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5 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
40153 - CHAUVENET ( Cultivateur )

Localisation : Meursanges / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au lieudit "En Lochotte", au finage de Pleuvey, à Jacques CHAUVENET, cultivateur demeurant à Meursanges; par François BOISSON, propriétaire demeurant à Chevigny, avec son épouse, Jeanne RANFER; ces pièces de terre ont été vendues avec garantie de tous troubles, évictions de dettes et d'hypothèques quelconques, et avec translation de tous droits. Acte dressé par Me BOUZERAND, notaire à Beaune. Document relié par coutures, composé de deux parties: La première (feuille A4-), est une inscription aux bureaux des hypothèques de Beaune, contre François BOISSON-RENFER, au profit de Adèle DEVULDER, marchande de charbon, demeurant à Beaune; La dite hypothèque légale frapperait tous les immeubles appartenant à monsieur BOISSON. la seconde, est l'acte de vente. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Signatures: BOISSON; CHAUVENET; GUIOD; BOUZERAND; IMMERY. Voir doc.40150.

20757 - DESPLAS ( filateur )

Localisation : F - Aude - Conques / Année : 1849
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre DESPLAS cadet, filateur à Conques, et Emile DURRE (ou DURRO ?), propriétaire à Nîmes. On nomme Jean-Pierre et Didier LUCET, père et fils, filateurs à Conques. On cite d'autres noms.

20758 - POLERE ( copropriétaire )

Localisation : F - Aude - Carcassonne / Année : 1830
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Barthelemy POLERE et Jean-Pierre LUCET, copropriétaires de la filature de laine de Conques, le premier résidant à Carcassonne, le second audit Conques. Concerne Jacques Marc Pierre GERMAIN, avoué à Carcassonne, Pierre DESPLAS, dit Cadet, propriétaire à Conques, et autres. Voir doc. 20757.

26547 - TARTAS de CONQUES ( Propriétaire )

Localisation : Mézin / Année : 1790
Type d'acte : Acte d'émancipation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Guilhaume TARTAS de CONQUES, fils de Jean-Baptiste TARTAS, ancien officier d'infanterie. On cite d'autres noms.

35630 - SAINT-MARI ( Propriétaire )

Localisation : Conques / Année : 1732
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Accord passé entre Cazar (Casar) Saint-Mari, Seigneur de Conques, demeurant à Conques, et Marie PERRIN, veuve de François DUPOUY, demeurant paroisse de Saint-Jean. Tampon de la ville de Bordeaux. Autre nom cité, Antoine DUBARRY, DAURONEDE, avocat, Joseph DUBARRY, demeurant La-Prade (?).