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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
39450 - MOSMONT ( Médecin )

Localisation : Dampierre / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Sur une requête du sieur Gustave MOSMONT, médecin, demeurant à Dampierre (Aube). Contre les sieurs: Élzéard (?) OUDIN, cultivateur, demeurant à Domprot; Achile COLLOT, garde champêtre et manoeuvre, demeurant à Bréban. Ainsi que Jules MÉNÉTRIER-MILOT, tailleur, demeurant à Sompuis. Un timbre de "Dimension" 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.
39920 - COLLINET ( Cultivateur )

Localisation : Dampierre / Année : 1835
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement par défaut. Entre, Laurent COLLINET (?), cultivateur, demeurant commune de Dampierre (Aube). Et le sieur D'HÔTEL-LIGNOT, sabotier demeurant à Bréban, lequel est non-comparant. Concerne une somme de trente cinq francs dû à COLLINET. Enregistrement de l'acte fait à Sompuis en date du 22 juin 1835. Acte dressé par Antoine LACROIX, greffier de la justice de paix du canton de Sompuis. Tampon du timbre. Voir doc. n°39912.
39912 - D'HÔTEL ( Sabotier )

Localisation : Bréban / Année : 1835
Type d'acte : Procès-verbal pour jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal pour jugement, après citation à comparaître. Le litige portant sur l'assurance incendie de la maison après sa vente. À la requête du plaignant, le sieur D'HÔTEL, sabotier demeurant à Bréban. Contre, Joseph COIFFIER, meunier, l'acquéreur, demeurant à Saint-Ouen. Autre nom cité : La Compagnie d'Assurance de la Marne. Acte dressé par Louis Antoine LEHERLE, juge de paix, du canton de Sompuis, avec son greffier, LACROIX. Tampon du timbre. Voir aussi doc. n°39920.