Localisation : Sirod / Année : 1921
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Testament de François Émile GRATTARD. Autres noms cités: Léon MARQUIER, Maire de la commune de Sirod; Louis PROST, propriétaire demeurant à Sirod; Jules RAMPIN, boucher demeurant même commune; Edmond GRATTARD, hôtelier demeurant Sirod. Tous quatre, témoins requis. Déclaration de l'héritage pour ses deux filles; Lucie et Louise. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire Me FURGINÉ. Document relié par couture avec couverture cartonnée et imprimée. Voir document n°39478, 39479, 39481, 39482, 39483, 39487, 39488, 39489, 39490, 39491, 39492, 39493, 39498, 39499, 39503, 39504, 39507, 39508, 39510, 39511, 39512.

Localisation : Sirod / Année : 1921
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Partage entre les consorts GRATTARD. Après les décès des parents les sieur et dame, GRATTARD-JEANDET. Pour leur enfants: 1°) Lucie GRATTARD, cultivatrice demeurant à Sirod, canton de Champagnole; 2°) Marguerite GRATTARD, épouse de Léon Osias HUMBERT, employé à la Maison BOUVET, demeurant Champagnole; 3°) Marie GRATTARD, épouse d'Octave DENISET, cultivateur demeurant à Sirod; 4°) Joséphine GRATTARD, épouse de Robert Louis KOCK, tonnelier demeurant à Champagnole. 5°) Louise GRATTARD, cultivatrice demeurant à Sirod. Descrition de la masse des biens en partage. Répartition par lots. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire Me FURGINÉ. Document relié par couture avec couverture cartonnée et imprimée. Voir document n°39478, 39479, 39480, 39482, 39483, 39485, 39486, 39487.

Localisation : Sirod / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de la moitié d'une maison, située sur le territoire de Sirod. Laquelle moitié faisait partie de la succession des époux, François Émile GRATTARD, et Philomène Marie JEANDET, père et mère des colicitantes. Vente par Louise GRATTARD, célibataire, cultivatrice demeurant à Sirot, canton de Champagnole. Pour Lucie GRATTARD, sa soeur, cultivatrice à Sirod. Autres noms cités: 1°) Marguerite GRATTARD, épouse de Léon Osias HUMBERT, employé à la MaisonbBouvet, demeurant à Champagnole. 2°) Marie GRATTARD, épouse d'Octave DENISET, cultivateur, demeurant à Sirod. Joséphine GRATTARD, épouse de Robert Louis KNOK, tonnelier, demeurant à Sirod. Théophile VUILLERMET, de Sirot. Joint au document, un bordereau d'inscription déposé à la Conservation des Hypothèques d'Arbois. Document dactylographié, couverture cartonnée, et imprimée. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Voir document n°39480.

Localisation : Lausanne / Année : 1914
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Vente de terre et pré, situés au lieudit "En Preyat", sur le territoire de la commune de Sirod. Par Marie Anne Léontine Geneviève LIEFFROY, épouse d'Émmanuel Melchior Fidèle Comte de GRIVEL, propriétaire demeurant à Lausanne en Suisse, 24 avenue d'Ouchy. Lesquels ayant comme mandataire, Camille CUBY, clerc de notaire, demeurant à Champagnole. Pour l'acquéreur, François Émile GRATTARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Sirod. Mention de l'origine de propriété: Charles Aimé LIEFFROY, propriétaire, ancien conseiller général du Jura, Administrateur de la société anonyme des Forges de Franche-Conté, demeurant à Bourg-de-Sirod. Lequel avait pour épouse Louise Inès Alix ARNOUX de CORGEAT. Tous deux père et mère de la Comtesse de Grivel, (ci-dessus), et Marie Hortense Caroline Alix LIEFFROY, épouse de Claude Ernest Edmond FAVIER, capitaine d'infanterie, hors cadres, demeurant à Mâcon (Saône et Loire), chef de bataillon à Laval (Mayenne). Autres noms cités: Marie Jean Léon Hubert LIEFFROY, père de Huberte Georges Anne Odette Fidèle LIEFFROY. Ces deux enfants sous tutelle de leur mère, Antoinette Pauline Léinie Renée Fidèle de GRIVEL, veuve du sieur LIEFFROY, nommé plus haut. Joint au documentun certificat de non-inscription sur transcription par le Conservateur des Hypothèques de l'arrondissement d'Arbois. Tampons du timbre et du notaire. Document relié par couture. Voir aussi n°39478, 39479, 39480, 39481, 39482, 39485, 39486, 39487.

Localisation : Molinges / Année : 1912
Type d'acte : Vente d'une maison - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par les héritiers PERRIER, d'une maison avec jardin et terre, situé au village de Molinges. Au profit de Nicolas Antoine GAUTHIER, Conseiller Général du jura, Chevalier de la Légion d'Honneur, propriétaire industriel et maire de Molinges où il demeure. Autres noms cités, Elie Gaspard Alix, GRANDMOTTER, industriel et maire de Moirand où il demeure, mandataire de : Eugène Jacques Joseph Casimir GIRAUD-SAUVEUR, négociant, demeurant à Champagnole, Marie Eugènie GIRAUD-SAUVEUR, Louis PICAUD-JEUNET, industriel, Eugénie Berthe RoseGIRAUD-SAUVEUR, épouse de Élie Gaspard Alix GRANDMOLLET, Lion Jean GIRAUD-SAUVEUR et son épouse Alice Marie Félicie VERPILLAT, Camille Jean GIRAUD-SAUVEUR, négociant, aet son épouse Berthe ROUSSET, Jules GALZIN, rentier, demeurant à Poligny, Marie Eugénie FAVRE, négociante, demeurant aux Rousses, Jules Maurice FAVRE, médecin des hopitaux, demeurant à Lyon, Georges Paul Gaston FAVRE, pharmacien et so épouse Thérèse HUGON, tous deux de Morez. Couverture imprimée, au nom de l'étude de Me Élie BURDET, notaire à Septmoncel (Jura). Tampons de notaire et bureau des hypothèques.

Localisation : Sirod / Année : 1904
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Mise aux enchères publiques de diverses pièces et parcelles de terre, situées sur le territoire de Sirod, canton de Champagnole, et appartenant à François Xavier MICHAUD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod, veuf de Marie Alphonsine GIROD. Composition de l'acte par la désignations des biens, charges, et conditions d'adjudication. nOMS DES ACQUÉREURS: oCTAVE denizet, et Lucie DENISET, frère et soeur, propriétaires-cultivateurs, demeurant Bourg-de-Sirod; Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod; Eugène CORNIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Crans; Eugène CHAPUIS, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod; Octave TISSOT, instituteur, demeurant à Palempoulières; Émile MOREL, fromager, demeurant à Cerniébaud; Léon Joseph MONNIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Lent; Élie CHARPAUX, propriétaire, demeurant Sirod; Émile François GRATTARD. Joint au document une quittance, paiement d'Émile GRATTARD. Trois timbres de 10 cts, deux collés sur l'acte d'ajudication, et le troisième sur la quittance jointe. Tampon du timbre. Tampon encre du dépôt de transcription, au bureau des hypothèques d'Arbois. Tampon à sec, de Me FARINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Documents reliés par couture, avec couverture imprimée. Voir document n°39480.

Localisation : Sirod / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vented'une maison, située au village de Sirod, composée de trois pièces d'habitation, une cave, une écurie, une grange et une place à fumier avec aisances et dépendances, ainsi que d'un jardin. Par, 1°) Ernestine VUILLERMET, épouse de Séraphin BARBAND, propriétaire cultivateur, demeurant ensemble à Treffay. 2°) Aristide VUILLERMET, cultivateur demeurant à Sirod. 3°) Marie Lucie VUILLERMET, épouse de Louis FOURNIER, cultivateur demeurant commune de Sirot. 4°) Mélanie VUILLERMET, épouse de Félix CHEVALET, scieur, demeurant à Champagnole. 5°) Octave BARDIER, clerc d' notaire demeurant à Champagnole, mandataire de Marie Louise VUILLERMET, femme de chambre, chez le sieur Le FRAPPER, demeurant à Paris. Pour l'acquéreur, Émile François GRATTARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Lent. Mention de la quittance de paiement en dernière page. Collé, un timbre de quittance. Signatures lisibles : BARBAUX; MATHIEU; FOURNIER; Aristide VUILLERMET. Acte dressé par Me Joseph FARINE, notaireà la résidence de Champagnole (Jura). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Couverture de couleur verte avec pré-impression aux coordonnées de notaire.

Localisation : Sirod / Année : 1883
Type d'acte : PV d'adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication aux termes duquel divers immeubles situés sur Sirod et Chalesmes ont été vendus aux enchères. Àla requête de 1°) François Émile GRATTARD, cultivateur, demeurant à Sirod. 2°) Joséphine GRATTARD, épouse de Julien MONNIER, cantonnier, demeurant aux Planches. 3°) Joseph Emmanuel GRATTARD, cultivateur, demeurant à Sirod. 4°) Hyppolite GRATTARD, cultivateur demeurant à Loulle. Lesquels ont comme avoué, Me LEVREY, exerçant auprès du tribunal civil d'Arbois. Contre : 1°) Eugénie Sylvie GRATTARD, épouse d'Auguste RUTY, demeurant à Poligny. Ayant Me CHENEVOY, comme avoué, près le même Tribunal. 2°) Faustin MAIRE, cultivateur demeurant à Crans, tuteur légal de Philomêne MAIRE, et Marie MAIRE, demeurant avec lui, lesquelles nées de son mariage avec Élisa GRATTARD. Acquéreur, Emile François GRATTARD, colicitant déja nommé. Mention du cahier des charges. Collé au document un timbre quittance de 10c. Acte dressé par Me BOICHIN, notaire à Champagnole. Tampon à sec du notaire. Tampon du timbre.

Localisation : Les Planches-en-Montagne / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente des biens d'Emmanuel GRATTARD, ancien fermier et propriétaire demeurant audit lieu des Planches, époux de Jeanne Adélaïde PEZZIN (ou PERRIN). Pour ses enfants: 1°) Joseph Emmanuel GRATTARD. 2°) Joséphine Félicie GRATTARD. 3°) Éliza GRATTARD. 4°) Émile François GRATTARD. 5°) Hyppolyte GRATTARD. État descriptif et estimation de meubles, effets mobiliers et fonds de bétail. Acte dressé par Me Alexandre Marcel Alfred FUMEY, notaire demeurant Led Planches, département du Jura. Tampon du timbre. Documents reliés par coutures. Couverture imprimée, coordonnées de l'étude de J.BOICHIN, notaire à Champagnole (Jura). Voir doc. n°39480.

Localisation : Lyon / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, lieudit "Sur le Sangy", située au territoire de Gillois. Vente faite par François JEANDEZ, instituteur demeurant à Lyon, époux de Marguerite ROUSSILLON. Pour l'acquéreur, Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Gillois. Acte dressé par Me Joseph FARINE, notaire de Champagnole, département du Jura. Document relié par couture, avec couverture cartonnée et imprimée, frise décorative. Tampon du timbre. Voir document n°39480.

Localisation : Vertamboz / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre, située sur le territoire de Charézier, au lieudit Champ-BRENET. Par 1°) Marie PERRETIER, veuve de Claude François MILLOT, propriétaire demeurant à Vertamboz. 2°) Anne Virginie MILLOT, propriétaire, demeurant Vertamboz. 3°) Jean Ferdinand MILLOT, propriétaire, demeurant aussi Vertamboz, agissant aussi pour Philomène MIGNOT, sa soeur. 4°) Auguste Victor André DEVAUX, propriétaire, demeurant à Clairvaux, mandataire de Marie Françoise Clémentine MILLOT, épouse de Claude Hubert BERNIER, demeurant aux Forges du Bourg de Sirod, canton de Champagnole. Pour l'acquéreur, Félix BOULLIER, propriétaire, demeurant à Charézier. Autres noms cités, Georges François VERGUET, rentier, et Jean Victor GRILLET, cordonnier, propriétaires, tous deux témoins appelés, demeurant Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à Clairveaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Champagnole / Année : 1850
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Autorisation de mariage. Formulaire imprimé. Pour Eugène ROZ, militaire au 7ième d'artillerie. Futur épouse, Melle J. Clémentine PACLIN. Tampon du Général. Autre lieu nommé, Châlon.

Localisation : Champagnole / Année : 1849
Type d'acte : Décès - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Julien BROCARD, né le 27 avril 1827 à Champagnole, fils de feu Pierre François BROCARD et de Jeanne Claude Mélanie GIRARDET, chasseur au régiment d'Afrique, est décédé le 17 octobre 1849 à l'hôpital d'Oran (Algérie). Extrait mortuaire en partie imprimé.

Localisation : Autriche / Année : 1842
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de naissance, écrit en partie en allemand. Concernant la naissance de Frantz Xavier BLEICHNER, né à Mendorf, en 1806. Fils de Michel BLEICHNER, charpentier, demeurant à Mendorf,époux de Anna Maria HOLZAPHLEIN, de Steindorf. Tampon du timbre. Cachet de cire rouge. Une notation au haut de document, nomme le lieu de Champagnole.

Localisation : Sirod / Année : 1825
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage, entre: 1°) Pierre PAPILLARD, papetier, originaire de Mesnay, demeurant à Sirod, fils d'Étienne PAPILLARD et de Marie Étiennette LOINER (?), propriétaire-cultivateur, demeurant Mesnay. 2°) Et, Rosalie GOUTEROT, cultivatrice demeurant à Sirot, fille de Pierre Étienne GOUTEROT et de Marie Pierrette ROY, propriétaires-cultivateurs, demeurant à Doie. Acte dressé par Me Pierre François Martin MICHAUD, notaire à Champagnole (Jura). Tampon du timbre. Tampon encre de Me Jules BOICHIN, notaire à Champagnole. Document relié par couture.

Localisation : Cize / Année : 1748
Type d'acte : Documents pour jugement - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notes concernant jugement. Contre, Antoine MARTIN, et Claude François MONNOYEUR, demeurant à Cize. Lesquels ont fait paître des chèvres sur un terrain qui n'était pas à eux. Divers documents : Quittance (1743); États de frais; Jugement (1748); Extrait de registre (1748); États des dépends (1747); États de frais déboursé par PAJOT, dans l'affaire MARTIN, mention de quittance (1749). Autres noms cités : Pierre Marie LEGER, demeurant à Champagnole, procureur fiscal; PAJOT, procureur; Pierre Marie LÉGER, procureur fiscal de la justice de Chaux des Crotenay; Antoine Joseph RACLE (ou ROCLE), de Pillemoine; Hugues de Montigny. Voir doc. n°39933, 39935.