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2 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
40557 - ROUSSELET ( Propriétaire-rentière )

Localisation : Chargey-lès-Port / Année : 1855
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acceptation de transport d'obligation faite par Jeanne-Catherine ROUSSELET, propriétaire demeurant à Charges-lès-Port. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: FOURNOT; DESSIRIER; HUVELIN; CHOPITEL. Tampon du timbre.

40556 - GRANDVELLE ( Propriétaire-rentière )

Localisation : Vesoul / Année : 1854
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Catherine ROUSSELET, propriétaire demeurant à Chargey-lès-Port, veuve de Nicolas-joseph FOURNOT, au profit de Marie-Eugénie-Joséphine DE VALICON, veuve de Benoît-georges DE GRANDVELLE, demeurant à Vesoul. Acte dressé par Me Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Document relié par coutures. Tampon du timbre.