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40854 - GIROUD ( ménagère )
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Localisation : Cras / Année : 1904
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bordereau d'inscription au bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, au nom de Rose GIROUD, veuve de François SIMIAN, ménagère demeurant à Cras. Acte dressé par Me NALLET, notaire à Grenoble. Autres noms cités: SILLAN; CHARMEIL; POUJET; GONNET; LARRET; THOMÉ; CURTAT; FABRE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire NALLET.
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40243 - SIMIAN ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Cras / Année : 1901
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Lettre d'obligation de créance de François-Eugène SIMIAN, propriétaire demeurant à Cras, envers Louis FABRE-CURTAT, propriétaire-cultivateur, demeurant à Fures commune de Tullins. Acte dressé par Me Alphonse NALLET, notaire à Tullins. Autres noms cités: JOURDAN; MAY; DELAVOËT. Document relié par coutures avec en son sein une feuille volante qui est une inscription d'hypothèque conventionnelle contre monsieur SIMIAN, au profit de Louis FABRE-CURTAT. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire NALLET. Filigrane. Tampon encre violette du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin avec signature illisible du conservateur. Voir doc. 40229.
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40242 - GONNET ( Propriétaire )
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Localisation : Vinay / Année : 1889
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre adressée à monsieur CHAMPSAUR, juge-commissaire des créances, par l'avoué Adolphe DE LATOUR, demeurant à Saint- Marcellin, pour son client François-Eugène SIMIAN, propriétaire demeurant à Cras, au sujet des affaires liant ce dernier avec Hippolyte-Étienne GONNET, propriétaire et commerçant, demeurant à Vinay. Acte dressé par Me DE LATOUR, avoué à Saint-Marcellin. Autres noms cités: PAYET; GONNARD; THOMÉ; CHAMPSAUR. Filigrane. Tampon du timbre. Tampon encre bleue de Me DE LATOUR, avoué. Une signature illisible. Voir doc. 40229.
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40200 - GUEFFIER ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Cras / Année : 1885
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bail à ferme signé entre Félicien GUEFFIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Cras, et Louis RÉPITON, propriétaire-cultivateur dans la même commune. Ce dernier afferme à monsieur GUEFFIER des pièces de terre pour une durée de dix ans. Document sur une unique feuille (A4-), et agrafée sur une plus grande semi-cartonnée. Tampon du timbre. Signatures: RÉPITON; GUEFFIER.
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40852 - SIMIAN ( Propriétaire )
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Localisation : Cras / Année : 1884
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par François-Eugène SIMIAN, propriétaire-cultivateur demeurant à Cras, au profit de Jean-Louis FABRE-CURTAT, propriétaire demeurant à Fures commune de Tullins. Acte dressé par Me Gustave THOMÉ, notaire à Tullins. Autres noms cités: SILLAN; GIROUD; CHARMEIL; GONNET; SARRET; PAYET; GONNARD; BARGINET; BAUDE; THIER; ALLIBERT; BELLE; DE LA TOUR. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire THOMÉ.
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40241 - GONNET ( Propriétaire )
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Localisation : Vinay / Année : 1884
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance reçue par Étienne-Hippolite GONNET, propriétaire demeurant à Bouchetière, commune de Vinay, avec son épouse Marie-Appoline JARRET, par François-Eugène SIMIAN, propriétaire-cultivateur, demeurant à Cras. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Saint-Marcellin. Autres noms cités: PAYET; GONNARD; THOMÉ; SARGINET. Tampon du timbre. Tampon encre bleue du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin et signature du conservateur. Filigrane. Voir doc. 40229.
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40235 - CHARMEIL ( propriétaire-rentiere )
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Localisation : Tullins / Année : 1881
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
État des inscriptions subsistantes à la conservation des hypothèques de Saint-Marcellin, 1°) au sujet des pièces de terre situées sur la commune de Cras, mas de Montferrier, qui ont été vendues à François-Eugène SIMIAN, propriétaire à Cras, au terme d'un acte reçu par Me PAYET, notaire à l'Albanc, au profit de Marie-Appolinie JARRET, épouse de Étienne-Hippolyte GONNET, propriétaire à Vinay (terrains ayant précédemment appartenu à, Marie-Rosalie JOUG, veuve Antoine JARRET, demeurant à Chantelle et, à Claude JOUG décédé à Cras). Et 2°), au sujetd'une obligation de paiement contre Claude JOUG, propriétaire-cultivateur, demeurant à Cras, au profit de Julie CHARMEIL, rentière, demeurant à Tullins, épouse de Hippolyte-Honoré LAURENT, propriétaire-négociant, demeurant à Tullins. Autres noms cités: Julie CHARMEIL; MACAIRE, notaire; JOUG; LAURENT; Me PAYET, notaire. Signatures des conservateurs: CHABERT et CLERC. Filigrane. Tampon du timbre. Tampon de la conservation des hypothèques de Saint-Marcellin. Voir doc. 40229.
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40239 - GONNET ( Propriétaire )
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Localisation : Vinay / Année : 1881
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de pièces de terre au mas de Montferrier et au mas de Terray, par Étienne-Hippolite GONNET, propriétaire demeurant à Bouchetière avec son épouse, Marie-Appoline JARRET, au profit de Eugène-François SIMIAN, propriétaire demeurant Cras, hameau de Montferrier. Acte dressé par Paul PAYET, notaire à l'Albenc. Autres noms cités: JOURDAN; TOURNU; JOUG; BERTHON; BRUN; PAYRE; CHAPUIS; LAMBERT. Document relié par coutures avec une couverture semi-cartonnée. Tampon du timbre. Tampon encre bleue et signatures du notaire PAYET. Tampons du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, avec signatures du conservateur. Voir doc. 40229.
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40234 - CHARMEIL ( notaire )
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Localisation : Tullins / Année : 1875
Type d'acte : Renouvellement obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Renouvellement ( 1845; 1865; et 1875) de bordereau de créance résultant d'un acte obligataire reçu par Me SILLAN, notaire à TULLINS, au profit de Me Alexis-Théodore CHARMEIL, ancien notaire à Tullins, contre Rose GIROUD, ménagère, veuve de François SIMIAN, demeurant à Monferrier sur Cras. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Saint-Marcellin. Tampon du timbre. Tampon encre bleue du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin. Signature illisible du conservateur, et celle de l'huissier MAYOT. Voir doc. 40229.
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40301 - REMY ( charron )
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Localisation : Cras / Année : 1874
Type d'acte : compte - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Tableaux de l'ensemble des actes et des interventions effectués par Laurent REMY, charron à Cras, pour monsieur Jessé ALEXIS. Tableaux composés de trois colonnes, l'une avec les dates, une autre avec les différentes actes et interventions, et une autre avec les prix correspondants. Timbre de quittance de dix centimes au nombre de deux. Signatures: Laurent REMY.
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40207 - JESSAI ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Cras / Année : 1873
Type d'acte : devis - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Devis détaillé et manuscrit pour la réparation d'une batteuse. Autre nom cité: BONCHERANT. Pas de signature.
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40889 - GUERIN ( propriétaire )
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Localisation : Cras / Année : 1872
Type d'acte : Acte d'acceptation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Offres de quittance après jugement d'expropriation. Noms cités: GUERIN; OLIVIER; GIGAREL; MASSIT; BOUYOUD; CHAPÉRON; CHAMPIN; MARCELLIN; JOURDAN; ALBERTIN; VOLMA; BERGER; DREVET; MONERAU; CAILLAS; GONNET; MONNERAND; GUITAR; MAURICE; ROBERT; ALIBE; CHAVELLIAT; CHARMEIL; VENIN; DOUILLET; ABRAAR; BLACHON; PAILLIER. Document établi par Les chemins de fer Paris à Lyon et à la méditerranée.
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40269 - BAROUX ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1870
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation à comparaître devant le président du tribunal civil de Montbrison de Marie CHAUVINE, veuve de Jacques BAROUX, propriétaire demeurant à Martinauges, commune de Roziers, à la requête de Marie ASTIER, veuve en premières noces de Jean-Marie BAROUX, et actuellement épouse de de Mathieu BLANCHARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Cras. Acte dressé par Me MAILLON, avoué, demeurant à Montbrison. Autres noms cités: Julie, et Jean-Marie, et Marcellin, et Antoinette, et Jeanne-Marie, et Julie BAROUX; CHAUVIN; DREVET; AVRIL; GAGNAIRE. Filigrane. Tampon du timbre. Signature illisible. Voir doc. 40270.
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40381 - CHARBONNIER ( Propriétaire )
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Localisation : Cras / Année : 1861
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement amiable entre Antoine CHARBONNIER et Pierre-Émile ABRARD, tous deux propriétaires à Cras. Actes dressés par Jean-Claude GENTON, juge spécial aux ordres près du tribunal civil de Saint-Marcellin, et Joseph BELLIER, notaire à l'Albenc. Autres noms cités: CHARMEIL; JAILLET; GUICHARD; ROBERT; REBOUD; GUIGOZ; PAYRE; FICOZ; CHARPENAY; MANEY; RIVAL; GUILLET; CAILLAT; PORT; BOURGEAT; MARTEL; CHARMEIL; MICOUD. Document composé de deux parties, d'une part le dossier de la vente, et d'autre part le jugement fait par la suite. Tampon encre verte de l'avoué ROBOUD. Tampon du timbre. Tampons du tribunal de grande instance de Saint-Marcellin.
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43414 - JALLAT ( marchande )
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Localisation : Bourgoin-Jallieu / Année : 1860
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Sommation au nom de Anne JALLAT, marchande de chiffons demeurant à Bourgoin. Acte dressé par Me BLANCHOT, notaire à Ambert. Autres noms cités: FONLUPT; CAGNIOL; BLANCHOT; MELIODON; BOUCHET; PAIRE; DUGUEY; IMBERDIS; GOUTTEYRON; PACRAS; VIALATTE; COLLAY; PAIRE; CAGNOL; MARTIN; FAVIER; BERNARD; FAYE; SAUZEGROS; LAFOND; GASCHON; HÉRITIER; BARLAND; MARITON; FONLADE; IMBERT; FÉRÉOL; PATIER; MATHERON; BOREL; SAUVAGEON; LEMARCHANT; GRANGIER. Tampon du timbre.
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40233 - CHARMEIL ( notaire )
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Localisation : Tullins / Année : 1860
Type d'acte : Obligation de paiement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation de paiement présentée par l'huissier près du tribunal de Saint-Marcellin, résidant à Tullins, Jacques MAYOT, au domicile de Rose GIROUD, ménagère, demeurant à Montferrier sur Cras, veuve de François SIMIAN, au profit de Me Alexis-Théodore CHARMEIL, notaire à Tullins. Acte dressé par l'huissier MAYOT. Autre nom cité: REBOUD, avoué. Tampon du timbre. Tampon encre bleue de l'huissier MAYOT. Signatures: MAYOT; PONTGALLAND; et une autre illisible. Voir doc. 40229.
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40198 - CHARPENTIER ( propriétaire )
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Localisation : Valence / Année : 1858
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance faite, suite à la vente d'immeubles, à la requête de Hyppolite RIVOIRE, charpentier, demeurant à Valence, mandataire de Sophie ROBERT, son épouse et ancienne propriétaire; par Jean-François TOURNU, propriétaire à Cras, payant en qualité d'acquéreur délégué de Joseph-Hyppolite ROBERT. Acte dressé par Me Louis-Antoine SORNIN, notaire à Tullins. Autres noms cités: Me BONVAL, notaire à Valence; Me ROCHAS, notaire; Me CHARMEIL, notaire; Joseph-Hyppolite, et Claude ROBERT; JOURDAN; CHEVAL; MEYER; MAYOT; GAUCHET; RUCHE; RABY; CHAPRE, avoué; VERTIN, juge; BERANGER, commis-greffier; LACONTAMINE; SABATIER et BONNET, juges; GRANDON. Document relié par coutures. Tampons du timbre. Tampon à sec, et signatures du notaire SORIN.
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40232 - CHARMEIL ( notaire )
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Localisation : Tullins / Année : 1857
Type d'acte : Obligation de paiement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation de paiement présentée, par l'huissier près du tribunal de Saint-Marcellin, Jacques MAOT, au domicile de François SIMIAN et de son épouse Rose GIROUD, demeurant toux deux à Montferrier sur Cras, propriétaires-cultivateurs, au profit de Me Alexis-Théodore CHARMEIL, notaire à Tullins. Acte dressé par l'huissier MAYOT. Autres noms cités: Me RUBAUD, avoué; SILLAN, notaire. Tampon encre bleue de l'huissier. Tampon du timbre. Signature: MAYOT. Voir doc. 40229.
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40385 - ALBRARD ( négociant )
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Localisation : Cras / Année : 1856
Type d'acte : Purge d'hypothèques légales - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Purge d'hypothèques légales faites au profit de Pierre Émile ABRARD, propriétaire et négociant, demeurant à Cras, contre 1°) le procureur impérial près du tribunal civil de Saint-Marcellin, 2°) Marie PORIS, ménagère à Chantesse, et femme de Antoine CHARBONNIER, propriétaire demeurant à Cras. Acte dressé par le tribunal civil de Saint-Marcellin. Autres noms cités: AVRIL; PIZOT; BUDILLION; BELLIER; BERGERAND; BLACHON; GERMAIN; DUVILLEVIR; GUICHARD. Document non relié par coutures, et composé notamment de plusieurs feuilles (A4-). Tampon du timbre.
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40231 - CHARMEIL ( notaire )
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Localisation : Tullins / Année : 1855
Type d'acte : Renouvellement obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Bordereau de créance inscrit au bureau des hypothèques de Saint-Marcellin pour renouvellement, au profit de Me Alexis-Théodore CHARMEIL, notaire à Tullins, contre François SIMIAN et Rose GIROUD, propriétaires-cultivateurs demeurant à Monferrier sur la commune de Cras, et débiteurs solidaires. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Saint-Marcellin. Tampon du timbre. Signature: RUBAUD, avoué, et une autre illisible du conservateur des hypothèques. voir doc. 40229.
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40229 - CHARMEIL ( notaire )
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Localisation : Tullins / Année : 1855
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Renouvellement d'un bordereau de créance résultant d'un acte obligatoire, à la requête de Alexis-Théodore CHARMEIL, ancien notaire, demeurant à Tullins, qui souhaiterait le renouvellement de l'inscription de l'hypothèque consentie dans le dit acte obligatoire, sur tous les immeubles appartenant à la dite Rose GIRON, veuve SIMIAN, ménagère, demeurant à Cras. Acte dressé par le notaire SILLAN, demeurant à Tullins. Autre nom cité: HUOT. Tampon encre bleue de l'huissier MAYOT. Tampon du timbre. Signatures illisibles. Voir doc. 40229; 40230; 40231; 40232; 40233; 40234; 40235; 40236; 40237; 40238; 40239; 40240; 40241; 40242; 40243.
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40892 - GERARD ( propriétaire )
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Localisation : Tullins / Année : 1855
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance établie par Joseph GERARD, propriétaire demeurant à Tullins, au profit de Jean-François TOURNU, propriétaire demeurant à Cras. Acte dressé par Me Henri ROCHAS, notaire à Tullins. Autres noms cités: ROBERT; MAYOT; MEYER; PAYAN; CYMOND; SILLAND; CHARMEIL; CHEVAL. Tampon du timbre. Signature du notaire ROCHAS.
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44435 - GARDIEN ( propriétaire )
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Localisation : Moulins / Année : 1854
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil d'Ambert au nom de Émile GARDIEN, propriétaire demeurant à Bourbon-l'Archambault. Autres noms cités : CHAPOT; LAROCHE; BLANCHOT; CHAUVE; JUBERT; TOURNEBIZE; FOLLÉAT; COLOMB; MARTIN; DUPUIS; ROBERT; AMBERBIS; FOUGEROUX; RAGE; ARMILHON; FAURE; CHENEREILLE; PUCRAS; BERNARD; FAULHÉAT; BOUCHE; FOUGERONSE; RAGE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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40273 - GESSEY ( Propriétaire )
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Localisation : Morette / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une parcelle de terre labourable au mas des forges, commune de Cras, au profit de Joseph GESSEY, propriétaire demeurant à Morette, par Jean-François MARATHON, propriétaire, et son épouse Henriette JOLAND, demeurant tous deux à la Buisse, canton de Voiron. Acte dressé par Me Benjamin-Jean-Baptiste MACAIRE, notaire à Tullins. Autres noms cités: JOURDAN; GOMARD; MASSON; ALLIBES; NICOLAS; FAUCHET; BAGRIOT; THIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du notaire MACAIRE. Voir doc. 40272; 40274; 40275; 40276; 40277; 40278; 40279; 40280; 40281; 40290; 40291; 40292; 40293; 40294; 40295.
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40637 - SEGUIN ( maire )
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Localisation : Barbirey-sur-Ouche / Année : 1853
Type d'acte : Bornage (terre) - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bornage au champs de Cras, canton de Sombernon. Acte dressé par monsieur SEGUIN le maire de Barbirey-sur-Ouche, et messieurs SACOTOT et BERNARD, tous deux géomètres. Autres noms cités: MARIGNY; GARNIER; MONSAINGEON; DEMBRUN; BOCHOT; FAIVRE; CHEVENOT; VALLOT; DOREY; CELARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tableau et plan du champs de Cras.
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40895 - ROBERT ( propriétaire )
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Localisation : Cras / Année : 1852
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par Joseph-Hippolyte ROBERT, propriétaire demeurant à Montferrier, commune de Cras, au profit de Sophie SIMIAN-BUISONNES, veuve de Louis SIMIAN-BUISONNES, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Henri ROCHAS, notaire à Tullins. Autres noms cités: MACAIRE; TOURNIER; CHATROUX; PACHOT; DARZAC; BEQUEROUTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire ROCHAS.
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40912 - CHEVAL ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Cras / Année : 1852
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil au nom de Joseph-François CHEVAL, propriétaire-cultivateur demeurant à Cras. Acte dressé par le tribunal civil de Saint-Marcellin. Autres noms cités: ROBERT; RIVOIRE; GÉRARD; TROUILLAND; JOURDAN; CHAPOT; FLEURET; MARTEL;REBOUD; MATHIEU; BOISSIEU; BOTTIN; RIONDEL;BONNET; ROCHAS; MENUEL;MARTIN; VALLIER; BERMOND; ROUX; DUMOULIN; CHARATEL; LABRASSERIE; ÉTIENNE; CHARMEIL. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
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39472 - COSTÉRISAN ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1845
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
État de trois inscriptions existantes au bureau des Hypothèques de Lyon. En date du 25 avril 1835, jusqu'au 25 avril 1845. Contre, 1°) Pierre Marie COSTÉRISAN, propriétaire, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 2°) Esprit GUILLAUME, cafetier employé chez DELORME. 3°) Et Jeanne FEUILLET, son épouse, demeurant à Lyon. Hypothèque sur une pièce de terre et vigne, situées à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, et vendue à Joseph CRASSARD. Autres noms cités: Magdeleine Nicole GUICHARD, épouse du sieur COSTÉRISAN; Godefroy WEBER, négociant demeurant à Philadelphie (USA); André PERRAUD, rentier viager. Tampons du timbre et de l'hypothèque. Document relié par couture. Voir doc. n°39473.
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40230 - CHARMEIL ( notaire )
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Localisation : Tullins / Année : 1845
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
lettre d'obligation dressé au profit de Me Alexis-Théodore CHARMEIL, notaire à Tullins, contre les époux François SIMIAN et Rose GIROUD, mariés, propriétaires-cultivateurs, demeurant à Monferrier sur la commune de Cras, qui reconnaissent être débiteurs envers le premier cité et qui affecte et hypothèque au bénéfice de celui-ci tous leurs immeubles situés sur la commune de Cras. Acte dressé par Me SILLAN, notaire à Tullins. Autres noms cités: VIOLET; DUFAY; PONTGALLAND. Document composé de feuilles collées entre elles et qui se termine par la mention inscription au bureau des hypothèques à renouvelée aux dates suivantes: 1855, 1865, 1875. Signature de l'avoué PIAT. Tampon du timbre. Signatures du notaire SILLAN, et d'autres illisibles. Voir doc. 40229.
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37199 - BRUN ( Presseur d'huile )
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Localisation : Rhône / Année : 1844
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation. Convention d'un prêt, pour Joseph BRUN, propriétaire, presseur d'huile, époux de Dorothée VINCENT, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Par Jean Baptiste CRASSARD, propriétaire rentier, demeurant même commune. Autres noms cités, Claude GIRAUD, charron, et Mathieu MATHIAS, cultivateur, demeurant tous deux Limonest, témoins instrumentaires. Acte dressé par Me BOLO, demeurant Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Document relié.
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21018 - PANCRASSE ( cultivateur )
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Localisation : F - Vaucluse - Cavaillon / Année : 1840
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Julian Antoine PANCRASSE, cultivateur à Cavaillon, et Godefroy SERRE, propriétaire à Uzès, ce dernier comme mandataire d'Achille Napoléon vicomte de CASABIANCA. On nomme aussi Dominique PANCRASSE, frère de Julian Antoine PANCRASSE, et autres.
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37313 - MAIGRET ( Tailleur d'habits )
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Localisation : Saint-Didier-au-Mont-D'Or / Année : 1835
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une petite maison avec parcelle de jardin, située commune de Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Par, Robert MAIGRET, propriétaire, tailleur d'habits, époux d'Antoinette FAYOLLE, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Pour l'acquéreur, Antoine PONCHON, boisselier, époux de Claire BRUN, demeurant même commune. Autres noms cités, André GRAND, Jean Claude TURIN, Jean GRANG, Louis MORATEUR, tous demeurant Saint-Didier-au-Mont-D'Or, ancien propriétaire. Me JOANNON, notaire à Saint-Cyr. Me FELLOT, notaire à Lyon. Antoine LAGUILLÈRE, cordonnier et Jean CRASSARD, boulanger, témoins appelés demeurant Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Signatures lisibles, GAYON (du bureau des hypothèques de Lyon) et BOLO, notaire. Tampons du timbre. Cachet à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.
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23543 - MERLE ( Propriétaire )
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Localisation : France / Année : 1810
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne la famille MERLE. On cite un domaine à Cras (Cras-sur-Reyssouze ?). On cite d'autres noms. Voir doc. 23542.
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40845 - CHAMPON ( cultivateur )
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Localisation : Cras / Année : 1809
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par Joseph CHAMPON, cultivateur demeurant à Cras, au profit de Joseph GESSEY, cultivateur demeurant à Morette. Acte dressé par Me Jacques-Antoine CHARMEIL, notaire à Tullins. Autres noms cités: PAYAN; MAYOT; BLANC. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire CHARMEIL.
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40844 - CHAMPON ( cultivateur )
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Localisation : Cras / Année : 1808
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur le territoire de Tullins, par Joseph CHAMPON, cultivateur demeurant à Cras, au profit de Joseph GESSEY, cultivateur demeurant à Morette. Acte dressé par Me Jacques-Antoine CHARMEIL, notaire à Tullins. Autres noms cités: LEPILLY; VIOLET; MAYOT; PAYAN; BERGERAND; BARRAL; DANTOUT. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire CHARMEIL.
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43634 - FRAGUIÈRE ( propriétaire )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1795
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Hypolithe FRAGUIÈRE, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: DAGUIEN; PANCRASSE; LABARDE; ROUX; MARVAUT; MARGENOT; HALLIER; MAIGNE; DOMERU. Tampon du timbre.
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35141 - TISSEUIL ( Chevalier et Seigneur )
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Localisation : France / Année : 1769
Type d'acte : Notification et actes - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
1er document: Pour Barthélémy-Valentin (...), Susanne MIETTE, son épouse. Contre, Louis de TISSEUIL, chevalier seigneur Dauvaux, ancien capitaine au régiment de Champagne. Autres noms cités, Pinet. Au verso, se trouve la première partie d'une affiche imprimée, au titre de notification de vente. Lieu cité, La Rochelle. 2ème document: Pour, Etienne PILLATRE (?), contre, De TISSEUIL, Chevalier et Seigneur de Dauvaux (?). Autres noms cités, DEMONBRUN, PINET (?), CRASSOND (?), GERANOHE (?). Au verso, se trouve la deuxième partie d'une affiche imprimée. Notifiant une vente et adjudication au plus offrant. Lieu cité, La Rochelle.
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39944 - DEMOUBRUN ( Propriétaire )
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Localisation : France / Année : 1763
Type d'acte : État de compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
État de compte sur trois années (1760 à 1763), entre le sieur DEMOUBRUN, et le sieur DESMARATTES, fermier. Concerne succession. Autres noms cités : CRASSOUS, créancier; Dame PINTAULT; Pierre CHAYNEAU; DUPERÉ; MAUDUIT, fermier; VERTUET, fermier; ALAIGRE, serrurier; FLEURY, notaire; BROSSARD, charpentier.
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36549 - CRASSOUR ( ? )
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Localisation : Laleu / Année : 1763
Type d'acte : Gestions et comptes - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne la gestion et les comptes de propriétés vinicoles. Par CRASSOUR, (certainement le responsable de gestion, comptable). Lieux nommés, Laleu, "La Borderie de Lagort". Autres noms cités, Richard DESHERBIÈRE. DETISSEUIL. DECHEZAC. DEMONBRUN, tous propriétaires.
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23544 - MERLE ( Propriétaire )
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Localisation : Cras-sur-Reyssouze / Année : ?
Type d'acte : Acte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean-François MERLE père et fils, ainsi que Maurice MERLE. On cite les domaines de Marillat et de Crépignat, du lieu de Cras (?). Voir doc. 23543 et 23539.
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