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39346 - RENARD ( Rentière )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1876
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Prorogation d'une obligation, souscrite au profit de Jeanne Louise Eugénie RENARD, veuve de Jean JUSSIAUX, rentière, demeurant à Chalon-sur-Saône. Pour Louis RAMONET, propriétaire-cultivateur, demeurant à Crissey, époux de Marie VARRIEN. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Émile SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Tampon à sec du notaire.
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39342 - RAMONET ( Propriétaire-Cultivateur )
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Localisation : Crissey / Année : 1875
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation pour le prêt d'une somme d'argent. Par le créancier, François CHAMPION, propriétaire-cultivateur, demeurant à Cortelin, commune de Saint-Rémy, représenté par Me Étienne BERNARD, clerc de notaire à Chalon-sur-Saône. Pour les comparants, Louis RAMONET, propriétaire-cultivateur, et Marie VARRIEN, son épouse, demeurant à Cressey. Mention de l'inscription d'hypothèque pour la garantie. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire Émile SOUCELIER, de Chalon-sur-Saône. Un timbre de quittance. Tampon encre du bureau des inscriptions d'hypothèques.
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38941 - CHAUX ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Crissey / Année : 1850
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Succession de Pierre CHAUX, propriétaire cultivateur, demeurant à Crissey, époux de Françoise MEUZELLET. Pour ses six enfants demeurant avec leur mère, demeurant même lieu. État du compte de succession. Tampon du timbre.
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40340 - FRANÇOIS ( Propriétaire )
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Localisation : Crissey / Année : 1846
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de pièces de terre, sur le territoire de Crissey, par Pierrette FRANÇOIS, veuve de Pierre DARRIEN propriétaire à Crissey, à madame RAMONET, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Émile DEFRANC, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: MONTEVY; MONSOT; GUÉPET; PETIOT; MAIZIÈRE; CHÈNE; DITTE; HIMBERT; MATHEY; RAMONET. Document qui était à l'origine relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire DEFRANC.
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27041 - PEY ( Manouvrier )
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Localisation : Châtenois / Année : 1830
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre François Joseph PEY, manouvrier à Châtenois, époux de Reine MAURE, Pierre PEY, vigneron à Dole, Claude PEY, huilier à Crissey, Pierre MILLET, vigneron à Dole, époux de Gertrude PEY, Claude DEFUANT, vigneron à Châtenois, époux de Gertrude PEY aînée, et Jean-Baptiste BOURDET, jardinier à Dole. On cite encore Jean-Claude ROZ, propriétaire à Châtenois, et d'autres.
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