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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
164 - PINGENOT ( conseiller )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bretten / Année : 1856
Type d'acte : Lettre - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean Rémi PINGENOT et Nicolas CERF tous deux du conseil municipal de Bretten Lettre de l'adjoint de Bretten au procureur, transmission d'un PV à l'encontre des deux personnes qui ont pris du bois d'affouage. Document analysé in BERGHA n°61.

5401 - BOURGEOIS ( tailleur d'habits )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bretten / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un champ sis au lieu-dit 'sous la côte' à Bretten par Louis FRITZ, maître charpentier, au profit de Joseph BOURGEOIS, maître tailleur d'habits, les deux de Bretten.

5399 - BOURGEOIS ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bretten / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un champ sis au lieu-dit 'sous la cotte' à Bretten par Jean Pierre VILLEBOIT de Bretten, demeurant à Soppe-le-Bas, et sa femme Madeleine HISLER, au profit de Joseph BOURGEOIS de Bretten.