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25373 - GAUTHIER ( Négociant en vins )
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Localisation : Flangebouche / Année : 1936
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Paul GAUTHIER, négociant en vins à Flangebouche, et Albert GUYOT-RENAUD, propriétaire à Bretonvillers. On cite d'autres noms.
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25374 - GUYOT-RENAUD ( Propriétaire )
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Localisation : Bretonvillers / Année : 1936
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément du doc. 25374. On cite d'autres noms, dont MEYER, avoué à Montbéliard, et plusieurs propriétés.
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36100 - GUYOT-RENAUD ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Bretonvillers / Année : 1936
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement pour non paiement de créance. A l'encontre de Alfred GUYOT-RENAUD et Marie GUYOT-RENAUD, propriétaires cultivateurs, demeurant au Saucet, commune de Bretonvilliers. Pour, Paul GAUTHIER, négociant en vins, demeurant à Flangebouchhe, représenté par Charles TOURNIER, garde-champêtre au Russey. Tampon de Justice de Paix du canton de Russey. Document dactylographié. Voir document N°36096.
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25379 - VERMOT-DESROCHES ( Cultivateur )
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Localisation : Bretonvillers / Année : 1934
Type d'acte : Déclaration de vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Charles VERMOT-DESROCHES, cultivateur au Saucet, commune de Bretonvillers. On cite d'autres noms. Document dactylographié.
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36109 - VERMOT-DESROCHES ( ? )
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Localisation : Bretonvillers / Année : 1934
Type d'acte : Vente mobilière - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Couverture de document. Ecriture dactylographiée. Concernant une vente mobilière à la requête de Xavier VERMOT-DESROCHES, demeurant au Saucet de Bretonvilliers. Pas de document à l'intérieur.
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36132 - ? ( ? )
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Localisation : Bretonvillers / Année : 1930
Type d'acte : Liste - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Il s'agit d'une liste répertoriant des pièces de terres. Numérotation de 1 à 8. Plusieurs lieudit citées, Seignes du Crèt, Fontaine Boudot, A l'Entrée, La Pâture, Es Espesses, Le Vergeoulot, Les Fourbannes, Sous la Mu. Le document est dactylographié sur papier jaune. Le deuxième document est écrit au crayon. Brouiilon de comptes.
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35199 - NAPPEY ( Propriétaire )
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Localisation : Bretonvillers / Année : 1905
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne la vente aux enchères de meubles de Charles NAPPEY, cultivateur, demeurant à Bretonvillers. Autres noms cités, Victor-Henry BOLEY, Constance NAPPEY, Albert NAPPEY, Elisa NAPPEY, veuve de Roger (?) BOLEY, tous propriétaire à Bretonvillers, Adelina NAPPEY, Charles PERROT (?), MAICHE, Charles BARTHTET, huissier près du tribunal civil de Montbéliard. Cahier relié, pages en texte manuel. Plus une page imprimée de la Direction Général de l'Enregistrement. Extrait du registre des déclarations préalables aux ventes de meubles, avec timbre fiscal.
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35190 - HUET-SOUDAIN ( Propriétaire-Cultivateurs )
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Localisation : Bretonvillers / Année : 1830
Type d'acte : Déclaration pour enchères - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Déclaration préalable et vente aux enchères d'herbes. Acte rédigé par, Me CHATELAIN, huissier près du tribunal départemental du Doubs, demeurant à Russey. Pour le receveur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Russey. Concernant, Louis et Zélie HUET-SOUDAIN, propriétaires-cultivateurs, à Bretonvillers. Acquéreurs, Charles et Émile PILLOT, Charles BERTIN, Joseph RECEVEUR, Charles BELOT, etc. Document écrit en caractères imprimés.
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