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2 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38204 - MAYRE ( Cultivateur )

Localisation : Dambelin / Année : 1821
Type d'acte : Commandement de paiement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement de paiement. Sommation faite à l'encontre de Jean François BOUHALIER, demeurant à Vyt-lès-Belvoir. Pour Nicolas Joseph MAYRE, époux de Marie Thérèse POURRON, cultivateur à Dambelin. Autres noms cités, joint un second commandement fait à Jean Claude DELACOUR, demeurant à Vyt-lès-Belvoir. Tampon du timbre. Actes dressés par Antoine COTTARD, huissier auprès du Tribunal de Baume.
38150 - GUENOT ( Cultivateur )

Localisation : Dambelin / Année : 1801
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux champs, situés à sur les territoires de Dambelin et (?). Par Claude Francine MANNET, épouse d'Adrien LENOIR, cultivateur. Représenté par Claude LIDOINE, officier de santé, demeurant à Clerval. Autres noms cités; Marguerite GUILLON, demeurant dans le département du Jura, ayant Jean Claude DEVAUX, comme fondé de pouvoir, époux de Louise MANNET. Françoise MANNET, demeurant Paris. Tous conjointement et solidairement, vendeurs des fonds. Pour l'acquéreur, Pierre François GUENOT, cultivateur, demeurant à Dambelin. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Acte dressé par Gabriel JOLY, et Pierre BULLIARD, notaires demeurant, Dambelin et Rang.