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37092 - DOUARD ( Banquier )
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Localisation : Varzy / Année : 1968
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation à comparaître. Sur requête de Michel DOUARD, banquier, demeurant à Varzy. A l'encontre de Claude GRISLE, meunier, demeurant à Chevannes-Changy. Concerne un acte de dénonciation de profit. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Philippe NILLOT, huissier près du Tribunal de Clamecy. Tampon du timbre. Signature lisible NILLOT.
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37482 - SEURAT ( Propriétaire )
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Localisation : Authiou / Année : 1891
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Trois inscriptions d'hypothèques, contre Philibert Auguste SEURAT, propriétaire, demeurant aux Brosses, commune d'Authiou, canton de Brinon-les-Allemands, époux de Madeleine CHAUVE. Au profit de Dominique THIENNEAU (CHENNEAU), propriétaire demeurant à Macerons, commune de Chevannes-Changy. Autre hypothèque au profit de François NANTIER, facteur, demeurant à Saint-Révérien. Me BERNARD, notaire à Champlemy. Tampon de la conservation des hypothèques de Clamecy. Tampon du timbre. Document relié.
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37272 - BREDEAU ( Propriétaire )
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Localisation : Taconnay / Année : 1886
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Échange de terre en nature de vigne. Entre, Jean Baptiste BREDEAU, propriétaire à Taconnay, commune de Neuville, canton de Brinon-sur-Beuvron, arrondissement de Clamecy (Nièvre). Et François CLERE, propriétaire demeurant à Asnan, même canton. Pour des terre situées, 1°) audit lieu "Les Craux-Renaux", dans le finage de Grenois (CLERE). 2°) audit lieu "Vigne de Laporte", même finage (BREDEAU). Tampon du timbre.
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37266 - MORLE ( Propriétaire )
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Localisation : brimon / Année : 1885
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citation à comparaître. Contre Alphonse PAILLARD, boucher et propriétaire demeurant à Clamecy. Pour Mme veuve Louis MORLÉ, propriétaire, demeurant à Champagne. Concerne un non-paiement d'impôt. Autres noms cités, Gustave ROBARDEY, huissier près du Tribunal à Clamecy. Émile RESSEL, huissier auprès du même Tribunal, résidant à (Brimon-les-Allemands ?). Tampon du timbre. Tampon de Me STAUB, huissier à Clamecy.
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39314 - GRESLE ( Propriétaire )
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Localisation : Chevannes-Changy / Année : 1884
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation à comparaître. Billet à ordre. Promesse de paiement. Sur une requête de 1°) Romain (TOUTET ?), banquier, demeurant à Fargeau (Saint-Fargeau ?); 2°) Charles GODEAU, propriétaire, demeurant Paris, 2 rue Saïgon, (lesquels sont subrogés dans les droits de la banque de France). Contre, Claude GRESLE, propriétaire à Chevannes-Changy. Autres noms cités: PAGET; COUTURAT; Prosper BOILEAU, huissier au tribunal civil d'Auxerre; Me LECLERC, avoué à Clamecy. Mention de nombreux autres noms, ainsi que de 34 billets à ordres, sur lesquels, PAGET, est bénéficière. Tampon du timbre.
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39082 - DUBOIS ( propriétaire )
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Localisation : Metz-le-Comte / Année : 1883
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement concernant l'héritage de Caroline MORLÉ, veuve PENT. Jugement par le tribunal civil de première instance de Clamecy (en date du 12 janvier 1883). Entre, Jacques DUBOIS, propriétaire, demeurant à Champagne, commune de Metz-le-Comte (demandeur). Et, 1°) Jeanne Françoise Pauline SIMONET, épouse de Jean Baptiste Gabriel DUBOIS, propriétaire, demeurant à Clamecy. 2°) DUBOIS. 3°) PESCHERY, propriétaire, dmeurant à Champagne, commune de Metz-le-Comte. 4°) Auguste SEURAT, propriétaire demeurant aux Brosses, commune d'Anthiou. 5°) MORLÉ. Marie Caroline MORLÉ, en son vivant épouse d'Edme André PENT, propriétaire, ayant demeurée à Champagne, commune de Metz-le-Comte. Le tribunal statue sur un faux en écriture, concernant le testament. Tampon du timbre. Tampon encre de Me Th.STAUB, huissier à Clamecy, (Nièvre), et de Me MICHEL, avoué même commune. Document relié par couture. Joint au document une feuille libre "Assignation".
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39201 - DUBOIS ( Propriétaire )
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Localisation : Clamecy / Année : 1882
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement concernant une opposition sur ordonnance d'envoi en possession, de la succession de Marie Caroline MORLÉ, épouse de Pierre EDME André PEUT, propriétaire demeurant Champagne, commune de Metz-le-Comte. Mention de constation sur les écritures et signatures du testament. D'une part: Gabriel DUBOIS, propriétaire, époux de Pauline SIMONNET, demeurant Clamecy, ayant Me DUMONTEIL comme avoué; Simon PECHERY, propriétaire demeurant Champagne, même commune. D'autre part: 1°) Jacques DUBOIS, propriétaire demeurant même commune. 2°) Auguste SEURAT, propriétaire demeurant Aux Brosses, commune d'Anthiou. 3°) Célestine SEURAT, épouse de Philippe DENIS, demeurant à Chevanne-Changy. 4°) Philippes DENIS, propriétaire, demeurant à Chevanne-Changy, époux de Célestine SEURAT. 5°) mARIE seurat, épouse de Jean MORLÉ, demeurant Aux BROSSES, commune d4Anthiou. 6°) Jean MORLÉ, propriétaire, même commune, époux de Marie SEURAT. Joint au document plusieurs copies. Tampon encre de Me MICHEL, avoué à Clamecy. Voir document n°39200.
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39200 - MICHEL ( Avoué )
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Localisation : Clamecy / Année : 1882
Type d'acte : Réquisition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Signification de réquisition d'exécution faite à Auguste SEURAT, propriétaire demeurant Aux Brosses, commune d'Anthiou. Ainsi que pour Jacques DUBOIS, propriétaire demerant à Champagne, commune de Metz-le-Comte et Célestine SEURAT, épouse de Philippe DENIS; Marie SEURAT, épouse de Jean MORLÉ, demeurant Aux Brosses, même commune. Pour Me MICHEL, avoué près le tribnal de Clamecy, demeurant 23, place du Grand Marché. Lequel ayant est conseiller de Jeanne Pauline Françoise SIMONET, épouse de Jean Baptiste Gabriel DUBOIS, propriétaire demeurant à Clamecy. Contre, Jacques DUBOIS, propriétaire demeurant à Champagne, commune de Metz-le-Comte. 2°) Auguste SEURAT, propriétaire demeurant Aux Brosses, commune d'Anthiou. 3°) Dame SEURAT, épouse de Philibert DENIS, demeurant commune de Saint-Pierre-du-Monts à Chevanne-changy. 4°) Marie SEURAT, épouse de Jean MORLÉ, demeurant Aux Brosses, commune d'Anthiou. Tampon du timbre. Tampon encre de Me MICHEL, avoué à Clamecy.
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35928 - GRESLE ( Propriétaire )
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Localisation : Taconnay / Année : 1881
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 26 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Anne MONSINJON, épouse en premières noces de Jean CHAUVE. Ayant de ce mariage, deux enfants, Jeanne CHAUVE, femme de Étienne Guillaume GRESLE, propriétaire, demeurant commune de Neuville. Anne MONSINJON, épouse en secondes noces, Claude GRESLE. Duquel, elle eut deux autres enfants, Marie GRESLE, femme de Jean Charles JACOB, propriétaire, demeurant à Taconnay et Berthe GRESLE. Autres noms cités, Philibert Auguste SEURAT, propriétaire, époux de Madeleine CHAUVE, demeurant aux Brosses. Pierre Alexandre DOUZERY, propriétaire, et Laurent GOBY, sabotier, demeurant à Brinon, tous deux témoins requis. Acte de Me GUENEAU, notaire à Clamecy (Nièvre). Tampons du timbre et du notaire. Document relié.
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37558 - DUBOIS ( Propriétaire )
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Localisation : Metz-le-Comte / Année : 1881
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du Tribunal Civil de Première Instance à Clamecy, département de la Nièvre. Concerne l'authenticité du testament pour la succession des biens, de Marie Caroline MORLÉ, épouse de Pierre Edme André PEUT, propriétaire, demeurant de son vivant à Champagne, commune de Metz-le-Comte. Contre, Jeanne Pauline Françoise SIMONET, épouse de Jean Baptiste Gabriel DUBOIS, propriétaire, demeurant à Clamecy. Autres noms cités, Jacques DUBOIS, propriétaire, demeurant à Champagne, commune de Metz-le-Comte. Auguste SEURAT, propriétaire, demeurant aux Brosses, commune d'Authiou. Célestine SEURAT, épouse de Philippe DENIS, demeurant à Petit-d'Avion, commune de Saint-Pioerre-du-Mont. Marie SEURAT, épousede Jean MORLÉ, demeurant aux Brosses. Nombreux autres noms. Tampon de Me MICHEL, avoué, demeurant à Clamecy. Tampon du timbre.
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39280 - CREST ( Propriétaire )
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Localisation : Brinon-sur-Beuvron / Année : 1877
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Certificat de la conservationdes hypotyhèques de Clamecy. Pour la radiation de l'inscription qui était prise au profit d'Étienne Gabriel CREST, propriétaire à Brinon-sur-Beuvron. Contre Ambroise Pierre PAJOT et Jeanne GRESLE, son épouse. Tous deux demeurant à Taconnay, commune de Neuville. Tampon du timbre. Voir document n°39273.
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39273 - Pajot ( Gendarme )
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Localisation : Selongey / Année : 1875
Type d'acte : Accord pour mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Accord pour mariage. Pour l'union de Léonard Antoine PAJOT, gendarme à pieds, demeurant à Selongey, arrondissement de Dijon, Côte-d'Or. Et Marie Louise BREDEAU, demeurant à Taconnay chez ses parents. Autres noms cités: Jean Baptiste DREDEAU, propriétaire, époux de Marie BREDEAU, demeurant à Taconnay, commune de Neuville, père et mère de la future; Pierre Gabriel PAJOT, propriétaire et son épouse Anne BARON, propriétaire demerant même commune, père et mère du futur épux; Jacques BEAUNIER, menuisier et Germain JACOB, limonadier, demeurant Brinon. Tous deux témoins appelés. Signatures lisibles: JACOB; GUENEAU; PAJOT; BEAUMIER; BREDEAU. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GUENEAU, notaire à Brinon, arrondissement de Clamecy, (Nièvre). Tampon encre du notaire et du juge de Brinon. Voir document n°39280.
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39243 - BREDEAU ( Débitant de boissons )
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Localisation : Taconnay / Année : 1874
Type d'acte : Demande d'autorisation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Demande d'autorisation au Préfet de l'arrondissement de Clamecy. Pour vendre des boissons à l'occasion de fête et de noces. Par BREDEAU, débitant de boissons, demeurant à Taconnay, canton de Brinon. Tampon du timbre et autre tampon encre de la Mairie. Voir document n°39246.
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39246 - BREDEAU ( Cultivateur )
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Localisation : Taconnay / Année : 1872
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
État sommaire de quatre inscriptions d'hypothèques, au bureau de Clamecy. Contre Jean Baptiste BREDEAU, cultivateur demeurant à Taconnay, commune de Neuville. Tableaau des créanciers. Noms cités: Marie BRUAUDET, épouse LAMOUILLÈRE, demeurant à Clamecy; Anne BRUAUDET, veuve BART, DEMEURANT À tACONNAY, ET pIERRE BRUAUDET, propriétaire, même commune; Léonard PAJOT et Julie MITHOU, son épouse, même commune; Marie Alexandre, veuve RENAULT. Tampon du timbre. Voir document n°39243.
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37103 - BREDEAU ( Farinier )
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Localisation : Taconnay / Année : 1870
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du Tribinal Civil de Première Instance de Clamecy. Concernant succession. De Jean BREDEAU (père), farinier demeurant à Taconnay. Contre les enfants BREDEAU, 1°) Louise BREDEAU, épouse de Edme SIMONNET, conducteur de bâteau. 2°) Marie BREDEAU, épouse de Benjamin BRESSANGE, propriétaire, demeurant à Varzy. 3°) Marie BREDEAU, et Louis BREDEAU, demeurant au Moulin de Chaugy, commune de Neuville. Autre nom cité, Achille PAIGNON, propriétaire à Saint-Pierre-du-Mont (?). Tampon du timbre. Me Louis Jules BEZOU, avoué, avocat de BREDEAU (père). Documents reliés. Voir 36909, 36915, 36993, 36994, 37028.
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38749 - MASSON ( Commerçant )
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Localisation : Beuvron / Année : 1866
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du Tribunal de commerce de Clamecy, (Nièvre). Entre, Jean MASSON, commerçant, demeurant à Beuvron, ayant Me GAUDINOT, comme avocat. Et Claude GRESLE, meunier et commerçant à Tannay, demeurant au moulin du Foulan, commune de Chevannes-Changy. Ainsi que Ambroise PAYOT, commerçant, demeurant à Taconnet. Concerne un billet à ordre, souscrit par GRESLE, au profit de PAYOT, payable chez LOUCHAIN, aubergiste à Tanney. Ce billet est ensuite passé à MASSON. Tampon du timbre.
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36327 - LAMOUILLÈRE ( Propriétaire et journalier )
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Localisation : Clamecy / Année : 1863
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terre, située audit lieu de BRIOU, commune de Neuville. Par, Pierre LAMOUILLÈRE, propriétaire et journalier, demeurant à Clamecy, époux de Marie BRUANDET. Acquéreur, Jean Baptiste BREDEAU, propriétaire, époux de Marie BREDEAU, demeurant à Taconnay, commune de Neuville. Autres noms cités, Philibert BRUANDET, père de Marie BRUANDET. Acte dressé par, Me GUENEAU, notaire à Brinon. Tampon du timbre. Tampon sec du notaire.
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37535 - PAJOT ( Propriétaire )
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Localisation : Courcelles / Année : 1859
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereau de créance collé à l'obligation. Obligation au profit de Jean CHAUVE, demeurant à courcelles, commune de Brinon. Contre Jean Gabriel PAJOT, propri"taire demeurant à Taconnay, commune de Neuville, époux de Anne BARON. Autres noms cités, Me BARLEMOND, notaire à Brinon, arrondissement de Clamecy. Tampon du timbre.
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37699 - PAJOT ( Cultivateur )
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Localisation : Taconnay / Année : 1857
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation. Par Pierre PAJOT, cultivateur, époux de Madeleine CHAMBON, demeurant à Taconnay, commune de Neuville. Pour le créancier, Louis PARNIER fils, cultivateur. Autres noms cités, Jean MAUFAY, menuisier, demeurant Brinon (?). Me BOURGOIN, notaire à Brinon-les-Allemand (?) (Nièvre). Clémence Constance PIVRAY, fille de Étienne PIVRAY, épouse de Auguste RENAULT, rentier, demeurant à Clamecy. Voir autres noms cités. Tampon du timbre.
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37531 - SEURAT ( Cultivateur )
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Localisation : Metz / Année : 1853
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès verbal sur la demande de Claude SEURAT, cultivateur, demeurant à Champagne, commune de Metz. Lequel sollicite conseil et consentement, à son père, Pierre Claude SEURAT, laboureur propriétaire, époux de Marie COUGNOT. Pour son mariage avec Marie Madeleine Stéphanie DUBOIE, fille de Jean Baptiste DUBOIS, propriétaire, époux de Marie MORLÉ, demeurant au Moulin de Cognot, commune de Metz. Autres noms cités, Me BARLEMONT, notaire à Brinon, arrondissement de Clamecy (Nièvre). Jean Pierre MOUGNE, adjoint au maire de Chevanne.Claude MOREAU, serrurier, demeurant même commune, témoins appelés. Signatures lisibles, SEURAT, MOUGNE, MOREAU, BARLEMONT. Tampon du timbre.
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37028 - DUPONT ( Propriétaire )
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Localisation : Authiou / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre, située à la Riole, commune de Authiou. Par Marie Anne BREDEAU, épouse de Jean BREDEAU, propriétaire demeurant à Authiou. Acquéreur, Jean BREDEAU, propriétaire demeurant audit lieu, "Des Brosses", commune d'Authiou. Autres noms cités, Philibert et Anne BREDEAU, (père et mère), demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BARLEMONT, notaire de Clamecy. Signature lisible, PARLEMONT. Voir document n°36909, 36915, 36993, 36994.
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37116 - MONSINJOU ( Propriétaire )
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Localisation : Authiou / Année : 1846
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Plainte pour outrage. Assignation à comparaître. Contre Pierre Claude SEURAT, propriétaire demeurant "Aux Brosses", commune d'Authiou. Par Nicolas MONSINJON, propriétaire, demeurant commune d'Authiou. Autre nom cité, Jean Pierre DUBOIS, huissier pès du Tribunal de Clamecy. Tampon du timbre.
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35827 - SEUROT ( Propriétaire )
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Localisation : Varzy / Année : 1843
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation, (emprunt pour rembousement de dettes) par Pierre Charles SEURAT, propriétaire, et son épouse, Françoise BREDEAU, demeurant aux Brosses, commune de d'Authion. Prèteur, Pierre Charles JOFFRON, huissier, demeurant à Clamecy. Cachet du notaire. Tampon du timbre. Acte de Me DERVAULT, notaire à Varzy. Document relié.
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35837 - CHAMBON ( Propriétaire )
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Localisation : Grenois / Année : 1842
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente (et quittance) de terre et grange situées sur le territoire de Neuvilles. Par Claude CHAMBON, propriétaire, veuf de Marie PAJOT, demeurant à Grenois. Pour Léonard GARSEAU, son beau-frère, propriétaire, demeurant au Hameau de Taconnay. Autres noms sités, Anne CHAMBON, fille de Claude CHAMBON. Pierre PAJOT, propriétaire, demeurant à Taconnay. Thomase PAJOT, épouse de Pierre BARON, propriétaire, demeurant à Taconnay. Jean PAJOT, cordonnier, demeurant à Clamecy. Tampon du timbre. Document relié.
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36998 - CAMURAT ( Propritaire )
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Localisation : Grenois / Année : 1837
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre, située commune de Grenois. Par Claude CAMURAT, propriétaire, demeurant à (Hubans) Grenois. Acquéreur, Jeanne GARCEAU, veuve de Antoine BARON, propriétaire demeurant à Tacinnay, commune de Neuville. Mandataire de Marie, Anne, geneviève, et Marie BARON, ses quatre enfants. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BARLEMONT, notaire à Brinon, arrondissement de Clamecy. Signature lisible, BARLEMONT.
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36997 - PAJOT ( Cordonnier )
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Localisation : Clamecy / Année : 1837
Type d'acte : Ventes - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Ventes de pièces de terre, situées audit lieux, "Aux Renaudes", commune de Hubans, et une pièce de terre en vigne, commune de Neuville. Par Jean PAJOT, cordonnier propriétaire demeurant à Taconnay. Acquéreur, Pierre PAJOT, propriétaire demeurant même commune. Autres vente de terre, situées commune de Neuville. Par 1°) Jean PAJOT, cordonnier, demeurant à Clamecy. 2°) Pierre BARON, propriétaire, époux de Thomasse PAJOT, demeurant à Taconnay. 3°) Léonard GARCEAU, propriétaire, époux de Anne PAJOT, demeurant à Saint-Martin, commune de Neuville. 4°) Pierre PAJOT, propriétaire, demeurant à Taconnay. 5°) Jean Baptiste PAJOT, propriétaire, demeurant même commune. Autre acquéreur, Antoine BARON, propriétaire, demeurant à Taconnay. Acte dressé par Me BARLEMONT, notaire à Brinon, arrondissement de Clamecy. Voir document n°36978.
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36993 - AIGNAULT ( Propriétaire )
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Localisation : Clamecy / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente et quittance, d'une pièce de terre. Par Jacques AIGNAULT, propriétaire, demeurant à Clamecy. Acquereur, Jean BREDEAU (fils de Paul), propriétaire, époux de Marie CONIN, demeurant au Hameau de Taconnay, commune de Neuville. Tampon du timbre. Acte dressé par Me DUPRILOT, notaire demeurant à Brinon-les-Allemand (Nièvre). Voir document n°36909, 36915, 36994.
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36989 - PAJOT ( Propriétaire )
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Localisation : Taconnay / Année : 1835
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Donation entre-vifs. Partage d'un corps de bâtiment, en plusieurs lots, situé à Taconnay. Par Pierre PAJOT, propriétaire, époux de Magdelaine MITTON, demeurant au hameau de Taconnay, commune de Nenville. Pour leurs enfants; 1°) Marie PAJOT, épouse de Claude CHAMBON, propriétaire demeurant à Grenois. 2°) Anne PAJOT, épouse de Léonard GARSEAU, propriétaire, demeurant à Taconnay. 3°) Pierre PAJOT, propriétaire, demeurant même commune. 4°) Thomase PAJOT, épouse de Pierre BARON, propriétaire, demeurant même commune. 5°) Jean PAJOT, cordonnier, demeurant à Clamecy. 6°) Jean Baptiste PAJOT, propriétaire, demeurant à Taconnay. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Baptiste Louis Étienne DUPRILOT, notaire à Brinon-les-Allemads, (Nièvre). Voir document n°36978, 36997.
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21404 - SERVOLLE ( propriétaire )
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Localisation : F - Nièvre - Monceaux-le-Comte / Année : 1833
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Etablie par Jean SERVOLLE père, propriétaire à Montceaux-le-Comte, avec maître BRISSON, avoué à Clamecy, concernant acte de vente entre Nicolas GOBY, tisserand, époux de Magdelaine CHARTON, demeurant à Tonnay, François CHARTON, laboureur audit Monceaux, Dominique CHARTON, tisserand audit lieu, etc. On cite d'autres noms.
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39091 - MERLAUD ( Propriétaire )
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Localisation : Corvol-d'Embernard / Année : 1831
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Sommation à la requête de Jean MERLAUD; Étienne MERLAUD, Bernard MOUAGNE(?), et Pierre ANDRÉ. Tous propriétaires demeurant à Corvol-d'Embernard. Sommation de l'huissier Jean Pierre AUBUIS, près le tribunal civil de 1er instance à Clamecy. Contre Jean BREDEAU, sabotier, demeurant à Taconnay, commune de Neuville. Enregistrement de l'acte fait à Brinon (le 1er janvier 1831). Tampon du timbre. Voir document n°39088.
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