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5 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
40535 - FOURNOT ( Propriétaire )

Localisation : Combeaufontaine / Année : 1855
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre les enfants FOURNOT, des immeubles situés sur Chaux-les-Ports, sur Conflandey et sur Amoncourt. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: ROUSSELET; CAMUS; DERIOT; CHEVENET; VERNEREY; FAIVRE; JACQUES; GUENOT; LASSEY; BIOT; QUILLEMOT; MOURAND; MARLET; CHOPITEL; MENNETRIER; JACOUTOT; LACOUDAIRE; CHEVASSU; RICHARD; PRETOT; LANONE; CAULOTTE; VERDOT; RIGOULOT; MOUREAUX; LANEY; SILLON; LARDONS; BOURGOIN; NOLOT; GUENOT; BOUGEOT; MICHEL; FUNNEREY; PION; BELCAN; MONREY; LANGLOIS; DANY; JACQUEMIN; CHEVENEL; DÉRIOT; GARGOUILLET; DURGET; GROS; GEORGES; GUY; GROSEILLE; NOIROT; MAUSSINE; PIROULÉ; JACQUEMARD; BERNET; BLENCHOT; BION; VAUCHOUX; BOUVIER; NONOTTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
40538 - FOURNOT ( rentière )

Localisation : Combeaufontaine / Année : 1855
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation effectuée suite au décès se Nicolas-Joseph FOURNOT, en son vivant notaire à Combeaufontaine, et époux de Jeanne-Catherine ROUSSELET, propriétaire et rentière . Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: GRANDMAITRE; CARTERES; TORLEY; BELLEMONT; CHOPITEL; BILLOTEY; ESTIENNE; VALIECOURS; VILLARD; GRANVELLE; DE PROCHERAILLÉ; MOREL; MURGES; BOUVIER; BOURSETTE; BEAUNN; BOUTON; ATHENON; CHATENOIS; THOMAS; TÉROZ; PUERRIN; DARDENOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
6103 - JACQUINOT ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Saône - Confracourt / Année : 1779
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Etienne JACQUINOT et sa soeur Françoise JACQUINOT, femme de Nicolas CAREY (?), tous propriétaires à Confracourt. On nomme Pierre Gabriel GRANDMAITRE, notaire à Combeaufontaine, et autres.
6105 - GRANDMAITRE ( notaire )

Localisation : F - Haute-Saône - Combeaufontaine / Année : 1771
Type d'acte : Election - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Election des échevins et commis pour l'an 1771. On cite Pierre Gabriel GRANDMAITRE, notaire à Combeaufontaine. On nomme Joseph CHALMIN, ainsi que Thomas GOISSET, et plusieurs autres du bailliage de Vesoul.
6108 - TORTEY ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Saône - Combeaufontaine / Année : 1758
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François, Jean et Antoine TORTEY, frères, de Combeaufontaine, et Françoise PAROCQUY (?), veuve de Jean-François JACQUINOT. On cite d'autres noms.