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2 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
40595 - DARD ( Propriétaire )

Localisation : Corcelles-les-Monts / Année : 1872
Type d'acte : Acte exécutoire d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A la requête de François DARD, propriétaire demeurant à Corcelles-les-Monts, l'huissier BLANC, s'est rendu au domicile de Jean ROUX, pour défaut de paiement. Acte dressé par l'huissier auprès du tribunal civil de Dijon, Gabriel-François BLANC. Autres noms cités: ROGER; ROY; MOITOIRET. Tampon du timbre.
20787 - ? ( ? )

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1807
Type d'acte : Contributions - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Expertise après arpentage pour contribution foncière des communes de Corcelles-les-Monts, Gissey-sur-Ouche, Marliens, Noiron-lès-Citeaux (?), Périgny-lès-Dijon (?), Poiseul-les-Saulx, Quétigny, Saint-Apollinaire, Savouges, Villers-Rotin, Cuiserey, Arçon (?), Belleneuve, Savolles. Document en partie imprimé.