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6 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
41277 - MICHOLLET ( cultivateur )

Localisation : Cheignieu-la-Balme / Année : 1925
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Gustave-Clément MICHOLLET, cultivateur demeurant à Cheignieu-la-Balme, et Anthelma-Françoise LERRODY, sans profession, demeurant même commune. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: DUPOMMIER; DUPAQUIEZ; COULON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

36596 - MOREL ( Propriétaire )

Localisation : Cheignieu-la-Balme / Année : 1922
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une terre audit lieu "Sous Tonnoz", sur le territoire de Cheignieu-la-Balme. Par 1° Jean Anthelme, dit Joanny MOREL, propriétaire, demeurant à Cheignieu-la-Balme, veuf de Joséphine MARCHAND. 2° Francisque GARIN, boucher, époux de Élise Pierrette MOREL, demeurant à Peyrieu. 3° Jules MASSON, employé au P.L.M, époux de Marie Joséphine MOREL, demeurant à Chambéry. 4° Joseph REVERT, époux de Eugénie Antoinette MOREL, propriétaires cultivateurs. Acquéreur, Marin Eugène JACQUAND, propriétaire cultivateur, demeurant à Cheignieu-la-Balme. Tampons, du timbre, du notaire, et du conservateur au dépôt des inscriptions de Belley. Document relié. Couverture cartonnée, inscription imprimée de l'étude de notaire en bas de page. Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand.

41242 - PERRODY ( propriétaire )

Localisation : Cheignieu-la-Balme / Année : 1910
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bordereau d'inscription aux hypothèques de Belley, au nom de Marin PERRODY dit REY, propriétaire demeurant à Cheignieu-la-Balme. Autres noms cités: MARCHAND; TRANCHAND; GRÉNAND; GALLEY; BONIQUET; CLERC; NICOD; ÉCOCHARD; FERRAND; GIRAUD; CARRIER; FLANDIN; BENOÎT; AIMÉ; CHARVIEUX; PEYCRU; GOY; DUBIEZ; GIROUX; BADY; BOUVIER; GRANJU; AUBIEZ; MIRAILLET; ZELICOURT.

36529 - PERRODY ( Propriétaire )

Localisation : Cheignieu-la-Balme / Année : 1900
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration. De Louis Marius PERRODY, facteur. Et de Anthelme PERRODY, propriétaire, tous deux demeurant à Cheignieu. Fils de Louise CLERC et de Marin PERRODY, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Concerne la succession. Tampon du timbre. Filigrane en date de 1900.

41087 - GALLAY ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Cheignieu-la-Balme / Année : 1863
Type d'acte : vente - Pap - A4- - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre par Marin GALLAY, propriétaire-cultivateur demeurant à Cheignieu-la-Balme. Autres noms cités: THOMAS; BARDES. Tampon du timbre.

41085 - GALLAY ( propriétaire )

Localisation : Cheignieu-la-Balme / Année : 1863
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Marin GALLAY, propriétaire à Cheignieu-la-Balme. Autres noms cités: BARDEL; THOMAS. Tampon du timbre.