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38252 - PINAIRE ( Juge de paix )
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Localisation : Clerval / Année : 1886
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jules PINAIRE, juge de paix à Clerval. Céde en baïl à ferme, à Clément TISSERAND, des champs aux lieudits, "Aux Brottes", "Du plan", "A la Lume", "En Lyégon (champ Nigaud)", "Au Bourbet (Branne)". Tampon du timbre. Voir doc. n°38252, 38255, 38263, 38267.
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38103 - DERAY ( Cultivateur )
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Localisation : Branne / Année : 1843
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Cession entre Claude DERAY, propriétaire cultivateur, demeurant à Branne, et Sébastien Joseph PINAIRE, artiste et vétérinaire, demeurant à Clerval. Autres noms cités, Charlote BRIOT, veuve COTTARD. Tampon du timbre. Signature lisible, Claude François DERAY. Voir document n°38102.
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37007 - BOUSQUET ( Cultivateur )
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Localisation : Nérigean / Année : 1838
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de deux pièces de terre, labour et vigne, situées l'une audit lieu de Maleton et l'autre au lieu de la Magonne. Par Guillaume BOUSQUET, ancien meunier, propriétaire cultivateur, époux de Souveraine PEYRAUD, demeurant à Nérigean. Acquéreurs, Pierre et Guillaume PEYRAUD (oncle et neveu), propriétaires demeurant même commune. Autres noms cités, Jean MANUAUD, cultivateur demeurant à Génissac. Pierre BOURSAUD, charpentier de vaisseaux, demeurant à Moulon. Jean ROYNE. Tous tropis anciens popriétaires. Joint au document, une double page sur la conservation d'hypothèques. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Pascal FASILEAU, notaire à Branne (Gironde). Signatures illisibles. Documents reliés.
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38142 - PETITJEAN ( Propriétaire )
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Localisation : Branne / Année : 1825
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Signification par huissier de malfaçon. Concerne un ouvrage mal exécuté. A la requête de la propriétaire, Anne PETITJEAN, veuve PAGE, demeurant à Branne. Contre Joachin GIRARDIN, demeurant à Sancey, et COUR, charpentier. Tampon du timbre. Acte dressé par COTTARD, huissier, auprès du Tribunal à Baume-les-Dames.
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38159 - DOUTEY ( Propriétaire )
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Localisation : Branne / Année : 1809
Type d'acte : Commandement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Commandement de paiement après jugement. Au profit de Jean Baptiste DOUTEY, propriétaire, demeurant à Branne. Contre Claude François PETITJEAN, cultivateur, et Jeanne Baptiste MOTTE, son épouse, demeurant à Roche. Tampon du timbre découpé. Cachet du notaire, à la cire rouge. Acte dressé par Me VUILLIER, et Me COTTARD, notaires.
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38212 - DODIVERS ( Cultivateur )
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Localisation : Anteuil / Année : 1806
Type d'acte : - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Cession de droits, et actions, dans les successions; de Claude Étienne PRIEUR, et Marie RATTE, père et mère, des requérants, Anne Marie PRIEUR, épouse de Jacques DIDIVERS, cultivateur, demeurant à Anteuil. Autres noms cités, Anne Louise CHARPIGNE, veuve de Jean Baptiste RIEUR, demeurant à Branne. Tampon du timbre. Acte dressés par Me Jacques Joseph VUILLIER, notaire à Clerval. Scellés à la cire du notaire. Voir documents n°338161, 38209.
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38116 - CORGEY ( )
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Localisation : Branne / Année : 1750
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Rachat de rente. De Pierre CORGEY D'ORVE, époux de Jeanne GRAND. Au profit de François MOUTE (MOTTE) (?) de Branne. Autres noms cités, Simon MOTT; Jopseph JALOT, époux de Marie COURGE. Acte sans timbre fiscal, écrit en plusieurs période, et part nombreuse personnes, en différente années. Document relié. Signature lisible du notaire BRIOT.
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