Localisation : Sirod / Année : 1904
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Mise aux enchères publiques de diverses pièces et parcelles de terre, situées sur le territoire de Sirod, canton de Champagnole, et appartenant à François Xavier MICHAUD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod, veuf de Marie Alphonsine GIROD. Composition de l'acte par la désignations des biens, charges, et conditions d'adjudication. nOMS DES ACQUÉREURS: oCTAVE denizet, et Lucie DENISET, frère et soeur, propriétaires-cultivateurs, demeurant Bourg-de-Sirod; Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod; Eugène CORNIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Crans; Eugène CHAPUIS, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod; Octave TISSOT, instituteur, demeurant à Palempoulières; Émile MOREL, fromager, demeurant à Cerniébaud; Léon Joseph MONNIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Lent; Élie CHARPAUX, propriétaire, demeurant Sirod; Émile François GRATTARD. Joint au document une quittance, paiement d'Émile GRATTARD. Trois timbres de 10 cts, deux collés sur l'acte d'ajudication, et le troisième sur la quittance jointe. Tampon du timbre. Tampon encre du dépôt de transcription, au bureau des hypothèques d'Arbois. Tampon à sec, de Me FARINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Documents reliés par couture, avec couverture imprimée. Voir document n°39480.

Localisation : Les Planches-en-Montagne / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication pour parvenir à la vente des terres dépendant des successions d'Emmanuel GRATTARD, cultivateur, décédé Aux Planches, et de son épouse Jeanne Adélaïde PERRIN, décédé à Sirod. Sur une requête de: 1°) François Émile GRATTARD, cultivateur, demeurant à Sirod. 2°) Joséphine GRATTARD, épouse de Julien MONNIER, cantonnier, demeurant Aux Planches. 3°) Joseph Emmanuel GRATTARD, cultivateur, demeurant à Sirod. 4°) Hyppolite GRATTARD, cultivateur, demeurant à Loulle. Autres noms cités: 1°) Eugénie Sylvie GRATTARD, épouse d'Huguette RUTY, épicier, demeurant à Doligny. 2°) Faustin MAIRE, cultivateur, demeurant à Crans, tuteur légal de Philomène MAIRE, et Marie MAIRE, nées de son mariage avec Élisa GRATTARD. Procès-verbal d'adjudication dressé par Me BOICHIN, notaire à Champagnole. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire BOICHIN. Documents reliés par couture. Vvoir document n°39480.

Localisation : Lyon / Année : 1851
Type d'acte : Main levée d'inscription - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Main levée d'inscription. Désistement de droit d'hypothèque, pour la radiation d'une inscription. Par Jean Louis Justinien LAVAL, notaire à Lyon, 10 rue Saint-Pierre. Et André Alexandre Bruno GUILLIERMOND, pharmacien, demeurant 23 rue Grenette. Radiation pour Pierre et Josephe BERNET, frères propriétaires cultivateurs, demeurant l'un à Crans et l'autre à Mollon, au bureau des hypothèques de Trévoux. Tampon du timbre. Acte de Me Jean Marie FAVRE, notaire à Lyon. Tampon à sec du notaire LAVAL.

Localisation : Crans / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres, terrain et pâture, situés sur le territoire de Crans. Par Joseph BERNET, propriétaire et fermier, demeurant au lieudit de "Montbuisson", commune de Crans. Pour l'acquéreur, Frédéric FOURNIER, propriétaire et négociant, demeurant à Lyon, port Saint-Clair, numéro 18. Origine de propriété, Georges VARRAY ou JARRAY, ancien propriétaire. Autres noms cités, Claude MURARD, instituteur, et Antoine MONESTIER, propriétaire. Tous deux, témoins appelés, demeurant à Loyes. Tampon du timbre. Acte dressé par Me ROZET, notaire résidant Loyes, canton de Meximieux, département de l'Ain. Tampon du notaire. Voir document n°38310.

Localisation : Rignieux-le-Franc / Année : 1837
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente du lot reçu après le partage anticipé de la succession d'Eulalie VARAY, veuve de Jean François LEVRAT, propriétaire cultivatrice, demeurant au mas Chanaud, commune de Rigneux-le-Franc. Entre, 1°) Marie LEVRAT, épouse de Jean VARAY, propriétaire cultivateur, demeurant au domaine de la Claie, commune de Villars. 2°) Nicolas LEVRAT, propriétaire cultivateur, demeurant au mas de Chanaud. 3°) Thérèse LEVRAT, propriétaire cultivateur, demeurant même lieu. Vente par les mariés VARAY et LEVRAT, pour les acquéreur, Nicolas LEVRAT et Jean THIMON, propriétaire cultivateur, demeurant au Bisson, commune de Crans. Autre acte, un échange de fonds de terre et vigne, entre Jean THIMON, et Thérèse LEVRAT. Autres noms cités, Jean MARTIN, secrétaire de la mairie de Meximieux, et Joseph VIGNÉRON, tous deux demeurant à Méximieux, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Marie Baptiste PORTALLIER, notaire à la résidence de Meximieux, département de l'Ain. Tampon à sec du notaire. Document relié.