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12 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
41290 - DUFOUR ( propriétaire )

Localisation : Ceyzérieu / Année : 1931
Type d'acte : quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance au nom de Louis DUFOURG, propriétaire demeurant à Ceyzérieu, avec son épouse Anthelmette-Caroline MARÉCHAL. Acte dressé par Me placide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: RÉMONDAT; JUILLARD; BRACHAY; VEROLANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

41047 - GAY ( Propriétaire )

Localisation : Meyzieu / Année : 1931
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur la commune de Ceyzérieu, par Eugénie COMBET, propriétaire et veuve de Anthelme GAY, demeurant Meyzieu. Acte dressé par Me Auguste MARCHANT, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: CHARVIN; MICHAUD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHANT.

36503 - GRANGER ( Employé )

Localisation : Lyon / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison avec jardins, situées commune de Ceyzérieu. Par Emmanuel Marie GRANGER, employé, demeurant à Lyon, 2 place de la Miséricorde. A l'acquéreur, Charles LEROY, employé, demeurant à Ceyzérieu. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-Le-Grand. Timbre de 25 c. collé, oblitéré. Tampon du bureau des hypothèques. Tampon du notaire. Document relié, couverture cartonnée avec bas de page imprimé au coordonnées du notaire.

36516 - POINSIGNON ( Employé aux chemins de fer )

Localisation : Ceyzérieu / Année : 1930
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament sous forme dactylographiée. Par Lucien Aubin POINSIGNON, employé aux chemins de fer, demeurant à Ceyzérieu (Ardosset), époux de Adélaïde POINSIGNON, née TAQUET. Tampons, du timbre et du notaire Me CLERC, demeurant à Belley.

41273 - REY ( propriétaire )

Localisation : Ceyzérieu / Année : 1930
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une vigne sur la commune de Ceyzérieu, au nom de Marie REY, propriétaire demeurant même commune, avec son épouse Léontine-Joséphine BONNET. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: RÉMONDAT; PENNET; RAMEL; VERDANT; LILGOTTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

36522 - BIZET ( Cultivatrice )

Localisation : Chazey-Bons / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux bois sur la commune de Ceyzérieu, audits lieux "La Bonzonnière" et "Aux Fontanettes". Par Marie BIZET, cultivatrice, demeurant à Chazey-Bon. Acquéreur, Joseph Antoine TRICHON, propriétaire cultivateur, demeurant à Aignez. Joint au document, une petite note en date de 1930. Avec en son verso, une partie d'un imprimé avec photogravure. Document relié. Couverture cartonnée, avec en bas de page l'adresse en caractères d'imprimerie du notaire. Tampons, du notaire et du conservateur des hypothèques.

36531 - TAQUET ( Propriétaire )

Localisation : Artemare / Année : 1917
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession de Jean Marie TAQUET, propriétaire, demeurant commune de Ceyzérieu, époux de Jeanne Marie Lucie MORARD, propriétaire. Pour les héritiers, Louis Anthelme Jean Marie TAQUET, propriétaire et négociant, demeurant à Artemare. Et Mme veuve TAQUET. Inventaire des biens. Autre document joint à l'entête (imprimée) de J.M. TAQUET, compagnie du soleil, agent général. Document relié.

36544 - VAUTARET ( Modiste )

Localisation : - - Lyon / Année : 1912
Type d'acte : Procès verbal d'adjudication - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès verbal d'adjudication. Poursuites de saisie immobilière. Contre, Jeanne RICHARD, veuve en premières noces de Étienne VAUTARET, et en secondes noces de Simon ABRY, demeurant à Virieu-le-Grand. 2) Claudine Michelle CHAMPIN, veuve de Jules VAUTARET, modiste, demeurant à Lyon. Pour les créanciers, 1) André VOUILLEMONT, propriétaire, demeurant à Fleury. 2) Charles BOYENVAL, demeurant à Lille. Cahiers des charges. Mise en vente des saisies. Acquéreurs, 1) François Louis LAURENDIT, garde-Champêtre, demeurant à Villard-Bonnot. 2) Francisque MERCIER, propriétaire, demeurant à Ceyzérieu. 3) Henri GIRERD, propriétaire, demeurant à Ceyzérieu. 4) Claude REYDELET. 5) Hippolyte LALISSE, propriétaire, demeurant à Ceyzérieu. 6) Achile GIRERED, propriétaire, demeurant même commune. Acte dressé par Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Document relié. Couverture cartonnée ayant en bas de page l'adresse imprimée du notaire. Tampons, du notaire, de SAINT-PIERRE, avoué, et du conservateur des inscriptions d'hypothèques de Belmley. Un timbre de quittance de 10c. (collé).

36581 - COLLOMB ( Propriétaire )

Localisation : Flaxieu / Année : 1909
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation. Renouvellement du titre. De Anthelmette Étiennette COLLOMB, épouse de Marie Philibert dit Marius DUCRET, propriétaire demeurant à Flaxieu. Pour son fils, Francisque Marie DUCRET. Contre, 1) Léon GAUD, garde républicain en retraite, demeurant à Paris. 2) Mélanie GAUD, épouse de François COCHAUD, demeurant à Lyon. 3) Abel GAUD, garçon d'hôtel, demeurant à Lyon. 4) François Victor GAUD, adjudent en retraite, propriétaire, demeurant à Flaxieu. Tous débiteurs de l'obligation DUCRET. Autres noms cités, Anthelmette Etiennette COLLOMB, épouse de Marie Philibert, dit Marius DUCRET, propriétaire cultivateur, demeurant à Flaxieu, père et mère des personnes nommées ci-dessus. Tampons, du timbre, du notaire Me RÉMONDAT, demeurant à Ceyzérieu, et du conservateur des inscriptions à Belley. Couverture jaune cartonnée, avec coordonnées imprimées de l'étude de notaire en haut de page. Voir document n°36579, 36580, 36582.

36580 - DUCRET ( Propriétaire )

Localisation : Flaxieu / Année : 1879
Type d'acte : Obligatiopn - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Convention de remboursement d'un prêt. Créancière, Anthelmette Etiennette COLLOMB, épouse de Marie Philibert, dit Marius DUCRET, propriétaire cultivateur, demeurant à Flaxieu. Père et mère de Francisque Marie DUCRET, propriétaire, seul héritier. Contre Jules GAUD, fils d'Honoré, époux de Émilie Françoise TOROMBERT, propriétaires cultivateurs, demeurant à Massignieu-de-Belmont, canton de Virieu-le-Grand. Joint au document, l'inscripion et les renouvellements d'hypothèques. Tampons, du timbre, de l'enregistrement à Belley, des notaires DÉNARIÉ, QUATRE et RÉMONDAT, tous demeurant Ceyzérieu. Sur la page de couverture se trouve deux notes de Mme DUCRET (signatures lisibles), avec timbre de quittances. Voir document n°36579, 36581, 36582.

41235 - ARLOZ ( propriétaire et rentier )

Localisation : Ceyzérieu / Année : 1867
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur la commune de Ceyzérieux, au nom de Joseph-Alexandre comte D'ARLOZ, propriétaire rentier, demeurant au château de Grammont à Ceyzérieux. Acte dressé par Me Michel BOISSONNET, notaire à Lyon. Autres noms cités: CHARVÉRIAT; COMBET; MONFALCON; ROMÉ DU BEC; DUMOLLARD; DE REBAILLER; MOLLARD; ÉCOCHARD; BRUMON; MOREL; BERTIN; LIAUDET; GROSSET; AUDIBERT; MITIFFIOT; FERRAS; MARTIN; RAVEL; TALISSIEUX; CULOZ; PERRIN; MARU; VALLET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BOISSONNET.

41239 - ARLOZ ( propriétaire et rentier )

Localisation : Ceyzérieu / Année : 1865
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de vigne sur le territoire de Virieu-le-Grand, au nom de Marie-Louis vicomte D'ARLOZ, propriétaire-rentier, demeurant au château de Grammont, commune de Ceyzérieux. Acte dressé par Me VIRIGNIN, notaire à Belley. Autres noms cités: BERTRAND; CHARCOT; MONTFALCON; CHÉNARD; MUGNIER; FAVEIR; MANJOT; MORNIEUX; BALLEYDIER; AGNIEL; BÉTAY; JURRON; DE LA FALCONNIÈRE; MOLARD; CHAVEYRIAT; DUMOLLARD; BERTRAND; CHAVERNOZ; BOLLEY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire VIRIGNIN.