Localisation : Corgengoux / Année : 1970
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail à ferme faite, par Bernard GILLEMIER, propriétaire, ancien agriculteur, demeurant à Corgengoux; à André CORDIER, cultivateur demeurant également à Corgengoux. Acte dressé par Me Henri CHOPARD, notaire à Seurre (Côte-d'Or). Document relié par coutures, avec une couverture cartonnée bleue, et qui a été tapé à la machine à écrire. Quittance de dix centimes collée sur la première feuille. Tampon du notaire CHOPARD. Voir doc.40136.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1948
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Catherine Honorine CARRE, épouse de Jules Bernard CAILLET, propriétaire à Pommard, et Marguerite Alix GUYARD, veuve de Maurice Denis PETIOT, de Savigny. On cite aussi Michel Alphonse ROUSSEL, propriétaire viticulteur à Pommard, etc. Document avec 1 timbre fiscal.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1944
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Michel Alphonse ROUSSEL, indtituteur honoraire à Pommard, Suzanne Marie Emilie Henriette ROUSSEL, Edmond GIRERDIN, propriétaire viticulteur, son époux, Odile André Louise Alphonsine ROUSSEL, épouse divorcée de Jules Anthénore BIDAULT, instituteur. Document avec d'autres noms, situations généalogiques, etc. On trouve11 timbres fiscaux.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1937
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph Arthur André REVERCHON, propriétaire, époux de Catherine Marie Joséphine BARTHAUD, de Dijon, et Marie Julien Augustin PENNEROUX, comptable à Dijon, époux de Louise STEINBACH. On nomme Henri JOUFFROY et Pierre PARRY, notaires à Dijon, et autres. Document dactylographié avec un timbre fiscal.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1936
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne Marie Nicolle JOBLOT, sans profession, née à Pommard le 2 novembre 1863, veuve de Louis VAIVRAND, domiciliée à Pommard, et Michel Alphonse ROUSSEL, propriétaire. Document en partie imprimé. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Saint-Seine-sur-Vingeanne / Année : 1936
Type d'acte : Attestation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Attestation après le décès, le 25 mars 1936 à Saint-Seine-sur-Vingeanne, de Raoul DAUTEL, retraité, époux de Marie MARATRAY, en l'étude de Georges MASCLAU, notaire à Fontaine-Française. On nomme Louis MASCLAU, notaire à Fontaine-Française, et autres. Document dactylographié. Manque un timbre fiscal.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1934
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Auguste Armand François MISSEREY, vigneron à Pommard, y étant né le 21 novembre 1862, et Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur à Pommard. Document en partie imprimé avec d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1931
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Paul-Albin GUINCHARD, propriétaire, sa femme Maria Laure Claudine NOIZE, de Dijion, et Françoise CHAPUIS, épouse de Edouard REMY, électricien à Dijion. Document dactylographié avec 1 timbre fiscal et 1 talon de chèque. On cite plusieurs autres noms ainsi que les dates et lieux de naissance des personnes concernées.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1931
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reçu de Herni DEBOST, de Dijon. Document en partie imprimé avec timbre fiscal.

Localisation : Dijon / Année : 1928
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente faite à CLEMENCET Jean-Baptiste. Étude de Maitre PERDRIER, notaire à Sombernon.

Localisation : Dijon / Année : 1927
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Concerne Madame JAVELLE ET Monsieur BONNARD. Procès verbal dressé par Maitre PERDRIER Jules, notaire à Sombernon.

Localisation : Dijon / Année : 1926
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès verbal dressé par Maitre PERDRIER, notaire à Sombernon.

Localisation : Chassey / Année : 1926
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente faite à CLEMENCET Jean-Baptiste.

Localisation : Dijon / Année : 1925
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès verbal dressé par Maitre PERDRIER Jules, notaire à Sombernon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1922
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Célinie FOURNIER, propriétaire veuve d'Eugène TABOUREAU, demeurant à Dijon, et Michel Alphonse ROUSSEL (voir doc. 7001). On nomme COTTIN-SERVANGE, GUILLEMARD-JEANNET et NAUDIN-BONNARDOT. Document en partie imprimé et signé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pernand-Vergelesses / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Anne GUENEAU, veuve MONIOT, demeurant à Pernand, et Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur à Pommard. Enregistré à Beaune.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur né le 29 décembre 1871 à Châtillon-sur-Seine, époux de Louise Eugénie MERY, sans profession, née le 11 novembre 1875 à Rougemont, tous deux habitant Pommard, et Alexis Marius BIRON, droguiste, domicilié à Constantine (Algérie), époux de Madeleine Marie Eugénie CHAMOT (ou CANOT ? CHASSOT ?), sans profession née le 6 avril 1900 à Rougemont. Document en partie imprimé. On nomme maîtres BURNOT et ROBBE, notaires à Montbard, Joseph Jean-Baptiste LAUREAU, propriétaire à Rougemont, père de trois enfants, Louis SAGETTE, notaire à Ravières, Edme François MERY, père de Louise Eugénie MERY, femme ROUSSEL, et autres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1918
Type d'acte : Fascicule - Pap - A5- - 26 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fascicule de mobilisation concernant Edmond GIRARDIN, né le 19 avril 1899, à Pommard, y demeurant, viticulteur, soldat de 2e classe. Fils de Lazare GIARDIN et de Marie-Jeanne MUSSY, de Pommard. Yeux gris, cheveux châtains, 1m77, front moyen, nez rectiligne, visage ovale. Document en partie imprimé avec d'autres renseignements.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1918
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Michel Alphonse ROUSSEL (voir doc. 7001) et Raoul Pierre Jacques LENEUF, propriétaire né à Pommard le 20 décembre 1900. Tous deux de Pommard. Document en partie imprimé avec plusieurs signatures.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1918
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie-Louise JAMON, sans profession, née à Pommard le 5 mars 1878, mariée à Georges PREMONT, retraité né à Paris le 5 mars 1872, tous deux à Paris, et Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur honoraire né à Châtillon-sur-Seine le 29 décembre 1871, époux de Louise Eugénie MERY, née à Rougemont le 11 novembre 1875, sans profession, tous deux à Pommard. Document en partie imprimé avec plusieurs signatures.

Localisation : Enghien-les-Bains / Année : 1914
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu Gaston Julien BIOT, époux de Marie Louise NOËL, demeurant à Enghien-les-Bains, (époux en secondes noces d'Adeline PELLETIER, demeurant à Saint-Ouen ?). Gaston Julien BIOT, né du mariage de feu Vivant (ou Vincent ?) BIOT, cocher à Saint-Ouen, et de Marie LELOUP (première épouse de son père), pour recueillir une part de la succession de Catherine Flavie BIOT, sa tante paternelle, décédée à Geligny (?), hameau de La Chaleur (Côte-d'Or), le 12 janvier 1906, épouse de Frédéric Alexandre GIROUARD, décédé au même lieu le 5 octobre 1914. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cahier de charges dressé par maîtres Louis LEVERT et Eugène MATHIEU, notaires à Beaune. Concerne l'adjuidication BULOT-PIMET à divers du 7 juillet 1912. Document avec de nombreux noms, lieux et professions.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir document 3966. Adjudication BULOT-PIMET à divers, du 29 septembre 1912. Document avec de nombreux noms, lieux et professions.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Monsieur et Madame SABOREY Arsène et Monsieur et Madame MERCUSON Louis. Procès verbal dressé par Maitre CAPITAIN Léon, notaire à Sombernon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Rougemont / Année : 1907
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph Jean-Baptiste LAUREAN, propriétaire rentier à Rougemont, veuf de Adèle GUYARD. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1904
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Catherine Marthe PICARD, veuve de Pierre VALETTE, propriétaire à Beaune, etc. On nomme Emmanuel BARATHON du MONCEAU, procureur de la République à Beaune, et autres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902 ?
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du document 7015. Document avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre RICHERD-LEBLANC, boulanger, et madame BAYEUX, bouchère, tous deux de Savigny-lès-Beaune. Document avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Contentieux - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne l'affaire Madame veuve DESSARSINS. On cite MATHIEU, notaire à Beaune. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du document 7035. Document avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre madame BAYEUX, bouchère, et madame Léa DEMANGEOT (?), modiste, toutes deux de Savigny-lès-Beaune. On trouve le nom de CHAPUZOT. Document avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Barbirey-sur-Ouche / Année : 1902
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses (certainement faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg) pour Mme de BLIC née de FOUCAULD au château de Barbirey. Patronymes cités : GENTNER de Willgottheim - KRAENNER, ROTH, BECKER, ULRICH de Bossendorf - MARXER d'Altenheim - RAPP, MUCKENSTURM de Hochfelden - BIGNET, WALTHER d'Ettendorf - REINHART de Gingsheim - WEISS de Pfettisheim.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne madame veuve BAYEUX, bouchère à Savigny-lès-Beaune. Document avec bel en-tête des magasins Au pauvre diable de Dijon. On trouve les noms de VAUBOURG, desdits magasins, et de GERAULT.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De l'épicerie BATHIARD-PODECHARD (?), anciennement épicerie de la veuve GAUTHEY (?), à Savigny-lès-Beaune, à madame BAYEUX, bouchère audit lieu. Joint note de lait de madame ECARD, de Savigny, à madame BAYEUX (écrit PAYEUX).

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre l'épicerie-mercerie-rouennerie BOUCHARD-HUMBERT, et BAYEUX, boucher, tous deux de Savigny-lès-Beaune. Document avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note d'Ernest PELLETIER (voir doc. 7007) pour monsieur BAYEUX, de Savigny-lès-Beaune. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre BENOIT-GRENOT, de Savingy-lès-Beaune, et MATHIEU, notaire à Beaune. Concerne madame veuve BAYEUX, de Savigny-lès-Beaune.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre d'Ernest PELLETIER, des magasins de chemiserie et lingerie du même nom à Dijon, adressée à Eugène MATHIEU, notaire à Beaune, concernant une note sur la succession BAYEUX à Savigny-lès-Beaune. Document avec bel en-tête. Voir doc. 7009.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du document 7018.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre RICHARD-LEBLANC, boulanger à Savigny-lès-Beaune, et monsieur BAYEUX, boucher audit lieu. On nomme maître MATHIEU, notaire audit lieu. Document avec bel en-ête et signature de Justine RICHARD.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre ROYER-HUTIN, propriétaire à Dijon, MATHIEU, notaire à Beaune, et BAYEUX, boucher à Savigny-lès-Beaune. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre la maison de distillerie ROYER-HUTIN, à Dijon, et l'hôtel café-restaurant Au Soleil d'Or du couple BAYEUX-JACQUELIN, bouchers à Savigny-lès-Beaune. Document avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1901
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GIRARD fils, propriétaire de la distillerie d'eaux-de-vie de marc du Vallon de Fontaine Froide, à Savigny-lès-Beaune, et monsieur BAYEUX, boucher audit lieu. Document avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Barbirey-sur-Ouche / Année : 1901
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses (certainement faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg) pour Mme de BLIC née de FOUCAULD, au château de Barbirey. Patronymes cités : GENTNER de Willgottheim - KRAENNER, ROTH, BECKER, ULRICH de Bossendorf - MARXER d'Altenheim - MUCKENSTURM de Hochfelden - NONNENMACHER, WALTHER d'Ettendorf - REINHART de Gingsheim - WEISS de Pfettisheim - etc.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1900
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses (certainement faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg) pour Mme de BLIC née de FOUCAULD, à Dijon. Patronymes cités : GENTNER de Willgottheim - KRAENNER, ROTH, BECKER, ULRICH de Bossendorf - MARXER d'Altenheim - MUCKENSTURM de Hochfelden - NONNENMACHER, WALTHER d'Ettendorf - REINHART de Gingsheim - WEISS de Pfettisheim - etc.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1898
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre F. MONIN, teinturier-dégraisseur, et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé avec bel en-tête et timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1898
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre le docteur FONSARD et l'horloger bijoutier N. CHENEAU, de Dijon. Document en partie imprimé avec bel en-tête et timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1898
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henry FACOTOT (ou HENRY-FACOTOT), horticulteur, et madame FONSARD, à Dijon. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Obtrée / Année : 1897
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur demeurant à Obtrée, fils de Jean-Etienne ROUSSEL, jardinier, et de Marguerite REMPLET (?), de Châtillon-sur-Seine, d'une part ; et Louise Eugénie MERY, demeurant à Laignes, fille d'Edmé (?) François MERY, employé au chemin de fer, et d'Adéline Henriette LAUREAN, de Laignes. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1897
Type d'acte : Facture - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre PATER, chemises sur mesure, etc, et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1897
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre mesdames LOYE, tapisseries, broderies, et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Angélique JOBARD, propriétaire, Cyrien THEVENIN-VEROT, propriétaire et Jeanne VEROT, son épouse, tous de Charnay-lès-Chalon, et Edmond LHOMME, caissier, à Beaune. On cite DELONGUY, notaire à Verdun-sur-le-Doubs, et d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1897
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henry SERRE (ancienne maison COIRARD) et madame FONSARD. Document en partie imprimé avec bel en-tête et timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1897
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre le docteur FONSARD, de Dijon, et Hugues BRONET, tailleur à Dijon. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1896
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre J. LOGEROT, maison de nouveautés en costumes, et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé avec timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1896
Type d'acte : Facture - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre la veuve DURUPT, gantière, et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1895
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre THIOLAIN frères, bois et charbon de bois, et le docteur FONSARD, à Dijon. Document en partie imprimé avec deux timbres.

Localisation : Corgengoux / Année : 1894
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par licitation aux enchères publiques de divers immeubles situés sur le territoire de Corgengoux, à la demande, 1°) de madame Étiennette MERLE, blanchisseuse, veuve de Pierre GALLOIS, demeurant à Corgengoux, et 2°) de Claude CARLS, charpentier, veuf de Anne-Marie HALLOIS, demeurant à Labergement-sur- Seurre, agissant au nom et comme tuteur naturel et légal de Lucienne CARLS, sa fille mineure. Vente adjugée, 1°) à monsieur CESSAS; 2°) à Hubert GUILLEMIN, propriétaire-cultivateur, et de Jeanne-NIQUET, sa femme, demeurant tous deux à la commune de Corgengoux; 3°) à Pierre NAUDIN, vigneron, et sa femme, Catherine ROGER, demeurant ensemble à Corberon; et 4°); à Richard de BEAUNE; 5°) à Jean-Baptiste LEBLANC-TURCIN, cultivateur demeurant à Corgengoux; 6°) à Alexandre MARÉCHAL-MÉNEAULT, cultivateur demeurant à Corgengoux; 7°) à Pierrre BEAULION-BADET, charron, demeurant à Corgengoux; . Acte dressé par Me Henri HEITZ, notaire à Seurre (Côte-d'Or), assisté de Louis-Philippe ROBLIN, maréchal férrant, et Pierre-Louis JOSSERAND, forgeron, tous deux demeurant à Seurre. Autres noms cités: Jacques LOULLOT; Charles BOUDU; Me SERRIGNY, notaire à Seurre; Jean-Baptiste-Hubert. Tampon de Charles ROBIN, huissier auprès du tribunal civil de Beaune et demeurant à Seurre. Tampons bleus des huissiers avec la mention: "Copies d'exploits et significations de pièces". Signature: ROBLIN. Tampon bleu mentionnant que la lettre est remise sous enveloppe fermée. Document rédigé manuscrit sur papier bleu spécifique des huissiers. Tampon à sec avec la mention, "copie". Voir doc.40133.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1894
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Auguste FIET (J. VIGNERON, successeur), serrurier, et le docteur FONSARD, à Dijon. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1894
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre J. LOGEROT, maison de nouveautés en costumes, et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé avec deux timbres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1893
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Elvina CONVERS, bonneterie, lingerie, mercerie et ganterie, et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé avec deux timbres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1892
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu du docteur FONSARD (ou FONSSARD), signé à Dijon par VIENOT. Document avec timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1891
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note de monsieur le docteur FONSARD, de Dijon. Document signé avec timbre de quittance. Voir doc. 20 397

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1891
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre envoyée de Gex, avec plusieurs signatures (dont VIENOT ?), où l'on cite madame FONSSARD (ou FONSARD). Document avec timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1891
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Hippolyte MOREAU, magasin de musique, et madame FONSARD, à Dijon. Document en partie imprimé avec timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1890
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 19 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Divers reçus concernant le docteur François FONSARD (ou FONSSARD), docteur en médecine à Dijon, et Eugène FONSSARD. Dates allant de 1890 à 1899. On trouve les noms de VIENOT, DURAND, GUENOIS père et fils, assureurs, et plusieurs signatures, timbres de quittance, etc.

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs pièces de terre, situées sur le territoire de Panges. Par Jean Jules Alphonse TRIBOLET, propriétaire et vendeur de bétail, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye. Pour l'acquéreur, Eugêne MORTUREUX, manoeuvre, demeurant à Panges. Mention de l'origine de propriété: biens ayant appartenu à Jean Charles TRIBOLET, propriétaire et marchant de bétail, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye, et à Marguerite GALLOIS, son épouse. Autres anciens propriétaires, François FOLLET, manoeuvre, époux de Mélanie RÉMOND, de Panges. Autres noms cités, Émile BEUF, sabotier, et Alphonse BRESSON, tailleur d'habits, tous deux témoins appelés, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye. Tampon du timbre. Acte dressé par Me FROCHOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye, en Côte-d'Or. Tamùpons encre du notaire. Document cousu. Voir doc. n°38795, 38796, 38797, 38799, 38830.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1890
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre la maison VALBY (GOSNIER, successeur), et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé.

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de parcelles de terre, situées sur le territoire de Panges, aux lieudits; Art.3. A la Croix du Renard; Art.4. Ala Grande Borne. Art.5. Aux Poulots. Art.7. Derrière l'Église. Art.8. En la Barre. Art.9. A la Fontaine Seguin. Art.10. Au Rondeau. Art.11. Derrière l'Église. Art.12. Estannières. Art.13. Au Fourneau. Art.14. Sur le Riot. Art.15. Au bas de la Planche. Art.17. Derrière les Chenevrières. Art.19.Dernière les Chenevrières. Art.20. Même lieu. Art.21. Derrière l'Église. Vente faite à la requête des consorts, GEOFFROY-DUVAL. Noms des vendeurs; Pierre GEOFFROY, ancien bourrelier, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye; Eugène GEOFFROY, vigneron, époux de Marguerite SOLIER, demeurant à Baulme-la-Roche; Charles HEINTZ, bucheron, époux d'Amélie BALLAND, demeurant Prenois; Jacques BALLAND, cultivateur, et Marie Catherine CARNET, demeurant à la ferme de Champmoront, commune de Daix; Archange LAVIELLE, vigneron, époux de Marie GEOFFROY, demeurant à ANCEY; Thomas THEURIET, dit "Paul", cultivateur, époux de Jeanne GEOFFROY, demeurant au hameau de Gestre, commune de Saint-Martin-de-Mont; Pierre GEOFFROY, cultivateur, époux de Clémentine ALLEMAND, demeurant à la ferme de Fontaine-Merle, commune de Trouhant; Jules CHOUET, vigneron, époux de Léonie GEOFFROY, demeurant Baulme-la-Roche; Hubert MILLERAND, employé à l'abattoir de Sémur, époux de Claudine HUGNINS, demeurant Sémur; Bénigne PETITOT, maréchal-ferrant, époux de Nicole BRESSON, demeurant Saint-Martin-du-Mont; Jean Baptiste MORTUEUX, cantonnier, époux de Jeanne BONY, demeurant Panges; Jeanne Marie Eugénie FOLLET, épouse séparée de Joseph Antoine OLLIER, conducteur de travaux, demeurant à Pont-de-Mouzaïa, commune de Lodi, Alger; Pierre ANCÈRY, vigneron, époux de Célestine, demeurant Plombières-les-Dijon; Très nombreux autres héritiers cités dans le document. Noms des acquéreurs; Jean Baptiste LANIER, cultivateur, demeurant Panges; Marguerite RÉMOND, veuve d'Étienne MINOTTE, propriétaire; Antoine CAPITAIN, manoeuvre; Eugène MORTUREUX, manoeuvre; Jean Baptiste RÉMOND, propriétaire et maire de Panges; Hippolyte FOLLET, propriétaoire-cultivateur; Laurent FOLLET-CHAIGNET, cultivateur; Pierre BRESSON-FOLLET, manoeuvre; Laurent RENARD, propriétaire; Eugène MORTUREUX; Tous demeurant à Panges. Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me FROCOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye, (Côte-d'Or). Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Enregistrement de transcription fait à Dijon. Un timbre de quittance de 10ct. Document relié par couture.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1888
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Divers comptes pour madame et monsieur FONSARD (ou FONSSARD). On trouve les noms de VINOT, menuisier, Madame BOUVRET (?), divers timbres de quittances, signatures, etc. Dates allant de 1888 à 1899.

Localisation : F - Côte-d'Or - Trugny / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-François Henri Maxime André PETITJEAN, propriétaire à Trugny, veuf de Louise Emilie Clotilde DESFORGES, ainsi que Firmin Denis RETIF, propriétaire à Pagny-le-Château, Louis ROGIER, carrossier à Beaune. On nomme Louis Gabriel ROUGET, notaire à Seurre, et autres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1885
Type d'acte : Dû - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre maître BOULEY, notaire à Beaune, et Philibert BAYEUX, boucher à Savigny-lès-Beaune. Ensemble de pièces allant de 1885 à 1899. On trouve aussi les noms de messieurs VILLIARD, BOLOT, CORIOL, BAYEUX fils et MICHON, mesdames PAUL et THUAIRE.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1882
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre THIOLAIN frères, bois et charbon de bois, et le docteur FONSARD, à Dijon. Document en partie imprimé avec très bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1882
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre A. CORDUAN fils, vins et spiritueux, et le docteur FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé avec timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1882
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Madame FONSART (= FONSSARD ou FONSARD), femme du docteur, et Mademoiselle PAYEN, fourrure et mercerie à Dijon. Document signé avec timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1880
Type d'acte : Dû - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Divers dûs concernant madame et monsieur FONSART (ou FONSARD). On trouve les noms de DEVIGNE, tonnelier, PETITOT, serrurier, CHARCOUCHET (ou CHARCOUCHEL ?). Dates allant de 1880 à 1896. Plusieurs timbres de quittances.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1878
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne E. MEYER, négociant à Dijon, ainsi qu'Etienne GUILLOT (ou GUILLOZ ?), propriétaire, et sa femme Anastasie ROY. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1877
Type d'acte : Approbation - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Par devant JOURDY, notaire à Beaune, ont comparu François PETIOT, aubergiste à Pommard, et Claude PETIOT, vigneron à Pommard. On cite Marie MICHELOT, épouse de François PETIOT, décédée en son domicile à Pommard le 13 septembre 1859. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre du tribunal de Beaune accompagnant 'le dossier REMY', envoyé au procureur de la République de Belfort.

Localisation : Selongey / Année : 1875
Type d'acte : Accord pour mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Accord pour mariage. Pour l'union de Léonard Antoine PAJOT, gendarme à pieds, demeurant à Selongey, arrondissement de Dijon, Côte-d'Or. Et Marie Louise BREDEAU, demeurant à Taconnay chez ses parents. Autres noms cités: Jean Baptiste DREDEAU, propriétaire, époux de Marie BREDEAU, demeurant à Taconnay, commune de Neuville, père et mère de la future; Pierre Gabriel PAJOT, propriétaire et son épouse Anne BARON, propriétaire demerant même commune, père et mère du futur épux; Jacques BEAUNIER, menuisier et Germain JACOB, limonadier, demeurant Brinon. Tous deux témoins appelés. Signatures lisibles: JACOB; GUENEAU; PAJOT; BEAUMIER; BREDEAU. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GUENEAU, notaire à Brinon, arrondissement de Clamecy, (Nièvre). Tampon encre du notaire et du juge de Brinon. Voir document n°39280.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1874
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre TAITOT, bijoutier successeur de la maison CROMBACK & MATHIEU à Dijon, et Mlle Augustine MAILLAUD. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1872
Type d'acte : Renonciation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jeanne SOTHIER, propriétaire à Pommard, veuve de Claude MICHELOT, propriétaire vigneron, et François MICHELOT, propriétaire, tous de Pommard. On cite Auguste MISSEREY, notaire à Beaune, GUIOD, idem, etc.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1870
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente aux enchères publiques, de terres "Aux Ruelles", situées à Remilly-en-Montagne. Par François LAVRILLAC, propriétaire, époux d'Anne BERTRAND, demeurant ensemble au Trembloy, commune de Remilly-en-Montagne. Pour l'acquéreur, Antoine CLÉMENCET, propriétaire, demeurant Rémilly. Autre nom cité, Jean THIBAULT, de Remilly, ancien propriétaire. Tampon du timbre. Timbre (collé) de quittance et décharge de 10 ct. Acte dressé par Me Gustave MASSON, notaire de Sombernon, (Côte-d'Or). Document cousu. Couverture pré-imprimée. Voir document n°38593.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1869
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Champagny, aujourd'hui en Côte-d'Or Mandat d'amener contre Julie SIMONIN, née en 1851 à Champagny (Haute-Saône), y demeurant

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1868
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de J. HAAS de Dijon à son oncle, annonçant son projet de mariage.

Localisation : F - Côte-d'Or - La Chaume / Année : 1868
Type d'acte : Document judiciaire - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean LAFRANCE, né à La Chaume en avril 1846, de Léonard et de Marie LAFRANCE ; maçon. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1861
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signalement détaillé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Nuits-St-Georges / Année : 1861
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

allemand de Bavière, accompagné de son cousin Jacob WRAWEHELSignalement détaillé. Visas : Pau, Agen, La Rochelle, Bordeaux, Bayonne.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine CHALET, marchand de chiffons à Dijon, mari de Claudine MONTEL, et Barthélémy MONTEL, cultivateur à Saint-Amant-Roche-Savine. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1860
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3992. On cite VERRIER, notaire à Beaune.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre 1) Claudius Bernard Victor Désiré Félix LEGOUX, président de chambre à la cour impériale de Dijon et son épouse Marguerite Honorine Françoise Céline ANCENOT, de Dijon, 2) Hilaire Hector FINOT, propriétaire, et son épouse Claudine Hortense ANCENOT, de Neuville, d'une part ; et Pierre MUSSY, propriétaire vigneron, de;Pommard, d'autre part. On cite aussi Pierre Emile TAINTURIER, clerc de notaire, et GUIOD, notaire, de Beaune, ainsi que les héritiers TROUSSARD, de Cissey, etc.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1858
Type d'acte : Règlement - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Au profit de Louis FREQUIN et de Jean-François JOBART, retraité, tous deux de Dijon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1857
Type d'acte : Facture - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture établie par H. GUILLEMIN, huissier audiencier au tribunal de commerce de Dijon, pour TRUCHELET fils. Bel en-tête. On cite d'autres noms.

Localisation : Panges / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une petite construction, située à Panges, ainsi qu'une parcelle de terre en nature de luzerne, au lieudit "Pré Robé". Par, Nicolas GEOFFROY, manoeuvre, demeurant Panges, époux de Jeanne DUVAL. pOUR L'ACQUÉREUR, Jean Baptiste MORTUREUX, propriétaire manoeuvre, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Spire-Jozime RIVIÈRE, notaire à Sainte-Seine-de-l'Abbaye,arrondissement de Dijon, (Côte-d'Or). Tampon à sec du notaire. Tampon de transcription au bureau des hypothèques de Dijon. Document lié par couture.

Localisation : F - Côte-d'Or - Rougemont / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre LEGEROT, propriétaire à Rougemont, et les enfants CERNESSON (?) On cite plusieurs noms.

Localisation : Saint-Martin-du-Mont / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères de plusieurs parcelles de vignes, situées sur les territoires de la commune d'Ancey. Par, Pierrette BERTILLON, propriétaire, demeurant à Saint-Martin-du-Mont, (Côte d-Or). Pour les acquéreurs; Nicolas MICHÉA, propriétaire, demeurant Ancey. Claude DUBOIS, propriétaire, DEMEURANT aNCEY. Charles BABEL, et Jean ROUX, propriétaires à Ancey, acquéreurs par moitié. Thomas JIRANDRÉ, vigneron, même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre Édouard MEUNIER, notaire à Mâlin, (Côte-d'Or). Fait chez Jean MICHÉA, aubergiste à Ancey. Tampon encre du notaire. Transcription au bureau des hypothèque de Dijon. Document lié par couture.

Localisation : F - Côte-d'Or - Gevrey-Chambertin / Année : 1855
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'engagement de paiement établie par Pierre TRUCHETET, boulanger, et son épouse Marguerite LENIEPT, de Gevrey-Chambertin. On cite d'autres noms.

Localisation : Ancey / Année : 1854
Type d'acte : Avis de parenté - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Avis de parenté. Réunion de conseil de famille, pour élection de curateur. À la requête de Catherine ROUX, veuve de Jean Baptiste CHAPOTOT, vigneron de son vivant, demeurant à Ancey. Laquelle attendant un enfant de son mari décédé, réuni se conseil de famille. Autres noms cités, Claude CHAPOTOT, vigneron, demeurant Ancey, père du défunt, nommé curateur. Jean Claude CHAPOTOT, vigneron, même commune, frère du défunt. Jean Baptiste CHAPOTOT, vigneron, oncle du défunt. Jean ROUX, vigneron, beau père du défunt. Bernard ROUX, vigneron, oncle par alliance. Claude ROUX, vigneron, aussi oncle par alliance au défunt. Tous demeurant Ancey. Tampon du timbre. Extrait des minutes du greffe de la justice de paix du canton de Sombernon, arrondissement de Dijon, département de la Côte-d'Or. Tampon encre du juge de paix, du canton, Pierre Joseph MASSON. Document relié par couture. Voir doc. n°39021.

Localisation : F - Côte-d'Or - Puligny / Année : 1854
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu François MARLOT, propriétaire vigneron et Marguerite BRIDELET, sa femme, demeurant à Puligny, devant somme a Pierre HABERT-CAMUZET, tailleur de pierres à Meursault. Document avec d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Toutry / Année : 1853
Type d'acte : Avertissement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude HIVERT, vigneron à Toutry. Signé MOURET. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1851
Type d'acte : Correspondance - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Eclairage public de Nuits-St-Georges (Côte-d'Or).

Localisation : Bèze / Année : 1851
Type d'acte : Élections - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du préfet de la Côte-d'Or à Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, membre du conseil municipal de Bèze.

Localisation : F - Côte-d'Or - Nuits-St-Georges / Année : 1850
Type d'acte : Correspondance - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de conciliation. Cachet en cire.

Localisation : F - Côte-d'Or - Toutry / Année : 1848
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MAGE, tailleur de pierres à Annoux, et François GUION, jardinier à Toutry. Document signé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Nuits-St-Georges / Année : 1848
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signalement détaillé. Visas : Coutance, Nancy, Caen.

Localisation : F - Côte-d'Or - Auxonne / Année : 1846
Type d'acte : Passeport - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

En faveur de Françoise GIRET, née DUBORGIA, native et demeurant à Auxonne, 46 ans, accompagnée de sa fille de 21 ans, pour se rendre à Eaux-Bonnes. Signalement de Françoise GIRET : 1, 64 m., brune, sourcils châtains, yeux noirs, bouche petite, menton rond, visage ovale, teint coloré. Document en partie impriméavec de nombreux cachets.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1845
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de J.B. DEPRALONS (?), écrite à Salmaise, pour CHAUSSIER-COUSTURIER, architecte à Dijon. On trouve citée la commune de Chevannay.

Localisation : F - Côte-d'Or - Sombernon / Année : 1842
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un certain RICHARD, de Sombernon, à CHAUSSIER, de Gissey-sur-Ouche.

Localisation : F - Côte-d'Or - Sombernon / Année : 1841
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite un certain LESAGE (?). Voir doc. 20468. On trouve les noms de Dijon, Sombernon, etc.

Localisation : F - Côte-d'Or - Nuits-St-Georges / Année : 1840
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signalement détaillé.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1839
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un corps de bâtiment, et de verger, situé sur le territoire de Blasy-Bas. Par, Nicolas SAVEROT, charpentier, domicilié à Blaisy-Bas. Pour, l'acquéreur, Jean DESCHAMPS, propriétaire, demeurant Poncey. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BARON, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye, Côte-d'Or. Tampon à sec du notaire. Document lié par couture.

Localisation : F - Côte-d'Or - Toutry / Année : 1838
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François GUYON, propriétaire à Toutry, et Nicolas RIOTTE, décédé à Vignes. Signé MOUNOT (?).

Localisation : F - Côte-d'Or - Sombernon / Année : 1837
Type d'acte : Jury - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Copie de citation à comparaître comme juré aux assises concernant Jean-Baptiste CHAUSSIER-MORISOT, avocat à Gissey-sur-Ouche, né le 19 janvier 1771. Etabli par HENRY, brigadier de gendarmerie à Sombernon. On cite BENETTO, maire de Gissey. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Nuits-St-Georges / Année : 1836
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

DUVERGEY, son avoué contre Adrien-Fortuné JANNIARD propriétaire. enregistré à Beaune.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1834
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce en nature de vigne, située au lieudit, "Collinette", à Mâlain en Côte-d'Or. Par, 1°) Jeanne SARRANT, salariée, demeurant Dijon. 2°) Marguerite SARRANT, salariée, demeurant Dijon. 3°) Antoine SARRANT, maréchal-ferrant. 4°) Benigne SARRANT, domestique, demeurant à Quetigny. Adjugé à Jean CHEURIET, propriétaire, demeurant à Mâlain. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Denis MAIRET, notaire à Sombernon. Autre nom cité, Laurent ROMEY, propriétaire, demeurant Mâlin. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1834
Type d'acte : Correspondance - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

demande d'actes d'état civil à Nuits-St-Georges (Côte-d'Or) pour mariage : Jean-Baptiste CARDINAL et Henriette PONSICH. Cachet en cire arraché.

Localisation : F - Côte-d'Or - Torcy-Pouligny / Année : 1832
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signalement détaillé. Visas : Azé, Charolle, Cluny, Bourg-en-Bresse, Chateauroux.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1832
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un certain COQUENGNIOT, des étangs de fête de Solonges (ou Sollonge) des eaux de Beaune (?), à CHAUSSIER-MORISOT, propriétaire à Gissey-sur-Ouche. Voir doc. 20 452 et 20 454.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1832
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre concernant CHAUSSIER-COUSTURIER et Félix MOLLERET pour le mariage de la fille de ce dernier avec un certain Camille. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Gevrolles / Année : 1831
Type d'acte : Contestation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite CHAUSSIER, commissaire, GOYARD et autres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1830
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Probablement por CHAUSSIER-MORISOT, expert du cadastre à Dijon. On nomme GUYON, MASSON, GOBILLARD, et autres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1830
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de LAURENCIER, avoué à Dijon, pour CHAUSSIER-MORISOT, propriétaire à Gissey-sur-Ouche. On nomme Philibert LEDEUIL (ou LEDENIS ?), ancien fermier, et autres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Gissey-sur-Ouche / Année : 1830
Type d'acte : Antiquités - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de CHAUSSIER, de Gissey-sur-Ouche, à un certain OUVRARD. On cite d'autres noms. Au dos de la lettre on trouve un ensemble de notes relatives à des antiquités. Voir aussi doc. 20774.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1829
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De J. MEIGNIER (?), directeur de contributions à Dijon, pour CHAUSSIER-MORISOT, expert du cadastre demeurant à Gissey-sur-Ouche.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1829
Type d'acte : Arrêt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour CHAUSSIER-MORISOT, expert du cadastre à Dijon, demeurant à Gissey-sur-Ouche. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1828
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pour CHAUSSIER-MORISOT, expert du cadastre à Dijon, demeurant à Gissey-sur-Ouche. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1828
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour CHAUSSIER-MORISOT, expert du cadastre à Dijon, demeurant à Gissey-sur-Ouche. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Gissey-sur-Ouche / Année : 1828
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Etienne DETOUR, propriétaire à Ancey, Jean-Baptiste CHAUSSIER-MORISOT, propriétaire à Gissey-sur-Ouche, et Etienne CLEMENCET (?), huillier audit lieu.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1827
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nomination de CHAUSSIER-MORISOT comme espert du cadastre en remplacement de ROCARD, décédé. Fait à Dijon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Meilly-sur-Rouvres / Année : 1825
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un certain LHUILLIER, de Meilly-sur-Rouvres, à CHAUSSIER père, de Gissy-sur-Ouche. LHUILLIER est peut-être parent du Camille du doc. 20 462 (?).

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1825
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour le docteur MORLAND, propriétaire à Dijon, concernant CHAUSSIER. Document signé et envoyé d'Aiserey.

Localisation : F - Côte-d'Or - Gissey-sur-Ouche / Année : 1825
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un certain MAIRET (?), de Sombernon, à CHAUSSIER-MORISOT, propriétaire à Gissey, et concernant Jacques GUILLOT (?), de Soussey-sur-Brionne. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Aiserey / Année : 1824
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre envoyée d'Aiserey et signée. Voir doc. 20 475.

Localisation : F - Côte-d'Or - Sombernon / Année : 1823
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste CHAUSSIER-MORISOT, propriétaire à Gissey-sur-Ouche, et Noël VIENNOT, potier de terre à Sombernon. Document signé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1822
Type d'acte : Journal - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait de journal tenu en 1822, peut-être par CHAUSSIER, expert en cadastre (?), à Dijon. On trouve les noms de THUILLIER, peintre, FOREY (?), ingénieur, le lieu de Gissey, etc.

Localisation : F - Côte-d'Or - Toutry / Année : 1822
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Marie REMOND, propriétaire à Guillon, Hilaire REMOND, propriétaire à Rouvray, François Marie REMOND, docteur médecin à Semur, et Jean-Baptiste DROUHIN fils, laboureur à Toutry. On cite RICHARD, d'Avallon, et autres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Thenissey / Année : 1820
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On trouve le nom de Charles LACOSTE (ou La COSTE ?). On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1817
Type d'acte : Liste - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liste de jurés concernant Jean-Baptiste CHAUSSIER-MORISOT, contrôleur des contributions directes à Dijon. On trouve les noms d'Antoine BAUDOT, huissier audiencier à Dijon, DESETANGS (ou des ETANGS ?), conseiller an la cour royale et président de la cour d'assises de Dijon, et autres. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1814
Type d'acte : Antiquités - Pap - A4- - 27 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jean-Baptiste CHAUSSIER, docteur, s'intéresse aux études de FELIX (ou Félix CHAUSSIER ?). Concerne des fouilles archéologiques, etc. Copies de lettres, affaires particulières allant de 1814 à 1830 environ. On cite de nombreux noms, dont monsieur de BRISSAC, le sieur MOREL, arpenteur à Dijon, et autres. Voir doc. 20791.

Localisation : F - Côte-d'Or - Coulmier-le-Sec / Année : 1813
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne une carrière.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1807
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liste de quatorze communes arpentées. Document en partie imprimé. Aucun nom cité. Peut-être en rapport avec le doc. 20 455 ? Voir aussi doc. 20 465.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1807
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre émanant du bureau de police de Dijon, envoyée par le préfet à CHAUSSIER-MORISOT, membre du conseil d'arrondissement dudit lieu. Signée PIETTE, conseiller de préfecture. Document avec bel en-tête à armoirie.

Localisation : F - Côte-d'Or - Gissey-sur-Ouche / Année : 1806
Type d'acte : Etat civil - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Diverses dates, noms, lieux, etc. mentionnés de 1806 à 1824. On trouve le mariage du sieur DUFOUR avec la demoiselle SEGUIN le 19 septembre 1809 (?), des mentions de tremblements de terre, de violences, de découvertes, de décès, de naissance, etc. On nomme aussi CHAUSSIER, GUICHARD, COUTURIER, et plusieurs autres. Complément des documents 20783 à 20785.

Localisation : F - Côte-d'Or - Saint-Gervais / Année : 1805
Type d'acte : Echange - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Emillaud PONCOT (?), propriétaire à Saint-Gervais, et François BELINE, laboureur à Saint-Martin-de-Commune. PONCOT s'écrit avec une cédille. Est-ce Saint-Gervais-en-Vallière ou Saint-Gervais-sur-Couches ?

Localisation : F - Côte-d'Or - Auxonne / Année : 1800
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne un certain BOURGOIS, artilleur à Auxonne, natif de Gendry. Signature du maire de Gendry, etc.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1796
Type d'acte : Dépenses - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes comprenant plusieurs noms, prénoms et lieux dont MORLAND, Gabriel HUGUET (?), Louis REMOND, GAILLERD, Claude MANIERE, Etienne André REMOND, père et fils, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1794
Type d'acte : Réception - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu Claude PORCHERON, 29 ans, assisté de son épouse Marie-Louise JACQUET, 27 ans, Claude JARNIEUX, tailleur d'habits, 34 ans, tous de Couzon, concernant Jeannette BOEUF, lingère, 24 ans, native Joint un document en partie imprimé, avec très bel en-tête, concernant la réception d'un enfant à l'hÙpital de la Charité.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1786
Type d'acte : Contrat de mariage - Par - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre BABOUILLARD, maître pâtissier à Dijon, fils de Jean BABOUILLARD, marchand à Morey, et de Marie MATHIOT ; avec Jeanne Marie PETITJEAN, fille mineure de Jacques Germain PETITJEAN, marchandBABOUILLARD est assisté de : Jean-Baptiste BABOUILLARD, chirurgien à Couchey, son frère, Jean Benoist, maître relieur à Nuits, son beau-frère par sa défunte femme Jeanne BABOUILLARD, François DUPERRIE

Localisation : F - Côte-d'Or - Saint-Sauveur / Année : 1773
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

GENOD est aussi écrit GENOS ou GENOZ. Les Lay (ou Lelay = Lélex). On cite Jérôme ROLANDE (avec accent). Doc. Avec cachet sous papier. Concerne Pierre Vincent GENOD, de Coirière, marchand, Joseph DURAFOUR(G), maître cordonnier de Les Lay.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1769
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne PERRENEY de GROSBOIS, président et propriétaire. On cite d'autres noms.

Localisation : Ancy-le-Franc / Année : 1766
Type d'acte : Redevance - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ensemble de plusieurs documents allant de 1766 à 1780 concernant 1) à Ancy-le-Franc : François MONFILS, auditeur de comptes, 2) à Vandenesse-en-Auxois : Claudine CREPEY veuve de Jean DONNEAU, Anne CREPEY veuve de Jean BOURGOGNE, Étienne LUCOTTE, laboureur, Jean BOUGENOT, François BOUDIER, Noël JAUGEY, marchand, Anne SEGUIN veuve de Philibert LUCOTTE, Claude MACON, marchand, Charles CHAVANSOT, ancien officier, 3) à Pouilly : Jean VALLÉE, marchand, Claude BATAULT, notaire, 4) à Châteauneuf (Côte-d'Or) : Jean ADELON, chirurgien, Jeanne Thérèse CREPEY, bourgeoise, 5) à Créancey : Étienne COLLOT, Nicolas NIEF (ou VIEF ?), marchands, Claude et Antoine BOCHIOT, laboureurs, 6) à Maconge : François LARCHER, huissier, 7) à Cussy (il y en a plusieurs dans la région) : Pierre MUTTIN, laboureur, 8) à Arnay-le-Duc : Pierre BONNARD, écuyer, ainsi que : Louise Julie de ROHAN, comtesse, Denis TAINTURIER, Pierre BAILLIF (?), laboureur, François BONNEVIE, laboureur, Nicolas DELOST, manouvrier, Jeanne CORCOLLE, Simone SIMON veuve de Louis TAINTURIER, laboureur, Simon ROBERT, laboureur et encore plusieurs autres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Saint-Sauveur / Année : 1763
Type d'acte : Assignation - Par - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Jacques François REGARD, premier huissier audiencier au bailliage de Gex. DURAFOUR est aussi écrit DURAFFOURD. Document avec tampon de la Généralité de Dijon. Parchemin écrit recto et verso. V A la requête de Pierre Vincent GENOD, marchand à Coirière, paroisse de Saint-Sauveur, à propos de Joseph DURAFOUR, maître cordonnier en la vallée de Mijoux au lieu-dit Chez Guillot, derrière le pays d

Localisation : F - Côte-d'Or - Flavigny-sur-Ozerain / Année : 1750
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait d'acte de naissance d'Anne SIREDEY, née le 13 mars 1750, à Source-Seine, fille de Renaud SIREDEY, recteur d'école, et de Marie MONIOT. A eu pour parrai Jean MONIOT, marchand à Frolois, son grand-père, et pour marraine Anne SIREDEY, sa tante.

Localisation : Saint-Romain / Année : 1745
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Étienne GUIARD, vigneron à Saint-Romain-le-Haut (= Saint-Romain, Côte-d'Or), Claude LAPLANCHE, Claude MOINGEON, Philibert POULEAU, François BOUZEREAU, tous propriétaire dans la région, ainsi que Jean BOUZEREAU, notaire et procureur à Beaune.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1738
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre PERRENEY de GROSBOIS et Espiard Humbert d'ALLEREY (ou ESPIARD HUMBERT d'ALLEREY ?), propriétaires. Voir doc. 21233.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1723
Type d'acte : Transaction - Par - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Bénigne BOUTRIER de FONTEINE et de POUILLY, écuyer, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis et colonel de régiment d'infanterie, demeurant à Dijon avec son épouse Anne Augustine ESPIARD, d'une part, et Nicolas Claude PERRENEY de GROSBOIS, chevalier, conseiller du roi à Dijon. Tous propriétaires. Voir doc. 21126. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1723
Type d'acte : Paiement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Par le procureur GUIOT, pour le président PERRENEY de GROSBOIS. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Villecomte / Année : 1722
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Gilberte PIGNOL COURTADE (?), veuve en premières noces de Michel GAUTHIER, de Villecomte (?), d'une part, et, d'autre part Pierre MOMB…?… Document avec marque fiscale de la généralité d'Auvergne. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1721
Type d'acte : Expertise - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etablie par Pierre MORIN, ingénieur de la province de Bourgogne, et par Bertrand HORY (ou HORRY), architecte et entrepreneur, tous deux à Dijon, experts nommés par MM. le président PERRENEY de GROSBOIS et le chevalier BOUHIER de POUILLY (?). Document signé. Voir doc. 21234 à 21236. Plan joint au verso.

Localisation : F - Côte-d'Or - Maisey-le-Duc / Année : 1717
Type d'acte : Requis - Par - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne François de CHATENAY (?), chevalier comte de Maisey, et son épouse séparée Catherine ….?…. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon ? / Année : 1707 ?
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve le nom de François de BILLAUD, et autres. On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1684
Type d'acte : Acquêt - Par - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour Etienne DENAT, procureur au parlement de Dijon, contre Denis CURET, et Anne DE VIENNE sa femme. On cite aussi Michel CURET, laboureur, etc. Avec signature de LELOUP. Document avec marque fiscale de la généralité de Dijon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Chaugey / Année : 1489
Type d'acte : Bail - Par - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Abel de GARENNES, prêtre, seigneur de Chaugey, et Noé MASSELLIN, cultivateur (?).

Localisation : F - Côte-d'Or - Gissey-sur-Ouche / Année : ?
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat du moulin de Gissey-sur-Ouche. Concerne CHAUSSIER-MORISOT ?

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un certain DUMONT, cousin d'une madame BOSSUET. Il est aussi questionde monsieur d'ARGENSON. Lettre envoyée à madame la marquise de MAGNY, chez monsieur de VARENNE, à Dijon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du soldat, fourrier, RIBOULOT, stationnant à Porrentuy, à sa mère veuve RIBOULOT, marchande à Dijon. Datée du 25 thermidor, sans plus de précisions. Filigrane.

Localisation : F - Côte-d'Or - Verrey-sous-Salmaise / Année : ?
Type d'acte : Cadastre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Plan de parcelles où l'on cite plusieurs noms de lieux, dont Verrey-sous-Salmaise, Savigny-le-Sec, Verrey-sous-Drée, Blaisy-Bas, etc. Voir doc. 20768.

Localisation : F - Côte-d'Or - ? / Année : ?
Type d'acte : Fourniture - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fourniture de poudre pour écluse du canal de Bourgogne concernant un certain SAUVAGEOT. Document en partie imprimé. Fait en Côte-d'Or ?

Localisation : F - Côte-d'Or - Verrey-sous-Salmaise / Année : ?
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Brouillon pour cadastre (?) de la région de Savigny-le-Sec et de Baisy-Bas. Voir doc. 20776.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : ?
Type d'acte : Contrat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne une maison à Dijon sise proche des pères de l'Oratoire. Document peut-être en lien avec doc. 21233 ?

Localisation : F - Côte-d'Or - Corgoloin / Année : ?
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte avec liste de plusieurs noms probablement de la région de Corgoloin (commune citée ?), dont : NICOLLE, EDOUARD, BARBEREAU, Jean-Baptiste LHUILLIER, BERNARD, BOURGEOIS, CHEVALLIER, BOICHARD, Etienne TIXIER, LE CLERC, Philippe CHÂTEAU, et autres. On cite d'autres noms.