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2 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
44023 - CAIRE ( propriétaire )

Localisation : Byans-sur-Doubs / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-François CAIRE, propriétaire-cultivateur demeurant à Byans-sur-Doubs. Autres noms cités: BIGET; DROT; VERCHET; SAUTEROT; JEANNIN; NIOGUET; BUGNOTTET; BARBAUD. Tampon du timbre.
6833 - CORNE ( propriétaire )

Localisation : F - Doubs - Byans-sur-Doubs / Année : 1815
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Ignace CORNE, propriétaire à Goulot, commune de Byans, et Claudine ROLAND, veuve de Jean Antoine corne. On cite d'autres noms.