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5 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
27563 - COLAS ( propriétaire )

Localisation : Chazeuil / Année : 1858
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de pré de huit ares environ par M.Jean Colas et sa femme Mme.Reine Siméon, à M.Jean Bredeau
27553 - SAVARD ( Garde étalon )

Localisation : Chazeuil / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par M.Jean Savard, d'un terrain de cinq ares à M.Jean Bredeau
40287 - FAURE ( Quincaillier )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1842
Type d'acte : Lettre de requête - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Me JAUFFRET, avocat du requérant Andrieux FAURE, quincaillier à Saint-Étienne, au président du tribunal de commerce de Saint-Étienne, suite au non respect de l'accord tacite conclue précédemment devant ce même tribunal, avec Mathieu FORTUNÉ, serrurier à Sisteron. Autres noms cités: BAUDRAND; MOLIN; CHAZEUIL. Un tampon à sec illisible. Signature de l'avoué JAUFFRET. Voir doc. 40284; 40273.
36968 - MARQUET ( Propriétaire )

Localisation : Chazeuil / Année : 1822
Type d'acte : Échange d'héritage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Echange et permutation d'héritage. De prés situés au dit lieu, "le petit pré des brosses" et en contre échange, une terre labourable en pré, située finage de Cazeuil, audit lieu "Prabrina". Entre Catherine MARQUET, propriétaire, demeurant à Chazeuil et Philibert BREDEAU, propriétaire, demeurant aux Brosses, commune d'Authiou. Acte dressé par Me THIBAULT, notaire à Champlemy. Tampon du timbre.
37669 - LECLERC ( Propriétaire )

Localisation : Chazeuil / Année : 1813
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour les héritiers à la succession de François LECLERC (premier du nom). Françoise LECLERC, Françoise LECLERC (seconde du nom), Marie Madeleine LECLERC, et Jeanne LECLERC. Par Sébastien LETEUR, propriétaire, mandataire de Françoise LECLERC, sa belle mère. Autres noms cités, Paul François LECLERC, propriétaire, demeurant à Mouchy, héritier de François LECLERC (second du nom), père du mandataire. Claude SEURAT, propriétaire demeurant à Champagne, commune de Metz. François TARDY, propriétaire à Chazeuil. Claude SEURAT. Pour le partage en quatre lots égaux, de deux pièces de bois, l'un appelé "le bois Georges", situé commune de Chazeuil, et l'autre appelé "Buisson de la Brousse", situé commune (?). Signatures lisibles, TARDY, SEURAT, LECLERC. Tampon du timbre.