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17 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
26665 - CHAINE ( Avoué )

Localisation : Lyon / Année : 1915
Type d'acte : Nomination - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

En faveur de Léon CHAINE, avoué à Lyon, pour la succession de feu Jules PAILLET, négociant audit lieu, décédé en 1914. On trouve les noms de MERMAND, BOITEUX, BERTHOLIER, GABUTEAU, ALBRIEUX, BARRUEL, BERGERON, PELISSON, PERRIER, POULY, REY, GIRARD, RICHOUD, PLATET, RUPTIER, SEILIGMAN, SERVAJEAN, VACHERON, VEYRET, BERNARD-LEVY, BOIRON-VIGNAT, BOLLACK, GEISSMANN, MONGET, CHAMPAGNE, DEFOURNAL, DESRAYAUD, DESLOIRES, DOUSSON, DUFOUR, DUMAS, FRANÇOIS, GILLIBERT, JOUD, HUSSON, KAHN, LOUOT, MOREL, tous demeurant Lyon, et de la veuve BIDARD à Saint-Omer, DESGOUTTES à Cholet, FONTENAY à Sailly, FRACHON à Annonay, WYS-MULLER et OHRESSER à Paris, LEVY, MULIE et TESSE à Lille. Document dactylographié.

21141 - GANDAIS ( greffier )

Localisation : F - Sarthe - Le Mans / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Emile GANDAIS, ancien greffier en chef du tribunal civil de première instance de Cholet, demeurant au Mans, tuteur de Christian, Jean et Henri DUMUR, ses neveux, ainsi que Eugène GILLET, docteur médecin aide-major de 1ère classe dans l'infanterie, époux de Germaine DUMUR, demeurant à Péronne, et Léon MASSE, lieutenant d'infanterie, époux de Marie-Thérèse DUMUR, à Rodez. Tous d'une part, et Alfred SARCE, propriétaire spéculateur au Mans. On cite d'autres noms.

24194 - FILLAUDEAU ( Bottier )

Localisation : Cholet / Année : 1907
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Édouard DERVAL, chef de gare à Malain, époux de Louise DEVAU (ou DEVEAU), héritière de sa soeur Marie DEVEAU (ou DEVAU), décédée à Paris, et Auguste FILLAUDEAU, bottier à Cholet. Devant maître Joseph VACHEZ, notaire à Cholet. Document en partie imprimé.

10591 - CHARBONNIER ( journalier )

Localisation : F - Vosges - Saulcy / Année : 1873
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Interrogatoire de Prosper Léon CHARBONNIER, 31 ans, journalier, sans domicile fixe, né au Harcholet, commune du Saulcy (Vosges), fils de Georges et de Françoise BELLEPOMME, inculpé de vagabondage à Belfort.

10612 - CHARBONNIER ( journalier )

Localisation : F - Vosges - Saulcy / Année : 1873
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mandat de dépôt délivré par Joseph Victor BARDY, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, pour Pierre Léon CHARBONNIER, 41 ans, journalier, sans domicile, né au Harcholet, commune du Saulcy (Vosges), prévenu de vagabondage.

10676 - FILLIN ( journalier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Joseph MAGNENOZ et Charles Alexandre PARISEY, gendarmes à cheval à Belfort, constatant les arrestations pour vagabondage de Prosper Léon CHARBONNIER, 31 ans, journalier - Emile Prosper CHARBONNIER, 31, journalier, jumeaux, fils de Georges et de Françoise BELLEPAUME, nés au Harcholet, commune du Saulcy (Vosges) - Charles FILLIN, 19 ans, journalier, né à Mulhouse, fils de Jean Claude et Lucie NEFF - Joseph GABRIEL, 18 ans, journalier, né à Strasbourg, fils de Valentin et de Marie REHL - François CANET, 20 ans, tisserand, fils naturel d'Emilie, né à Lomont, domicilié en dernier lieu à Héricourt - Victor BOYER, 17 ans, journalier, fils de François et de Françoise CANAL - Emile FARINE, 13 ans, fils de Jean Claude et de Thérèse TISSERAND, né à Belfort - tous sans domicile fixe. Signalement des prévenus.

10605 - CHARBONNIER ( )

Localisation : F - Vosges - Saulcy / Année : 1873
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mandat de dépôt délivré par Joseph Victor BARDY, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, pour Emile Prosper CHARBONNIER, 31 ans, sans domicile, né au Harcholet, commune du Saulcy (Vosges), prévenu de vagabondage.

41230 - JANIN ( propriétaire )

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1872
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État des inscriptions prises et encore subsistantes au bureau des hypothèques de Belley, au nom de Louis JANIN, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: . MONNET; BOURCELLIN; DORMOY; NICOD; LERUGIN; FRANCISOUD; LOUGIN; GRENIER; JAMIER; CLERC; JAMIRER; SADON; RIVE; LEROUSSEAU; GIRERD; ROUX; MORNIEU; MICHOLET; DULLIAUD; BERTHET; GRENAUD; NOËL; GENET; CHRISTIN; BORNESE; LAPIERRE. Tampon du timbre.

35612 - CHATENOND ( Propriétaire )

Localisation : Frangy / Année : 1854
Type d'acte : Inscription hypothécaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de renouvellement d'inscription hypothécaire. Au bénéfice de Melchior CHATENOND, propriétaire, demeurant à Champagne, commune de Frangy. Contre, Jean CHATENOND, fils d'Antoine, demeurant même commune. Concerne une pièce de terre, dite à Vannay. Acte de Me PICHOLET, notaire à Frangy. Tampons, timbre fiscal et bureau des hypothèques.

43170 - COURT ( serrurier )

Localisation : ??? - - / Année : 1827
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Pierre COURT, serrurier. Autres noms cités: CHOLET; FAURE.

21135 - GODINEAU ( fabricant )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Cholet / Année : 1809
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François Amant GODINEAU, fabricant à Cholet, fils de Jean GODINEAU, charpentier, et de Marie HOREAU, d'une part, et, d'autre part, Rose GABARD, couturière audit lieu, fille de feu Jean Simon GABARD, fabricant, et de feue Marie HOREAU. On nomme Joseph Pierre DUVAL, notaire, Jean PUISSIARD, tisserand, Jean TALLOT, menuisier, tous de Cholet, et autres.

36651 - LAFONT ( Propriétaire )

Localisation : Massiac / Année : 1807
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Il s'agit de 21 documents (19 papiers, 2 parchemins). Le tout sur plusieurs années, 1726 à 1807. Il sagit de créances. Entre Antoine LAFONT, propriétaire, demeurant à Massiac. Et Antoine VINAISE, cultivateur, demeurant audit lieu de 'Verdier", à Massiac. Autres noms cités, Catherine VINAISE, veuve de Pierre BEE(?), demeurant à Pouzol, héritier de Jeanne CHOLET (sa mère). Jean CHOLET, ayeul des VINAISE. Julien LAFONT (1774), ancien maître des Postes, fils héritier de Pierre LAFONT. Jean CHOULLET (CHOLET), (1757), habitant de Pouzol. Tampon du timbre sur plusieurs époques. Document relié en coin par une petite cordelette.

22619 - LE NICOLAIS ( Négociant de toile )

Localisation : Laval / Année : 1766
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fait à Cholet par J. REVELIERE (ou REVELLIERE) le jeune, pour Pierre LE NICOLAIS, négociant à Laval. On cite Fr. LE NICOLAIS, négociant à Nogent-le-Rotrou.

23720 - MOULINET ( Tisserand )

Localisation : Thoiré-sur-Dinan / Année : 1749
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Étienne MOULINET, tisserand et propriétaire à Thoiré-sur-Dinan. On cite Joseph CHOLET, Jacques ROCHER, et autres.

23727 - RIVIÈRE ( Maréchal-ferrant )

Localisation : Thoiré-sur-Dinan / Année : 1749
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François RIVIÈRE, maréchal-ferrant et propriétaire à Thoiré-sur-Dinan (?), curateur des biens des enfants des défunts Urbain CHOLET et Françoise CHOLET. On cite René GARNIER, Étienne MOULINET, Pierre BOULANGER, Urbain LE CLERC, et autres.

23667 - VALLIN ( Propriétaire )

Localisation : Jupilles / Année : 1749
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Pierre LE BRETON (?), propriétaire à Jupilles, époux de Louise VALLIN, ainsi que feu Michel LEPINGLEUX, René ROCHER (ou ROCHES ?), feu Urbain CHOLET. On cite d'autres noms.

23666 - LEFEBVRE ( Marchand )

Localisation : Jupilles / Année : 1749
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Nicolas LEFEBVRE (ou LEFEBURE ?), marchand à Jupilles, ainsi que Pierre VOISIN, marchand dudit lieu, curateur des enfants de Gervais LELOUP et de Marguerite VOISIN, ainsi que Pierre GARNIER TEISSIER (ou GARNIER, teissier = tisserand), de Thoiré-sur-Dinan, François ROGER TEISSIER (ou ROGER, teissier = tisserand), de Sainte-Cécile, Jacques GALOPE, de Chahaignes, Jean BOULAY TEISSIER (ou BOULAY, teissier = tisserand), de Thoiré-sur-Dinan, les enfants des feus Urbain CHOLET et Françoise CHOLET, dudit Thoiré, Louis LÉPINGLEUX, marchand audit lieu, Catherine BAUSSAN, veuve de Joseph LEGRAY, de Flée, Louis PAISSAC, marchand à Thoiré-sur-Dinan, on cite de nombreux autres noms.