|
35482 - CHAUVE ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Vichy / Année : 1932
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de deux parcelles de terres, y compris deux sources situées sur ces terrains. Par les époux Auguste Jean CHAUVE, propriétaire, et Marie-Louise CHANAT, sans profession, demeurant ensemble à Vichy. Acquéreurs, la société général commerciale d'eaux minérales du bassin de Vichy, ayant siège à Paris. Autres noms cités, Léon CHARMEIL, propriétaire, demeurant à Vichy, administrateur de la dite société, Georges MOULIN, lieutenant-colonel, attaché militaire à l'ambassade de France à Madrid, Chevalier de la Légion d'honneur, Marie Eugénie Céline Marguerite GIRARDON, son épouse, demeurant à Madrid, Me NOIRETERRE, notaire à BUSSET, Me DELAPALME, notaire à Paris, Eugènie SAINT-ANGE-MENOT, mère de Georges MOULINS, propriétaire, demeurant au Château du Grand Domaine, commune d'Hauterive, Me MONNAC, notaire à Moulins, Claude CHERVIN, agriculteur, habitant Hauterive, Me Chateau, Me CHARDONNET, notaire à Cusset, PORTE, Président du conseil d'administration, VARINARD des côtes, Président d'honneur, ARRICHI et REGNIER, vice-Président, AMAT, secrétaire, ainsi que plusieurs noms suivant, BOURNET, CHARMEIL, DUPUY, GENDRE, RIDEL, TURLIN, VILLARD, VILLEMINOT, GUÉRIN, CHARDONNET. Tampons, des notaires, de l'acte de l'état civil et expédition.
|
|
42048 - RONCHAUD ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1924
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Cusset, au nom de Joseph RONCHAUD, demeurant à Vichy. Autres noms cités: REGNIER; GAUTHIER; DESGROIS; CHARPENAY; JUILLARD; GILLES; METEYER; CHAVENET; CHÂTEAU; THERVIN; LAFLOQUE; BARDIAUX; RONNÉ; BEL; DULAC; CALLAUX; FLAMENT; THAUBOIS; POUILLE; DELABY; WACHEUX; POTEL; KIEFFER; DEBIESSE; REENON; HUGUET; LACOSTE; NACHIN; DUMONT; CHARIOT; MARCHADIER; DEBOST; CLAIR; CHARPENAY; VIALLON; DEMONNET; CARON; HUGO; PELARDY; THIBAUDIN; PERRIER; FLEURY; FRADIN; BUY; LALLEMAND; CHAMPEIX; BRUNOT; GOUTTEBEL; SAYET; BONNAMOUR; CLOUVEL; HÉRITIER; BARTHELAT; BERNARD; GOBERT; BARGEON; DEGOUTTE; BLANC; DUFOUR; BENOÎT; POINCARÉ; TARDIEU; MANDEL; GRIBOUILLE; MESNIL; BOUFFANDEAU; GENESTE; VERGNOL; PERONNET; GRAND; DUTOUR; DANJAUME; SCHUSSEL; GUINARDS; ROSSI; PIESSARD; MANCEAU; GOUTAUDIER; FOURNIER; COURSOL; TULOUP; CHAUSSARD; RIGONDET; PANNETIER; DESROZIERS; LAROCHE; CLAIR; BOURDIER; TANTOT; MATHIEU; GAUCHER; GABARD; CONTOUX DUBESSY; DESBARRES; PAYS; POULET; RANDIER; BEAUJON; BARGOUIN; FRADIN; CORRE; HEBRARD; PRIEUR; PIRE; FLORIMOND; REMONDIN; FAYET; TURPIN; COUTAREL; PÉROL; NIGON; BERNARD; BAUCHER; CERCLIER; VAUDELIN.
|
|
35570 - FEUGÈRE ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Saint-Just-en-Chevalet / Année : 1914
Type d'acte : Inscription au bureau des Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contre, Gilbert FEUGÈRE, propriétaire, et Claudia CHARRIER, son épouse, demeurant à Saint-Priest-la-Prugne. Au profit de, Antonin OJARDIAS, juge de Paix, demeurant à Saint-Just-en-Chevalet, Jean Robert CHABRÉ, propriétaire, demeurant à Loche, commune de Saint-Marcel. Autres noms cités, Isabelle Claude Marie OJARDIAS, Marie Antoinette Andrée OJARDIAS, Marie GOTIA-JONES, veuve de Antonin OJARDIAS. TamponS du notaire MEIGNAN, du bureau des hypothèques de Cusset.
|
|
44854 - DEREURE ( propriétaire )
|
|
Localisation : Vichy / Année : 1909
Type d'acte : certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Certificat de dépôt au nom de madame DEREURE, propriétaire demeurant à Vichy. Acte dressé par Me BLANC, notaire à Cusset. Autres noms cités : BOILET; MICHELON; ROUSSEL; CREPIN. Tampon du timbre.
|
|
35574 - PERRET ( Sabotier )
|
|
Localisation : Saint-Just-en-Chevalet / Année : 1900
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation (prêt), de Claude OJARDIAS, propriétaire, demeurant à Saint-Priest-la-Prugne, à Claude PERRET, sabotier, veuf en première noce de Mélanie LALLIAS, époux en seconde noce de Claudine BARGE, demeurant à la Chabanne, (Allier), audit lieu de Goillard. Acte fait par Me Jean VALLAS, notaire à Saint-Just-en-Chevalet. Inscription au bureau des hypothèques de Cusset. Document lié. Couverture rouge avec l'adresse de l'étude de notaire, ci-dessus nommé. Tampons, de timbre fiscal et de notaire.
|
|
35582 - LAURENT ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Renaison / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un pré appelé "La Bonnière". Par, Thérèse, Jean Baptiste Pierre et Eugénie LAURENT, héritiers de Gilberte GOLLIARD, leur mère, épouse de François LAURENT, veuf en premières noces de Gilberte GOLLIARD, et époux en deuxièmes noces de Marguerite LASSAIGNE, propiétaire. Acquéreurs, Antonins OJARDIAS, et Mary Gotia JONES, son épouse, propriétaire, demeurant à Saint-Priest-la-Prugne. Documents reliés. Couverture imprimée au nom du notaire, Michel NICOLAS, demeurant à Ferrières-sur-Sichon, successeur de Me PERRET. Tampons de timbre fiscal, du notaire et du bureau des hypothèques de Cusset.
|
|
35579 - FRADIN-LAURENT ( Fossoyeur )
|
|
Localisation : Saint-Priest-la-Prugne / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès verbal d'adjudication. Succession FRADIN-LAURENT, (Gilbert FRADIN), fossoyeur, demeurant commune de Saint-Priest-la-Prugne, époux de Gilberte LAURENT. Parents de quatre enfants, Jean Baptiste, Marie Gilberte, Anne Marie Louise, Albert Pierre Casimir FRADIN. Adjudficataire, Antonins OJARDIAS, propriétaire, demeurant commune de Saint-Priest-la-Prugne. Autres noms cités, Henri FRADIN, chef de gare, demeurant à Bouresse, (Isère), Pierre FRADIN, ébardeur, demeurant OPullins, (Rhône), Jeanne GIRAUD, veuve de André FRADIN, tisseuse, demeurant au Mayet-de-Montagne. Fait en l'étude de Jules MOUSSÉ, notaire à la Prugne, (Allier). Cahier relié de 10 pages avec couverture imprimée au nom du notaire MOUSSÉ. Tampons, timbre fiscal, notaire, et bureau des hypothèques de Cusset. Voir quittance, archive n°35590.
|
|
35575 - CHARRIER ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Saint-Priest-la-Prugne / Année : 1893
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte de dépot du cahier des charges. Pour Philomène COHE, veuve de François CHARRIER, propriétaire, demeurant à La Prugne. Concernant la vente des biens pour succession. Autres noms cités, Maria CHARRIER, institutrice, demeurant à Gannat, Lucien et Angèle CHARRIER, tous héritiers. François RIBOULET et Joseph LOTIRON, ferblantiers, témoins requis. Me Louis Marie Antoine PERRET, notaire à Ferrières (Allier), Me Albert GRESSY, avoué, demeurant à Cusset. Tampons, timbre fiscal et notaire.
|
|
42002 - FOREST ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1888
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
État des frais au nom de monsieur FOREST, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités: PENET; CHAVYRE; GRAND; DUFOUR.
|
|
42003 - FOREST ( propriétaire )
|
|
Localisation : Magnet / Année : 1888
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Cusset, au nom de Gilbert FOREST, propriétaire demeurant à La-Côte commune de Magnet. Autres noms cités: DUFOUR; GRAND; CHARREYRE; DOUCET; BOYER; HIRIER.
|
|
44257 - LAS ( propriétaire )
|
|
Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation au nom de Joseph LAS, propriétaire demeurant à Villefranche. Acte dressé par Me MONTANGE, notaire à Montmerle. Autres noms cités : MERITE; LIOCHON; BALLOFET; CUSSET; CHASSAIGNON; NICOUDE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
|
|
43851 - FONCÈS ( ingénieur )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1885
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - pages / Etat : TB / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Jean-Charles-Baptiste FONCÈS, ingénieur demeurant à Cusset. Acte dressé par Me MONVOISIN, notaire à Cusset. Autres noms cités: CASATI; DELLAC; DUPRESSAY; MOMBRUN; AZAÏS; RÉGNIER; SEROY; MOKO; TRECOT; LAPANAURE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
|
|
35311 - JOBERT ( Négociant )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1869
Type d'acte : Saisie immobilière - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Saisie immobilière pour vente par adjudication. A la requête de Gilbert Laurent JOBERT, négociant à Cusset. Signification faite à Jean Baptiste ROBIN, maire de la commune de Saint Rémy en Rollat. Autres noms cités, Joseph SOALHAT, aubergiste, époux de Catherine LAMBERT, Claude BARTHELOT, sabotier, Me DUFOUR, tous de Cusset; Tampon de timbre fiscal.
|
|
7754 - LARTAUD ( entrepreneur )
|
|
Localisation : F - Allier - Cusset / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean Alexandre LARTAUD, entrepreneur de travaux publics, époux de Madelaine RUBIOT (?), propriétaire à Cusset, et Jean-Baptiste AUCLERT, propriétaire au lieu de Tilly, commune de Saint-Priest-en-Murat. On nomme Paul BINON, notaire à Montmarault, et autres.
|
|
35313 - ROBIN ( Maire )
|
|
Localisation : Saint-Rémy-en-Rollat / Année : 1855
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Pour Marie Gilberte MAGNET, épouse de Jean Baptiste ROBIN, propriétaire et maire de Saint-Rémy-en-Rollat. Contre Claude Julien marquis de la Roche, propriétaire demeurant au Château de Lause, tuteur de Jean CONNY DELEFAY. Concerne la nomination d'un nouvel expert. Autres noms cités, ROGNIER, fermier, DELAFAY propriétaire, Me PETITENENOT, Me DUFOUR, avoués au tribunal de Cusset. Tampon de timbre fiscal.
|
|
37970 - CUSSET ( Cultivateur )
|
|
Localisation : Poleymieux / Année : 1854
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Échange par Jacques CUSSET, propriétaire cultivateur, demeurant à Poleymieux. D'une portion, et parcelle de terre, situées au hameau de l'église, à Poleymieux. Contre-échange par Joseph CUSSET, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. D'une parcelle de terre, située sur le territoire du hameau de l'église, à Polimieux, ainsi qu'un droit de communauté et d'usage dans la cour bordée par les bâtiments des parties. Biens provenant de la succession des époux, Jacques CUSSET (père), époux de Catherine PENET (leur mère). Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par M. BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.
|
|
35580 - ROCHE ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Saint-Just-en-Chevalet / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne une vente, de bâtiment, écurie, réservoir, jardin et bois. Par Jean Baptiste ROCHE, propriétaire et notaire, et son épouse Claudine Adrienne CORNIL, demeurant à Polgues. Ainsi que, Adrienne SIMON, veuve de André Marie CORNIL, propriétaire, demeurant à Tarare, mère de Pierre Alexandre Ludovic CORNIL. Acquéreur, Pierre CHARRIER, propriétaire, demeurant commune de La Prugne. Acte fait par le notaire PICCATTIER, résidant à Saint-Just-en-Chevalet. Autres noms cités, Etienne GAUNE, perruquier, Pierre LESTRADE, boulanger, tous deux témoins requis, demeurant même commune. Tampon du timbre fiscal ainsi que celui de Me G. BERTHOULE, avoué à Cusset, successeur de Me GOHIERRE, et du notaire R. ALÉVÈQUE, demeurant à Saint-Just-en-Chevalet. Documents reliés. Dei timbre et tampon sur couverture.
|
|
42008 - POULLIEN ( propriétaire )
|
|
Localisation : Bost / Année : 1851
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Adjudication d'immeubles sur la commune de Languy au nom de Marie POULLIEN veuve de monsieur GRANDJEAN, propriétaire demeurant à Bost. Acte dressé par Me Jules ARBELAT, notaire à Cusset. Autres noms cités: BEZUT; THIBAUT; BOUQUET; DIOT; CHONIER; SIMONARD; MATHERON.
|
|
44218 - ROUGÈRE ( )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1851
Type d'acte : note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Note au nom de Pierre ROUGÈRE, demeurant à Cusset. Autres noms cités : FORASTE; SARRAUD; SERCE; PETITEVENOT. Tampon du timbre.
|
|
43745 - BOUVARD ( cultivateur )
|
|
Localisation : Romain / Année : 1850
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Jean-Pierre BOUVARD, cultivateur demeurant à Romain. Autres noms cités: HUOT; ROBELIN; MERCIER; VELU; LAFFON; CUSSET; NOTOIN; BUGNOTTE; GRISSER; HUISSET. Tampon du timbre.
|
|
42174 - MONTAGNER ( Entrepreneur )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1847
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur la commune de Vernet, au nom de Gilbert MONTAGNER, entrepreneur demeurant à Cusset. Autres noms cités: DURANTON; DESFOURNIAUX; CORNIL; CHALTON. Tampon du timbre.
|
|
37223 - BERNADIN ( Vigneron )
|
|
Localisation : Rhône / Année : 1846
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage. Entre, Jacques BERNARDIN, vigneron demeurant à Poleymieux-au-Mont-D'Or, (Rhône). Au service de CUSSET. Fils de Claude BERNARDIN et de Magdeleine ALLARD. Et Suzanne VIVIEN, lingère, demeurant à Lissieu (Rhône), chez RENAUD. Fille de Jean Baptiste VIVIEN, et de Anne GUIGNET. Autres noms cités, Claude GIRAUD, charron, et Jérome ROLLIN, géomètre demeurant tous deux à Limonest, témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselay, canton de Limonest, département du Rhône. Tampon du timbre. Et tampon à sec du notaire. Voir document n°37221.
|
|
44997 - BUSSONNET ( charpentier )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1835
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Note au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : DUBESSAY; GUINARD. Tampon du timbre.
|
|
44985 - CORNIL ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1835
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Gervais CORNIL, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : BUSSONNET; BELLAY; DENOUIS. Tampon du timbre.
|
|
45107 - CORNIL ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1835
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Gervais CORNIL, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : BUSSONNET; DESROSTERS; GONTIER; BELAY; GUINARD. Tampon du timbre.
|
|
45115 - CORNIL ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1835
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Gervais CORNIL, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : DESROSIERS; GONTIER; BUSSONNET; BELAY; BARGHON; GIRAUDET; DEBERTHE; CORRE; GUINEND; BRUGNAUD; ROCHER; BIOT; CORNIET; VIGNAUD. Tampon du timbre.
|
|
40364 - CUFFAULT-VAUBON ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1834
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bail à ferme signé entre Balthazard-Jean-Baptiste CUFFAULT-VAUCHON, propriétaire demeurant à Cusset, et Alexandre DUBOIS, propriétaire-cultivateur, demeurant à Cressanges, avec son épouse Élisabeth BELIN. Acte dressé par Me Antoine PUGNOL, notaire à Cressanges. Autres noms cités: BOURDIER; BAILLEUR; BOUTRY; BIVEAU; DUBON; COLLAS; DELPÉRIES; DESARCHE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signatures et Tampon à sec du notaire PUGNOL.
|
|
44991 - BUSSONNET ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1833
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : CHENINS; CHARIMO. Tampon du timbre.
|
|
45000 - CORRE ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1832
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Antoine CORRE, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : POULLIEN; RAMBERT; BUSSONNET; BARDET. Tampon du timbre.
|
|
44977 - TRAMBLET ( cabaretier )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1831
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de monsieur André TRAMBLET, cabaretier demeurant à Cusset. Autres noms cités : CHALLIER; CHAMBON; BUSSONNET. Tampon du timbre.
|
|
45118 - BUSSONNET ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1830
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Note au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : ROUCHON; DUPIEUX.
|
|
45119 - VILLARD ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1829
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Christophe VILLARD, propriétaire et tourneur demeurant à Cusset. Autres noms cités : CHONARD; CORRE; ARLOING. Tampon du timbre.
|
|
45183 - CHAUSSARD ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1828
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance au nom de Michel CHAUSSARD, propriétaire demeurant à Cusset. Autre nom cité : BUSSONNET. Tampon du timbre.
|
|
44950 - PASCAL ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1826
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Cusset au nom de monsieur PASCAL, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : GUYOT; AJERDIUS; BUSSONNET; GUIMARD; MERLIN; BARGHOS.Tampon du timbre.
|
|
42107 - ROLLAND ( Employé )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1825
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Cusset, au nom de Louis-Michel ROLLAND, ex-employé de l'administration demeurant à Mevastel. Autres noms cités: TROUBADIS; BUCHET; TROUBADIS; DEMAREST; BEAUREGARD; BARRADUC; ROBERT; MORIOT; BELLOIS.
|
|
42972 - CORNIL ( propriétaire )
|
|
Localisation : Vernet / Année : 1824
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Transport au nom de Claude CORNIL, propriétaire demeurant à Vernet. Acte dressé par Me POUILLIEN, notaire à Cusset. Autres noms cités: BARDIAUX; DURANTON; LEBRUN; LOISEL; ARLOING. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
|
|
44981 - ROUCHON ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1823
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Cusset au nom de Jean ROUCHON, propriétaire demeurant au Château-de-Chassignac. Autres noms cités : BUSSONNET; ARNOUX; SOYSET; BARGNON; BILLOT. Tampon du timbre.
|
|
44987 - BUSSONNET ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1823
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : ARTOING; GIRAUDEL. Tampon du timbre.
|
|
44581 - ROUX ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1822
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente au nom de Mary ROUX, propriétaire demeurant à LaChapelle. Acte dressé par Me MURE, notaire à Ferrières. Autres noms cités : LESGARNIER; DACHER; POUILLIN; DRIFFORT; ; RONGÈRE; FAURE; MURE; BAPTIER; BIZE; JAYARD; CORNIL; COULAUD; BASSINET; LACROIX; MALOT; DUMOUCHET. Tampon du timbre.
|
|
45106 - BUSSONNET ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1819
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : ARNOUX; GARAUD; SENERON; GONTIER; GUINARD. Tampon du timbre.
|
|
36623 - GONYN ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1819
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un pré situé sur le territoire de Saint-Rambert. Par Joseph Marie François GONYN, propriétaire demeurant à Saint-Rambert. Acquéreur, Claude MOUSSET, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Mme DANIS, veuve de BONNET, demeurant Saint-Etienne. André CUSSET, propriétaire. Dominique FRANCON, tailleur. Ces deux dernier, témoins instrumentaires. Acte dressé par Me DUPLAIN-CROZET, notaire à Saint-Rambert. Tampon du timbre. Signatures lisibles, du notaire et du conservateur des trancription d'hypothèque à Montbrison.
|
|
45185 - GARAUD ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1819
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Quittance au nom de Étienne-Benjamin GARAUD, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : COURBON; BUSSONNET. Tampon du timbre.
|
|
44980 - REMBERT ( vigneron )
|
|
Localisation : Creuzier-le-Vieux / Année : 1819
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bail à ferme au nom de Claude REMBERT, vigneron demeurant à Creuzier-le-Vieux. Acte dressé par Me POUILLIEN, notaire à Cusset. Autres noms cités : BUSSONNET; REVANGER; LOIZET. Tampon du timbre.
|
|
45109 - BUSSONNET ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1818
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Cusset. Autre nom cité : DUMAY. Tampon du timbre.
|
|
40201 - MORAND ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Busset / Année : 1817
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de pièces de terre situées sur le territoire de Couray, par François MORAND et Jean MALVAN, tous deux propriétaires demeurant en la commune de Busset. Au profit de François GRANET, vigneron demeurant en la commune du Vernet. Acte dressé par Me FOUILLIEN, notaire à Cusset. Tampon à sec et signatures du notaire FOUILLIEN. Tampon du timbre.
|
|
45013 - POTHIER ( journalier )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1816
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Pierre POTHIER, journalier demeurant à Cusset. Autres noms cités : POUILLIEN; BUSSONNET. Tampon du timbre.
|
|
44979 - GARAND ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1815
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Cusset au nom de Étienne-Benjamin GARAND, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : VITARD; MAGUET; CURRAULT; ROZIER; BOYRON; JUTH; GRAVIER; ARTOING; VILLARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
|
|
45186 - BUSSONNET ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1815
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : SERRAULT; COMBE.
|
|
45117 - BUSSONNET ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1815
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : LAFAYE; BOYRON; ROZIER; GUYOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
|
|
44958 - GANAUD ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1815
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Étienne-Benjamin GARAUD, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : BUSSONNET; BOYRON. Tampon du timbre.
|
|
44978 - BUSSONNET ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1815
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Magdeleine BUSSONNET, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : GUYARD; GRANET. Tampon du timbre.
|
|
44960 - BUSSONNET ( propriétaire )
|
|
Localisation : Creuzier-le-Vieux / Année : 1815
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Creuzier-le-Vieux. Acte dressé par Me MONVOISIN, notaire à Cusset. Autres noms cités : COMBE; DALLOST; BALAYER; BILHAUT; LECOUTRE. Tampon du timbre.
|
|
44948 - ROCHER ( )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1814
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Jean ROCHER, demeurant à Cusset. Autre nom cité : BUSSONNET.
|
|
42106 - CORNIL ( propriétaire )
|
|
Localisation : Vernet / Année : 1814
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une maison, au nom de Gilberte CORNIL, propriétaire demeurant à Vernet. Acte dressé par Me MONVOISIN, notaire à Cusset. Autres noms cités: DURANTON; LECONTRE; BILHAUDE. Tampon du timbre.
|
|
44992 - BUSSONNET ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1812
Type d'acte : Créance - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Créance au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : GUINARD; CAURRE; ROUCHON; TAULOT. Tampon du timbre.
|
|
45180 - COMBE ( )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1812
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Note au nom de Hubert COMBE demeurant à Cusset.
|
|
44982 - POUTHIER ( vigneron )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1808
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation au nom de Pierre POUTHIER, vigneron demeurant à Cusset. Acte dressé par Me BILHAUD, notaire à Cusset. Autres noms cités : BUSSONNET; RAGOU. Tampon du timbre.
|
|
45178 - CORNIL ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1805
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Gervais CORNIL, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : GOUTIER; DESEROSIERS; BRUGNAUD; DEBERTHET; GIRAUDET; DIOT; CARRÉ; LIENOT; VINEAUT; GUINARD; ROCHER; LAMOTTE; BUSSONNET. Tampon du timbre.
|
|
44552 - CORNIS ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cussey-sur-Lison / Année : 1805
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente au nom de Christophe CORNIS, propriétaire demeurant à Cusset. Acte dressé par Me BILHAUD, notaire à Cusset. Autres noms cités : REIGNIER; ROUX; FERRIER; CHEVENET; DEBIZE; THEVENET; DUMAS; CERRÉ; FICHON; CHAUGNIER. Tampon du timbre.
|
|
44949 - BUSSONNET ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1803
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Cusset au nom de Jacques BUSSONNET, propriétaire demeurant à Cusset.Autres noms cités : CHAUFFARD; RAMBERT; PERRAUD; GRAVIER; GRANET; BULOT.Tampon du timbre.
|
|
45110 - GIRONT ( cultivateur )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1798
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de François GIRONT, cultivateur demeurant à Cusset. Autres noms cités : CHRADERON; COHAUD; BARBAT; SAVIGNAT; BLAISE; DUMERGUE; DANGLARD; VERNET; CHAMPEIX; HARDY. Tampon du timbre.
|
|
42178 - BOYER ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1792
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente au nom de Pierre BOYER, demeurant à Cusset. Autres noms cités: VEGENAT; POTIER; GRANET; BALDIAUX; SOISSON; BOIVIN; GRAVIER. Tampon du timbre.
|
|
42118 - GRENET ( vigneron )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1782
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Quittance au nom de Antoine GRENET, vigneron demeurant à Cusset. Autres noms cités: SOISSON; ARTOING; ROYAL; RAGOU.
|
|
42110 - GAYNARD ( meunier )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1725
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Transaction au nom de Pierre GAYNARD, meunier demeurant à Moulin-de-la-Motte, commune de Cusset. Autres noms cités: CORNIL; GRENU; GRENET. Tampon du timbre.
|
|
42111 - AMEIL ( cordonnier )
|
|
Localisation : Cusset / Année : 1724
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'immeubles au nom de Pierre AMEIL, cordonnier demeurant à Cusset. Autres noms cités: GRENET; RAMIS; DELACHAISE; DESCHASTRE; GRANGE; ROUX; BAVEREAU; CHAPUS. Tampon du timbre.
|
|
44975 - BUSSONNET ( propriétaire )
|
|
Localisation : Cusset / Année :
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Quittance au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : BRUNIAUX; TRAMBLET.
|
