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12 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
20633 - RALLET ( négociant )

Localisation : F - Haute-Marne - Bussières-les-Belmont / Année : 1923 ?
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre madame RALLET, négociante à Bussières-les-Belmont, et les établissements CHARMOIS & GUYOT à Rancy, manufacture de chaussures. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

2836 - BOURQUIN ( ouvrier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Charmois / Année : 1876
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François BOURQUIN, ouvrier de fabrique, 39 ans, né le 29 novembre 1836 à Charmois, fils de Jean-Pierre et de Marie BOURQUIN. Document en partie imprimé.

3740 - GUILLAUME ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Charmois / Année : 1846
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Dressé par Marc Nicolas LEPAN (ou LEPANU ?), brigadier forestier à Pérouse, et François COUCHOT, garde forestier à Charmois, contre Pierre GUILLAUME, propriétaire et cultivateur à Charmois. Document en partie imprimé.

3882 - GUILLAUME ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Charmois / Année : 1846
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Dressé par François MARTEL, de Vézelois, et François COUCHOT, de Charmois, tous deux gardes forestiers, contre Pierre GUILLAUME, propriétaire à Charmois. Document en partie imprimé avec plusieurs signatures.

1935 - SEC ( sabotier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Charmois / Année : 1846
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Joseph SEC, sabotier, de Charmois, et Marc Nicolas LEPANU, brigadier forestier, de Pérouse, François COUCHAT, garde forestier de Charmois et François MARTET, garde forestier à Vézelois. Document en partie imprimé.

1937 - HERNICOT ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Charmois / Année : 1846
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fait par Marc Nicolas LEPANU, etc., contre George HERNICOT, journalier, de Charmois. Document en partie imprimé.

3533 - GUILLAUME ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Charmois / Année : 1841
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Pierre GUILLAUME, résidant à Charmois, concerne aussi François COUCHOT, l'aîné, de Charmois. On cite Joseph LOVITON, maire de Charmois, et François COUCHOT, le jeune, garde champêtre de ladite commune.

1103 - MONIER ( laboureur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Méziré / Année : 1835
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jacques BRON, né à Méziré, habite à Feche-l'Eglise. On cite Jacques CHARMOIS Vente entre François MONIER, l'acquéreur, et Jacques BRON le vendeur

39571 - THIEBAULT ( ? )

Localisation : Xertigny / Année : 1793
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance par Claude THIEBAULT, demeurant Bellefontaine. Lequel reconnaît avoir reçu une somme d'argent pour un engagement dans la vente de ses droits de succession, concernant un champ, situé au Charmois, finage de Amerey (Madonne-et-Lamerey) Vosges. Pour l'acquéreur, Gabriel RICHARD, cultivateur, demeurant à Amerey, canton de Xertigny. Autre nom cité: Marguerite THIEBAULT, soeur de Claude THIEBAULT. Tampon du timbre.

25977 - ROBINET ( Fermier )

Localisation : Dun-sur-Meuse / Année : 1750
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Déclaration de quatre fermes qui appartiennent à la fabrique de Saint-Pierre à Mouzay. On cite Jean et Jean-Baptiste MINOU (dits LES MINOUS ?), Monsieur de CHARMOIS, Jean MATHIEU, invalide, Jean HARMAND, tous de Mouzay, ROBINET, de Dun-sur-Meuse, la veuve FRENOIS, de Quincy-Landzécourt, ainsi que POUSSIN, brasseur, Nicolas SIMONET, GRATIAN, Jean HENRION, Louis FOURREAUX, la veuve de Jacques GUIOT, Estienne HARMAND, Jean GUILLAUME l'aîné, CHAMBEAU, Jean ROUSSELLE l'aîné, la veuve de Jean BEAUDOUIN, Jean GÉRARDIN l'aîné, Jean LALLEMAND, THIBAUT, BERTELEMY et le prince de CONDÉ, ces derniers de Stenay. On cite encore VASSÉ, CHANAL, Claude RÉGNIER, Hubert LEPAGE, Denis FRANÇOIS, Jean COLLET, Jacques GILLET l'aîné, Claude DUMONT, Gérard HENRY le jeune, LEBAUX, DRAPPIER, Charles PIERRE, Jean-Baptiste MINET, François COLLIGNON, Jean LESAINE (ou LEFAINE ? ou LESAINT ?), Pierre LECLERC, Catherine LEROY (?), Madame de SAINT-VINCENT, Laurent BONNE, Jean FAILLY, Jean MARJOLET, Pierre DUFOURT et autres. Tous fermiers.

4568 - CHARMOIS ( maire )

Localisation : F - Vosges - Le Val-d'Ajol / Année : 1741
Type d'acte : Acte - Par - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Devant G. FREMIOT, tabellion, Claude LE CLERC, laboureur, et Nicolle XEMARD, sa femme, vendent une maison à Nicolas CLAUDE, laboureur. Tès bel en-tête à armoiries. On cite les lieux de Laitre, La Coix-Val-d'Ajol, Arches, Remiremont, ainsi que les sieurss RICHARD et DUROCH, de même que Jean CHARMOIS, maire de Le Val-d'Ajol.

26046 - MARY ( Maire )

Localisation : Lion-devant-Dun / Année : 1702
Type d'acte : Dossier - Pap - A4+ - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne les habitants de Mouzay, ainsi que, pour 1702 : Hanry (Henri) BAJARD (BAYARD ?), leur procureur, Jean et François COLLIGNON, François THIERRY, Gabriel MOTHET, notaire à Stenay (?), CHARPENTIER, dudit lieu, Jean RÉGNIER, laboureur à Charmois, François et Estienne HARMAND, Louis RENESSON, Jacqueq GUYOT, laboureur, François CHARPENTIER, ces deux derniers de Mouzay, Jean-Baptiste LALLEMAND, dudit lieu, François MARY, maire de Lion-devant-Dun, Charles Louis François DUPRÉ, particulier dudit lieu, Étienne FRANÇOIS, bourgeois de Stenay, GUILLAUME, de Mouzay, etc. Dossier allant de 1702 à 1788. On cite les communes de Baâlon, Quincy-Landzécourt et d'autres. On cite d'autres noms de ces divers lieux et autres. Voir doc. 25977, 26031 (?), 26039 (?).