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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
23919 - GREMION ( Cultivateur )

Localisation : Corcelle-Mieslot / Année : 1867
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Claude GREMION, cultivateur à Corcelle-Mieslot, et Jeanne Claude CARDOT, veuve PORTIER, demeurant à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.
44453 - VASSELET ( )

Localisation : Corcelle-Mieslot / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François VASSELET, demeurant à Corcelle-Mieslot. Autres noms cités : JEANNIN; FOILLENOT. Tampon du timbre.
43973 - PEQUIGNOT ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Corcelle-Mieslot / Année : 1850
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente à réméré au nom de Henry-Joseph SALLET, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelle. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités: PEQUIGNOT; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
23896 - ROBILLIER ( Cultivateur )

Localisation : Corcelle-Mieslot / Année : 1846
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean ROBILLIER, cultivateur à Corcelle-Mieslot, époux de Claire GANDILLOT, et Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.