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26639 - DEVUN ( ? )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1922
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Déès de Mme veuve DEVUN, née Catherine PRUD'HOMME, à La Ricamarie. On cite les noms de VALOIS, DREVET, PINATEL, BADARE, CIZERON, ÉPALLE, MANET, PEYRON, BERTHET, SAMOULLIER, MAURE, MURGUE, BASTIE et BROSSY. Document imprimé.
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26059 - PERNET ( Propriétaire )
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Localisation : Cize / Année : 1880
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Henri PERNET, proriétaire à Cize, Paul PERNET, propriétaire à Paris, Zénobie PERNET, propriétaire à Lyon, frères et soeur, ainsi que Stylite MICHEL et Gustave François Eugène THOUVEREY, beau-père et beau-fils, cultivateurs à Cize.
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24388 - GIRARD ( Rentière )
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Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1876
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Gabrielle GIRARD, rentière à Saint-Just-Saint-Rambert, ainsi que Jean MAGAND, époux de Gabrielle DEVUN, propriétaires cultivateurs à Chavas (même commune), Victoire Germaine BÉZARD, épouse de Jean Louis ROYER, receveur à Décize, Marie Joséphine BÉZARD, célibataire audit Saint-Rambert, et autres.
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40974 - PERNET ( propriétaire )
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Localisation : Cize / Année : 1872
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte de bail au nom de Henri VERNET, propriétaire demeurant à Cize. Autres noms cités: LAFFERRIÈRE; CRAINQUAND; PERNET; MARSAND; COQUET; CAZEAU; RAMPIN.
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39935 - MARTIN ( Propriétaire )
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Localisation : Cize / Année : 1855
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de bail. Entre, Antoine MARTIN, propriétaire demeurant à Cize, et Alexis RACLE de Pillemoine. Parmis les engagements il se trouve que le sieur martin, c'est engagé à réparer la maison louée. Signatures lisibles : Alexis RACLE; MARTIN. Voir doc. n°39933, 39934, 39935.
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42326 - MEUNIER ( revendeur )
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Localisation : Les Ancizes-Comps / Année : 1854
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Mathieu MEUNIER, revendeur demeurant à Les-Ancizes-Comps. Autres noms cités: VIPLE; SABIOT; CHAIX; MARGE; DE GRELIÈRES; MARAUD; DEFARGE; PORTIER; SERANGE; BOUNY; MOYNEL; ROCHE; BARRAT; RICHARD; LERONY; MACHEBOEUF. Tampon du timbre.
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42316 - PEROL ( propriétaire )
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Localisation : Les Ancizes-Comps / Année : 1841
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Quittance au nom de Anne PEROL, propriétaire demeurant à Les-Ancizes-Comps. Autre nom cité: FOURNOU. Tampon du timbre.
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40987 - MARTIN ( propriétaire )
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Localisation : Cize / Année : 1834
Type d'acte : vente - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Immeubles acquises en communauté par Joseph MARTIN, propriétaire demeurant à Cize avec son épouse Marie-Françoise GRAND-PERRIN. Liste des biens sous forme de tableau.
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40973 - MARTIN ( propriétaire )
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Localisation : Cize / Année : 1802
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Partage de biens dépendant de la succession de feu Augustin MARTIN, demeurant en son vivant à Cize.
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26705 - AVIT ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Urcize / Année : 1800
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Jean AVIT, propriétaire au village de Beau-Regard, commune de Saint-Urcize, et Pierre FABRE et Augustin FELGERES (?), habitants de Chaudes-Aigues.
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23515 - HUGONET ( Cultivateur )
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Localisation : Curières / Année : 1795
Type d'acte : Bail - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Antoine HUGONET, cultivateur de Curières, et Jean-Baptiste SÉGUIS, de Saint-Urcize.
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40975 - MARTIN ( propriétaire )
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Localisation : Cize / Année : 1793
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Assignation à comparaître au nom de Claude-François MARTIN, contre Claude-Alexis MARTIN. Autres noms cités: PERRIN; PÉLETIN; MOY.
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40990 - MARTIN ( négociant )
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Localisation : Cize / Année : 1785
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 23 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Grosse de vente plus autres documents au nom de Charles MARTIN, négociant demeurant à Cize. Autres nom cités: GAYET; LEGER; PROGUAIN; Xavier, Barbe et François MARTIN; PERRIN; TROICHET; GRAPPÉE; FOURNIER; MOREL.
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40982 - MARTIN ( négociant )
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Localisation : Cize / Année : 1768
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Cession de rente faite par Charles MARTIN, demeurant à Cize, au profit de Claude BAILLY, demeurant à Montigny, et d'autres documents relatifs. Autres noms cités: MANTEAU; PROST; MONNOYEUR; THÉVENIN; DUCVET; DARDON; VUISSER; OUDER; LEGER; OLIVIER; PIAUD; RACLE.
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40984 - MARTIN ( propriétaire )
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Localisation : Crotenay / Année : 1761
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 19 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Transactions faites entre Barbe MARTIN, demeurant à Crotenay avec son époux Joseph PROGUAIN, et Antoine MARTIN, négociant demeurant à Cize. Autres noms cités: MAIRE; DAVID; LEGER; THEVENIN; GRENIER; PETETIN; MOREL; MICHAND; RACLE; FOUVEREY; PAJOT; BONNENOT; LEGEN; THOURNEVEY; PROST; PERRIN; DOLART; FÉLIX; ROUX; TOURNIER; VILLET.
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40983 - MARTIN ( négociant )
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Localisation : Cize / Année : 1749
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de la Chaux-les-Crotenay, plus une grosse d'obligation, au profit de Charles MARTIN, négociant demeurant à Cize. Autres noms cités: PAJOT; LEGEN; PERRIN; PROGUAIN; LEGER; BOUTIN; DAVID.
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39934 - MARTIN ( Fermier )
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Localisation : Cize / Année : 1748
Type d'acte : Documents pour jugement - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Notes concernant jugement. Contre, Antoine MARTIN, et Claude François MONNOYEUR, demeurant à Cize. Lesquels ont fait paître des chèvres sur un terrain qui n'était pas à eux. Divers documents : Quittance (1743); États de frais; Jugement (1748); Extrait de registre (1748); États des dépends (1747); États de frais déboursé par PAJOT, dans l'affaire MARTIN, mention de quittance (1749). Autres noms cités : Pierre Marie LEGER, demeurant à Champagnole, procureur fiscal; PAJOT, procureur; Pierre Marie LÉGER, procureur fiscal de la justice de Chaux des Crotenay; Antoine Joseph RACLE (ou ROCLE), de Pillemoine; Hugues de Montigny. Voir doc. n°39933, 39935.
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40978 - MARTIN ( propriétaire )
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Localisation : Cize / Année : 1745
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Grosse d'échange d'immeubles faite entre Antoine MARTIN, propriétaire demeurant à Cize, et Pierre THÉVENIN, propriétaire demeurant même commune, plus un extrait de jugement au profit du premier. Autres noms cités: PROST; BENOÎT; MONNIER; LEGER; MONNOYEUR; GUY; COLOMBE; DE LACHAUX; ROBEY; DUMOND; PELETIN; SAGER; PAJOT; BOYER; MONDEL; CHAMBERTOND; LAUDE; THONNEREY; BERTHES.
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40981 - MARTIN ( propriétaire )
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Localisation : Cize / Année : 1737
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Cession faite par Étienne DUMONS-FILLON, demeurant à Cize, au profit de Antoine MARTIN, demeurant même commune. Autres noms cités: MANTEAU; COMBETTE; MARÉCHAL; THOUNEVEY; LAINÉ; BILER.
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40985 - MARTIN ( propriétaire )
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Localisation : Cize / Année : 1724
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du tribunal de Poligny au profit de Claude-Nicolas MARTIN, demeurant à Cize. Autres noms cités: PERRIN; JOLY; MONNOYEUR; MAGNIN; MANTEAU; BESANÇON; BILLOZ; BAILLY; OUSHÈRE; OUTHIER; MANTEAU; COTTÉE; MENERCHOU; THONNEREY; GINDRE; MERCIER; VUILLERMET; MICHAUD; JULES.
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40986 - MONNOYEUR ( marchant )
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Localisation : Cize / Année : 1713
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Grosse de partage fait au nom de Nicolas MONNOYEUR. Autres noms cités: GRANDOT; LABAUD; MICHAUD; GINDRE; MARTIN; BILLOT; DUMONS; PROST; PIANET; MANTEAU.
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41852 - LACAUSSE ( Fermier )
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Localisation : Brassac / Année : 1710
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Bordereau de compte au nom de monsieur LACAUSSE, fermier demeurant à Brassac. Autres noms cités: MESTURET; BOSIC; MITAGIN; ALUJIN; CHARRILLON; JOUBNIL; LADITTE; FRANCIZE; BONNAFOUR.
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40988 - MARTIN ( propriétaire )
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Localisation : Cize / Année : 1693
Type d'acte : grosse de rentes - Par - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Grosse de rentes au nom de Claude-Nicolas MARTIN, propriétaire demeurant à Cize. Autres noms cités: DUMONS; FILLON; MICHAUD; DUNOYER; GINDRE; AUTHIER.
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