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39441 - MORTAS ( Propriétaire )
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Localisation : Coole / Année : 1879
Type d'acte : Nomination de tuteur - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Avis de parents sur la nomination d'un nouveau tuteur au mineur NICAIRE, de Coole, par suite du remariage de la mère. Sur une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Pour la requérante, Juliette Sédulie MORTAS, âgée de 30 ans, veuve en premières noces de NICAISE Eugène Hormisdas, et femme en deuxièmes noces d'Adolphe MORTAS, propriétaire, demeurant à Coole. Laquelle dame est mère de Gustave Léonce NICAISE. Autres noms cités: Pierre Étienne NICAISE, 61 ans, propriétaire demeurant à Saint-Quentin-sur-Coole, aïeul du mineur, nommé subrogé tuteur. Autres noms cités côté paternel: Charles Édmond, âgé de 30 ans, marchand de vins à Cogny-aux-Boeufs, oncle par alliance; Auguste NICAISE, âgé de 53 ans, propriétaire demeurant à Saint-Quentin-sur-Coole, grand oncle. Autres noms côtés maternel: Denise GAUTHIER, veuve Léonide MORTAS, âgé de 54 ans, propriétaire à Coole, aïeul du mineur; Georges Louis NOBLET, âgé de 62 ans, propriétaire à Le Meix-Tiercelin, grand oncle, (en remplacement de la veuve GAUTHIER Léon, bisaïeul du mineur, dispensé). Signatures lisibles: Juliette MORTAS; Adolphe MORTAS; A. NICAISE; Denise NOBLET-MORTAS; GAUTHIER; BATTELIER et COURTIN. Tampon du timbre.
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38318 - RUITTON ( Cultivateur )
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Localisation : - - Limonest / Année : 1873
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereau de créance, inscription au bureau des hypothèques de Lyon. Au profit d'André RUITTON, cultivateur, demeurant à Limonest, au lieudit de Mathias. Contre, 1°) Claudine BRUNIER, veuve de Claude DENIS, propriétaire, demeurant Dardilly. 2°) Claude DENIS, maçon. 3°) André DENIS, cultivateur, demeurant au lieudit du Cogny, et Joséphine DENIS, accoucheuse, Tous demeurant commune de Dardilly. Tampon du timbre. Tampon de compte du conservateur, à l'inscription au bureau des hypothèque de Lyon.
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38017 - ARQUILLÈRE ( Instituteur )
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Localisation : Cogny / Année : 1866
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage, entre Jean Louis ARQUILLÈRE, instituteur, demeurant commune de Cogny, (Rhône). Fils de JeanBenoit ARQUILLÈRE, tisseur en mousseline, et de Marie Anne ANDRÉ, brodeuse en mousseline, demeurant à Sainte-Colombe, canton de Néronde, département de la Loire. Et la future épouse, Françoise CATHELAND, demeurant à Cogny. Fille de Jean Pierre CATHELAND, et de Françoise SOUSY (de son vivant), propriétaire cultivateur, épouse en secondes noces de Jean Marie SAVIGNY, cultivateur, demeurant Cogny. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par M. LEPIN, notaire à Villefranche. Document relié.
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37463 - CHARDONNAIT ( Cultivateur )
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Localisation : Pommiers / Année : 1834
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage. Entre, Antoine CHARDONNAIT, cultivateur, demeurant en la commune de Pommiers, fils de Jean CHARDONNAIT, et de Marguerite DUBOIT. Et la future épouse, Jacqueline DONNET, fille de Julien DONNET, aubergiste, demeurant à Limonest, et de Marie DUBOST. Autres noms cités, Jacqueline ORION, veuve de Jean Marie DUBOST, demeurant à Cogny, ayeule de la future épouse. Marguerite DUBOST, épouse d'Antoine GAGNIÈRE, tante de la future. Pierre CHARDONNAIT, demeurant Pommiers, cousin du futur. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône, et Me DUCRUET, notaire à Lyon. Tampon à sec de Me JOANNARD.
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