|
22342 - PALLUEL ( ? )
|
|
Localisation : Albertville / Année : 1854
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Jean PALUEL (signé PALLUEL), fils de feu André PALUEL, et Alexandre JOLY, fils de feu Silvain JOLY, de Chevroux. Fait à Albertville.
|
|
22356 - DÉCLERY ( Agriculteur )
|
|
Localisation : Mercury / Année : 1850
Type d'acte : Conciliation - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Jean-Pierre DÉCLERY, agriculteur à Mercury, père d'Annette DÉCLERY, et Urbain JOLY, propriétaire à Chevroux, père de Claude-Marie JOLY. On cite d'autres noms.
|
|
36478 - CHEVAILLER ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Chevroux / Année : 1848
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une vigne. Par Victor Georges CHEVAILLER, propriétaire, demeurant à Vaux-fevroux (Chevroux). Pour le preneur, Jean Claude VIOLLAND, boulanger, demeurant au même lieu. Signatures lisibles, CHEVAILLER et VIOLLAND. Jointe au document, une note représentant une quittance. Entre NERONS et Melle DAVID. Tampon du timbre.
|
|
22352 - BIGNET-PETITJEAN ( ? )
|
|
Localisation : Cléry / Année : 1835
Type d'acte : Collocation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Urbain JOLY, de Chevroux, François BIGUET-PETITJEAN (ou BIGNET-PETIT-JEAN ?), de Cléry, Claude RACT, de Saint-Sigismond, Christophe BALLY, de Tournon, François FRAIS (ou FRAIX ?), de Verrens, et autres.
|
|
22355 - JOLY ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Chevroux / Année : 1833
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Urbain JOLY, propriétaire à Chevroux. On cite d'autres noms.
|
|
22344 - JOLY ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Chevroux / Année : 1833
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Pierre CLOPPET, fils de Jacques CLOPPET, Urbain JOLY, fils de feu Claude JOLY, tous deux demeurant à Paris (?), et Marie JOLY et Jacques CLOPPET, tous deux demeurant à Chevroux (?). On cite d'autres noms. Voir doc. 22337 à 22343.
|
|
22349 - REVET ( Cultivateur )
|
|
Localisation : Chevroux / Année : 1832
Type d'acte : Condamnation - ??? - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Urbain JOLY, propriétaire à Chevroux, Claude RACT, négociant à Saint-Sigismond, et Philibert REVET, cultivateur à Chevroux. On cite d'autres noms.
|
|
22346 - RACT ( Négociant )
|
|
Localisation : Saint-Sigismond / Année : 1832
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Urbain JOLY, propriétaire à Chevroux, et Claude RACT, négociant à Saint-Sigismond. On cite Barthélémy VAUDEY, procureur, et autres.
|
|
22351 - JOLY ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Chevroux / Année : 1832
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément du doc. 22350. Voir doc. 22337 à 22350. On cite d'autres noms.
|
|
22359 - REVET ( Cultivateur )
|
|
Localisation : Chevroux / Année : 1831 ?
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Philibert REVET, cultivateur à Chevroux, Claude RACT, négociant à Saint-Sigismond, et Urbain JOLY, propriétaire à Chevroux. On cite d'autres noms. Voir doc. 22337 à 22358.
|
|
22348 - REVET ( Cultivateur )
|
|
Localisation : Chevroux / Année : 1831
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Au profit de Philibert REVET, fils de Joseph REVET, cultivateur à Chevroux, contre Claude RACT, négociant à Saint-Sigismond. On cite d'autres noms.
|
|
22343 - JOLY ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Chevroux / Année : 1831
Type d'acte : Étude - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Claude RACT et Urbain JOLY. On cite VAUDEY, RODRIGUE, REVET et autres. Voir doc. 22337 à 22339.
|
|
22350 - RACT ( Négociant )
|
|
Localisation : Saint-Sigismond / Année : 1831
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Claude RACT, négociant à Saint-Sigismond, Philibert REVET, cultivateur à Chevroux, et Urbain JOLY, propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms.
|
|
22341 - JOLY ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Chevroux / Année : 1831
Type d'acte : Estimation de contrat de vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Estimation de 1831 du contrat de vente passé en 1830 devant MATHIAS, notaire, concernant Pierre CLOPPET, l'un des acquérants, et JOLY, propriétaire à Chevroux. Fait à Chambéry.
|
|
22354 - RACT ( Négociant )
|
|
Localisation : Saint-Sigismond / Année : 1831
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Philibert REVET, cultivateur à Chevroux, fils de Joseph REVET, représenté par maître VAUDEY, son procureur, Claude RACT, négociant à Saint-Sigismond, et Urbain JOLY, propriétaire à Chevroux, partie de maître RODRIGUE. On cite d'autres noms.
|
|
22339 - REVET ( Cultivateur )
|
|
Localisation : Chevroux / Année : 1831
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément des doc. 22337 et 22338. On cite d'autres noms.
|
|
22337 - JOLY ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Chevroux / Année : 1826
Type d'acte : Promesse de payement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Claude RACT, natif de Plancherine, négociant habitant Saint-Sigismond, Philibert REVET, fils de Joseph REVET, et Urbain JOLY, propriétaire tous ces derniers de Chevroux. Voir doc. 22338 à 22359.
|
|
22353 - JOLY ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Chevroux / Année : 1823
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Urbain JOLY, Jean-Baptiste CHEVALIER, Antoine DIJOND (ou DIJOUD ?), et autres.
|
|
22340 - JOLY ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Chevroux / Année : ?
Type d'acte : Acquit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Urbain JOLY, propriétaire à Chevroux, et maître RODRIGUE. Voir doc. 22337 à 22339.
|
