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35774 - DESRIVAUX ( Maître Sellier )
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Localisation : Saint-Mihiel / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Achat d'une propriété située sur le territoire de Saint-Lunaire. Par, Charles DESRIVEAUX, maître sellier au quarentième régiment d'artillerie en garnison à Saint-Mihiel, époux de Marie DAGORNE, demeurant à Saint-Mihiel. Vente effectuée par, Émile BUGAULT, capitaine au long courts, demeurant à Saint-Enogat, époux de Rosa ESNAUX. Notes jointes, 1) lettre du notaire, C. COHEN, demeurant à Dinan. 2) Certificat de radiation, Conservation des Hypothèques de Saint-Malo. 3) Croquis de toiture de hangar. 4) État des inscriptions. Fait et passé à Dinan, en l'étude de Me BOUTTIER, notaire. Autre nom, Gaston Eugène Léon BRIONE, et Marguerite Pauline ROY, (Vitteaux), adresse écrite au crayon sur page de couverture. Cachet du notaire, Me BOUTTIER, demeurant à Dinan. Tampon du bureau des hypothèques de Saint-Malo
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4953 - MEUNIER ( maréchal )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Baugy / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Claude MEUNIER, maréchal à Baugy, Claude MACHILLOT, cultivateur à Varenne-l'Arconce, Jeanne MACHILLOT, épouse de Jean-Marie MAMMESSIER, propriétaire à Varenne, Jean MEUNIER, cultivateur à La Clayette, Marie MEUNIER, épouse de Laurent MATHIEU, propriétaire à Varenne et Louis MAMMESSIER, propriétaire à Varenne. On cite aussi Jeanne MEUNIER, soeur et tante de Marie MEUNIER et Laurent MATHIEU, décédée à Varenne, ainsi qu'Amédée AMADIEU, notaire à Saint-Christophe-en-Brionnais, et autres.
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45036 - ROBERT ( fermier )
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Localisation : Le Creusot / Année : 1881
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente au nom de Eugène ROBERT, fermier demeurant à Le-Creusot. Autres noms cités : SACLIER; JANDOT; LAMBOEUF; BAUCHARD; CHAMBRION; BOUCHERO. Tampon du timbre.
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27873 - BIENNE ( )
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Localisation : Harcourt / Année : 1879
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Ont comparu devant Maître Pellerin, notaire à Brionne de la liquidation et du partage de la société d'acquêts en meubles et immeubles qui avait existé entre M. Pierre Charles Félix Bienné, décédé à Harcourt, le 06 décembre 1878, veuf en premières noces de Mme Françoise Barbier, décédée le 25 décembre 1831 et Mme Marie Louise Marais sa seconde épouse, propriétaire, demeurant à Harcourt. M. Pierre Charles Félix Bienné souhaite procéder à la sucession entre Mme Veuve Bienné, M. Albert François Dehors, tisserand et Mme Elise Héloïse Gordien, son épouse, demeurant ensemble à Bosc-robert, M. Adolphe Léopold MICHEL, taupier et Mme Caroline Lucile Gordien, son épouse, demeurant ensemble à Boos, M. Pierre Modeste Désiré Bienné, menuisier, demeurant à Fouqueville, M. Louis Pierre Maxime Bienné, cultivateur demeurant à Harcourt, M.Pierre Théodule Alexandre Bienné, cultivateur demeurant à Thibouville, M. Pierre Cyrille Bouctot, touilleur et Mme Marie Bienné, son épouse, demeurant ensemble à Harcourt.
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38569 - BOTREL ( Ancien huissier )
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Localisation : Amfreville-la-Campagne / Année : 1879
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation pour paiement de créance. Au profit d'Augustin BOTREL, ancien huissier, demeurant à Amfreville-la-Campagne. Lequel est créancier de Modeste BIENNÉ, menuisier, demeurant à Fouqueville. Autres noms cités, Pierre Théodule Alexandre BIENNÉ, propriétaire, cultivateur, demeurant Harcourt. Marie Irénée BIENNÉ, épouse de Cyrille BOUCQUETOT, bouilleur d'eau de vie, demeurant Harcourt. Élène Éloïse GORDIEU, épouse de Albert DEHORS, tisserand en drap, demeurant à Rose Robert. Caroline Élise GORDIEU, épouse de Léopold MICHEL, demeurant à Roos (Seine). Modeste BIENNÉ, menuisier, demeurant Fouqueville. Tampon du timbre. Acte dressé par Alexandre COUDREY, huissierprès du Tribunal Civil de Bernay, demeurant à Brionne. Tampon encre de VANIER, huissier à Amfreville-la-Campagne.
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6060 - COULON ( propriétaire )
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Localisation : F - Yonne - Avallon / Année : 1873
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Claude Léon DESMOLINS, notaire, époux d'Amélie Julie Alexandrine BRION (?), Marie-Louise COULON, veuve de Pierre François BARBAN, propriétaire, tous d'Avallon. On nomme aussi Anne BARBAN, femme de Jacques Joseph BOISENTE (?), marchand de bois, Armand Sulpice BARBAN, employé, et plusieurs autres.
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39251 - DAVOULT ( Garde forestier )
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Localisation : Harcourt / Année : 1871
Type d'acte : Bail - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de bail. Pour une pièce de terre en laboure, avec deux pommiers, situés commune de Harcourt au lieudit "Triage de la longue queue". Par le bailleur, Charles Armand DAVOULT, garde forestier, de la société Impériale et Centrale d'Agriculture de France, demeurant à Harcourt. Enregistrement de l'acte fait à Brionne. Tampon du timbre.
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43725 - FUSSEY ( propriétaire )
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Localisation : Brion / Année : 1850
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Jean-Baptiste-Nicolas-Antoine-Xavier DE FUSSEY, propriétaire demeurant à Brion. Autres noms cités: ROUX; BELLERME; MONIN; LOCHARD; BURGNEY. Tampon du timbre.
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24594 - BÈZE (de) ( Propriétaire )
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Localisation : Maux / Année : 1848
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre BARBIER et de BÈZE, propriétaire à Mont, commune de Maux. On cite : 1) à Marcilly : Louis SALOMON (ou Salomon LOUIS ?), jardinier, Philibert DUCHAMP, vigneron, 2) à Marigny : Étienne d'ERENNE, vigneron, Florentin BONOT, 3) aux Bordes : François ROUMIER, Jean PERREAU, vignerons, 4) au Maréchal : Pierre MAZILIÉ, vigneron, 5) à Marcy : Léonard PERREAU fermier, 6) à Chitry-les-Mines : BOICHOT, Toussaint RENARD, gendre de Cosme RENARD, PATHAUT, ROBIN, 7) à Corbigny : ROUBÉ, cabaretier, ARVEAULT, chantre, BRUYET, curé, 8) à Épiry : MIGNEAU, cabaretier, 9) à Cervon : CHAUVEAU, cabaretier, 10) au Brioux : CAPRAU, cabaretierBrioux, 11) au moulin des Étangs : François PAUPERT, fermier, 12) à Maux (?) : Antoine VINCENT, Nicolas LANTIER, vignerons, BLUZET, boulanger, Antoine DESPIGNE, maçon, BRIONT, tuilier, Louis THOMAS, jardinier, BLANDIN, serrurier, DARNEAU, tonnellier, François MINISTRE, serrurier, ROUSSEAU BOUSSARD, marchand, Nicolas CHAMOIREAU, couvreur, RATEAU, pharmacien, MERLE, teinturier, DAMERON, cabaretier, Germain GOUILLARDON, cordonnier, Bernardin RENARD, menuisier, François GIRARD, tailleur de pierres, Germain RENOULT, menuisier, BARBIER, cordonnier, ROUZELOT, boucher, FOIN, serrurier. On cite d'autres noms, dont : François BOURLET, DURAND, la veuve BIGNEAULT, Pierre MOLLARET, Léonard GOBY, Edem ARNOULT, la veuve PALMÉRY, Adolphe DROUHET.
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35873 - BIENNÉ ( Sans profession )
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Localisation : Fouqueville / Année : 1847
Type d'acte : Partage et liquidation de succession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage et liquidation de succession. Entre, Pierre Modeste Désiré BIENNÉ, sans profession, demeurant Fouqueville. Et, Pierre Charles Félix BIENNÉ (père), cultivateur, demeurant commune d'Harcourt, au village de Tournay. Héritiers de, 1) Françoise BARBIER (mère de Pierre Désiré Modeste), femme de Pierre Charles Félix BIENNÉ. 2) Julie Anatholie BIENNÉ (soeur du fils BIENNÉ). 3) Marie Françoise Christophle (aieule maternelle), veuve de Etienne BARBIER, demeurant à Brionne. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Acte dressé par GONORD, notaire à Amfreville (Eure).
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24560 - BÈZE (de) ( Propriétaire )
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Localisation : Maux / Année : 1847
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre François Gaspard de BÈZE, propriétaire à Mont, commune de Maux, et Théodore PARNY, principal clerc de notaire à Corbigny, agissant pour Louise SALLÉ, veuve de Jean BRION, couturière à Paris. On cite d'autres noms.
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37786 - BIENNÉ ( Cultivateur )
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Localisation : Harcourt / Année : 1847
Type d'acte : Inscriptions hypothécaires - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscriptions hypothécaires (au nombre de cinq). Contre Pierre Modeste Désiré BIENNÉ, sans profession, demeurant commune de Fouqueville. Et Pierre Charles Félix BIENNÉ (père), cultivateur, demeurant commune d'Harcourt,village de Tournay. Au profit de: 1°) Pierre Modeste Désiré BIENNÉ, sans profession, demeurant commune de Fouqueville. 2°) Louis Michel Charles PETIT, receveur des contributions indirectes, débitant de tabacs, époux de Victoire Désirée BERTRAND, demeurant Brionne. 3°) Marcel Modeste Désiré BOUAFFRE, marchand tailleur d'habits, demeurant Créstot. 4°) Nicolas Guillaume VANNIER, instituteur, demeurant Louviers, porte du Neubourg. 5°) Emmanuel Alzière BOSQIER, tailleur d'habits, de Tourville-la-Campagne. Autres noms cités, Françoise BARBIER, de la commune d'Harcourt, épouse de BIENNÉ. Julie Anatholie BIENNÉ, demeurant même commune. Marie Françoise CHRISTOPHE, veuve d'Étienne BARBIER, demeurant commune des Bose-Robert. Description des biens en hypothèque. Tampon du timbre fiscal. Tampon du bureau de l'enregistrement aux inscriptions à Bernay.
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27001 - EVRAD ( Propriétaire )
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Localisation : Brion / Année : 1842
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Louis Joseph BRION, propriétaire tisserand à Brion, héritier de feue Jeanne Marie BOUVET, sa mère, et Joseph Marie DELORME, propriétaire cultivateur à Solomiat, commune de Leyssard. On cite d'autres noms.
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45282 - GEROIX ( )
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Localisation : Brion / Année : 1827
Type d'acte : Acte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte de naissance au nom de Pierre GEROIX, demeurant à Brion. Autres noms cités : MORIN; ROUBY; ECHAOUDE; GUEDIER; RAYNAUD; PANCHOT; FOUZADIER; MARTIN; PAPON; MARRET; CARRIÈRE; GUERIN; BLANCHER; CHABEAU; CHANEL; MABRUT; AMIGON; VANDRAUT; VERDIER; ROUX; TARTIÈRE; CHAMPEIX; PICHON; TURIN; AUZANNAT; COUDERT; DUMERGUE; VAUTALON; AUDRAUD; CREGUT; BOYER; MINET.
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20480 - CHAUSSIER-MORISOT ( propriétaire )
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Localisation : F - Côte-d'Or - Gissey-sur-Ouche / Année : 1825
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre d'un certain MAIRET (?), de Sombernon, à CHAUSSIER-MORISOT, propriétaire à Gissey, et concernant Jacques GUILLOT (?), de Soussey-sur-Brionne. On cite d'autres noms.
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43645 - JAUCOURT ( propriétaire )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1794
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 41 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procuration au nom de monsieur JAUCOURT, propriétaire demeurant à Aranay-le-Duc. Autres noms cités: NIET; BATAILLE; PERROT; VIRARD; FONDARD; JOBARD; PLICHON; THIBAULT; COQUEUGNIOT; VIREY; BOULAVAUT; AUCHEL; LESPISSIER; PORCHIN; BOUVAUT; CORROT; GAGNIARD; CLAIRE; MINEUR; BONNARD; CLAIN; MARILLER; BRION; PLICON; CAILLIET; MELTHIORD; MOREAU; BONUCLIER; SOISSET; COTTIN; THUMIOT; SISTERONT; GERMAIN; FORGET; TAINTURIER; FOUREY; MANNAL; MAUMENET; BORCHOTTE; NAIGEON; BORCHEDO. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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2359 - LEFILOUX ( soldat )
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Localisation : F - Côtes-d'Armor - Tréguier / Année : 1746
Type d'acte : Certificat - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Certificat d'invaliditépour Alain LEFILOUX, dit Larivière, cavalier de la compagnie de Châteauvieux, natif de Tréguier en Basse-Bretagne. Soldat blessélors de diverses campagnes dont à Fontenoy. On cite Louis-Charles DE LORRAINE, comte de Brionne. Document avec cachet de l'Ordre de Malte.
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