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42 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
37177 - BARIOD ( Propriétaire )

Localisation : Jura / Année : 1942
Type d'acte : Différents actes - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament, factures, ventes, baïl. 1°) Testament dactylographié, de Gaston BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, fils de Paul BARIOT. Pour son héritière, Colette BARIOD, sa soeur. Acte de Me Robert DORNIER, de Saint-Laurent. 2°) Concession à perpétuité, pour une sépulture. Par Paul BARIOD, cultivateur demeurant Saint-Maurice. Formulaire imprimé (timbre de 6f.)avec un reçu épinglé et un timbre fiscal de 75ct. 3°) Trois factures en formulaires imprimés (1933) avec 6 timbres collés, ainsi qu'un reçu avec deux timbres collés. Au nom de Paul BARIOD, deux factures pour réparation d'un véhicule automobile. Par CAMELIN & MARTELET, agence Citroën à Clairvaux-les-Lacs. Ainsi qu'un reçu en date de 1923, fait par Paul BARIOD, pour Albert BARIOD. 4°) Onze actes (ventes diverses) de 1906 à 1934. Concernant en majeur partie des ventes ainsi qu'un baïl. Et ayant pour la plupart un rapport direct avec Paul BARIOD. Autres noms cités (relevés dans les ventes), Laurent VERNIER, demeurant à Picarreau, canton de Poligny. Albert SATTONNET, agent communal, demeurant Saint-Maurice. Paul et Delphine SANTONNA, époux de Adèle COMBE, demeurant Saint-Maurice. Barthélémy BIONDA, Charles PASTEUR, demeurant même commune. Joseph JEUNET, époux de Amélie BARIOD et Jules JEUNET, époux de Louise BARIOD, tous bouchers demeurant à Morez (Jura). César JANNIER DUBRY, marchand de fromage. Raymond CHARLES, demeurant à Byans (Doubs). Jean AUDERGON, fermier, demeurant à Voiteur (?). Joseph Albet BARIOD. Désiré Gaston BARIOD et Mme la veuve Victor TOURNIER, née BOURGEOIS, demeurant à Saint-Maurice. Désiré BOUILLER, demeurant à Charézier et Joseph GUILLON. Tampons de timbres et d'enregistrement. Voir document n°37162, 37166, 37167, 37174.

38414 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1924
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl (relocation), de champs et prés, situés sur le territoire de Lieffenans, commune de Charézier, aux lieudits, "Pré Cornu, Les Besses, l'Yle Villot, L'Yle Barot, en Combe Dieu, etc". Par Désiré BOULLIER, propriétaire, demeurant à Charézier (Jura). Pour le preneur, Pierre MOREL, fermier, demeurant même lieudit. Tampon du timbre. Enregistrement à Clairvaux.

38428 - GIRARD ( Rentière )

Localisation : Paris / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre sur le territoire de Charézier, au lieudit "Derrière chez Chaumond". Par Hermine GIRARD, rentière, demeurant à Paris, 2, Villa Monceau, fille de Jean Alexis GIRARD. Pour Désiré BOULLIER, propiétaire, cultivateur, demeurant à Charézier. Mention de l'origine de propriété. Joint au document, une note de frais due par Désiré BOULLIER. Tampon du timbre. Signature lisible, BOULLIER. Acte dressé par Gustave Joseph BOULLIER, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon du notaire. Document cousu.

37151 - MOREL ( Cultivateur )

Localisation : Charcier / Année : 1917
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conventions de baïl pour une ferme située sur le territoire de la commune de Charézier. Par Désiré BOULLIER, propriétaire demeurant à Carézier. Et les preneurs, Aimé MOREL, époux de Esther JAILLET, demeurant à Charcier. Signatures lisibles, BOULLIER, MOREL, GAILLET. Tampon du timbre. Voir aussi documents, n°37149, 37150, 37151, 37152, 37158, 37173.

38403 - BOUILLIER ( Cultivateur )

Localisation : Publy / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre située sur le territoire de Charézier, lieudit "Sur la Ville". Par Asther BOUILLIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Publy, canton de Conliège (Jura). Pour l'acquéreur, Désiré BOULLIER, propriétaire à Charézier. Enregistrement fait à Clairvaux. Signatures lisibles, BOULLIER, Asther BOUILLIER.

38419 - BOUILLER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1908
Type d'acte : Concession pour sépulture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concession trentenaire pour sépulture dans le cimetière communal de Charcier. Demande de Désiré BOUILLER (BOUILLIER ou BOULLIER), propriétaire à Charézier, (Jura). Autre nom cité, Jules BOUILLER. Certification du maire de la commune e Charcier. Tampon du timbre. Enregistrement de l'acte fait à Clairvaux.

37157 - OUTHIER ( Propriétaire )

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1905
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre située sur le territoire de Charézier. Par Héléna OUTHIER, propriétaire rentière, demeurant à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Désiré BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier, canton de Clairvaux, (Jura). Tampon du timbre. Acte dressé par Gustave Joseph BOULLIER, notaire à la résidence de Clairvaux. Tampon du notaire. Signature lisible, BOULLIER. Document relié.

38470 - BOUILLER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1904
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de Désiré BOUILLER, demeurant à Charézier. Pour le Préfet du département du Jura, demande de lui accorder, la construction d'un aqueduc. Voir aussi n°38456, 38465, 38473.

38420 - BOULLIER ( Cultivateur )

Localisation : Charézier / Année : 1902
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de Désiré BOULLIER, cultivateur, domicilié à Charézier, canton de Clairvaux, (Jura). Courrier pour le Préfet. Demande de vérification d'alignement de terre, situé à Charézier, au lieudit " Au Calué". Tampon du timbre. Tampon du service vicinal. Signature lisible BOULLIER.

38417 - BOUILLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1898
Type d'acte : Procès verbal de bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal de bornage dressé par Albert SATTONET, agent voyeur, et Albin GOUGET, greffier, tous deux demeurant Clairvaux. Pour délimitation et bornage, des propriété de Adolphe BOUILLIER, à Vertamboz, et Désiré BOUILLIER, de Charézier, tous propriétaire. Criquis à l'encre sur le document. Tampon du timbre.

35408 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1896
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Esperanto

Bornage et plan de propriété, entre, BOULLIER, et autre Clovis BOULLIER, propriétaires, demeurant à Charézier. Dessin du plan au verso de la première page.

38394 - GANDY ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1891
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété, située au lieudit, "Derrière chez Chaumon". Par Camille GANDY, propriétaire, demeurant à Charézier. Pour l'acquéreur, D. BOULLIER, demeurant même commune. Autres noms cités, Auguste BOULLIER, beau-frère du vendeur. Théophile BOULLIER, Léonard SAILLAND. Signatures lisibles, GANDY, BOULLIER.

37152 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1888
Type d'acte : Actes - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs actes concernant le patronyme BOULLIER. Il s'agit de ventes, droit de chasse, partage, et baïl, différentes dates, 1849, 1877, 1876, 1888, 1895. Noms cités, Félix BOULLIER, propriétaire demeurant à Charézier. Éléonore BOULLIER, propriétaire demeurant à Lieffenans (Jura) (1849). Célestin Désiré Aimé BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier et Jean François Dionis DAVID, propriétaire demeurant même commune (1876). Stéphanie BOULLIER, veuve de Joseph BEL, propriétaire rentière, demeuirant Clairvaux et Désiré BOULLIER, propriétaire demeurant Charézier (1877). Désiré BOULLIER, Hippolite BERNARD, Adolphe BOULLIER, Honoré B.(?), Désiré GRANDVUILLEMIN, André REVERCHAN, Auguste BOULLIER, Éléonore SAILLARD, Gustave SAILLARD, Élie SAILLARD, Joseph JAVOURY, Théodory JAVOURY, Albain JAVOURY, Déonis SAILLARD, Léon BOULLIER, Théophile BOULLIER, Claude Charles BOURGEOIS, Jules SECRÉTAND, Auguste SECRÉTAND, Victore CLOSCAVET, Auguste CLOSCAVET, Émile BAILLY, Victor DAVID, Jules BENOIT, Grégory JAVOURY, Léopold BAILLY, Constant JAVOURY, Désiré JAVOURY, Constant David, Octavie FAIVRE, Sylvain BAILLY, Zélie GAINE, Félix BOURGEOIS, Jean GIRARD, Auguste BOURGEOIS, Émile JANAD (1876). Baïl sur le territoire des communes de Charézier, Lieffenans, et Charcier. Par Jules Ferdinand, propriétaire demeurant Crézier. Pour le preneur,Arsène BARRIOD, époux de Joséphine FAIVRE, propriétaire à Fontenu. Tampons de timbres. Ainsi que ceux des notaires Gustave LIEBAUD et de Charles GAUTHIER, successeur de CAMUSET, tous deux résidant Lons-le-Saunier. Voir aussi documents, n°37149, 37150, 37151, 37158.

38418 - GAINE ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1887
Type d'acte : Vérification de bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention d'accord après vérification et délimitation de propriétés. Entre, Mme veuve GAINE, et Désiré BOULLIER (BOUILLER), demeurant à Charézier. Petit croquis tracé sur le document. Signatures lisibles, BOULLIER, GAINE.

38456 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1886
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification faite à Célestin Victor DAVID, propriétaire, demeurant à Charézier. À la requête de Célestin Désiré BOULLIER, propriétaire, demeurant à Charézier, héritier de feu Désiré BOULLIER,son père. Lequel ayant comme avoué, Jérôme GAUTHIER, près du Tribunal Civil de Lons-le-Saunier. Concerne un jugement rendu contre DAVID. Tampon du timbre. Tampon de Me CHAUVIN, huissier à Clairvaux. Tampon de J. GAUTHIER. Cllés au document, deux timbres "Copies". Voir documents même famille, n°38451, 38452, 65, 70, 73.

38434 - OUTHIER ( Propriétaire )

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé sur le territoire de la commune de Charézier, au lieudit, "Pré de la Mouille". Par OUTHIER, propriétaire, rentier, demeurant à Clairvaux, fils de Pierre Léon OUTHIER, rentier, même commune. Pour l'acquéreur, Célestin Désiré Aimé BOULLIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Charézier. Autres noms cités, Alfred JANIER-DUBRY, négociant, et François CARNET, cordonnier, tous deux témoins appelés, demeurant Clairvaux.Tampon du timbre. Acte dressé par Me Gustave Joseph BOULLIER, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon du notaire. Signature lisible, BOULLIER. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

38473 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1883
Type d'acte : État de dépence - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement définitif de l'état des dépences, dûs à Me Charles GAUTHIER, avoué. Par Célestin Désiré BOULLIER, demeurant Charézier. Description et compte des dépences. Voir aussi n°38456,65,70.

37150 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1882
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement entre Célestin Désiré Aimé BOULLIER, propriétaire demeurant à Charézier. Et la commune de Charézier, représentée par Auguste CLOSCAVET, le maire de cette dernière. Concerne le paiement des dommages et intérets. Tampon du timbre. Trois timbres Copies. Autres tampons, celui de Charles GAUTHIER, successeur de CAMUSET, ainsi que celui du Tribunal de Première Instance de Lons-le-Saunier. Deux documents reliés, plus double page. Voir aussi documents, n°37149, 37151, 37152, 37158.

37173 - BERNARD ( Fermier )

Localisation : Charézier / Année : 1880
Type d'acte : Résiliation de baïl - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Résiliation de baïl. A l'encontre de Hippolyte BERNARD, fermier, dans le baïl à ferme de l'exploitation située à Charézier. Par le propriétaire, Désiré BOULLIER, demeurant même commune. Description de la convention prise entre les parties concernées. Inventaire. Quatre collées, trois de 50 ct, un de 10 francs (quittances). Autre nom cité, Me Gérome GAUTHIER, avoué. Tampon de l'avoué, Me Gustave LIEBAUD, de Lons-le-Saunier. Voir document n°37151.

37161 - JAVOUREZ ( Fermier )

Localisation : Charézier / Année : 1878
Type d'acte : Cessation de baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cessation de baïl. Notification à Eléonore JAVOUREZ, cultivateur et fermier des terres de la succession d'Eléonore BOULLIER, demeurant Charézier. Autres noms cités, Félix BOULLIER, propriétaire à Charézier. Stéphanie BOULLIER, veuve de Joseph BEL, propriétaire rentier, demeurant à Clairvaux. Célestine BOULLIER, veuve de Ferréol CHAUVIN. Tampon du timbre. Timbre de quittance collé au verso. Signatures lisibles, BOULLIER et CHAUVIN. Voir documents n°37159, 37160, 37162.

24877 - BEL ( Propriétaire )

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1877
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Stéphanie BOULLIER, veuve de Joseph BEL, propriétaire rentière à Clairvaux-les-Lacs, Jérémie CHAUVIN, maire de Saugeot et propriétaire, Victor Aimé GROZ, propriétaire à Saint-Étienne, époux de Léonie CHAUVIN, soeur de Félix CHAUVIN, juge de paix aux Planches-en-Montagne, Désiré BOULLIER, propriétaire cultivateur à Charézier, et autres. Bel en-tête calligraphié.

37149 - SASSARD ( Propriétaire )

Localisation : Thoiria / Année : 1874
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 23 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament, inventaire et liquidation de reprise. De Adrien Célestin SASSARD, en son vivant, propriétaire demeurant à Thoiria, époux de Rose GOYDADIN. Légataire universel, Désiré Célestin Aimé BOULLIER, son neveu, propriétaire demeurant à Charézier. Autres noms cités, Gustave Joseph BOULLIER, clerc de notaire, demeurant à Clairvaux. Actes dressés par Camille RICHERATTEAU et Xavier COURBET, notaires à Clairveaux. Tampon du timbre. Ainsi que ceux des notaires, Gustavo LIEBAUD, Charles GAUTIER, tous deux de Lons-le-Saunier, Camille RICHERATTEAU, demeurant Clairvaux. Autre document joint, une renonciation à donation. Par Marie Joséphine SASSARD, veuve de Ysidore Félix BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier. Acte dressé par Xavier COURBET, notaire à Clairvaux. Voir aussi documents, n° 37150, 37151, 37152, 37158.

38433 - SASSARD ( Cultivateur )

Localisation : Thoiria / Année : 1874
Type d'acte : Acte de notoriété - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de notoriété concernant le décès de Célestin Adrien SASSARD, demeurant à Thoiria, époux de Rose GOYDADIN, cultivatrice, demeurant Soucia. Lequel, était le fils de Claude Joseph SASSARD, et de Marie Christine PROST, cultivateurs, ayant demeurés à Thoiria. Autres noms cités, Jean Baptiste BALLAND, propriétaire, cultivateur, demeurant à Thoiria. Louis JANIER, propriétaire, même commune. Désiré BOUILLIER, propriétaire, demeurant à Charézier. Me Cammille RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux. J. GOYDADIN, maire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux. Tampon encre du notaire. Document cousu.

38361 - PERRETIER ( )

Localisation : Vertamboz / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre, située sur le territoire de Charézier, au lieudit Champ-BRENET. Par 1°) Marie PERRETIER, veuve de Claude François MILLOT, propriétaire demeurant à Vertamboz. 2°) Anne Virginie MILLOT, propriétaire, demeurant Vertamboz. 3°) Jean Ferdinand MILLOT, propriétaire, demeurant aussi Vertamboz, agissant aussi pour Philomène MIGNOT, sa soeur. 4°) Auguste Victor André DEVAUX, propriétaire, demeurant à Clairvaux, mandataire de Marie Françoise Clémentine MILLOT, épouse de Claude Hubert BERNIER, demeurant aux Forges du Bourg de Sirod, canton de Champagnole. Pour l'acquéreur, Félix BOULLIER, propriétaire, demeurant à Charézier. Autres noms cités, Georges François VERGUET, rentier, et Jean Victor GRILLET, cordonnier, propriétaires, tous deux témoins appelés, demeurant Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à Clairveaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Document cousu.

38696 - SASSARD ( Propriétaire )

Localisation : Thoiria / Année : 1868
Type d'acte : Ventes, baïl à ferme et quittance - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ventes, baïl à ferme, quittance. Plusieurs documents de différente années, 1854, 1868, 1870. Entre les consorts, SASSARD et BOULLIER. Autres noms cités, Adrien Célestin SASSARD, propriétaire demeurant à Thoiria. Jean François GILLIARD, propriétaire. Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria, frère de Joséphine SASSARD, laquelle est l'épouse de Félix BOULLIER, demeurant à Charézier. Tampon du timbre. Tampon du notaire, Camille RICHERATTEAU, demeurant Clairvaux, département du Jura. Voir documents n°38691, 92, 93, 94, 97.

38363 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1867
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, de diverses parcelles de terrain, situées sur le territoire de Lieffenans, section de Charézier. Pour Jules Ferdinand BOULLIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Lieffenans, section de Charézier. Avec la caution de Eugène BOULLIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Lieffenans. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux, arrondissement de Lons-le-Saunier, département du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu.

38691 - BOULLIER ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Charézier / Année : 1865
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament d'Éléonor BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Lieffenans, commune de Charézier. Pour ses héritiers; Delphine BOULLIER, son épouse; Désiré BOULLIER, son neveu, fils de Félix BOULLIER, son frère, demeurant même commune; Jules BEL, son neveu, fils de Joseph BEL, de Clairvaux; Marie BEL, soeur de Jules BEL; Jérémie BEL, soeur de Jules BEL; Adolphe BOULLIER, fils de Pierre Marie BOULLIER, de Charézier; Auguste BOULLIER, fils d'Arsène BOULLIER, de Lieffenans. Autres noms cités, Jérémie BOURGEOIS, Auguste POULAIN, Claude Joseph JAVOUREZ, tous trois propriétaoires cultivateurs, demeurant Lieffenans, et Célestin SIMONIN, propriétaire demeurant à Châtillon, tous témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Xavier COURBET, notaire demeurant à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire. Tampons encre des avoués, Charles GAUTHIER, et Gustave LIEBAUD, tous deux de Lons-le-Saunier, (Jura). Voir documents n°38692, 38693, 38694, 38696, 38697.

38697 - SAILLARD ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, située sur le territoire de Charézier. Par Jules SAILLARD, propriétaire, demeurant à Charézier. Pour l'acquéreur, Félix BOULLIER, propriétaire, demeurant même commune. Signatures lisibles, BOULLIER, SAILLARD. Tampon du timbre. Voir documents n°38691, 92, 93, 94, 96.

37153 - VAUCHER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1858
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs et partage. Par Jean Louis VAUCHER,et son épouse Marie Jeanne LACROIX, propriétaire demeurant à Lieffenans (?), section de la commune de Charézier, canton de Clairveaux. Pour leurs enfants, 1°) Marie Victorine VAUCHER, épouse de Claude Jopseph RENAUD, propriétaire demeurant à Grillat, canton de Saint-Laurent. 2)° Marie Victorine VAUCHER, veuve de Pierre Germain BONNESSY (?), propriétaire demeurant à Boissia. 3°) Marie Stéphanie VAUCHER, épouse de Victor SICAUD, propriétaire demeurant au Picareau, canton de Poligny. 4°) François VAUCHER, propriétaire, demeurant commune de Charézier. Description des biens partagés. Autres noms cités, Sévère BARIOD, propriétaire demeurant à Saint-Maurice, canton de Saint-Laurent (Jura), mandataire de Léopold PICAUD, propriétaire demeurant canton de Voiteur et Julien CHATELAIN, époux de Constance PICAUD, de Victore Jacquin Louise PICAUD, propriétaire demeurant à Toulouse, canton de Séllières (Jura). Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux. Tampons du timbre et du notaire. Documents reliés.

38694 - BEL ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre situées sur le territoire de Charézier. Par Joseph BEL, propriétaire cultivateur, époux de Stéphanie BOULLIER, demeurant ensemble à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Félix BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier, leur beau frère et frère. Signatures lisibles, Stéphanie BOULLIER, BOULLIER, BEL. Tampon du timbre. Voir documents 38691, 38692, 38693, 38696, 38697.

38692 - BOULLIER ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Charézier / Année : 1856
Type d'acte : Succession et partage - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et partage, donation entrevifs. Consécutif aux décès de Marie Josephe Écoiffier, seconde femme de Pierre Joseph BOULLIER, de Lieffenans, commune de Charézier, et du décès de son cinquième enfant, François Xavier BOULLIER. Nombreux noms cités, Claude Emmanuel BOULLIER, propriétaire cultivateur et maire, demeurant à Charézier. Jules BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant Lieffenans, même commune. Mélanie Delphine Adèle BOULLIER, épouse de Félix Honoré GAINE, propriétaire cultivateur, demeurant Charézier. Marie Auguste MOLIN, docteur en médecine, demeurant à Clairvaux. Lequel est mandataire de Théophile BOULLIER, percepteur, demeurant à Saint-Bonnel-le-Troney, (Rhône). Et de Jean Claude ARBEY, instituteur, époux de Marie Victorine GINDRE, qui était veuve de François Désiré BOULLIER, demeurant même commune. Mme ARBEY, tutrice de Delphine Marie et Jules Ernest BOULLIER, enfants de François Désiré BOULLIER, et de Mme ARBEY. Description des biens en partage. Autres noms cités, Jean Étienne Emmanuel COURBET, percepteur, et Célestin COQUELIN, propriétaire rentier, tous deux témoins appelés, demeurant Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Mr Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir documents n°38691, 38693, 38694, 38696, 38697.

38693 - BOULLIER ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Charézier / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré bois, sur le territoire de la Charme, lieudit "Voëcon", commune de Charcier. Par Joseph Désiré BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier. Pour l'acquéreur, Félix BOULLIER, de Charézier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu. Couverture pré-imprimée. Voir documents n°38691, 38692, 38694, 38696, 38697.

25383 - BEL ( Propriétaire )

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1853
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Félix BOULLIER, propriétaire à Charézier, Joseph BEL, propriétaire à Clairvaux-les-Lacs, Germain DULOZ, époux de Jeanne Claudine Mélanie JOUHAND, propriétaires cultivateurs à Soyria (?), NICOD de RONCHAUD, propriétaire à Paris, Arsène BOULLIER, propriétaire cultivateur à Liéfenans (ou Liesenant ?), François BERTHET, propriétaire audit lieu, Auguste SIMONIN, fermier de ce dernier, et Jérémie BOURGEOIS, propriétaire cultivateur audit lieu. Voir doc. 25381.

38716 - BALLAND ( Propriétaire )

Localisation : Thoiria / Année : 1850
Type d'acte : Succession et quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et quittance. De Marie Christine PROST, veuve de Claude Joseph SASSARD, de Thoiria. Pour ses héritiers, ses enfants; 1°) Jovith BALLAND, époux de Marie Mélanie SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. 2°) Josith SASSARD, tanneur, demeurant à Saint-Antoine. 3°) François Désiré BOULLIER, époux de Marie Jeanne SASSARD, propriétaire, demeurant à Cairon, canton de Moirans. 4°) Félix BOULLIER, propriétaire à Charézier, époux de Marie Joséphine SASSARD. 5°) fRANÇOIS gilliard, époux de Marie Françoise Josephe SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia. 6°) Adrien Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. 7°) Marie Françoise Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Division de la succession en sept lots. Description des lots. Joint au document un acte de quittance, par Jean Emmanuel BALLAND, propriétaire, demeurant à Poitte, et de son frère, Claude François BALLAND, demeurant à Thoiria, soldat au trente cinquième régiment de ligne, troisième bataillon, quatrième compagnie, en garnison à Vincennes, près de Paris. Pour Célestin Adrien SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à la résidence de Clairvaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Voir document n°38712, 38714, 38716.

24873 - SASSARD ( Propriétaire )

Localisation : Thoiria / Année : 1842
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Isidore Félix BOUILLIER (ou BOULLIER ?), fils de feu Pierre Joseph BOUILLIER et de Marie Reine RENEVIER, propriétaires à Charézier, d'une part, et, d'autre part, Marie Joséphine SASSARD (ou JASSARD ?), fille de feu Claude Joseph SASSARD et de Marie Christine PROST, propriétaires à Thoiria. Fait pardevant Camille RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux-les-Lacs, Jean-Marie GALLARD et Auguste JANNIN, propriétaires audit Clairvaux. Signé aussi par PERRIER, F.C. CHAUVIN, BALLAND, BEL, J.P. GILLARD, L.F. PROST, Adélaïde SASSARD...

25381 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1841
Type d'acte : Accord - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite les noms de Jean Martial BENOIT, Bèse Grégoire SAVAURY (ou JAVAURY ?), la veuve SIMONIN, Jean-Louis DAUCHÉ, la veuve OUTHIE (ou OUTHIER ? OUTIER ? ANTIER ? AUTHIER ?), Félix et Léonore BOULLIER, Joseph BEL et F. CHAUVIN (?). Voir doc. 25383

38703 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1841
Type d'acte : Donation entrevifs - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entrevifs. Par Pierre Joseph BOULLIER, ETson épouse Marie Reine RENEVIER, propriétaire, demeurant à Charézier. Pour leur deux fils, Félix BOULLIER, propriétaire, demeurant Charézier, et É léonar BOULLIER, propriétaire, demeurant Lieffenan. Description de la donation. Division en quatre lots pour partage. Autres noms cités, Martial BENOIT, et Pierre Marie BOULLIER, propriétaires demeurant Charézier, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHERATTEAU, notaire de CVlairvaux, (Jura). Tampon à sec du notaire. Document cousu. Voir document n°38704, 38605, 38706.

38704 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1837
Type d'acte : Ventes - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux prés, situés sur le territoire de Charézier, appelés "Barièche ou Bariège, et Sous-Baraille". Par Jean Joseph BOULLIER, propriétaire, demeurant à Lieffenans, époux de Françoise Josephte Aldegarde PROST. Pour l'acquéreur, Pierre Joseph BOUILLER, propriétaire, demeurant Charézier. Autres noms cités, Félix BOULLIER, son fils, cultivateur, demeurant même commune. Claude Marie MICHAUD, menuisier, et Claude Marie BOUQUEROD, charon, tous deux témoins appelés, demeurant à Orgelet. Joint au document, une seconde vente en l'année 1829. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis Gaspard VIDOUX (ou PIDOUX), avocat et notaire, demeurant Orgelet. Document cousu. Voir document n°38703, 38705, 38706.

38705 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1834
Type d'acte : Divers actes - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

1°) Partage d'un pré, (1834). Entre Pierre Joseph BOULLIER, demeurant Charézier, et Claude Emmanuel BOULLIER, demeurant même commune. 2°) Convention (1833), pour la cloture de deux prés, par un mur, au lieudit de "La Mouille". Entre Jean Pierre COURBET, propriétaire à Clairvaux, et Pierre Joseph BOULLIER. 3°) Échange de champs (1834), entre Pierre Joseph BOULLIER, et Claude Emmanuel BOULLIER. 4°) Convention de baïl à ferme, (1850). Entre Léonor BOULLIER, prropriétaire à Charézier, et Théodor JAVOURET, propriétaire, demeurant Charcier. Signatures lisibles, JAVOURET, BOULLIER, COURBET. Tampon du timbre. Voir document n°38703, 38704, 38706.

38413 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1830
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl, pour une ferme, située sur le territoire de Lieffenans, commune de Charézier. Par Mme la veuve Désiré BOULLIER, demeurant à Charézier, (Jura). Pour le preneur, Charles REYMOND, fermier, demeurant même commune. Tampon du timbre. Signatures lisibles, C. REYMOND, et Mme veuve BOULLIER. Tampon de l'enregistrement fait à Clairvaux.

38706 - VERGUET ( Propriétaire )

Localisation : Nogna / Année : 1825
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, jardins et dépendance, situés sur le territoire de Charézier. Par François Xavier VERGUET, et son épouse Marie Josephe SAILLARD, propriétaire, demeurant à Nogna. Pour l'acquéreur, Pierre Joseph BOULLIER, propriétaire, demeurant à Charézier. Autres noms cités, Émmanuel VERNIER, et Désiré PERRIER, propriétaires demeurant à Barezia, témoins appelés. Tampon du tibre. Acte dressé par Me RICHERATTEAU, notaire de Clairvaux. Voir documents n°38703, 04, 05.

37158 - BOULLIER ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Charézier / Année :
Type d'acte : Ventes - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ventes et constitution. Il s'agit de deux ventes. 1°) Par Camille GANDY, propriétaire cultivateur, époux de Appolonie BOULLIER, demeurant à Charézier. Et par Édouard BAILLY, propriétaire cultivateur, époux de Joséphine BOULLIER, demeurant à Vevy. Pour l'acquéreur, Désiré BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier. Autres noms cités dans le troisième documents, Alexandre LOYEZ, avoué à Lons-le-Saunier. Gérôme GAUTHIER, avoué de Célestin Désiré BOULLIER, héritier de feu Félix BOULLIER, son père. CHAUVIN, huissier. Célestin Victor DAVID, propriétaire demeurant à Charézier. Tampon du timbre. Tampon de l'avoué LOYEZ. Voir aussi documents, n°37149, 37150, 37151, 37152, 37158.