1880
Type d'acte : Distribution - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Victor BOURQUARD, propriétaire à Vézelois, Louis BONVALLOT, maire de Bourogne, Jules BOURRUS, négociant à Grandfontaine (Suisse). Masse à partager sur la distribution de Ambroise BERNARD, tuilier à Froidefontaine (25 avril 1880).

3929 - HISLEN ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1876
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Dressé par Constant Edmond DEVAUX, brigadier, et Joseph ACKER, gendarme, de Delle, contre Thiebault HISLEN, journalier de Bourogne. On cite Marie RENEE, 44 ans, journalière, femme de HISLEN, ainsi que MOLZER, CHOFFE, BOCAT, etc., tous noms avec leurs prénoms et situations.

1210 - COURY ( rentier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1848
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jean-Pierre COURY, rentier domicilié à Bourogne, reconnaît avoir fait une vente à François MAUMIER (ou MONNIER) propriétaire à Méziré

568 - GRIESSEMANN ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1846
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Jacques CHABOUDÉ garde-forestier à Bouriogne contre Louis GRIESSEMANN dit JEAN PIERRE En présence de Georges COUCHOT garde-champêtre.

3705 - BOUY ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1840
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Louis (?) BOUY, de Bourogne. Signé par le maire de Bourogne, DUNAND. Document en partie imprimé.

231 - FALECHOUX ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Méziré / Année : 1839
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes autographe par Joseph FALÉCHOUX et sa femme Marianne MAUMIER. Au profut de Jean Pierre COTET cultivateur à Bourogne.

178 - GIRARD ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1838
Type d'acte : Condamnation - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Condamnation de J.Pierre GIRARD né à Bourogne pour contrebande, ,3 mois prisons + 500 frs amende

8582 - SAURINE ( évêque )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat des paiements faits par les communes de Bourogne, Florimont, Joncherey, Vellescot, Grandvillars, Faverois, Boron, Courcelles, Delle, Courtelevant, Faverois, Florimont, Grosne, Morvillars, Réchésy, Saint-Dizier, Croix, Lebetain, Thiancourt, pour couvrir les dépenses engendrées par le séjour de l'évêque SAURINE en 1805.

3797 - JOLIAT ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1816
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de produit, concernant François JOLIAT (?), de Bourogne. On cite d'autres noms.

8583 - BERDOLET ( greffier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1810
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Lettre de Georges RÉDELLE, chargé de procuration de Henri GUYOT, percepteur de la section de Bourogne, à BERDOLET, greffier de la justice de paix de Delle, concernant la perception des sommes dues par les communes à l'occasion de la visite de l'évêque.

8581 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1805
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat des recettes perçues suite à la visite de l'évêque, provenant des communes de Florimont, Bourogne, Joncherey, Vellescot, Grandvillars et Grosne.

8579 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1805
Type d'acte : Etat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat de la répartition, au prorata de la population, de la dépense faite à Delle pour la réception de l'évêque, entre les communes de Delle, Beaucourt, Boron, Brebotte, Bretagne, Bourogne, Courcelles, Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Grosne, Joncherey, Lepuix, Lebetain, Montbouton, Morvillars, Méziré, Réchésy, Recouvrance, Saint-Dizier, Thiancourt, Vellescot.