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44369 - FAVRE ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1929
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bail au nom de Antomé FAVRE, propriétaire à Belmont-luthézieu. Acte dressé par Me MANQUOIS, notaire à Champagne-en-Valromey. Autres noms cités : BERTHOLLES; FRANCILLON; BILLON; MORARD; VERDAUL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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41276 - BUGNET ( propriétaire )
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Localisation : Champagne-en-Valromey / Année : 1912
Type d'acte : Main-levée - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Main levée sur hypothèques, au nom de Louis-Marie-Auguste BUGNET, propriétaire demeurant à Champagne-en-Valromey, avec son épouse Marie-Julie FOCHET. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: MOLLIARD; COROMBERT; CHABOUX; MEYGRET; CARRON; BÉGÉRARD; GEAY; FRANÇON; SAY; ÉCOCHARD; SUCHET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.
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44932 - CROLLET ( )
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Localisation : Champagne-en-Valromey / Année : 1898
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Note au nom de Jules COLLET, demeurant à Champagne-en-Valromey. Autres noms cités : FAVRE; BALMES. Tampon du timbre.
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44929 - MAGNIN ( cultivateur )
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Localisation : Champagne-en-Valromey / Année : 1883
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Donation à titre de partage au nom de Étienne MAGNIN, cultivateur demeurant à Champdossin. Acte dressé par Me MALEAUN, notaire à Champagne. Autres noms cités : FAYOL; MUGNIER; GENET; JANNIN; ROSSET; BERTHET; BLANC; RICARD; DUNAND; GUYON; CHABOUX; CHAPPUIS. Tampon du timbre.
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44366 - PERNETY ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1873
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Donation et partage au nom de Honnoré PERNETY, propriétaire à Belmont-Luthézieu. Acte dressé par Me BÉGÉRARD, notaire à Champagne-en-Valromey. Autres noms cités : FAVIER; CHARNY; RAMEL; DUMAINE; CHARNU. Tampon du timbre.
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28428 - Levrat ( Propriétaire )
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Localisation : Champagne-en-Valromey / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Déclaration de réception de paiement suite à une vente entre Jean Claude LEVRAT et Jean François BRILLAT, Candide BOUVIER, Jean François DAVID.
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44370 - ANTHELME ( propriétaire )
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Localisation : Champagne-en-Valromey / Année : 1829
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Jean ANTHELME, propriétaire à Champagne-en-Valromey. Autres noms cités : GUISSAND; FRANON; METRAL; PERNETY; GLARGIN; GUIDOY; TRONCHON; VEALLAZ; COTTELARD; MOLLET; HUMBERT. Tampon du timbre.
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44931 - METRAL ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Champagne-en-Valromey / Année : 1829
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Anthelme METRAL, propriétaire-cultivateur demeurant à Champagne-en-Valromey. Autres noms cités : FRANCON; GUILLAND; PERNETY; GUIDOY; TRONCHON; VIALLAY; CATTELARD; MOLLAT; MOTTET; MOREL; ROUX. Tampon du timbre.
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44368 - METRAL ( propriétaire )
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Localisation : Champagne-en-Valromey / Année : 1817
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil au nom de Jean-Anthelme METRAL, propriétaire à Champagne-en-Valromey. Autres noms cités : FRANÇON; GUILLARD; PERNETY; GUIDOR; CATELARD; MOLLAT; PERRET; COMBET; MASSE; HUMBERT; GUISSAND; MOREL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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23542 - MERLE ( Laboureur )
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Localisation : Champagne / Année : 1763
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Claude MERLE, laboureur à Champagne (Champagne-et-Fontaine ? Champagne ? Champagne-en-Valromey ?), Marie BREVET, sa belle-soeur, aussi à Champagne, maître BERGIER, notaire, Pierre Philibert POPULUS (?), propriétaire, maître PICQUET aîné, notaire, Jean MERLE COLIN, propriétaire, Joseph MICHEL, propriétaire, maître FONTAINE, notaire (?), maître BUSSOD, et autres. Voir doc. 23539.
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25087 - HUGONET ( Laboureur )
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Localisation : Ruffieu / Année : 1762
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jacques HUGONET, fils de feu Anthelme HUGONET, laboureur à Ruffieu, et Benoit NICOLLET, fils de feu Joseph NICOLLET, époux de Marie ...?..., demeurant à ...?... Document fait à Champagne-en-Valromey. On cite d'autres noms.
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