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6 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
34763 - GRINGOZ ( propriétaire )

Localisation : Bohas-Meyriat-Rignat / Année : 1937
Type d'acte : Procuration - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etude de Me Jean-Théophile MUGNIER, notaire, demeurant rue Teynière à Bourg (Ain). Par Marie-Eugénie GRINGOS, veuve de Charles GUY. A Léon-Joseph MERLE, CULTIVATEUR, demeurant route Ceyzériat à Bourg. Document relié, couverture imprimée. Tampon de numérotation des actes de l'Etat Civil et Expédition. Tampon notaire.

34766 - DÉROGNAT ( cultivateur )

Localisation : Revonnas / Année : 1908
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Me Louis-Marie-Gabriel DEBENEY, en l'étude de Me LYVET, notaire à Ceyzériat, (Ain). Par Joseph-Marie DÉROGNAT et Jeanne-Marie CHURBET, son épouse, cultivateurs. A, Antoine LACROIX, propriétaire cultivateur, tous de Revonnas. On cite d'autres noms, Charles-Louis PITRE, ancien notaire, demeurant Bourg, mandataire des époux DÉROGNAT. DEBENEY, notaire à Bourg, Louise-Benoite CHURLET, Nicolas BARDET, notaire à Ceyzériat, Claude CHURLET, fils de Benoit. Document relié avec partie de couverture imprimée, tampon du notaire.

34765 - MERLE ( cultivateur )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1905
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour prêt, à Claude-Louis-Alexandre MERLE, et à son épouse Marie-Rosalie PERDRIX, cultivateurs demeurant à Bourg. De Claude-Marie PROST, cultivateur, demeurant à Treconas, commune de Ceyzériat. Cahier relié avec bordereau des hypothèques de Bourg. Couverture imprimée de l'étude de Me Gabriel DEBENEY, notaire à bOURG (Ain).

34762 - LYVET ( Notaire )

Localisation : Ceyzériat / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En l'étude de Me Louis LYVET, notaire à Ceyzériat (Ain). Par Henri LACROIX et Marie-Claudine DUSSUE, son épouse, cultivateurs. A Antoine Lacroix, cultivateur, tous habitants à Cénissiat. On cite d'autres noms, MASSON, notaire à Bourg, Jean-Marie GRINGOZ, Michel DUPERSIER (?), PERRIN, propriétaire, Jean BERNARD, cordonnier, demeurant à Ceyzériat, (témoins instrumentaires), (Autre vente, que précédente en 1899, voir doc. n°34761. Tampon de notaire et du conservateur. Cahier relié. Couverture imprimée.

34761 - LYVET ( Notaire )

Localisation : Ceyzériat / Année : 1899
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En l'étude de Me Louis LYVET, notaire à Ceyzérat, (Ain). A Alphonse DARMEDRU et Marie-Clotilde-Céline GAGNON, son épouse, demeurant Meyriat, par Antoine LACROIX, propriétaire à Cénissiat, en la commune de Revonnas. On cite d'autres noms (témoins de la vente), Jean BERTRAND, menuisier, Jean BERNARD, Cordonnier, tous deux de Ceyzériat. Tampon de notaire, et du conservateur. Cahier relié. Couverture imprimée.

22130 - MERLE ( Propriétaire )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1828
Type d'acte : Acquêt - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Biens propres de Jean François MERLE à Bourg et Ceyzériat, époux de Denise PREDRIX. On cite d'autres noms.