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4914 - MERLE ( receveuse )
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Localisation : F - Haute-Loire - Lempdes / Année : 1938
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Eugénie-Marguerite MERLE, ancienne receveuse à Chambéry, née à Bellay le 7 décembre 1887, veuve de Rose-Jean ABEL, Lucienne-Marie MERLE, née à Bellay le 20 juin 1895, et Marie DELALLE, veuve d'Eugène MERLE, née à Moriat le 23 janvier 1864, toutes demeurant à Lempdes. Vendent un labour à Antoine BESSE, cultivateur à Lempdes, né au Marcet, commune de Salzuit, le 17 juillet 1878. Par devant Antoine-Guillaume-Jean-Paulin COLLANDRE, notaire à Sainte-Florine, et autres. Document en partie imprimé.
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36532 - (de) SALES JUVANON du VACHAT ( Conservateur des eaux et fotêts )
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Localisation : Chambéry / Année : 1929
Type d'acte : Certificats pous purge d'hypothèques - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Certificats pour purge d'hypothèques légales. Concerne la transcription d'une vente de terres et bois, situés commune de Chazey-Bons. Par Pierre Étienne François de SALES JUVANON du VACHAT, conservateur des eaux et forêt, demeurant à Chambéry, 14 rue du Nivollet, époux de Marie Amélie Julie Thérèse MASSE. Acquéreur, Antonin Marie FOLLIET, entrepreneur, demeurant à Virieu-le-Grand. Autres noms cités, Louis Marie LAPERROUSE, boulanger, demeurant à Chasey-Bons. Tampons, du timbre, de Marius MICHAUD, avoué, demeurant à Belley, du tribunal de Nantua, ainsi que de l'enregistrement. Documents dactilographiés.
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36596 - MOREL ( Propriétaire )
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Localisation : Cheignieu-la-Balme / Année : 1922
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une terre audit lieu "Sous Tonnoz", sur le territoire de Cheignieu-la-Balme. Par 1° Jean Anthelme, dit Joanny MOREL, propriétaire, demeurant à Cheignieu-la-Balme, veuf de Joséphine MARCHAND. 2° Francisque GARIN, boucher, époux de Élise Pierrette MOREL, demeurant à Peyrieu. 3° Jules MASSON, employé au P.L.M, époux de Marie Joséphine MOREL, demeurant à Chambéry. 4° Joseph REVERT, époux de Eugénie Antoinette MOREL, propriétaires cultivateurs. Acquéreur, Marin Eugène JACQUAND, propriétaire cultivateur, demeurant à Cheignieu-la-Balme. Tampons, du timbre, du notaire, et du conservateur au dépôt des inscriptions de Belley. Document relié. Couverture cartonnée, inscription imprimée de l'étude de notaire en bas de page. Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand.
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41270 - PITION ( Employé de chemin de fer )
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Localisation : Chambéry / Année : 1921
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente d'un immeuble par Anthelme-Hippolyte PITTION, employé de chemin de fer de Paris, demeurant à Chambéry, avec son épouse Anthelmette PITTION. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: GIRAUD; TOUVIER; BARRIER; BELLILE; FURANS; JAGOD; MIRAILLET; MIGNET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.
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26910 - CHAPOUILLY ( Sous-inspecteur )
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Localisation : Chambéry / Année : 1919
Type d'acte : Bail à loyer - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Louis CHAPOUILLY, sous-inspecteur des domaines en retraite à Chambéry, et René MOINE, commis principal des contributions indirectes à Dôle.
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25348 - PHILIPPE ( Caporal )
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Localisation : Cappy / Année : 1916
Type d'acte : Décès - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Émile PHILIPPE, caporal né le 5 mai 1880 à Gigors-et-Lozeron, est mort pour la France le 6 septembre 1916 à Barleux, inhumé au cimetière de Cappy. Avis de décès en partie imprimé fait à Chambéry.
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36509 - MERBOLLIER ( Employé au chemin de fer )
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Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1908
Type d'acte : - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage de la succession de Anthelme MERBOLLIER, employé aux chemins de fer, demeurant à Virieu-le-Grand, époux de Lucie Anasthasie TRONCHON. Liste et description des terres. Héritiers, 1) Périna MERBOLLIER, épouse de Joseph BREVARD, chauffeur à la compagnie des chemins de fer, demeurant Chambéry. Ida MERBOLLIER, demeurant Saint-Rambert. Joint au document trois notes. Acte dressé par Me BLEIN, notaire à Saint-Rambert. Tampons, du timbre, et du notaire. Document relié. Couverture imprimée, en bas de page, aux coordonnées du notaire.
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40254 - MERMOZ ( tailleur )
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Localisation : Chambéry / Année : 1907
Type d'acte : Décharge - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte de monsieur Joseph MERMOZ, tailleur au lycée de Chambéry et demeurant la dite ville, par lequel il atteste la décharge de Louis GENIN, clerc de notaire demeurant à Tullins, en tant que mandataire, en vertu de la procuration qu'il lui avait donné. Acte manuscrite dressé par monsieur MERMOZ. Autres noms cités: BOUVIER; BRON. Tampon du timbre. Filigrane. Signature: MERMOZ. Voir doc. 40253.
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40223 - PAYRE ( Propriétaire )
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Localisation : Poliénas / Année : 1906
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Bordereau de créance résultant d'un jugement de défaut de paiement, rendu par le tribunal de Saint-Marcellin à l'encontre de Eugène PAYRE, propriétaire, demeurant à Poliénas, au profit de Joseph MERMOZ, tailleur au lycée de Chambéry. Acte dressé par Me Henri GILLET, avoué demeurant à Saint-Marcellin. Tampon encre bleue de l'avoué GILLET. Tampon du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin avec signature du conservateur. Voir doc. 40224; 40225; 40226; 40227; 40228.
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40224 - PAYRE ( propriétaire )
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Localisation : Poliénas / Année : 1906
Type d'acte : Signification de jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Signification de jugement de défaut de paiement, présenté au domicile de Eugène PAYRE, propriétaire, demeurant à Poliénas, par l'huissier près du tribunal civil de Saint-Marcellin, Victor DELAVOÊT, au profit de Joseph MERMOZ, tailleur au lycée de Chambéry. Acte dressé par l'avoué GILLET, et parachevé par l'huissier DELAVOÊT. Autre nom cité: COCHET. Tampon encre violette de l'huissier DELAVOÊT. Tampon du timbre. Tampon encre bleue de l'avoué GILLET. Timbre fiscal de un franc. Tampon encre violette de l'huissier certifiant que l'acte est transmis sous enveloppe fermée, avec la signature, DELAVOÊT. Tampon du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin avec signature du receveur. Filigrane. Voir doc. 40223.
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36525 - GAILLARD ( Propriétaire )
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Localisation : Chambéry / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une maison et d'un jardin, situés sur le territoire de Virieu-le-Grand. Par Émilie GAILLARD, veuve en premières noces de Alphonse CLERC, et en secondes noces de Léopold COT, propriétaire rentière, demeurant à Chambéry, 15 rue des Portiques. Acquéreur, Pierre BIERLOZ, boucher, demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre, du bureau des hypothèques de Belley, et de Me Claude PANSU, notaire à Vireieu-le-Grand. Document relié. Avec couverture cartonnée.
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38253 - VERNIS ( Propriétaire )
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Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1893
Type d'acte : Locations - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Locations. Par Mathilde VERNIS, et M. VERNIS, inspecteur général des Ponts et Chaussées en retraite, demeurant carrefour de la Croix-Rouge, à Paris, ainsi qu'Eugène VERNIS, substitut à Chambéry. Pour le preneur, Louis BARDEY, avoué à Baume-les-Dames. Cette location concerne le rez-de-chaussée, de leur maison, située à Baume. La seconde location est en date de 1882, et concerne le même endroit, loué à Joseph TRISTAN, ébéniste, demeurant Baume. Tampon du timbre. Autres documents VERNIS, N°38251, 38254, 38258, 38259.
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5566 - MONTAGNOLE ( rentière )
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Localisation : F - Savoie - Chambéry / Année : 1880
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contre Lucrèce MONTAGNOLE, rentière veuve PAQUET, d'une part, et contre dame YVRATY (?) veuve PETRAZ, ménagère, et Catherin LABICHE, menuisier, d'autre part, tous de Chambéry. On nomme François DUCRET, juge suppléant, Joseph CHAMOUSSET, greffier, de Chambéry, et autres.
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7847 - CABAUD ( commerçant )
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Localisation : F - Savoie - Chambéry / Année : 1871
Type d'acte : Demande - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Demande d'envoi d'échantillons de papier et de tarifs sur les chiffons de CABAUD frères, de Chambéry, faite par monsieur CHEVRAN, commerçant (?) à Domène.
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25801 - DELORME ( Domestique )
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Localisation : Chambéry / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Alexandrine DELORME, domestique à Chambéry,, et Célestin DELORME, son frère aîné, cultivateur à Solomiat, hameau de Leyssard, et son autre frère Candide DELORME. On cite d'autres noms.
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26873 - DELORME ( Propriétaire )
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Localisation : Leyssard / Année : 1870
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Célestin DELORME, propriétaire à Solomiat, commune de Leyssard, fils de Candide DELORME, et Alexandrine DELORME, demeurant à Chambéry, soeur du dit Célestin.
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5568 - AGNELET ( marchand )
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Localisation : F - Savoie - Chambéry / Année : 1869
Type d'acte : Teneur d'effet - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Catherin LABICHE, menuisier à Chambéry, et PERILLAT (ou PERILLOT ?) et AGNELET, marchands à Chambéry (?). On nomme Jacques PERROT, huissier, et TIVIER, directeur de la succursale de Chambéry.
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5569 - VAUDEY ( négociant )
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Localisation : F - Savoie - Chambéry / Année : 1867
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Catherin LABICHE, menuisier, et Alexis VAUDEY, négociant, tous deux de Chambéry. On cite d'autres noms.
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5567 - LABICHE ( menuisier )
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Localisation : F - Savoie - Chambéry / Année : 1867
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Pour Catherin LABICHE, menuisier, à la requête d'Alexis VAUDEY, négociant, tous deux de Chambéry. On nomme Jean-François BOURBON, huissier à Chambéry, et autres.
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35441 - JOLIBOIS ( Préfet de Savoie )
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Localisation : Chambéry / Année : 1866
Type d'acte : Travaux - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Projet de redressement, estimation de travaux. À propos d'un chemin de moyenne communication, entre Pont-Beauvoisin et Meyrieux-Trouet. Construction entre la ferme Valléo et la maison Versin. Document, cahier imprimé et relié. Concerne la réalisation de chemins vicinaux.
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37538 - CHALLEND ( Rentière )
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Localisation : Montailleur / Année : 1865
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conclusion de jugement. Plus une copie de constitution d'avocat. Pour la maison de commerce, TIRARD soeurs et THABAND, demeurant à Genève, 3 rue Sévrier, (Suisse). Contre Joséphine Augustine de Roget-de-Cévins, rentière, épouse de Sébastien CHALLEND, demeurant à Montailleur (Savoie), mais aussi à Pers-Jussy (Haute-Savoie), canton de Reignier. Concerne le paiement d'objets d'entretien et de toilettes. Autres nom cité, Me Jean Isidore CLERC, avoué près de la Cour Impériale de Chambéry. Tampon du timbre.
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35436 - PERRIN ( Entrepreneur )
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Localisation : Chambéry / Année : 1852
Type d'acte : Ordonnance de procès verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne, un procès verbal de conciliation. Autres noms cités, VALENTIN, syndic de Saint-Beront, Etienne PERRIN, Jean Batiste LACROIX, propriétaires, RIBALTO, entrepreneur, en charge de la route entre Chailles et Pont-Bonvoisin. Tampons, de timbre fiscal et de l'intendance géné. de la division de Chambéry.
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22341 - JOLY ( Propriétaire )
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Localisation : Chevroux / Année : 1831
Type d'acte : Estimation de contrat de vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Estimation de 1831 du contrat de vente passé en 1830 devant MATHIAS, notaire, concernant Pierre CLOPPET, l'un des acquérants, et JOLY, propriétaire à Chevroux. Fait à Chambéry.
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25246 - CHAPOT ( Ouvrier chamoiseur )
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Localisation : Lyon / Année : 1815
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean CHAPOT, ouvrier chamoiseur à Lyon, demeurant chez Mme CHAVAUT, aubergiste, et Claude CHIRON, son beau-frère, charcutier (ou chamoisier ?) à Chambéry. On cite feue Françoise MARJOLET et autres. Document du Premier Empire avec timbre royal (cachet de la période dite des Cent Jours).
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24432 - ARGENTIER ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Marcellin-en-Forez / Année : 1802
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne les sieurs SALOMON et MARQUIN, ainsi que Joseph ARGENTIER fils, propriétaire à Saint-Marcellin-en-Forez, Joseph ARTAUD fils, propriétaire à Rives (Rives-sur-Fuire ? Isère). On cite Chambéry. 1796 à 1802.
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35024 - PERRICHON ( Propriétaire )
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Localisation : Chambéry / Année : 1800
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Plusieurs noms, ROSE William dit "La Jeunesse", GROSRICHARD gendre de PERRICHON, MEROL, garde de fourniture à la caserne des Claristos.
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21005 - BURNIER ( ? )
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Localisation : F - Savoie - Chambéry / Année : 1795
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre BESSON, receveur du district de Chamonix, et le citoyen André BURNIER, de la commune de La Motte. Document avec belle marque fiscale. Il y a plusieurs La Motte en Savoie.
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3605 - BUTTIN ( )
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Localisation : F - Savoie - Chambéry / Année : 1791
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Testament de Pierre BUTTIN, dit Rolland, et de Françoise TEPPAZ, son épouse, de Savigny, hameau de Biolle (?), région de Chambéry. Document avec belle marque fiscale. On cite plusieurs autres noms avec références généalogiques. Voir doc. 3606.
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3607 - VELAT ( procureur )
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Localisation : F - Savoie - Chambéry / Année : 1788
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Pièce signé par VELAT, procureur de monseigneur l'archevêque de Tarentaise, ayant reçu diverses sommes de Pierre ROSSILLON. Document avec plusieurs dates et noms.
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3606 - TEPPAZ ( )
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Localisation : F - Savoie - Chambéry / Année : 1780
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Liquidation de ce qui est dû à Françoise TEPPAZ, épouse de Pierre BUTTIN, par les frères TEPPAZ. Document avec plusieurs autres noms. Voir doc. 3605.
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21726 - SAUCY ( vicaire )
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Localisation : F - Savoie - Chambéry / Année : 1750
Type d'acte : Démembrement - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Requête des habitants du village de Bonvillars, paroisse d'Orelle, concernant l'érection d'une église. On nomme le révérand SAUCY, vicaire général et official spécialement commis, ainsi que ROSAZ (?), notaire et greffier, PERRIN, substitut, et autres.
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2403 - VIBERT ( marchand )
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Localisation : F - Savoie - Chambéry / Année : 1681
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Pour Claude VIBERT, maître marchand et bourgeois de Chambéry, contre Estienne COMBE CROLIN, maître corroyeur de Crolles. On cite la boucherie de Pierre fils de feu Pierre MARQUIS, maître pâtissier, ainsi que Jean BARON, de Crolles, etc.
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38264 - RENAUD ( Rentière )
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Localisation : Arbois / Année :
Type d'acte : Extrait d'acte de décès - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Extrait de l'acte de décès (en double) de Marie Joseph Éléonore RENAUD, rentière demeurant à Arbois, 48, Grande-Rue. Laquelle était veuve de Jules Ignace PINAIRE, Juge de Paix, demeurant Clerval, fille de Jean Baptiste RENAUD, et d'Augustine GARNERET. Autres noms cités, Georges Ange Adolphe VERNIS, procureur de la République, gendre de la défunte, et Paul Albert LOSMANN, tous deux demeurant à Arbois. Édouart SERNAGE, Juge au Rribunal Civil, et Florence SAUVAGEOT, avocat, tous deux demeurant à Arbois. Deux reçus sont joint au document. Un timbre de quittance, collé sur le reçu de Eugène VERNIS, substitut du procureur de la République, demeurant à Chambéry. Tampon du timbre. Autres tampons encre bleu, Me Louis Armand PILLOT, notaire à Arbois, et celui du Tribunal de 1er Instance d'Arbois. Ainsi qu'un tampon de scellé. Voir documents n°38256, 38263, 38269.
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