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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
35183 - CHATELAIN ( Huissier )

Localisation : Le Russey / Année : 1934
Type d'acte : Déclaration de ventes mobilières - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne une déclaration préalable à ventes mobilières. Acte rédigé par, Me CHATELAIN, huissier au Russey. Pour le receveur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Russey. Autres noms cités, Georges PERROT, propriétaire, demeurant à Paray-le-Monial, Camille DUMONT, Paul REMONNAY, demeurant au Luisans, Raoul HUOT-MARCHAND, propriétaire, demeurant à CHARMOILLE, Léon HENRIOT, demeurant à Montandon. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.
654 - PREVOT ( cultivateur )

Localisation : F - Haute-Saône - Charmoille / Année : 1926
Type d'acte : Promesse mariage - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Publication de promesse de mariage pour Henri Gustave PREVOT de Pusey et Juliette Séraphine COURTOIS de Charmoille. Fait à Charmoille.
44188 - POURTIER ( propriétaire )

Localisation : Besançon / Année : 1872
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Louise-Marie-Odile POURTIER DE CHAUCENNE, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: COURLET; VREGILLE; GETÈSE; BOUGNON; HUOT; CHARMOILLE; FRASNOIS; COLLARDEAU; BELLOT; SARGEY; DELERY; TESTE; DESSIRIER; BONNARDON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
44209 - POURTIER ( soldat )

Localisation : Besançon / Année : 1868
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Louise-Marie-Odile POURTIER DE CHAUCENNE, chef d'escadron d'artillerie, demeurant à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; THURIER; COURLET; CHARMOILLE; HUOT; VREGILLE; FRASNOIS; PETITHUGUENIN; CRETIN; LOUVOT; BONNARDON; TESTE DE SAGEY; BOUGNON; BERTIN; BELLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.