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38439 - SAPIN ( Culivateur )
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Localisation : Belmont / Année : 1958
Type d'acte : Attestation de propriété - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : It
Attestation de propriété après le décès de Benoît SAPIN, cultivateur, demeurant à Belmont (Rhône), époux de Jeanne Élisa CHARDONAY. Desciption des propriétés, situés sur les territoires de Charnay et de Belmont. Notation de l'origine de propriété. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre DOUCET-BON, notaire à Casay-d'Azergues, (Rhône). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Écriture dactylographiée. Tampon du bureau des hypothèques de Villefranche-sur-Saone.
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42802 - CHALON ( cultivateur )
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Localisation : Charnay / Année : 1946
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Succession au nom de Claude-Benoît CHALON, cultivateur demeurant à Charnay. Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: DENONFOUX; SAPIN; GILLET; VUIÈME. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42804 - CHALON ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Charnay / Année : 1946
Type d'acte : Acte de notoriété - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : ??? / Langue : Fr
Acte de notoriété au nom de Claude-Benoît CHALON, propriétaire-cultivateur demeurant à Charnay. Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: BOULET; VERMOREL; DENONFOUX; SAPIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42803 - CHALON ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Charnay / Année : 1935
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Claude-Benoît CHALON, propriétaire-cultivateur demeurant à Charnay. Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: DENONFOUX; SAPIN; CHAUSSONNET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42836 - CHALON ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Charnay / Année : 1912
Type d'acte : Prorogation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Prorogation de délai au nom de Jean-Claude-Benoît CHALON, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont. Acte dressé par Me THABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: GROS; DENONFOUX; GUICHARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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43376 - CHANEL ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Clément-sur-Valsonne / Année : 1907
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr
adjudication au nom de PERRIN, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Clément-sur-Valsonne. Acte dressé par Me BIBOST, notaire à Tarare. Autres noms cités: CHANEL; SALET; GRUET; VERTIER; CHEVALARD; JOURDAN; CHAIX; RIVOIRE; BASTIDE; MITTON; PHILIBERT; PEPY; PRADEL; JAGNAIRE; CHARNAY; COLLIARD; MATRAY; TABOURNEL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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3974 - LHOMME ( caissier )
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Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Marie Angélique JOBARD, propriétaire, Cyrien THEVENIN-VEROT, propriétaire et Jeanne VEROT, son épouse, tous de Charnay-lès-Chalon, et Edmond LHOMME, caissier, à Beaune. On cite DELONGUY, notaire à Verdun-sur-le-Doubs, et d'autres noms.
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3973 - THEVENIN ( propriétaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Charnay-lès-Chalon / Année : 1896
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Claude THEVENIN, propriétaire, Joséphine VEROT (ou VEZOT ?), son épouse, Marie Angélique JOBARD, célibataire majeure propriétaire, Cyrien THEVENIN-VEROT, propriétaire, Jeanne VEROT, son épouse, tous de Charnay. On cite aussi Emond LHOMME, de Beaune, GRIVEAUD, notaire à Verdun-sur-le-Doubs, Claude GARNIER, négociant à Seurre, Marie CHAPUIS, veuve de Pierre BOULET, décédée à Ecuelles, propriétaire, etc. Document en partie imprimé.
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44915 - PERRUSSEL ( propriétaire )
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Localisation : Charnay / Année : 1884
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Blaise PERRUSSEL, propriétaire demeurant à Charnay. Autres noms cités: ODIN; RIBCOLTER; JUST; PAGE; REYNIER; LACROIX; BAILLOT; LOUIS; MATHELIN; REVOL; BLANC; MICHAUD; FONBONNE; REY; DECRAND; DAUVRE; CLOUTIER; ROPOSTE; ALLEMAND; CHAMPALLE; CHALUS; GIRARD; CHEVALIER; SANDRIN; MASSON; MORCHON; DUCHAMP; BLANC; TABAUD; LEMEUN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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38673 - LORIOT ( Cultivateur )
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Localisation : Torpes / Année : 1884
Type d'acte : Inventaire après décès - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inventaire après le décès de Marie CARRÉ, épouse de Jean Claude LORIOT, demeurant à Charnay, commune de Torpes. Noms des requérants, 2°) Claude Marie GUICHARD, charpentier, demeurant à la Corbière, commune de Chapelle-Voland. 3°) MArie Mélanie GUICHARD, épouse de Pierre MARTIN, cultivateur, demeurant à Charnay, même commune. Mme Marie CARRÉ, était veuve en première noces de Pierre Marie GUICHARD, et en secondes noces de LORIOT. Noms des créanciers, BONNAND, propriétaire à Bellevesvre. GUILLOT, propriétaire, même commune. Adenot, propriétaire à Pierre-de-Bresses. Louis REBONILLAT, marchand à Bellevesvre. Laurent PONLET, marchand à Torpes. GAUTHERON, marchand, même commune. La compagnie d'assurances l'Urbaine. Louie NOUVELOT, demeurant Bellevesvre. CHANARD, boulangère à Bellevesvre.JACQUEMIN, médecin à Lons-le-Saumier. Tampon du tambre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Tampon encre du notaire. Document cousu.
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38441 - PIN ( Cultivatrice )
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Localisation : Charnay / Année : 1855
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Échange entre, Benoite Silvestre, veuve de Pierre PIN, propriétaire, cultivatrice, demeurant à Charnay, lieu de Taduy, (soeur de). Et Antoine SILVESTRE, propriétaire, cultivateur, époux de Françoise GUIGOUD, demeurant à Losane-d'Azergues, canton d'Anse. Échange d'une parcelle en fond de vigne, situé sur la commune de Charnay. En contre-échange, un fonds en nature de luzerne, situé sur la commune de Charnay, au territoire de Colombier. Origine de propriété, Simon SILVESTRE, ancien propriétaire, père des requérants. Témoins appelés, Jean Claude LAVIOPLETTE, propriétaire et maire, et Michel PÉCHET, chef d'institution, tous deux de Chasay. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Joseph Marie TABARD, notaire de Chasay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, (Rhône). Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir document n°38442.
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38442 - SILVESTRE ( Cultivateur )
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Localisation : Lozanne-d'Azergues / Année : 1853
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Échange entre les mariés Jacques SILVESTRE, époux de Pierrette PERRACHON, propriétaires, cultivateurs, demeurant à Lozanne-d'Azergues. Et Benoîte SILVESTRE, veuve de Pierre PIN, proriétaire, cultivatrice, demeurant Charnay. Échange d'un fond en nature de terre et bois, au territoire de Combe-Buisson, commune de Lozanne. En contre-échange, d'une partie de maison, et un fonds en vigne et bois, situés sur la commune de Charnay. Origines des propriétés, Marie MACHIERY (?), mère de Benoîte, veuve de Simon SILVESTRE, propriétaire, cultivatrice, demeurant Lozanne. Antoine SILVESTRE, père de Jacques, propriétaire, demeurant même commune. Témoins appelés, Jean Claude LEFÈBRE, épicier, et Claude MOURÉS, bourrelier, tous deux demeurant Chazay-d'Azergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire de Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, (Rhône).Document cousu. Voir n°38441.
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44285 - DESVIGNES ( propriétaire )
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Localisation : Beaujeu / Année : 1852
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Partage au nom de Jean-Marie DESVIGNES, propriétaire demeurant à Villié. Acte dressé par Me TERREL, notaire à Villié. Autres noms cités : CHARNAY; MERAS; DUPRÉ; GAUDET; CROTTE; GAILLETON; LORON; MONNERY; CHOMONARD; SOMAY; PERRACHON; GROLLIN; PARDON; LANOIX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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37296 - CHANINEL ( Négociant )
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Localisation : Lyon / Année : 1842
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de pré et bois, dit "Belle-Plante", située commune de Lissieu, sur le territoire de Bois-Dieu. Par Thomas MATRAY, propriétaire agriculteur, demeurant à Quincié, canton de Beaujeu. Lequel est mandataire de Claude Christophe CHANINEL, propriétaire négociant, époux de Barthelemie CHEVROT, fille de Philibert CHEVROT, rentier, demeurant à Lyon, 8 rue Lafont. Pour l'acquéreur, Antoine COMBET, cultivateur, époux de Françoise BÉROUJON, demeurant à Lissieu. Autres noms cités, Benoît Catherin GRAINETIER, négociant, demeurant Lyon. Me GUILLERMAIN, notaire même ville. François SAUDRIN, époux de Mariane BUSSY, demeurant à Charnay. Claude CHOMEL. Antoine SEVETIER, fils, cultivateur demeurant Lissieu. Noms des témoins appelés, François BOIN, maître de poste et Mathieu MATHIAS, cultivateur, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.
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38891 - DUMOLARD ( Négociant )
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Localisation : Lyon / Année : 1840
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance pour règlement, liquidation, et partage de la succession de Jean Pierre NEUVILLE, curé de Charnay (Rhône). Reçu par Antoine DUMOLARD, négociant demeurant à Lyon, côte des Carmélites, n°27. De Jean Fleury BROSSE, propriétaire, demeurant Lyon, rue des Augustins. Lequel est mandataire d'Hippolyte PAPON de LAMOUE, demeurant à Paris, l'un des héritiers de Mme veuve PAPON de LAMOUE. Autres noms cités, André NEUVILLE, bottier, demeurant Villeurbanne (Isère). Tampon du timbre. Acte de Me Jean Baptiste TAVERNIER, notaire à Lyon. Document relié.
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37234 - VERRIER ( Ouvrier patissier )
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Localisation : Lyon / Année : 1828
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance concernant le paiement de la vente d'une maison d'habitation, située commune de Chasselay. Par le vendeur, Antoine VERRIER, ouvrier pâtissier, demeurant à Lyon, quartier des Brotteaux, avenue de Saxe, chez CHARNAY, traiteur. Pour Louis RUSSIER, boucher, demeurant à Chasselet, mandataire de Benoist CHAGNY, son beau-père, demeurant même commune. Autres noms cités, Françoise VERRIER, soeur de Antoine, fille de Benoite PAYE (veuve VERRIER). Claude Benoist DELORME, boucher demeurant à Chasselay. Michel GÉNÉRAUX, entrepreneur de bâtiment et Étienne BAIL, cultivateur, demeurant tous deux à Chasselay, témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon du timbre.
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37435 - DESGONTET ( Charron )
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Localisation : Charnay / Année : 1826
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Esperanto
Vente d'un fonds de terre, vigne et bâtiment avec ses dépendances, situé sur le territoire de Charnay. Par, Pierre Marie DESGONTET, charron et propriétaire, demeurant à Charnay, époux de Catherine MARCELLE. Pour l'acquéreur, François SAUDRIN, propriétaire, demeurant au hameau des Verdeliéres, commune de Charnay. Autres noms cités, Simon DESGONTET, père. Pierre Marie DESGONTET. Marie CHAPOLARD, seule enfant et héritière de Jean Marie CHAPOLARD, et de Jeanne DESGONTET, ancien propriétaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me LAVENNIÈRE, avocat et notaire résident à Carnay. Document relié.
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37457 - MONSSERON ( Cultivateur )
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Localisation : Anse / Année : 1814
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage. Entre, Joachin MONSSERON, cultivateur, demeurant à la Chassagne, commune de Marcy-sur-Anse, fils d'Antoine MOUSSERON, vigneron, chez GILLET, et de Marie COÏNDE, sa mère. Et de la future épouse, Françoise GUILLOT, fille de Louis GUILLOT, propriétaire à Quincieux, hameau de la chapelle, et de Jeanne DONIANE. Autres noms cités, Pierre JABOULAY, vigneron, demeurant à la chassagne, frère du futur époux. Joseph GAY, marchand, et Antoine CARRÉ, tailleur d'habits, tous témoins appelés, résidant à Anse. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Claude SAVERRIÈRE, notaire à Charnay, canton d'Anse, département du Rhône.
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