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23 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
41050 - VAUDAY ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Contrevoz / Année : 1930
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur la commune Contrevoz, par Claudin VAUDAY, propriétaire-cultivateur demeurant même commune avec son épouse Marie-Anaïs GOLLIAT. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: NEYROD; COCHET; CHEVILLARD; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

41222 - CURTELIN ( propriétaire )

Localisation : Contrevoz / Année : 1928
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte de décès au nom de Antoinette-Bonaventure CURTELIN, veuve de Pierre-André ROUSSON, à Lyon. Autre nom cité: CHEVALIER. Tampon de la mairie de Lyon. Tampon du timbre.

41078 - AGNIEL ( employé )

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1927
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre sur la commune de Contrevoz, par Anthelme-Marius AGNIEL, employé demeurant à Virieu-le-Grand avec son épouse Alice DONDÉ. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: LAPIERRE; MORARD; ROCHE; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

41281 - GAY ( Fermier )

Localisation : Contrevoz / Année : 1927
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation, au nom de Adrien-Antoine GAY, fermier demeurant à Contrevoz, avec son épouse Rosalie GUILLERMIN . Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: LAPIERRE; BISSON; COQUET; DAVID; CHEVILLARD; NOYRET; VALENTIN; CHARLIN; DUFOUR; JANTET; BLANC; LANDAT; ROMAN; FRANÇOIS; RIAUDET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

36536 - COQUET ( Propriétaire )

Localisation : Contrevoz / Année : 1926
Type d'acte : Bulletin de décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bulletin de décès (Imprimé). De Andréanne COQUET, épouse de Henri BISSON, fille de André COQUET et de Josephte MOYRET. Tampon de la mairie de Contrevoz. Voir document n°36523 et 36524.

36524 - BIESTA ( Employé d'usine )

Localisation : Lyon / Année : 1926
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pouvoir pour inventaire. Par Guillaume Toussaint BIESTA, employé d'usine, demeurant à Lyon. Pour son épouse, Joséphine Alphonsine COQUET, parente de Andréanne COQUET, femme de Henri BISSON, propriétaire, demeurant à Contrevoz. Tampon du timbre. Enregistrement fait à Virieu-le-Grand. Signature lisible, T. BIESTA.

36523 - BISSON ( Propriétaire )

Localisation : Contrevoz / Année : 1926
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente et conventions de baïl. Entre (le vendeur) Henri BISSON, époux de Andréanne COQUET, propriétaire, demeurant à Contrevoz. Et l'aquéreur, Adrien GAY, époux de Rosalie GUILLERMIN, fermier, demeurant même commune. Tampons, du timbre et de Marius MICHAUD, avoué, successeur deMe JARRE à Belley. Filigranr en date de 1922.

36504 - DUCLOS ( Cultivateur )

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1926
Type d'acte : Cahier des charges - Pap - A4 - 29 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Cahier des charges, concernant la succession de Auguste DUCLOS. Conflit d'intéret entre, Marie Louise PERSONNENI, veuve de Auguste DUCLOS, ménagère, demeurant à Virieu-Le-Grand. Et François RIGOTTAZ, propriétaire,demeurant à Proveyzieu, commune de Contrevoz, tuteur des enfants de DUCLOS-PERSONNENI. Juliette Antonia DUCLOS et Louise Antoinette DUCLOS. Un jugement est rendu autorisation la vente aux enchères des bâtiments et sols. Désignation en quatre lots. Ces biens sont situés sur le territoire de Saint-Martin-de-Bavel. Acquéreurs des adjudications, 1) Joseph Réney COMBAY, mécanicien, demeurant à LYON. 2) Marin Alphonse RICHARD, cultivateur, demeurant Saint-Martin-de-BAVEL. 3) Marins Frédéric MICHAUD, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, de personnes représentant le conseil de famille. Désiré RIGOTTAZ, employé des chemin de fer, cousin germain des mineures, ayant comme mandataire, Jules ARPARIN, coiffeur, demeurant à Virieu-le-Grand. Josette DUCLOS, veuve de Victor BRUNET, ménagère, demeurant à Druillat. Antonin FOLLIET, entrepreneur, demeurant à Virieu-le-Grand, parrain d'une des mineures. Louis CLERC, épicier, demeurant même commune, parrain de la seconde mineure. Tampon de l'acte de l'état civil. Autres tampons, de la conservation des hypothèques de Belley, du notaire Me Auguste MARCHAND. Timbre fiscal de 25 C. oblitéré. Une page jointe, sans texte, avec tampon du timbre et notification du nom de Mme veuve DUCLOS. Filigrane en date de 1922.

36515 - LAVOCAT ( Propriétaire )

Localisation : Pugieu / Année : 1925
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation et Partage. De 1) Louise GRILLAT, veuve de Claude LAVOCAT, propriétaire demeurant à Pugieu. 2) Anthelme LAVOCAT, cultivateur demeurant à Contrevoz. 3) Marie LAVOCAT, épouse de Anthelme MICHAUD, poseur aux chemons de fer, demeurant à Rossillon. 4) Marins Noël LAVOCAT, employé aux chemins de fer, demeurant à Ambérieu-en-Bugey. 5) Antoine Marins LAVOCAT, serrurier, demeurant à Meulan. 6) Anthelmie LAVOCAT, épouse de Marins DUBIEF, ouvrier en soie, demeurant à Tenay. 7) Marthe Cécile LAVOCAT, épouse de Philippe Maurice MICHAUD, employé aux chemoins de fer, demeurant à Autemare. 8) Gabriel MONNET, épouse de Pierre GENEVRIER, menuisier, demeurant à Lyon. Répartition des biens par lots tirés au sort. Joint au document, une petite note écrite au verso d'un formulaire imprimé. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre, du notaire, et du conservateur des hypothèques à Belley. Présence d'un timbre fiscal de 25c. Couverture catonné, avec l'adresse du notaire imprimée en bas de page. Document relié.

36602 - VERSAILLES ( Propriétaire )

Localisation : Rhône / Année : 1920
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un pré et d'un bois, sur les territoires de Rossillon et de Contrevoz. Par, 1° Joannès Marius VERSAILLES, époux de Marie Eugénie CHAVERNOZ, demeurant à Oulliris (?). 2° Alexis CHAVERNOZ, cultivateur, demeurant à Rouillon, veuf de Philomène PITTION. Acquéreur, Anthelme Eugénie VERNIER, sans profession, demeurant à Virieu-le-Grand. Fille de Françoise Philomène PITTION, et petite fille de Hippolyte PITTION. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons du notaire et du conservateur de l'inscription à Belley. Couverture cartonnée, coordonnée de l'étude du notaire imprimée en bas de page. Intéressant descriptif imprimé aux verso de la couverture.

26997 - TOURTOULON ( Propriétaire )

Localisation : Contrevoz / Année : 1920
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Laurence TOURTOULON, veuve SIMIEL, et Denis LAPIERRE, tous deux propriétaires à Contrevoz.

41056 - VAUDAY ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Contrevoz / Année : 1920
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre sur la commune de Contrevoz, par Claudins VAUDAY, propriétaire-cultivateur demeurant même commune, avec son épouse Marie-Louise GALLIAT. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: ARNOLD; MEYNIER; VERDANT; BARRIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

36571 - NEYROD ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Contrevoz / Année : 1910
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de succession des époux, NEYROD-DUBOIS. De Charles NEYROD, fils de Philippe Anthelme NEYROD, propriétaire cultivateur à Contrevoz, époux en premières noces de Claudine DUBOIS. Autres noms cités, Caroline NEYROD, fille de Marie Léonie NEYROD et de Charles Eugène NEYROD. Dans ce compte d'administration, il est a noter un nombre important de créanciers. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampon du notaire. Document relié. Couverture cartonnée avec les coordonnées imprimées du notaire, en bas de page. Tampon du timbre.

41069 - TÉTAZ ( Boulanger )

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1910
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'immeubles sur la commune de Contrevoz, par Jean-Marie TÉTAZ, boulanger demeurant même commune. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: FOLLIET; HÔTE; GIRAUD; VALLIER; RAYMOND; JANIN; GENION; SIMON; BODONAT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

27004 - PERRODY ( Rentière )

Localisation : Contrevoz / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marie PERRODY, rentière à Contrevoz, veuve de Joseph Henri RAVIER, et Charles SIMIEL, tailleur de pierres à Tenay. On cite d'autres noms.

41311 - BISSON ( sans profession )

Localisation : Contrevoz / Année : 1901
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation, au nom de Henri-Jacques-André BISSON, sans-profession demeurant à Contrevoz avec son épouse Andréanne COQUET. Acte dressé par Me BIGOT, notaire à Rossillon. Autres noms cités: RIGON; MATHIAS; FAUDEUR. Tampon du notaire BIGOT.

36527 - PANSU ( Notaire )

Localisation : Bourg / Année : 1900
Type d'acte : Note de frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Note de frais. De Me PANSU, notaire à Bourg. Concernant les frais occasionnés par la rédaction d'actes et formalités, pour Joseph NOYRET, propriétaire à Contrevoz. Tampons, du timbre et du notaire. Filigrane en date de 1900.

26881 - VAUDAY ( Tripier )

Localisation : Lyon / Année : 1896
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, d'une part, les frères François VAUDAY, tripier à Lyon, et Claudius VAUDAY, tailleur d'habits à Contrevoz, et, d'autre part, Charles SIMIEL, porpriétaire et tailleur de pierres à Contrevoz. On cite d'autres noms.

41236 - CASTIN ( propriétaire )

Localisation : Contrevoz / Année : 1893
Type d'acte : vente - Pap - A4 - pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un bâtiment servant d'habitation et d'un mas en nature pré et jardin sur la commune de Contrevoz, au nom de Charles-Léon CASTIN, propriétaire demeurant à Contrevoz, avec son épouse Séraphie DURAND. Acte dressé par Me Émile CHARVIEUX, notaire à Rossillon. Autres noms cités: ROUSSON; LAGER; PÉLISSIER; BOUVIER; CLERC; CHARVIEUX; JACQUET; GALLEY; MAZOYER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire CHARVIEUX.

41211 - COGNET ( ménagère )

Localisation : Contrevoz / Année : 1892
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belley, au nom de Andréanne dite Jeanne COGNET, ménagère demeurant à Contrevoz. Autres noms cités: BIGOT; BISSON; GOY; SANTON. Tampon du timbre. Tampon du notaire BIGOT et tampon du greffe.

25295 - SIMIEL ( Ouvrier terrassier )

Localisation : Tenay / Année : 1857
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Paul SIMIEL, ouvrier terrassier à Tenay, né de père et mère inconnus (voir doc. 25285 concernant son fils), d'une part, et, d'autre part, Catherine RAVIEZ, fille de Jean Marie RAVIEZ et de Benoite GENAND, cultivateurs à Contrevoz. On cite d'autres noms.

36593 - HUMBERT ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Contrevoz / Année : 1857
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Testament. 1) Entre François HUMBERT, propriétaire cultivateur, demeurant à Contrevoz, né de père et de mère inconnu. Et Françoise ORSET, fille de Anthelme ORSET et de Catherine LACOMBE, propriétaire cultivateur, demeurant à Virieu-le-Grand. 2) Testament de Claude HUMBERT, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Pour ses héritiers, 1) Joseh HUMBERT, (son neveu), propriétaire, demeurant à Virieu-le-Grand. 2) Petits neveu et nièce, fils et fille de Sébastien HUMBERT, même commune. 3) Melle DE BONS, fille de son frère François HUMBERT. Son frère François DE BONS. 4) Joseph ORSET. Autres noms cités, Félix PÉLISSON, Hyppolite VERCHÈRE, Charles COCHET, Benoît DURAND. Tous quatre témoins instrumentaires, demeurant même commune. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par Me Henri GUYON, demeurant à Virieu-le-Grand.

26996 - RAVIEZ ( Cultivateur )

Localisation : La Burbanche / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean-Marie RAVIEZ, dit Baron, cultivateur aux Hôpitaux, commune de La Burbanche, et Louis LAPIERRE et son fils Louis LAPIERRE, propriétaires cultivateurs à Contrevoz. On cite d'autres noms.