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37092 - DOUARD ( Banquier )
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Localisation : Varzy / Année : 1968
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation à comparaître. Sur requête de Michel DOUARD, banquier, demeurant à Varzy. A l'encontre de Claude GRISLE, meunier, demeurant à Chevannes-Changy. Concerne un acte de dénonciation de profit. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Philippe NILLOT, huissier près du Tribunal de Clamecy. Tampon du timbre. Signature lisible NILLOT.
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37482 - SEURAT ( Propriétaire )
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Localisation : Authiou / Année : 1891
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Trois inscriptions d'hypothèques, contre Philibert Auguste SEURAT, propriétaire, demeurant aux Brosses, commune d'Authiou, canton de Brinon-les-Allemands, époux de Madeleine CHAUVE. Au profit de Dominique THIENNEAU (CHENNEAU), propriétaire demeurant à Macerons, commune de Chevannes-Changy. Autre hypothèque au profit de François NANTIER, facteur, demeurant à Saint-Révérien. Me BERNARD, notaire à Champlemy. Tampon de la conservation des hypothèques de Clamecy. Tampon du timbre. Document relié.
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39314 - GRESLE ( Propriétaire )
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Localisation : Chevannes-Changy / Année : 1884
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation à comparaître. Billet à ordre. Promesse de paiement. Sur une requête de 1°) Romain (TOUTET ?), banquier, demeurant à Fargeau (Saint-Fargeau ?); 2°) Charles GODEAU, propriétaire, demeurant Paris, 2 rue Saïgon, (lesquels sont subrogés dans les droits de la banque de France). Contre, Claude GRESLE, propriétaire à Chevannes-Changy. Autres noms cités: PAGET; COUTURAT; Prosper BOILEAU, huissier au tribunal civil d'Auxerre; Me LECLERC, avoué à Clamecy. Mention de nombreux autres noms, ainsi que de 34 billets à ordres, sur lesquels, PAGET, est bénéficière. Tampon du timbre.
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27872 - MARTELET ( )
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Localisation : Authiou / Année : 1870
Type d'acte : Vente de propriété - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
A comparu devant maître Greneau, notaire à Brinon, M. Louis Martelet, propriétaire et Mme Anne Charlotte Gresle, sa femme, qu'il autorise, demeurant ensemble aux Brosses, commune d'Authiou ainsi que M. Louis Aymon Martelet, propriétaire et de Mme Marie Aucoin, sa femme, qu'il autorise, demeurant ensemble à Chevannes-Changy. Lesquels ont par ces présentes vendu avec toutes garanties de fait et de droit solidaire entre mari et femme seulement, à M. Jean Bredeau, propriétaire, demeurant aux Brosses et acceptant une maison situées aux Brosses et un petit jardin. Les immeubles vendus dépendaient de la succession de M. Léonard Martelet, fils de Louis Martelet et frère de Louis Aymon Martelet, décédé aux Brosses. Aujourd'hui appartenant pour un quart à Louis Martelet père et pour trois quart à Louis Aymont Martelet. Les témoins ont été M. Jean Pierre Dubois, huissier et M. Léon Germain Jacob, cafetier, demeurant à Brinon.
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38749 - MASSON ( Commerçant )
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Localisation : Beuvron / Année : 1866
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du Tribunal de commerce de Clamecy, (Nièvre). Entre, Jean MASSON, commerçant, demeurant à Beuvron, ayant Me GAUDINOT, comme avocat. Et Claude GRESLE, meunier et commerçant à Tannay, demeurant au moulin du Foulan, commune de Chevannes-Changy. Ainsi que Ambroise PAYOT, commerçant, demeurant à Taconnet. Concerne un billet à ordre, souscrit par GRESLE, au profit de PAYOT, payable chez LOUCHAIN, aubergiste à Tanney. Ce billet est ensuite passé à MASSON. Tampon du timbre.
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