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20 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
36242 - MEICHE ( Propriétaire )

Localisation : Changé / Année : 1937
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention de baïl. Par le bailler, Mme Meiche, propriétaire, demeurant à Changé. Acquéreur, DUGUET, locataire du bordage de la Cointise, à Changé. Tampon du timbre.

36243 - PATOIT ( Propriétaire )

Localisation : Le-Mans / Année : 1934
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison et dépendances situées au lieu dit "La Clennière", route de Tours au Mans. Par Joséphine PATOIT, demeurant à l'Épine. Acquéreurs, Maurice BARRIER, époux de Marie BOULAY, demeurant à Changé, au lieu dit "la Papillonnière". Initiales des parties concernées, en marge du document. Plan au crayon du terrain. Tampon du timbre. Original et (double) page dactylographiée .

36218 - RICHARD ( ? )

Localisation : Le Mans / Année : 1929
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification de convention pour travaux. Entre RICHARD, certainement locataire, le propriétaire et LEBATTEUX, entrepreneur de maçonnerie à Changé. Tampon du timbre.

36250 - LEBRAY ( Propriétaire )

Localisation : Changé / Année : 1918
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location du bordage de la Tréel, située commune de Changé. Par Louis Armand LEBRAY, propriétaire, demeurant même commune. Le preneur, Joséphine LAMOUREUX, veuve de RIBET. Tampon du timbre. Signatures lisibles.

37578 - ROCHER ( Propriétaire )

Localisation : Parigné-l'Évêque / Année : 1913
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de location de bâtiments d'habitation et d'exploitation, ainsi que terre labourable, située au lieu des Rosiers, route de Parigné, commune du Mans, section de Ponthieue, plus un autre pré, nommé "Le champ du Pastis", situé commune de Changé. Par Pierre ROCHER, propriétaire, époux de Louise Désirée FOUCHET, demeurant à Rouillon, commune de Parigné-l'Évèque. Pour le locataire, Louis ROCHER, cultivateur, époux de Eugénie BOULARD, demeurant aux Rosiers, route de Parigné. Signatures lisibles, Pierre ROCHER, Eugénie BOULARD, Louise FAUCHET. Tampon du timbre.

27747 - LEROY ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Villerbon / Année : 1909
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pierre LEROY et son épouse Marie née NORGUET ont échangé leur propriété contre celle de Denis DAUDIN et de son épouse Julie MARTIN.

35727 - TORTOCHAUX ( Propriétaire )

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1907
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de prés, sur le territoire de Blaisy-Bas, Entre, Honoré Mathieu TORTOCHAUX, propriétaire, demeurant à Blaisy-Bas. Et, Ernest LAUTREY-MIGNON, propriétaire, demeurant même lieu. Les lieux échangés sont, un pré situé audit lieu "Bas de BREUIL", contre autre pré, audit lieu "Messire Pierre". Tampon du timbre. Enregistré à Sombernon.

37732 - de PRUNELÉ ( Propriétaire )

Localisation : Yvré-l'Évêque / Année : 1902
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl, pour "la ferme des Grands Hêtres", située commune de Champagné. Par le bailleur, Gaston Joseph Henri, Marie Jean Bernard, Comte de PRUNELÉ, demeurant au château d'Auvours, commune d'Yvré-l'Évêque. Et le preneur, Julien Auguste FROGER, cultivateur, époux de Ernestine PARMÉ, demeurant aux Merdoisières, commune de Changé. Description sur tableau, des terres de la fermes des Grands Hêtres, (extrait de cadastre). Acte dressé par Me Émile NARBONNE, notaire à Yvré-L'Évêque. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Document relié.

37596 - PRUNELÉ ( Propriétaire )

Localisation : Yvré-l'Évêque / Année : 1897
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl, pour le bordage de Beauvais, situé commune de Changé, et celui d'Yvré-l'Évêque, composé de bâtiment, cour, jardin, terre labourable et pré. Entre, la propriétaire, Blanche Henriette d'ANDIGNÉ de RESTEAU, veuve de Joseph Ernest Gaston Comte de PRUNELÉ, demeurant au Château d'Auvours, commune d'Ypré-l'Évêque. Pour le locataire, Louis ROUSSEAU, cultivateur, époux de Marie BUSSON, demeurant commune de Champagné. Tableau des parcelles, sur intèrieur de couverture. Signature lisible du notaire, Me Émile NARBONNE, demeurant à Yvré-l'Évêque, canton du Mans, (Sarthe). Tampon du timbre. Document relié.

36258 - DE CASTILLA ( Propriétaire )

Localisation : Changé / Année : 1897
Type d'acte : État des Lieux - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des lieux de la ferme d'Amigné, située commune de Changé. Propriété mise en location, par Joseph DE CASTILLA, propriétaire, demeurant à Paris, 26 rue de Las Cases. Pour le preneur, Louis BARBIER, époux de Joséphine MEIGNAN, demeurant à la ferme du domaine de d'Amigné, commune de Changé. Tampon du timbre. Cachet de BASTARD, Expert-Géomètre, demeurant au Mans. Document relié. Titres de paragraphes trés appliqués. Voir doc. n°36156.

36156 - CASTILLA ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1896
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Location et contrat d'exploitation agricole. Ainsi qu'un autre document sur la résiliation de ce même contrat, en l'année 1902. Concerne le domaine d'Amigué, situé commune de Changé. Par le bailleur, Joseph de CASTILLA, propriétaire, demeurant 26 rue Las-Caset à Paris. Et le preneur, Louis BARBIER, époux de Joséphine MEIGNAN, demeurant audit lieu, La Blasserie, commune de Pont-de-Gennes. Autres noms cités, C. de CASTILLA, frère du bailleur. BASTARD, expert, demeurant Le Mans. Enregistrement fait au Mans, signé GUESDON, le receveur. Signatures lisibles. Tampon du timbre. Document relié, plus bon de résiliation. Voir doc. 36258.

37597 - BOULARD ( Huissier )

Localisation : Paris / Année : 1896
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl du fermage des Auguisières, située commune de Changé, composé de bâtiments et dépendances. Par Louis BOULARD, huissier, demeurant à Paris, 5 rue Turbigo. Pour le locataire, Augustine Pauline CORMIER, domestique, demeurant audit lieu des Mares, commune de Saint-Mars-la-Brière. Autres noms cités, René François JOUSSEAUME, clerc de notaire, demeurant au bourg d'Yvré l'Évêque, mandataire du loueur. Auguste François HAMON, bourrelier, et Auguste LEMAÎTRE, propriétaire, tous deux témoins appelés, demeurant à Yvré l'Évêque. Tampon du timbre. Acte dressé par MeÉmile NARBONNE, notaire au bourg d'Yvré l'Évêque. Signature lisible, NARBONNE. Document relié.

37760 - LEBATTEUX ( Cultivateur )

Localisation : Changé / Année : 1894
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl. Pour un fermage, dit "le bordage des Charmes", composés de bâtiments, d'exploitation, d'habitation ainsi que d'un pré, situé à Changé. Par le bailleur, Julien LEBATTEUX, cultivateur, demeurant aux Robinières à Changé. Pour l'acquéreur, Louis ESNAULT, cultivateur, demeurant même commune. Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement au Mans. Voir document n°37743.

36140 - LECOMTE LECAMUS ( Propriétaire )

Localisation : Changé / Année : 1889
Type d'acte : Conventions - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Conventions pour l'entretien d'une ruelle, sise à Changé. Entre, 1) LECOMTE LECAMUS, propriétaire, 2) Louis BOUQUET, propriétaire cultivateur, 3) Jacques LECAMUS, propriétaire, cultivateur, 4) Jacques BOULARD, propriétaire cultivateur. Tous demeurant en la commune de Changé. Autres noms cités, Anne LHABISSE, veuve MATHURIN LECAMUS. BOUQUET. Tampon du timbre. Acte dressé par J. BASTARD, expert-architecte, demeurant Le Mans. Signatures lisibles. Document relié.

37743 - LEBATTEUX ( Propriétaire )

Localisation : Le Mans / Année : 1885
Type d'acte : Construction - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Construction d'un corp de bâtiment, situé route de Pariné. Pour Louis LEBATTEUX, propriétaire à Changé, (Sarthe). Par Hipolite BACHELOT,demeurant route de Tours, section de Ponthieue, au Mans. Description des travaux. Tampon du timbre. Signatures lisibles, BACHELOT et LEBATTEUX. Voir documents, n°37742, 37760.

37742 - NOËL ( Cafetier )

Localisation : Le Mans / Année : 1885
Type d'acte : Remplacement de bornes - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Remplacement de bornes de délimitation de propriété. Pour : 1°) Adrien NOËL, cafetier, demeurant Le Mans, section de Ponthieue. 2°) Louis LEBATTEUX, briquetier à la Buttes-des-fermes, commune de Changé. Hortense PLOTTIN, veuve LEBOUC, briquetière à la Buttes-des-fermes, route de Parigné, même commune. Plan dessiné du nouveau positionnement. Joint au document, un acte d'achat de mur mitoyen. Mur séparant les propriétés de LEBATTEUX et LEBOUC. Tampon du timbre. Acte dressé par Jules BASTARD, Expert-Géomêtre, demeurant au Mans. Tampon de André BOUTIER, Expert-Géomêtre, successeur de Me BASTARD, Le Mans. Vvoir document, n°37743.

37740 - DESPORTE de la FOSSE ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété, appelée "le bordage du Pont", située commune de Changé. Par Hippolyte Louis DESPORTES de la FOSSE, chevalier de la Légion d'Honneur, propriétaire, demeurant à Paris, 24 rue de la Paix. Lequel à comme mandataire, Auguste François LUCAS, clerc de notaire, chez Me DUBIN, notaire au Mans. Pour l'acquéreur, Justine Irma d'Arima, propriétaire, demeurant au château d'Amigué, commune de Changé, veuve de Joseph Marie Adrien Raymond Louis des DOULEURS de CASTILLA. Après la désignation de vente, une réclamation est faite par le vendeur. Autres noms cités, les époux JOUSSE, locataire du bordage du pont. Charles Henri Jean DESPORTES de LINIÈRES, demeurant à Changé, ancien propriétaire, époux de Marie Charlotte de l'Aubépine, père et mère de 1°) Charles Maximilien DESPORTES de LINIÈRES. 2°) Charlottes Maximiliennes Delphine DESPORTES de LINIÈRES, épouse de Auguste Alexandre de CLINCHAMP. 3°) Louise Juliettes DESPORTES de CLINIÈRES, épouse de Gaspard GAUDIN de SAINT-RÉMY. Pierre Gaspard François Gabriel CARREY de BELLAMARE, propriétaire à Sainte-Croix, époux de Françoise de la FLÈCHE de GRANDPRÉ. Nombreux autres noms des successions passées et anciens propriétaires du bordage. Tampon du timbre. Acte dressé par Me SOREAU et DUBIN, notaires au Mans. Tampon du timbre. Tampon de la Conservation des Hypothèques du Mans. Document relié.

36352 - DHERVILLEZ ( Propriétaire )

Localisation : Amiens / Année : 1853
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échanges de portions de terrains. Situés sur la commune d'Amiens. Entre, Marie François DHERVILLEZ, époux de Marie Elisabeth Eugénie MARET, demeurant à Amiens. Et, Victor LEGRAND, ancien tailleur marchand d'habits, propriétaire, époux de Clarisse SOLMON, demeurant même commune. Autres noms cités, Jean Baptiste Alexis BOUTIN, marchand brasseur, demeurant à Amiens, ancien propriétaire. Fils de Marie Catherine ACCART. Descriptions des charges et conditions, des formalités hypothécaires, des états civils des échangeurs, de l'évaluation des biens échangés. Tampons, du timbre, du notaire, du bureau des hypothèques d'Amiens. Ate dressé par, Me DEQUEN et Me NAVARRE, notaires à Amiens.

23400 - PICHON ( Domestique )

Localisation : Changé / Année : 1836
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Louis PICHON, domestique à Changé, et Nicolas Jean-Baptiste GOSSELIN de RICHEBOURG, propriétaire au Mans, époux de dame Josèphe Marie Madeleine PARISY. On cite d'autres noms et lieux.

5493 - ROUSTAN ( archevêque )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Le Tholonet / Année : ?
Type d'acte : Billet - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Billet manuscrit concernant la terre de Bormes qui appartenait à l'évêque et fut échangée en 1257 contre les terres de Vauvenargues et du Tholonet que détenait Charles d'Anjou, comte de Provence, et son épouse Beatrix ; la terre du Tholonet que l'archevêque ROUSTAN échangea en 1286 contre la portion de la terre de Perricard détenue par Dame RIBAUDE.