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36879 - DEBUSY ( Propriétaire )
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Localisation : Paris / Année : 1922
Type d'acte : État de frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
État de frais. Dûs par Ernestine DEBUSY, propriétaire demeurant à Paris, veuve de Alfred Augustin DURAND-CLAYE. Pour, Me L.CROS, notaire à Corbeil. Tampons du timbre, du notaire, de la Chambre des notaires de l'Arrodissement de Corbeil.
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44953 - BESSON ( propriétaire )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1886
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Chalon-su-Saône au nom de Marie-François-Vital BESSON, propriétaire demeurant à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités : THIÉBAULT; PRUNEVILLE; ROSE; MEUNIER; MIGAY; CISSIER; MONNERET; DESBROSSES; LACROIX; JACROT; LOYE; BUSY; DUCEL; AMIOT; DURAND; GEORGES; LAMARCHE; BERCHON; MALO.Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39338 - BERTHOUX ( Vigneron )
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Localisation : Busy / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de vigne (Les Meruges), située sur le terroir de Busy. Par Vivant BERTHOUX, vigneron, et son épouse, Catherine LAUBRON, demeurant à Busy. Pour l'acquéreur, Charles TISSEYRE, propriétaire et confiseur, demeurant à Chalon-sur-Saône. Origine de propriété: les héritiers CORTOT; Pierre BERTHOUX et Catherine BERTHENET, père et mère du vendeur. Acte dressé par Jean Antoine MARGUE, notaire à Busy (Saône et Loire). Document incomplet. Tampon du timbre.
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40035 - DUBOIS ( Négociant )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1864
Type d'acte : Certificat de non-inscription - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Certificat de non-inscription par le conservateur au bureau des hypothèques de Saint-Étienne (Loire). Contre, Jeanne Louise PEYRET DUYBOIS, épouse de Claude Marie PALLUART de BESSET, négociant, demeurant à Saint-Étienne, rue du Coin, section de Montaud. Et, l'abbé Louise PEYRET, prête vicaire de la paroisse de Sainte-Étienne. Autres noms cités : Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant au Busy, commune de La Ricamarie; Me GERMAIN, notaire à Saint-Étienne. Joint au document une petite note de quittance, épinglée.Tampon encre de la conservation des hypothèques. Tampon du timbre.
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40533 - PRICHARDOU ( Propriétaire )
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Localisation : Vesoul / Année : 1857
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par François RICHARDOU, propriétaire sans profession, demeurant à Busy, au profit de Élandy DE PROCHERAILLÉ, propriétaire demeurant à Echenoz-le-Lée. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: GRIGNARD; FOURNOT; GRANDMAÎTRE; ROUSSELET; GRILLET; GRINARDOT; BOUVIER; BEAUNNE. Tampon du timbre.
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44542 - BOUTTE ( cultivateur )
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Localisation : Busy / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Claude -François BOUTTE, cultivateur demeurant à Busy. Autres noms cités : MARTENET; TRIMAILLE; SAGEY; RICHARD; MARCHAND; MELCHIOR. Tampon du timbre.
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38938 - BONZON ( Fermier cultivateur )
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Localisation : Busy / Année : 1850
Type d'acte : Résiliation de baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Résiliation de baïl. Par le locataire, Claude BONZON, fermier cultivateur, demeurant à Marné, commune de Busy (Busey?). Pour son bailleur, Jacques Étienne René BURIGUOT de VARENNE, chevalier de la Légion d'honneur, propriétaire, demeurant à Chenerelle, commune de Busy. Tampon du timbre. Signatures lisibles, BURIGUOT de VARENNE, et BONZON.
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42847 - DANGEROT ( négociant )
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Localisation : Nay / Année : 1752
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Comptes au nom de Joseph DANGEROT, négociant demeurant à Nay. Autres noms cités: BURGUÉ; DEBUSY; DESORM; BARRET; CATRINLET; CARRET; DUPRAT; GUILLAUME; GAYROSSE; BAVAR; DIDEON; BERVIN; SAVALETTE; BOULE; JAUDIN; DARRACQ; LOREIGNAC. Tampon du timbre.
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