Localisation : Culoz / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé audit lieu "Taconnet", sur le territoire de Champagne. Par Adèle Joséphine REYSSAT, veuve de Marie François dit Francisque ECHAMPARD, propriétaire, demeurant à Culoz. Acquéreur, César Clément VIGNAND, propriétaire demeurant à Champane-en-Valromey. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, timbre, notaire et conservation des inscriptions de Nantua. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en bas de page de l'étude du notaire.

Localisation : Cossé-en-Champagne / Année : 1925
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre Georges Victor COIGNARD, cultivateur, demeurant à la Volerie, commune de Cossé-en-Champagne (Mayenne). Fils de Auguste COIGNARD, cultivateur, et de Augustine GAIGNARD. Et la future épouse, Marie Louise Julienne LELONG, cultivatrice, demeurant à Bresteau, commune de Saint-Denis d'Orque. Fille de Alexandre LELONG, et de Clémentine Louise DESNOS, propriétaire cultivatrice. Autres noms cités, Alexandre Joseph LELONG, époux de Julie Alphonsine COUDREUSE, aïeuls paternels, décédés au Fresne, commune de Viré-en-Champagne. Louis DESNOS, cultivateur, demeurant même commune, oncle de la future épouse. Acte dressé par Me Émile GENESLAY, notaire à Saint-Denis-d'Orques, canton de Loué, Sarthe. Tampon du timbre. Autre tampon, Me GENESLAY. Document dactylographié et relié.

Localisation : Champagne-en-Valromey / Année : 1912
Type d'acte : Main-levée - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Main levée sur hypothèques, au nom de Louis-Marie-Auguste BUGNET, propriétaire demeurant à Champagne-en-Valromey, avec son épouse Marie-Julie FOCHET. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: MOLLIARD; COROMBERT; CHABOUX; MEYGRET; CARRON; BÉGÉRARD; GEAY; FRANÇON; SAY; ÉCOCHARD; SUCHET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Champagne / Année : 1910
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges. Héritage de Jules GAUD, époux de Françoise TOROMBERT, en leur vivant, propriétaires demeurant à Massignieu. Vente de biens, situés à Massignieu, commune de Belmont. Après désignation en jugement pour, 1) Victor François GAUD, propriétaire, demeurant à Champagne. 2) Léon GAUD, retraité, demeurant à Paris. Contre, 1) Abel GAUD, propriétaire, demeurant à Lyon, chez Mme FERDINAND. 2) Mélanie GAUG, épouse de François COCHAUD, demeurant à Lyon. Convention pour la mise en adjudication. Acquéreurs des différents lots, Me Francisque JOLY, avoué à Belley, adjudicataire pour et au nom de Victor GAUD. Marie VAUTARET, propriétaire, demeurant à Massignieu. Louis Joseph Achile TOROMBERT, propriétaire cultivateur, demeurant à Champdessins, commune de Belmont. Eugène FOLLIET, propriétaire demeurant à Masignieu. Document relié. Acte dressé par Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons, du notaire et de l'inscription à la conservation des hypothèque de Belley. Marque du timbre de quittance. Couverture rouge cartonnée, avec coordonnées imprimées de l'étude de notaire en bas de page. Voir document n°36580, 36581, 36582.

Localisation : Belley / Année : 1907
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal aux noms de Françoise et Marie BARRAL, propriétaires demeurant toutes deux à Champagne (L'AIN). Acte dressé par le tribunal civil de Belley. Autres noms cités: JACQUET; DORÉ; LEUDRET; GUILLOT; BOLLIER; GIROD; BRILLAT; BORNEY; THOMASSON; CHABOUG; CARRON; JEAN; RICHE; LAGET; GRILLET; MARCHAND; CURYET; VICELLE. Document relié par coutures. Tampon de l'avoué SAINT-PIERRE.

Localisation : Domfront-en-Champagne / Année : 1899
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Au profit d'Auguste EMERY, cultivateur demeurant commune de Domfront-en-Champagne. Contre Simon BOURMAULT, propriétaire cultivateur, époux d'Émilie COUTELLE, demeurant au liendit des Landes, ou des Champs Élysés, commune de Saint-Jean-d'Assé. Concerne une obligation pour prêt. Mention de la sûreté de garantie. Tampon du timbre. Tampon du dépot de l'insciption au bureau du Mans.

Localisation : F - Marne - Châlons-Champagne / Année : 1894
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre des banquiers Victor PESTRE, GENOT & Cie, de Châlons-sur-Marne (= Châlons-en-Champagne) à Monsieur GIRARDEY de Belfort.

Localisation : Talissieu / Année : 1887
Type d'acte : Mariage et succession - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de mariage, dressé par Me GIRAUD, notaire à Belley. Entre Jules MAYER, fils de Charles MAYER et de Marie Anthelmette Thérèse MOREL, propriétaires, demeurant à Talissieu, canton de Champagne. Et Claudine dite Marie MALINGRIN, fille de Pierre MALAGRIN et de Antoinette COTTERT, propriétaires cultivateurs, demeurant à Cuzieu, canton de Virieu-le-Grand. Épinglé à ce document, une quittance avec timbre de Me GIRAUD, notaire à Belley. Le second document, concerne le partage de la succession de Jules MAYER, décédé à Talissieu en 1907. Autres noms cités, (héritiers), 1) Céline Antoinette MAYER, veuve de VÉRARD. 2) Marie Thérèse MAYER, demeurant à Lyon. 3) Anthelmette MAYER, demeurant à Culoz. 4) Claudine MAYER, demeurant à Lyon. 5) Paul MAYER, demeurant à Cuzieu. 6) Henri MAYER, demeurant à Paris. 7) Claudine Marie MALINGRIN, veuve de Jules MAYER. Description de la succession en six lots. Attribution par tirage au sort. Joint au document, un extrait du registre d'acte civil (vente). Daté de 1914.

Localisation : Champagne-en-Valromey / Année : 1883
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation à titre de partage au nom de Étienne MAGNIN, cultivateur demeurant à Champdossin. Acte dressé par Me MALEAUN, notaire à Champagne. Autres noms cités : FAYOL; MUGNIER; GENET; JANNIN; ROSSET; BERTHET; BLANC; RICARD; DUNAND; GUYON; CHABOUX; CHAPPUIS. Tampon du timbre.

Localisation : Clamecy / Année : 1882
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant une opposition sur ordonnance d'envoi en possession, de la succession de Marie Caroline MORLÉ, épouse de Pierre EDME André PEUT, propriétaire demeurant Champagne, commune de Metz-le-Comte. Mention de constation sur les écritures et signatures du testament. D'une part: Gabriel DUBOIS, propriétaire, époux de Pauline SIMONNET, demeurant Clamecy, ayant Me DUMONTEIL comme avoué; Simon PECHERY, propriétaire demeurant Champagne, même commune. D'autre part: 1°) Jacques DUBOIS, propriétaire demeurant même commune. 2°) Auguste SEURAT, propriétaire demeurant Aux Brosses, commune d'Anthiou. 3°) Célestine SEURAT, épouse de Philippe DENIS, demeurant à Chevanne-Changy. 4°) Philippes DENIS, propriétaire, demeurant à Chevanne-Changy, époux de Célestine SEURAT. 5°) mARIE seurat, épouse de Jean MORLÉ, demeurant Aux BROSSES, commune d4Anthiou. 6°) Jean MORLÉ, propriétaire, même commune, époux de Marie SEURAT. Joint au document plusieurs copies. Tampon encre de Me MICHEL, avoué à Clamecy. Voir document n°39200.

Localisation : Metz-le-Comte / Année : 1881
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du Tribunal Civil de Première Instance à Clamecy, département de la Nièvre. Concerne l'authenticité du testament pour la succession des biens, de Marie Caroline MORLÉ, épouse de Pierre Edme André PEUT, propriétaire, demeurant de son vivant à Champagne, commune de Metz-le-Comte. Contre, Jeanne Pauline Françoise SIMONET, épouse de Jean Baptiste Gabriel DUBOIS, propriétaire, demeurant à Clamecy. Autres noms cités, Jacques DUBOIS, propriétaire, demeurant à Champagne, commune de Metz-le-Comte. Auguste SEURAT, propriétaire, demeurant aux Brosses, commune d'Authiou. Célestine SEURAT, épouse de Philippe DENIS, demeurant à Petit-d'Avion, commune de Saint-Pioerre-du-Mont. Marie SEURAT, épousede Jean MORLÉ, demeurant aux Brosses. Nombreux autres noms. Tampon de Me MICHEL, avoué, demeurant à Clamecy. Tampon du timbre.

Localisation : Lisse-en-Champagne / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître sur une requête du sieur MICHEL, propriétaire demeurant à Lisse, près de Saint-Amond. Contre, Adonis GRILLAT, cultivateur, demeurant à Coole. Par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. À comparaître en l'audience du sieur BATTELIER, Juge de Paix de Sompuis, assisté de COURTIN, greffier. Timbre de "Dimension" de 50 ctc, cllé sur recto. Tampons du timbre et du Juge de Paix.

Localisation : Villereversure / Année : 1876
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange au nom de François-Auguste FAVRE, propriétaire demeurant à Villereversure. Acte dressé par Me BERGERA, notaire à Champagne. Autres noms cités : PERNETY; GUIDOT; GODET; PREMILLIEUX; MOREL; CHAPPUIS; BURBAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1873
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation et partage au nom de Honnoré PERNETY, propriétaire à Belmont-Luthézieu. Acte dressé par Me BÉGÉRARD, notaire à Champagne-en-Valromey. Autres noms cités : FAVIER; CHARNY; RAMEL; DUMAINE; CHARNU. Tampon du timbre.

Localisation : Frangy / Année : 1871
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de baïl par Melchior Paul François CHATENOUD (CHATENOND, CHATENOM), propriétaire à Champagne, pour son fils, François CHATENOUD (?). Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Marcilly-d'Azergues / Année : 1864
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Étienne DUCHAMP, propriétaire cultivateur, demeurant à Macilly-d'Azergues, audit lieu de Perrière. Fils de Alexandre DUCHAMP, et Élisabeth TISSUT, propriétaire, même commune. Et la future épouse, Élisabeth BURNY, sans profession, demeurant avec ses parents. Fille de André BURNY, et d'Antoinette PERRA, propriétaire demeurant à Limonest. Autres noms cités, Claude RIVOIRE, et Jérôme ROLLIN, témoins appelés, demeurant à Limonest. Tampon du timbre fiscal. Tampons des notaires PICHOT et YVENNAY, de Limonest. Autres tampons, "Inventaire après décès", d'Étienne DUCHAMP, en l'année 1910, dressé par Me CHOL, notaire à Champagne-au-Mont-d'Or. Acte dressé par Me PICHOT, notaire résidant à Limonest, (Rhône).

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1864
Type d'acte : Création de société - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention pour la création et l'exploitation d'une société en noms collectif, tenant commerce de marchands tailleurs d'habits sur échantillon. Entre les deux associés, Louis GUILLOT, père, et Pierre GUILLOT, fils, tous deux tailleurs d'habits, demeurant à Champagne, commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PICHOT, notaire à Limonest.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1863
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Jean Pierre ROBIER, cultivateur, demeurant en la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, audit lieu de Champagne. Fils de Jean ROBIER, propriétaire cultivateur, et de Marguerite FERRIER, demeurant même commune. Et la future épouse, Joséphine PERNET, cuisinière, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, audit lieu du Pinay, chez PESONNEAU. Fille de Jean Baptiste PERNET, et de Marie PERNET, tous deux décédés en Basse-Savoie. Autres noms cités, Claude DUCLOS, propriétaire et épicier, et Antoine VÉRISSEL, propriétaire et cordonnier, témoins appelés, demeurant tous deux à Dardilly. Tampon du timbre fiscal. Tampon encre de Me Louis MERLET, notaire à Dardilly. Acte dressé par Me Jules Joseph REDOUX, notaire, demeurant Dardilly, (Rhône). Document relié. Couverture à motif de petite fleurs. Document relié. Voir documents, 38036, 38049, 38051, 38052.

Localisation : F - Aube - Bar-sur-Aube / Année : 1861
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signalement détaillé.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux maisons, situées à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au hameau de Champagne. Par Catherine CRÉTON, veuve de François CRÉTON, cultivatrice, demeurant commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Et Antoinette DELORME, cultoivatrice, demeurant même commune. Pour l'acquéreur, Philibert MARTIN, propriétaire et cafetier, demeurant Dontaine-sur-Saône. Description d'inventaire. Autres noms cités, Baptiste PEIGNAUT, instituteur, et Antoine rivière, propriétaire, témoins appelés, demeurant à Saint-Germain. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.. Acte dressé par Me Georges TREPPOR, notaire à Saint-Germain-au-Mont-d'Or. Document relié. Voir document n°37953.

Localisation : Champagne-sur-Vingeanne / Année : 1857
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de François PERRIOT, cultivateur demeurant à Champagne-sur-Vingeanne. Acte dressé par Me PERNIN, notaire à Autrey. Autres noms cités : GUILLEMET; BOIGEY; ACHARD; VERNE; GILLOT; SIRDEY; CHAUVELOT; PELICOT; LECOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'or / Année : 1856
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Claudine Catherine CHINOT, épouse d'Antoine GAY, propriétaire cultivateur, demeurant commune de Saint-Didier-au-Mont-d'or, audit lieu de Champagne. Ainsi que de celle de Denis THINOT, propriétaire cordonnier, demeurant à Limonest, ayant deux enfants, Catherine THINOT, épouse de Jacques BOULARD, et Claudine Catherine THINOT, Gay de son nom de jeune fille. Et de Anne COTTON, veuve THINOT, décédée à Limonest. Pour les héritiers, Antoine GAY, fils, propriétaire cultivateur, demeurant commune de Saint-Didier-au-Mont-d'or, audit lieu de Champagne. Joseph CHANARON, limonadier, époux de Françoise GAY, demeurant au même lieu. Jean MORTEL, négociant, époux de Denise GAY, demeurant Lyon, 11 Grand-rue à Vaise. Autres noms cités, Catherine THINOT, épouse de Jacques BOULARD. Mathieu DELLEVAUX, cultivateur, demeurant à Limonest. Désignation des biens et partage. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à la résidence de Dardilly, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Assisté des témoins appelés, Jérôme ROLLIN, géomètre demeurant à Limonest, et Claude DUCLOS, débitant de tabac, demeurant à Dardilly. Document relié.

Localisation : Caluire-et-Cuire / Année : 1855
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Claude COINDE, jardinier, demeurant à Caluire (plaine de la Caille), Chez M. VARINIER. Fils de Pierre COINDE, et de Thomasse LONDRE, blanchisseuse, demeurant à Lyon, rue des Chevaucheurs. Et la future épouse, Françoise Virginie MERMET, domestique, demeurant à Caliure, rue de l'Oratoire, chez Mme FAIVRE. Fille de Louis Marie MERMET, et de Marie Couronne MUYARD, cultivatrice à Arbens, (Ain). Tampon du timbre. Acte dressé par Me Emmanuel Eugène Édouard DEBORNES, notaire à Caliure, et son collègue notaire à Fontaines, canton de Neuville (Rhône). Autres tampons, du notaire, ainsi que de l'inventaire après décès de Claude COINDE, dressé par Me CHOL, notaire à Champagne-au-Mont-d'Or, en date de 1907.

Localisation : Frangy / Année : 1854
Type d'acte : Inscription hypothécaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de renouvellement d'inscription hypothécaire. Au bénéfice de Melchior CHATENOND, propriétaire, demeurant à Champagne, commune de Frangy. Contre, Jean CHATENOND, fils d'Antoine, demeurant même commune. Concerne une pièce de terre, dite à Vannay. Acte de Me PICHOLET, notaire à Frangy. Tampons, timbre fiscal et bureau des hypothèques.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1853
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession. Donation à titre de partage anticipé. De Jeanne Marie CHRÉTIEN, veuve de Jean Robert DELLEVAUX. Pour ses deux enfants; 1°) Françoise DELLEVAUX, épouse de Bernard JACQUETANT, aubergiste, demeurant à Saint-Didier-au-Mon-d'Or, au lieudit "Hameau de Champagne". 2°) Autre Françoise DELLEVAUX, seconde du nom, épouse de Pierre GORREL, boulanger, demeurant à Lyon, section de la Croix-Rousse, quartier de Serin. Description des biens et partage. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document cousu. Voir documents n°38319, 38337.

Localisation : Metz / Année : 1853
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal sur la demande de Claude SEURAT, cultivateur, demeurant à Champagne, commune de Metz. Lequel sollicite conseil et consentement, à son père, Pierre Claude SEURAT, laboureur propriétaire, époux de Marie COUGNOT. Pour son mariage avec Marie Madeleine Stéphanie DUBOIE, fille de Jean Baptiste DUBOIS, propriétaire, époux de Marie MORLÉ, demeurant au Moulin de Cognot, commune de Metz. Autres noms cités, Me BARLEMONT, notaire à Brinon, arrondissement de Clamecy (Nièvre). Jean Pierre MOUGNE, adjoint au maire de Chevanne.Claude MOREAU, serrurier, demeurant même commune, témoins appelés. Signatures lisibles, SEURAT, MOUGNE, MOREAU, BARLEMONT. Tampon du timbre.

Localisation : Champagne-Mouton / Année : 1851
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pré sur le territoire de Champagne Monton, appelé le pré de Villognon. Par Philippe Isaac Arnaud DEFLEURY, propriétaire, époux de Pauline DUBOIS FOUQUET, demeurant à Champagne Mouton. Acquéreur, COLDEBOEUF (ainé), greffier de Justice, demeurant même commune. Autre document , une quittance pour Mr DEFLEURY.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terrain en jardin, situé sur le territoire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au lieudit de Champagne. Par Jean François DELLEVAUX, propriétaire cultivateur, époux de Marie Françoise Magdelaine GIRAUDIER, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au lieudit de Champagne, fils de Jean DELLEVAUX. Pour l'acquéreur, Antoine BONNAIRE, maître charron, demeurant même commune. Désignation des origines de propriété. Tracé du plan de la parcelle en dernière page. Autres noms cités, Jean François MADINIER, licencier en droit, demeurant Dardilly, et François DUCLOS, rentier, demeurant Écully. Tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à DARDILLY, canton de Limonest, (Rhône). Autre tampon, de Me BERTRAND-TAILLET, notaire à Paris. Voir documents n°38308, 38337.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1850
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange d'une terre située à Saint-Didier-au-Mont-d'Or sur le territoire de Grand-Champ, appartenant à Benoît BUISSON, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or au hameau de Voutillère. En contre échange d'une terre située même commune sur le territoire de Champagne et appartenant à Benoît BUISSON, neveu et filleul du premier, demeurant même commune. Autres noms cités, Étienne BAIL, géomètre, et Jean Claude BÉROUJOND, maréchal-ferrant, propriétaires, témoins appelés demeurant à Chasselay. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire résidant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhone. Document relié.

Localisation : Grenoble / Année : 1846
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une petite propriété, située commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au lieudit de Champagne, composée de diverses parcelles de terre. Par, Jacques Charles Auguste BOURNE, avocat à Grenoble. Lequel agissant à son nom et en celui de son épouse Adèle Marie Claudine JAYET. Mandataire des autres héritiers (cités dans le document) de la succession d'Antoine JAYET, leur frère, oncle, et grand oncle), qui avait été négociant et était rentier à Lyon. Pour l'acquéreur, Nicolas MATHIEU, propriétaire et jardinier, demeurant en la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me FAVRE, notaire à Lyon. Document relié.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-D'Or / Année : 1840
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre, situées en la commune de Saint-Didier-au-Mont-D'Or, audit lieu de "Champagne". Par, Jean Louis DODAT, propriétaire cultivateur, époux de Marie Anne GUILBERT, demeurant Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Pour l'acquéreur, Jean Claude MORATEUR, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Jacques BAS, instituteur et Antoine CHARBONNAIT, aubergiste, demeurant tous deux à Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Lyon / Année : 1837
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange d'une parcelle de terre, située à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, sur le territoire de Champagne. Par Alexandre MONMARTIN, propriétaire et conseiller de Préfecture, demeurant à Lyon et à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, époux d'Antoinette Françoise Clémentine MOUTERDE. En contre-échange, de Simon BUISSON, propriétaire cultivateur, époux de Marguerite NESMES, demeurant Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour une parcelle de terrain, située sur le territoire de la Creuse, même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me François Clément Marie LACOUR, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, canton de Limonest. Document relié. Voir doc. n°38879, 81, 82, 84.

Localisation : Champigny / Année : 1834
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration par Antoine LEGRIS, domestique au service de LINGLOIS, propriétaire et maire de la commune de champagne, proche de Champiny, département de la Marne. Pour Louis LEGRIS, son cousin germain, propriétaire. Concerne la réunion du conseil de famille, afin de nommer un subrogé tuteur, aux enfants de la dite défunte Adrienne LEGRIS. Une grande partie de cet acte est barré. Signature lisible : Louis LEGRIS. Joint au document, liste des personnes et délibération du conseil de famille, pour nommer les tuteurs des enafants : Maixant (?) LANCELOT, et Constance LANCELOT, issue du mariage entre Marie Adrienne LEGRIS, et Ambroise LANCELOT. Tampon du timbre. Voir doc. n°39898, 39915, 39921.

Localisation : Authiou / Année : 1832
Type d'acte : Baîl à ferme - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme. Un domaine situé au Hameau des Brosses, commune d'Authiou, canton de Brinon. Par Marie Jeanne MERLÉ, propriétaire, veuve de Claude Seurat, demeurant au Hameau de Champagne, commune de Metz-le-comte, canton de Tannay. Le preneur, Philibert BUDEAU, propriétaire et maire, demeurant au hameau des Brosse, à Authiou. Tampon du timbre. Voir document n°36924.

Localisation : Authiou / Année : 1832
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme, conventions de location. Un domaine situé au hameau des Brosses, sur le territoire de la commune de Authiou, canton de Brinon. Entre Philibert BREDEAU, propriétaire et fermier, demeurant même lieu. Et Pierre Claude SEURAT, propriétaire demeurant au hameau de Champagne, commune de Metz-le-Comte, canton de Tannay. Autres noms cités, Marie Jeanne MORLÉ, propriétaire, veuve de Claude SEURAT. Acte dressé par Me Jean Baptiste Louis Etienne DUPRILOT, résidant à Brinon. Tampon du timbre. Voir document n°36909, 36993, 36915.

Localisation : F - Aube - Clairvaux / Année : 1832
Type d'acte : Certificat - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

libérée après 3 ans de détention pour vol, jugement du tribunal de Beaune.Signalement détaillé.

Localisation : Champagne-en-Valromey / Année : 1829
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Anthelme METRAL, propriétaire-cultivateur demeurant à Champagne-en-Valromey. Autres noms cités : FRANCON; GUILLAND; PERNETY; GUIDOY; TRONCHON; VIALLAY; CATTELARD; MOLLAT; MOTTET; MOREL; ROUX. Tampon du timbre.

Localisation : Châlons-en-Champagne / Année : 1827
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le héritiers de Guillaume James de GIVRY, décédé à Paris, dont Mme DESTON, veuve JACQUARD, demeurant Châlons-en-Champagne. On cite d'autres noms.

Localisation : Aubusson / Année : 1825
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Emprunt de Jean-Baptiste AUMEUNIER, maçon et cultivateur, demeurant dans le canton de Bellegarde, commune de Champagney. À Jean AUMEUNIER, son frère ainé, maçon, demeurant au village de Ceyval, commune de la Rochette, canton d'Aubusson. Mention de l'hypothèque de garantie. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Gilbert ROUSSEAU, notaire, demeurant à Aubusson.

Localisation : F - Haut-Rhin - Niederbruck / Année : 1817
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de J. PALLAIN des Houillères de Ronchamp et Champagney, adressée à MM. WITZ, STEFFAN et Cie à Niederbruck, au sujet d'une livraison de houille.

Localisation : Chazeuil / Année : 1813
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour les héritiers à la succession de François LECLERC (premier du nom). Françoise LECLERC, Françoise LECLERC (seconde du nom), Marie Madeleine LECLERC, et Jeanne LECLERC. Par Sébastien LETEUR, propriétaire, mandataire de Françoise LECLERC, sa belle mère. Autres noms cités, Paul François LECLERC, propriétaire, demeurant à Mouchy, héritier de François LECLERC (second du nom), père du mandataire. Claude SEURAT, propriétaire demeurant à Champagne, commune de Metz. François TARDY, propriétaire à Chazeuil. Claude SEURAT. Pour le partage en quatre lots égaux, de deux pièces de bois, l'un appelé "le bois Georges", situé commune de Chazeuil, et l'autre appelé "Buisson de la Brousse", situé commune (?). Signatures lisibles, TARDY, SEURAT, LECLERC. Tampon du timbre.

Localisation : France / Année : 1807
Type d'acte : Désistement de donation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Désistement de donation. Par Pierre Claude SOURAT (fils), propriétaire, demeurant à Champagne, époux de Anne Victoire NOREY. Donation faite par son père, Pierre SOURAT, du contrat de mariage de son fils, cité ci-dessus. Tampon du timbre.

Localisation : Frontenex / Année : 1796
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Antoine Sibuilt CHAMPAGNES de CLERY (ou SIBUILT CHAMPAYN de CLERY ?), et Jacquemine MESME (ou MERME ?), tutrice d'Antoine BIGUET (ou BIQUET ?). Fait à Frontenex (?).

Localisation : Guadeloupe / Année : 1783
Type d'acte : Révision d'arpentage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Révision d'arpentage. Par VALLIER, arpenteur général, dépendant du Conseil Supérieur du Cap Français, île et côte de Saint-Domingue. Pour l'Habitation BOUVIER LARIVIÈRE, située au Cap (Île et côte de Saint-Domingue). De Michel Casimir CHAPERON de LATASTE, Écuyer, capitaine au régiment de Champagne, époux de Jeanne Marguerite de MAUPOINT, héritière de BOUVIER LARIVIÈRE. Autres noms cités, BENQUET frères & compagnie négociant, demeurant au Cap, subsitué par Étienne DANAY, négociant au Cap. PANIN. LEMOINE. SONNIER. LABROQUER, Séraphin MESDIEU supérieur des religieux de la Charité.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1776
Type d'acte : Exploit - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document illisible avec deux signatures dont l'une peut être CHAMPAGNE (?).

Localisation : Angliers / Année : 1769
Type d'acte : Créance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Louis Richard des HERBIERS (ou DESHERBIERS), Louis de TISSEUIL, chevalier, ancien capitaine au régiment de Champagne, et autres. Voir doc. 24944.

Localisation : Saint-Just-Luzac / Année : 1768
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Par devant Pierre Estienne Lazarre GRISSON, seigneur de ROMAGNE, conseiller, est comparu Louis de TISSEUIL, chevalier ancien capitaine au régiment de Champagne, père de François de TISSEUIL, écuyer, et Marguerite Henriette VIETE de la RIMAYERIE (?), son épouse, demeurant à Luzac-sur-Vienne (= Luzac, près de Saint-Just-Luzac ?). On cite aussi Pierre Honnoré PINET, leur procureur, et autres.

Localisation : Champagne / Année : 1763
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Claude MERLE, laboureur à Champagne (Champagne-et-Fontaine ? Champagne ? Champagne-en-Valromey ?), Marie BREVET, sa belle-soeur, aussi à Champagne, maître BERGIER, notaire, Pierre Philibert POPULUS (?), propriétaire, maître PICQUET aîné, notaire, Jean MERLE COLIN, propriétaire, Joseph MICHEL, propriétaire, maître FONTAINE, notaire (?), maître BUSSOD, et autres. Voir doc. 23539.

Localisation : France / Année : 1754
Type d'acte : Mariage - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Marie de LAURENCIN, comte de Beaufort, fils de Philippe comte de LAURENCIN, chevalier seigneur de Beaufort, Crèvecoeur et autres lieux, et de Françoise Simone de BEAUREPAIRE, d'une part, et, d'autre part, Hélène Antide Gasparine de CHAMPAGNE, mariés le 24 août 1754 (date du contrat). Philippe de LAURENCIN était fils d'Antoine de PERSANGE, chevalier, et de Françoise BERTAN. Jean Marie de LAURENCIN a pour fils Charles Gabriel François de LAURENCIN, né le 25 octobre 1756 au château de Gaté (?).

Localisation : Châlons-en-Champagne / Année : 1740
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le testament (?) de l'épouse de feu Denis DESCHAMPS, laboureur. Document avec la marque fiscale de la généralité de Chalons (= Châlons-en-Champagne ?). On cite d'autres noms.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1709
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

De Louis CHANNELIN, capitaine d'une compagnie au régiment d'infanterie de Champagne.

Localisation : Niort / Année : 1685
Type d'acte : Mariage - Par - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Nicollas SAINT-SIMON, maréchal des logis dans le régiment royal des dragons, fils de feu François SAINT-SIMON, marchand (?), et de Jeanne CALEMANT, de la ville d'Evernis (? ou de Vernis ?) en Champagne (du Limousin, du Poitou ou de l'Aunis ?), d'une part, et, d'autre part, Marie JEANNAIS, fille des feus Pierre JEANNAIS, bourgeois de Niort, et Claude BEAUPERE (?), demeurant à Saint-Jean-d'Angély. On cite d'autres noms. Document avec la marque fiscale de la généralité de Limoges. Palimpseste ?

Localisation : Monflanquin / Année : 1658
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la famille de BARRÉ, écuyers, dont Jean BARRÉ, écuyer demeurant à Monflanquin en Agenais, la famille de d'ORIGNY, dont Pierre d'ORIGNY de FRAMBOURG, écuyer. Entre le dit Jean BARRÉ et demoiselle Claude d'ORIGNY. On cite d'autres noms. Document avec la marque fiscale de la généralité de Champagne.

Localisation : Sées / Année : 1639
Type d'acte : Bibliothèque Nationale - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notes héraldiques empruntées à la Bibliothèque Nationale sur l'Armorial général de 1639 et concernant les titres nobiliaires de RIBALLIER des ISLES-TOURS, PÉRARD (Bourgogne, Champagne et Dauphiné), Jacques FOUQUET, sieur de Provigny (?), conseiller du roi à Sées, etc.

Localisation : F - Mayenne - Bannes / Année : ?
Type d'acte : Plan - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Non daté. Plan d'une pièce de terre dépendant de la métairie de 'Genetay' et d'un petit 'landereau', dont la dame de l'Efriere souhaite s'emparer, quoiqu'il ne soit pas dans son fief. Ces terrains sont situés en bordure du chemin de Bannes à Viré-en-Champagne.

Localisation : F - ? - Champagne / Année : ?
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De la part de François CRESTY (?) habitant au chef-lieu de Champaigne (ou Champagne) exposant qu'un pré lui appartient tenant des ROUSSEAUX. On cite Pierre GIBOIN. Voir doc. 3109.