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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
41189 - DOURT ( instituteur )

Localisation : Choisy-le-Roi / Année : 1920
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de première instance de la Seine, au nom de Nicolas DOURT, instituteur demeurant à Choisy-le-Roi. Autres noms cités: LEBOUCQ; PACHET; MAMONTEIL; HEACHETTE; DELINA; LEUDIER; DOINT; DUPONT; BERDIER; LENOUS; PASCAL. Tampon du timbre.

36390 - VERON ( Tripier )

Localisation : Paris / Année : 1911
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Concerne une adjudication de propriété , située à Vitry-sur-Seine. Par, Marie Alfred VIRON, tripier, demeurant à Paris. Obligation et inscription en hypothèque légale (subrogé au Crédit Foncier). Contre, Auguste Joseph LETIENNEST, ancien papetier, époux de Joséphine Emilie Hélène JOREL, demeurant à Vitry-sur-Seine. Autres noms cités, Hippolyte MOREL, gouverneur du C.F.F. Adèle Augustine LETIENNEST, épouse de Richard Gastopn BONNIER, employé de commerce, demeurant à Paris. Jeanne Eleonore Lucie PARQUIER, veuve de Louis Emile LETIENNEST, demeurant à Rethel (Ardennes). Emilie Victorine LETIENNEST, épouse de Jean Baptiste François, dit Francis PLACENT, employé de commerce, demeurant à Paris. Jeanne Hélène LETIENNEST, demeurant à Paris. Lucien Georges LETIENNEST, demeurant à Choisy-le-Roi. Auguste Georges LETIENNEST, enfant mineur, ayant pour tuteur Mr PLACENT. Marie François CHASTANG, demeurant à Palaiseau (Seine et Oise). Germaine Jeanne Augustine CHASTANG. Pierre Jean François CHASTANG, ayant pour tuteur, Marie François CHASTANG, son père. Tampon du timbre. Filigrane en date de 1908. Tampon du Tribunal de 1ère Instance de la Seine. Document relié.

39809 - MASSON ( )

Localisation : ??? - - / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente des immeubles dépendant de la communauté ayant existé entre, Jean Baptiste Narcisse CLERGÉ, domicilié à Pouy, et Clarisse Élisabeth MERCIER, son épouse. Par les neveux et nièces, héritiers des consorts CLERGÉ-MERCIER. eUGÈNE clergé, BONNETIER, neveu; Édouard CLERGÉ, manoeuvre, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, neveu; Tous deux fils de Michel CLERGÉ; Gustave (f) MARTINET, employé de commerce, demeurant Paris, neveu; Célestine MARTINET, épouse de Cléophas MERCIER, manoeuvre demeurant Pouy; Clarisse CLERGÉ, veuve de Rémi TIBY, demeurant à Planty, soeur; Désiré Étienne CLERGÉ, manoeuvre à Rungis, canton de Villejuif, frère; Irma CLERGÉ, veuve de Georges FLICK, demeurant à Choisy-le-Roi, nièce; nombreux autres noms, voir document. Pour l'acquéreur, Gustave MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, ayant comme mandataire Laurent PAILLET, agriculteur, demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay (Yonne). Acte dressé par Émile Edmond NOBLET, notaire de Marcilly-le-Hayer. Tampon de l'inscription d'hypothèque. Document relié par couture avec impression de bas de page. Reste de deux timbre oblitérés. Tampon du timbre. Voir doc. n°39797.

2070 - PHELIPON ( charpentier )

Localisation : F - Val-de-Marne - Thiais / Année : 1769
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation pour René PHELIPON, charpentier à Thiais, au profit de Dominique PEHU. On cite Nicolas CHALIGNE, François SEBROU, ainsi que MAILHARD et Jean-Baptiste CAMPENON, bourgeois à Choisy-le-Roi, etc. Document avec tampon et filigrane. Voir doc. 2068 et 2069.