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2 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
35194 - MEYER ( Avoué )

Localisation : Montbéliard / Année : 1934
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

D'aprés comparaison de dossier. Documents de Edmond MEYER, avoué, demeurant à Monbéliard. Brouillon de comptes et présentations dactylographiées. Créances et ventes. Plusieurs organismes nommés, Caisse Rurale, Crédit Agricole, Comptoir d'engrais de Damprichard, compagnie générale d'importation. Autres noms cités, François PONÇOT, César BONNOT, Abbé HUET-MARCHANT, Etienne JOLY, Albert SANDEZ à Maiche, Émile CHASSAGNE à Belleherbe, DENIZET àPontarlier, Paul GAUTHIER à Flangebouche, Joseph PARRENIN À Bennétage, Cardon RAPIN à Saint-Hippolyte, Marcellin DELAVELLE, CUPILLARD à Cour-Saint-Maurice, Richard FOURNERET, MARIETTE Pharmacien, Paul RENAUD à SANCEY, PÊCHEUR, Alix PERRET, Francis PAGNET.
38365 - VERNOIS ( Cultivateur )

Localisation : Cour-Saint-Maurice / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pré-bois, situé sur le territoire de Crillat, au lieudit, au Saut-Cousin. Par Jean Léopold VERNOIS, propriétaire, ciltivateur, époux de Marie Sophie DANXONNA, demeurant à Crillat. Pour l'acquéreur, Évarist BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Georges François VERGUET, propriétaire , rentier, et Joseph Félicien maître tisserand, demeurant Clairvaux, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu. Couverture pré-imprimée.