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44314 - SAPALY ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Corcelles / Année : 1910
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Claude SAPALY, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : DUSSUD; BOISSEAU; DUCOTE; PALAIS; DESCOMBES; DEPARDON; MATHOURET; DORIS; HARDY; BERAS; PERESME; BOISSON; PYRET; CONCHON; DRACÉ; ORSEL; LAFAY; VILLARET; REISSIER; VILLARD; AUFFRANC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44249 - SAPALY ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Corcelles / Année : 1907
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 19 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Claude SAPALY, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : DUMONT; MARTHOURET; PALAIS; HARDY; BERAS; DORIS; PYRET; BOISSEAU; RATIVEL; LAFAY; BOISSON; DESCOMBES; REISSIER; ECHALLIER; BOINTON; MERCEY; VILLARET; CONCHON; VITTAREL; AUFFRANT; DEPARDON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44313 - SAPALY ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Corcelles / Année : 1906
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Claude SAPALY, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : BOISSEAU; REISSIER; ESCHAILLER; VILLARET; HARDY DE TRACÉ; BOISSON; ROMANÈCHE; PALAIS; PYZET; DEPARDON; MARTHOURET; RASIVET; CHAFFAUJOU; LAFAY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44647 - CATTIN ( charpentier )
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Localisation : Corcelles / Année : 1901
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation au nom de Jean CATTIN, charpentier demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : LIARD; BRAILLON; LESCHÈRE; CARRON; BIVANEAU; BEUGNET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44278 - DEPARDON ( cultivateur )
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Localisation : Corcelles / Année : 1899
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Jean DEPARDON, cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : FEZZY; FARFOUILLON; BOINTON; MERCEY; CONSTANT. Tampon du timbre.
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44277 - DEPARDON ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Corcelles / Année : 1896
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente au nom de Jean DEPARDON, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : JAMBON; BRESSILLON; PETRAU; GAY; CHARRIN; PUZIN; PERRY; MONTAUTEINE; DOUCEY; BAILLY; BAUMOND; MULSANT; MAZOYER; DEFRANCE; MELINAUD; BARRAUD; LESCHERRE; CARRON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44251 - CALLOT ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Corcelles / Année : 1895
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation au nom de Victor-Émmanuel CALLOT, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : REISSIER; LAMBERT; GUIQUIN; BOINTON; MERCEY; CONSTANT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44673 - DEPARDON ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Corcelles / Année : 1895
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Jean DEPARDON, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : MELINOND; BRESSILLON; BARRAUD; DOUCEY; CARRON; MERCEY; POMMERUEL; GOBET; BUEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44680 - DEPARDON ( cultivateur )
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Localisation : Corcelles / Année : 1894
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Jean DEPARDON, cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : FERRY; PUZIN; BOINTON; MONTANTEME; CHARRIN; BAILLY; CARRAUD; GUINCHAY; MICHELON; BUEY. Tampon du timbre.
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44679 - DORY ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Corcelles / Année : 1893
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Jean-Baptiste DORY, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : ROLLET; DUBOST; ZANARA; LABOURNEL; DOUCEY; GUILLERMIN; LESCHERRE; CARRON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44266 - DEPARDON ( cultivateur )
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Localisation : Corcelles / Année : 1891
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Obligation au nom de Jean DEPARDON, cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : CHARRIN; MORGELON; BAILLY; LARGE; MAZOYER; AULSANT; CHARRIN; NORGELET; DUTRÈVE; POMMENEL; PETRAN; GAY; DULAC; MULSANT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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40595 - DARD ( Propriétaire )
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Localisation : Corcelles-les-Monts / Année : 1872
Type d'acte : Acte exécutoire d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
A la requête de François DARD, propriétaire demeurant à Corcelles-les-Monts, l'huissier BLANC, s'est rendu au domicile de Jean ROUX, pour défaut de paiement. Acte dressé par l'huissier auprès du tribunal civil de Dijon, Gabriel-François BLANC. Autres noms cités: ROGER; ROY; MOITOIRET. Tampon du timbre.
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44235 - MICHET ( propriétaire )
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Localisation : Corcelles / Année : 1872
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 19 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Liquidation et partage de biens immobiliers au nom de Marie-Pierrette-Uranie MICHET, propriétaire demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : LAROCHE; PAILLASSON; AYNES; CONDEMINAL; NUGUES; MAZOYER; REVILLON; BERTHIER; DUTANT; MIODET; GEOFFROY; FOMBONNE; COTIN; VEYLE; FOILLARD; THORIN; CROZET; DEPARDON; RENAUD; JANSE; GACHOT; VATON; DUPLAN; BAGUI; BERGERON; MOREL; MAROT; DUMOULIN; BERAZ; MALLEIN; RAESET; LESCHERRE; LACROIX; MEFFRET; DESVARENNES; MERAS; JOUBERT; OLLIER; REMOND; BILLET; BERIER; CATON; LAUNIER; AUBIGNAT; DESCOMBES; COZET; BOURGEOIS; VATOUX; LAROZÉ; VALLAT; LORET; GUEPY; VILLIÉ; MONIN; MEUNIER; VALLET; DUPONT; DUCHAINE; CROPPY; BETICARD; DEPARDON; BALOFFIER; MAXE; BUTILLON; MAZOYER; ROCHETTE; PECLET; GEOFFROY; BERTHIER; MAJOURNAT; FOREST; REVILLON; LAPIERRE; CARRICHON; BOGUILLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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40005 - BIANCHI ( Platrier )
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Localisation : Lyon / Année : 1864
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Convention de mariage entre, Florian Raphaël BIANCHI, ouvrier platrier, demeurant à Lyon, 29 rue de Thomassin, et en cette période, 9 rue Champier. Fils de Jacques BIANCHI et de Marie GELIMBERTE, tous deux décédés à Varèse (Lombardie). Et la futur épouse, Marie Françoise Adélaïde ROUGENET, passementière, demeurant à Lyon, 29 rue Thomassin. Fille de Jean Claude ROUGENEY, décédé, cultivateur à Corcelles. Acte dressé par Me Claude Benoît CURTY, notaire à Lyon. Tampon du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.
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38967 - REBILLARD ( Négociant )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1857
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Extrait du registre des inscriptions d'hypotuèques du bureau de Louhan. Au profit de Charles Jules Athur REBILLARD, négociant, demeurant à Chalon-sur-Saône, époux de Marie Félicité DUCLOUX. Contre, Émile REBILLARD, frère, propriétaire à Lessard-en-Bresse. Autres noms cités, Me MASSON, notaire à Chalon-sur-Saône. Auguste MASSON FOURNIER, propriétaire à Corcelles-les-Arts. Me FOUVÈZE, notaire à Chalon-sur-Saône. DRUARD, frère, négociant, même commune. Tampon du timbre. Voir doc. n°38968.
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44656 - CHASSANJON ( )
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Localisation : Corcelles / Année : 1833
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte de décès au nom de Catherine CHASSANJON, demeurant à Corcelles. Autres noms cités : DUPALAIS; FONTENAS; BELICARD; LAROCHE; COURNISSON. Tampon du timbre.
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35062 - ( )
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Localisation : Saint-Ythaire / Année : 1807
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre, Benoit HAINAUD (?), propriétaire cultivateur, demeurant Corcelles, et Hugues MARTIN, cultivateur, habitant Saint-Ythaire. Autres noms cités, CHEVALIER, notaire à Sailly, Claude MONTÉGUT dit Billebeaud, BERNARD.
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20787 - ? ( ? )
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Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1807
Type d'acte : Contributions - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Expertise après arpentage pour contribution foncière des communes de Corcelles-les-Monts, Gissey-sur-Ouche, Marliens, Noiron-lès-Citeaux (?), Périgny-lès-Dijon (?), Poiseul-les-Saulx, Quétigny, Saint-Apollinaire, Savouges, Villers-Rotin, Cuiserey, Arçon (?), Belleneuve, Savolles. Document en partie imprimé.
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3531 - MATTHIE de CORCELLES ( bourgeois noble )
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Localisation : F - Vosges - Neufchâteau / Année : 1681
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne, entre autres, les sieurs Jonas et Abraham et feu Abraham MATTHIES de CORCELLES, bourgeois de Neufchâtel. Voir documents 3464 et 3500.
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35067 - HAINAUD ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Ythaire / Année :
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Par, Benoit HAINAUD, propriétaire cultivateur, demeurant Corcelles. Pour, Hugues MARTIN, propriétaire, demeurant Saint-Ythaire. Autres noms cités, PETITJEAN, GIRARD.
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