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25178 - BELPERRON ( Cultivateur )
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Localisation : Chaussin / Année : 1920
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
À Pleure, au café GUILLOT, pardevant maître Eugène MOULIN, notaire à Chaussin, comparurent Marie JACQUOT, épouse d'Irénée BELPERRON, cultivateur à Chaussin, et Léontine JACQUOT, épouse de Charles PARIS, propriétaire à Fangy (ou Fargy ? Jura), concernant aussi Édouard MAIZIER. On cite d'autres noms. Document avec bel en-tête et frise.
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40503 - MERLE ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Bourg / Année : 1905
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 11 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par Alexandre MERLE, propriétaire-cultivateur demeurant à Bourg avec son épouse Rosalie PERDRIX, au profit 1°) de Eugène BARGAUD, cocher demeurant même commune, et 2°) de Marie-Augustine RAY, propriétaire-rentière demeurant à Varambon. Acte dressé par Me MUGNIER, notaire à Bourg. Autres noms cités: BARON; MERLE; GIROUX; GUILLON; MOIZIN; BABAD; DESSAUD; RIVE; MORILLOT; HOUDIA; DEBENEY; CHAUSSIN. Document relié par coutures comportant trois feuillets libres dont deux feuilles du bureau des hypothèques de Sens, et un reçu de Me MUGNIER. Tampon du timbre. Tampon du notaire MUGNIER. Timbre fiscal de dix centimes.
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27044 - MARCOUX ( Employé )
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Localisation : Bellegarde-sur-Valserine / Année : 1896
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Jean-Baptiste MARCOUX, employé de gare à Bellegarde-sur-Valserine, ainsi que Jules Jean-Baptiste COMBET, employé des chemins de fer à Chaussin, époux de Marguerite DUROT, et Albert BUMANY (ou BESANCENEY ?), jardinier à Moissey, époux de Marguerite DUROT (la même, voir doc. 27047). On cite d'auters noms.
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38444 - RENAUD ( Propriétaire )
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Localisation : ??? - - Belmont / Année : 1888
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Cahier des charges, procès verbal d'adjudication. Concerne un fonds en nature de vignes, terres, prés, pâturages et rochers, avec bâtiment d'exploitation et habitation, situés sur le territoire des Varennes, commune de Belmont, (Rhône). Par Henri RENAUD, et Marie DISPOT, sa veuve, demeurant à Belmont, (Rhône). Lesquels ont cinq, enfants; Céline, Pauline, Clément Louis et Alexand90re RENAUD, enfants issus du mariage avec Henri RENAUD. Et de Henri François RENAUD, provenant du premier mariage de Henri RENAUD, avec Marie BROSSARD, ayant Isidore DISPOT, veloutier, comme tuteur, demeurant Arbresle, et subrogé tuteur, Augustin Édouard DESSEY, négociant à Chaussin, (Jura). Vente ayant lieu à Chazay-d'Azergues. Jugement ordonnant le partage et liquidation, de la communauté ayant existée entre Marie DISPOT, et Henri RENAUD. Désignation des biens vendus. Notification de l'origine des propriétés. Convention de vente. Pour l'acquéreur, Antoine GOURD, négociant, demeurant à Lyon Vaise, 39 avenue de l'Abattoir. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Joseph Marie TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, (Rhône). Tampon du notaire. Document cousu. Voir document 38445.
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40781 - HERTAULT ( propriétaire )
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Localisation : Vineuil / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 20 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par Jacques-Hilaire BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vesgres, avec son épouse Marie-Nathalie-Augustine DUVAL, au profit de Marie-Marguerite PEZÉ, propriétaire et veuve de Léon HERTAULT, demeurant à Vineuil. Acte dressé par Me LANOS, notaire à Blois. Autres noms cités: MAHOT; PINEAU; GENTIL; AUGUIN; MARTIN; PIERSON; LEMESTRE; PUIEAU; LUTTRE; FROMET; DESPIERRES; DUVAL; LEFRÈRE; LOUCHARD; LOUGES; COMILLARD; FORTELLE; ALLEAUME; BREVAL; CHARPENTIER; HUCHOT; SULTRA; PINEAU; MAZURE; ÉDOUARD; RUAULT; LECLERC; DALLEU; MARIETTE; AULET; MAILLET; BOUVET; BRETON; LEVASSEUR; JEAN; BOLLIER; CHAPLAIN; BAROUVET; BUFFET; MALARD; CHERON; BOULET; PLACET; LAUER; HERTAULT; MAHIEU; GEGRAND; THIÉRRÉE; AUDARD; CHESNAU; DABLIN; MAROLLES; BORNET; CAMUS; MESNIL; CHAUSSIN; BARONNET; LEGRAND; MORDANT; MALARD; CHERON; AULES; OUDARD; MAILLER; BOUNET; LEFRÈRE; DELAFORTELLE; BAILLY; LOUCHARD; JOAUNES; BOTTIER; CHAUVIN; MEEZ; DUBOURG; BONNIER; PELLETIER; LECHAR; HALLÉ; TÉRÉ; CRESCY; SCELLE; CROVELLE; DELAPLANE; JOUVEL;GAULLIER; BRUNEAUX; BARON; MOUTON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LANOS.
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26931 - BEYDECK-COURAGEUX ( Menuisier )
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Localisation : Dole / Année : 1878
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Jean BEYDECK-COURAGEUX, menuisier à Dole, Joseph BÉPOIN (?), agent général d'assurance à Dole, et Jules Jean-Baptiste COMBET, employé au chemin de fer à Chaussin, époux de Marguerite DUROT. On cite d'autres noms.
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27029 - COMBET ( Employé )
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Localisation : Chaussin / Année : 1873
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jules Jean-Baptiste COMBET, employé des chemins de fer à Chaussin, époux de Marguerite DUROT, et Jean BEYDECK-COURAGEUX, menuisier à Dole. On cite d'autres noms, dont TIGNOLET ou VIGNOLET. Document avec plan.
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44091 - PECRIN ( soignante )
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Localisation : Nans-sous-Sainte-Anne / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Jeanne-Virginie PECRIN, soignante demeurant à Nans-sous-Sainte-Anne. Autres noms cités: BRUGNON; CUINET; MONNIEN; CHAUSSIN; CHÂTELAIN. Tampon du timbre.
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40736 - POTY ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Villers-Robert / Année : 1850
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente d'une parcelle de terre sur le territoire de Deschaux, par Philibert POTY, propriétaire-cultivateur demeurant au Deschaux, au profit de Pierre POTY, propriétaire demeurant à Villers-Robert. Acte dressé par Me GAUTRELET, notaire à Chaussin. Autres noms cités: COUR; JAUFFRIN; VERNOT; LAURENT. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GAUTRELET.
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6194 - CHAUSSIN ( laboureur )
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Localisation : F - Aube - Lusigny-sur-Barse / Année : 1816
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Marie Anne PILLON, veuve de François CHAUSSIN, laboureur à Lusigny, et Jean-Henri CLEMENT, notaire à Lusigny. On cite d'autres noms.
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43624 - JADOT ( vigneron )
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Localisation : Arconcey / Année : 1801
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'un bâtiment au nom de Pierre JADOT, vigneron demeurant à Arconcey. Acte dressé par Me , notaire à . Autres noms cités: CHAUSSIN; CHAUVETOT; BRUTTES; JOSSEVAUX; BAROT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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43620 - CHAUSSIN ( vigneron )
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Localisation : Beurey-Bauguay / Année : 1801
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Claude CHAUSSIN, vigneron demeurant à Beurey-Baugay. Autres noms cités: JADOT; PERREAU; RIPARD; RICHARD; MIMEUR. Tampon du timbre.
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43801 - JADOT ( vigneron )
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Localisation : Arconcey / Année : 1801
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du bureau de paix et de conciliation au nom de Charles JADOT, vigneron demeurant à Arconcey. Autres noms cités: CHAUSSIN; RIVART; RICHARD; LATOUV; COUTANT; CHAUVELOS; BAROT; JOBARD; DARLAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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43644 - JAUCOURT ( propriétaire )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1794
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 71 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès verbal du jugement du tribunal civil et inventaire des meubles du château d'Arconcey au nom de Alexandre JAUCOURT, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: GATTULOT; BALLIOT; HUMBERT; BAROT; TAPIER; BULIOT; GOSSOT; DETANG; GRILLOT; BUREY; JOBARD; DEMARBRE; COQUEUGNIOT; TALVAUT; CLOMOT; MINEUR; MICHEA; JARLAUD; THEUREAU; PACAUT; PASCAL; ARASOCOS; FOLLOT; GOBLET; LAVERNE; FAUTEREAU; JOUARD; MITHARD; PIOGEY; JOSSERAUD; PIOTEL; GODARD; THEVENEAU; LAROUX; TONDARD; LUCOTTE; MANIÈRE; NIET; DAVERGUE; PICARD; BAILLY; BACHILLOT; RICHARD; TAMISEY; PARISOT; GRILLOT; CARRÉ; DUBOIS; CHAUSSIN; DAIRD; DUVERGEY; BOUILLOTTE; PASCHAL; MICHON; CHARTENET; VIREY; MAURICE; MINEUR; FOUDAR; TORELIN; CAIRE; ROY; MARBRE; COUSCIAT; JUOGEY; PETILLOT; LANDRIEU; RENAUT; LAUTEREAU; SAULIEU; VERRIÈRE; DUPAUT; AUDRIEU; JADOT; MOINGEOT; GODOT; VEGUIER; JOSSEREAUD; GROGNIOT; FOURNIER; BAUQUET; VELARD; REQUIER; JARLAUD; POLIE; VAVEY; BEATREAU; MILAUVOYE; BOULNIER; GREMET; CANET; DUPAU; SAUVAGEOT; DESCHAMPS; VAROTTEGOBY; UCLARD; TOURAIER; VELARD; POCARD; BRIOU; TRENIREY; TORCHIN; LHOMME; RIPARD; VAILLANT; TOUQUET; LAURAINE; MORELET; . Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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