Localisation : Pressac / Année : XVIIe
Type d'acte : Tenue - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite le seigneur d'AVAILLES, Jean BRUGIER, clerc à Pressac, Pierre BRUGIER, son frère, Nicolas BERGER, son commissaire, et Étienne BAUDIN (ou BAUDON, BAUDIER ?), juge sénéchal de Royères. Document de 1600, 1604, 1624 ou 1684 (?).

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1956
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre dactylographiée adressée à Pierre MUNSCH de Guebwiller par Didier MERLIN du journal Le Figaro.

Localisation : Vodable / Année : 1954
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance entre Jean Viallard, Jean-Eugène Chautard, Jean Charmensat, Antoine Verdier, et Maurice Girot-Pouzot.

Localisation : Sombernon / Année : 1948
Type d'acte : Notes pour succession - Pap - A4+ - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Charles Eugène CHAMPONNOIS. Autres noms cités, Marie Léonce MORIZOT, propriétaire, demeurant à Balme-la-Roche, veuve en premières noces de Louis Marie Joachim BAUCHÉ, et veuve en secondes noces de Charles Eugènes CHAMPONNOIS. Violette Victorine Angèle CHAMPONNOIS, employée, demeurant à Dijon, divorcée de Julien Henri Auguste GLEYZE, et Élise Ernestine CHAMPONNOIS, (toutes deux soeurs germaines de CHAMPONNOIS), épouse de Serges SAGLIER, employé. Marcel MONY, mécanicien, demeurant à Selongey, (petit fils). Lucie BERGEROT, première épouse de C.E. CHAMPONNOIS. PERDIER, ETRILLARD, notaires à Sombernon. Autre document, lettre dactylographiée pour Mme CHAMPONNOIS, demeurant à Dijon.

Localisation : Paris / Année : 1944
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, entre Eugène-Victor BOURDIER, cultivateur demeurant à Courgenay avec son épouse Léonie-Julie JAMES, et Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: JAMET; HOUSSMAN; JULIEN; CHARPENTIER; IMBERT; PRÉAU; ALAIN; GRAND; FOUCAULT; PERROCHE; HUBERT; BOUDIER; LECOQ; AUSSIZE; BRAY; HALLARD; RIGOLAT; GERARD; PIGEON; ROBERT; BAUDOIN; JOZON; THÉODULE; COTARD; GUILLONNET; CASILE: TIBY; LAURY; GERARD; MALAPELLE; MILLAT; CALLOT; BLASQUE; GOBRY; LAGOGUEY; HACQUIN; MATHIEU; MASSON; GOUSSET; PERROCHE; GUERILLOT; JALLAIS; LUDOVICK; MANIGOT; RENVOYE; MARTINET; DÉSIRÉ. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : Paris / Année : 1940
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Courgenay, au lieudit, "Le chemin de Nogent". Par Georgette Augustine BLONDEAU, sans profession, demeurant à Courgenay, et veuve en premières noces, non remariée, de Samuel TRACHSEL. Au profit de Maurice Jules DODU, industriel, demeurant à Paris, boulevard Voltaire n°27. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: GRILLET; BOURDIER; Me SONNET, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Hippolyte Zéphirin BLONDEAU, et Aline Désirée CARRÉ, son épouse, demeurant ensemble à Courgenay. Signatures lisibles, tampon à encre rouge et tampon à sec du notaire GAUMONT. Document relié par coutures et rédigé à la machine à écrire. Voir doc.40070.

Localisation : Courgenay / Année : 1938
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Esperanto

Vente de terres labourables sur le territoire de Courgenay, par Gustave GRAPILLARD, ouvrier demeurant à Courgenay avec son épouse Marcelline-Angèle BOUDIER, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MASSON; LECOQ; COTTARD; JARNET; FOUCAULT; PERROCHE; RIBAULT; STIEVENARD; SAFFRÉ; IMBERT; BUCHE; GABILLON; BOUDIER; BOURGOIN; JULIEN; KASPERZAK; TOURNERUX;METRY; MILLAT; FEBVRE; PRÉAU. Document relié par coutures, accompagné d'un feuillet libre qui est un certificat de non inscription provenant du bureau des hypothèques de Sens, plus signature du conservateur. Tampon et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : Le Bouchaud / Année : 1938
Type d'acte : Récépissé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

2 DOCUMENTS EN UN SEUL : 1) Récépissé signé BUISSON (?), maire du Bouchaud, imprimé. 2) Mariage d'Alexandre Marie QUESNAY de BEAUREPAIRE, propriétaire, et de Catherine CADIER. Complément du doc. 22181. Voir aussi, pour ce dernier, doc. 22071 à 22077 et 22183 à 22190.

Localisation : Lyon / Année : 1937
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre le docteur GAILLARD, propriétaire à Lyon, et Eugène PONCET, cultivateur à Saint-Didier-d'Aussiat, époux de Germaine PEULET. Document en partie dactylographié.

Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1935
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Jeanne Marie MASSARDIER, veuve de Jacques ALLARY, de Jeanne Marie ALLARY, épouse de Pétrus FAVERJON, sous-gouverneur aux mines, de Catherine Marie ALLARY, épouse de Pétrus SOUBEYRAND, épicier et magasinier, d'Eustache Lucien ALLARY, tailleur de limes, et de Jean Marius ALLARY, employé, tous du Chambon-Fougerolles. Certifiés par Paul GUIBERT, notaire audit lieu.

Localisation : Paris / Année : 1934
Type d'acte : Correspondances diverses - Pap - A4 - 26 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Correspondances diverses, entre ARMENGAUD-LEMALE, société des Brevets Étrangers, Turbomoteurs, siège social, 198 rue Rivoli, Paris. Et Alfred BARBEZAT, ingénieur-conseil, ancien directeur d'usine, (Turbomachine), à Loëche-Ville en Suisse. Il s'agit de conception de turbines, et de reconnaissance de brevets. Entre autres pièces jointent: 1°) Courrier dactylographié à en-tête de: Banque de l'Indochine, à Paris (pour étude financière) adressée à Monsieur BASTIN, 12 avenue Daniel Lesueur, Paris (dactylographié, 1936). 2°) Un petit livret imprimé, concernant les statuts de la société - Inthermique - dont le siège social se trouve à Paris, (12 pages reliées par agrafes). 3°) Un courrier de 1934, dactylographié, à l'entête de l'Union Rurale d'Électricité, 34, rue La Bruyère, Paris (9ème). 4°) Un courier de 1934, à l'entête d'ARMENGAUD JEUNE, ancien élève de l'école Politechnique de Zurich, courrier dactylographié. 5°) Courrier à l'entête de la Société Anonyme de Turbo-Machines, en l'année 1929, siège social, 2 rue Saint-Thomas d'Aquin, Paris (7ème). 6°) Courrier dactylographié, de l'année 1925, à l'entête des Etablissements A.LAFFY, (Appareils automobiles de voirie, matériel incendie), dont le siège social se trouve 82 rue du Vieux Pont de Sèvres, Billancourt (Seine). 7°) Sept pages, courrier à l'entête d'Alfred BARBEZAT, ingénieur-conseil - Turbomachines - à Loëche-Ville en Suisse, correspondances d'Alfred BARBEZAT, de 1921 à 23. 8°) Une quittance (1907), reçu par le Société des Brevets Étrangers (ARMENGAUD-LEMALE), TURBOMçOTEURS, autre nom cité; Étienne BASTIN, ingénieur demeurant à Paris, 7 rue Navarin, un timbre de quittance de 10 cts collé.

Localisation : F - Doubs - Charquemont / Année : 1932
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Augustine JACQUES, demeurant à Boult, veuve en premières noces de Jules MARCHE et en secondes d'Alexandre CORDIER, et Henri BAZEAUD, voiturier, époux de Maria Constance MARCHE, de Boult, d'une part, et Auguste Achille Edmond QUENOT, horloger à Charquemont. On cite Maurice ARNOUT, notaire à Besançon, Joseph DELAVAUX, cultivateur, Eugénie GAUDARD, son épouse, de Longevelle, Adélaïde BLANCHOT, de Boult, veuve d'Alexandre DELAVAUX, Charles DELAVAUX, époux de Mathilde GUEY, de Bucey, Valentine DELAVAUX, épouse de François JARY, menuisier à Besançon, etc.

Localisation : Paris / Année : 1932
Type d'acte : Mémoire de travaux - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mémoires des travaux exécutés pour le compte de Monsieur LIEUX, 24, rue de Maubeuge, Paris, ainsi que 203, rue Saint-Martin, Paris. Par l'Entreprise Générale de Couverture & Plomberie, H.BÉRARD & M.DEBARLE, successeur de Bauché & BÉRARD (Entrepreneurs de la ville de Paris, des compagnies de chemins de fer - Assistance Publique - Génie militaire, 136, rue Saint-Honoré, Paris. Autre nom cité: Monsieur VERDIER DE PENNERY, administrateur d'Immeubles. Documents dactylographiés, couvertures et entêtes imprimées, reliés par pinces métalliques. Voir doc. n°39525.

Localisation : F - Puy-de-Dôme - Clermont-Ferrand / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De Léonie Virginie Marie GASQUET, célibataire à Sainte-Florine, Marie Antoinette Virginie GASQUET et Marthe Lucienne GASQUET, ses soeurs, toutes deux professeurs à Clermont-Ferrand, Pierre Gilbert GASQUET, docteur, sa femme Irène Joséphine Marie Nathalie JUNGMANN, de Monte-Carlo, et Pierre Joseph Louis GASQUET, négociant, et sa femme Françoise, dite Félicie, TAILLANDIER, de Nice, d'une part. A Marcel EYMARD, époux NONY, contrôleur des contributions à Nostaganem (Algérie). Par devant Jean HERRIER, notaire à Brassac-les-Mines. On cite plusieurs autres noms. Document en partie imprimé avec timbre fiscal.

Localisation : Le Kremlin-Bicêtre / Année : 1930
Type d'acte : Inventaire après décèd - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire après le décèd d'Auguste Marie GUILLOT, laitier, domicilié 9 rue Marcellin-Berthelot, au Kremlin-Bicêtre, époux de Marie VICTOR. Autres noms cités, Marie Victor, veuve de GUILLOT, représentée par Me Maurice FLICHY, notaire à Montrouge, (Seine). Henry DAUTHY, curateur aux successions vacantes près du Tribunal Civil de la Seine, demeurant Paris, 1 rue Mizon. Il est fait état de plusieurs propriétés, terrain et maison en bois, situés au Kremlin-Bicêtre, 12 rue de Bolbillot, ainsi qu'une obligation au porteur, un livret de Caisse d'Épargne, une assurance incendie. Tampon du timbre. Acte dactylographié et dressé par Me Georges Adrien GUERIN, notaire au Kremlin-Bicêtre, (Seine). Tampon encre du notaire. Tampon encre de Henry DAUTHY. Document cousu. Couverture pré-imprimée. Joint au document; Extrait des minutes du greffe du Tribunal Civil de première innstance du département de la Seine, séant au Palais de Justice de Paris. Concerne un jugement rendu en la chambre du Conseil.

Localisation : Ygrande / Année : 1928
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl d'une ferme dite "Sainte-Anne", située commune d'Ygrande. Par Jean BOUGUIN, propriétaire, époux de Amélie MALLEY, demeurant à Ygrande. Pour le preneur, Pierre ANDRÉ, fermier, époux de Anne BOURDIER, cultivateur à Sainte-Anne. Signatures lisibles, BOUGUIN, ANDRÉ, BOURDIER. Voir documents, n° 37064, 37079.

Localisation : Lolif / Année : 1928
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement concernant un accident de voiture. Entre, A. LEBRUN, instituteur, demeurant à Lolif, et Joseph LEFÉVRE, chirurgien-dentiste, demeurant à Flers (Basse-Normandie). Extrait des minutes du Tribunal de Première instance de la Manche, section de Constances. Description de l'accident et des circontances. Tampons, de l'État Civil et Expéditions, et du Tribunal. Documents liés.

Localisation : Verrey-sous-Drée / Année : 1928
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pierre CHAUDIER, propriétaire, demeurant à Lombernon, vend à Ernest LAMARCHE, propriétaire demeurant à Verrey-sous-Drée, plusieurs parcelles de terres et friches. Tampon de l'enregistrement fait à Vitteaux. (Voir autre doc. LAMARCHE, n°35387).

Localisation : F - Haut-Rhin - Munchhouse / Année : 1927
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait de la matrice cadastrale de Munchhouse. Sont cités : REYMANN, WALTISPERGER, MEYER, HASSENFORDER, LITTY, DIENGER, KAUFFMANN, VONFLIE, REIBEL, GANTNER, WIPF, RIETSCH ..... ..... KUENTZ, KINDBEITER, BOHLY, BURGLIN, HURTER

Localisation : Berchères-sur-Vesgre / Année : 1926
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Bèrchères-sur-Vesgres, par Charles-Octave AUBIN, propriétaire demeurant même commune avec son épouse georgina MARVIE, au profit de Alphonse DENIS, cultivateur demeurant même commune. Acte dressé par Me Émile-Octave-Aristide FOUET, notaire à Anet. Autres noms cités: FOSANELLI; DENIS; VERDIER; JEAN; MOULARD; DUCHESNE; PICHOT; JEANNOT; LECOQ; MARY; ROBERT; MARTINET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et Tampon du notaire FOUET.

Localisation : Paris / Année : 1925
Type d'acte : Audience - Pap - A4+ - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne DELMAS Victor et son épouse, DESHAYES Clémentine.

Localisation : Courgenay / Année : 1925
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail, au nom de Louis-Edmond BOUDIER, propriétaire demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me SONNET, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: SUZANNE; ENREY. Tampon du timbre.

Localisation : La Bénisson-Dieu / Année : 1925
Type d'acte : Exemplaire de signature - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Exemplaires des signatures de Ennemond CRÉTIN, cultivateur à La Bénisson-Dieu, et de Stéphanie MILLIET, son épouse, certifiés par Armand PASCAL, notaire à Roanne.

Localisation : Le Mans / Année : 1924
Type d'acte : Conventions - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conventions pour la constructiopn d'un mur de séparation. Entre, Charles LECLERC, propriétaig-Belé. Paul MARIS, propriétaire, demeurant 53 rue Bobre négociant, demeurant au Mans, 125 rue du Bourg-Belé. Paul MARIS, propriétaire, demeurant 53 rue Bobillot, même commune. Victor MONTEBRAN, buandier, demeurant au Gué de Maulny. Autres noms cités, BOUTIER, RENAULT, tous deux experts au Mans. Croquis, plan visuel des lieux. Par RENAULT, expert-géomètre. Tampon du timbre et du l'expert. Autre timbre fiscal, collé et oblitéré. Document relié.

Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un jardin, situé sur le territoire de Vercel, 218 rue des Fourches. Par Charles Louis Joseph PETITJEAN, né le 27 mai 1847, époux de Zélie (ou Zélia) Anastasia PARROT, née le 17 septembre 1863. Pour l'acquéreur, François Alphonse PRALON, né le 20 février 1873. Tampon d'enregistrement à Vercel, en date du 4 avril 1923.

Localisation : F - Haute-Loire - Couteuges / Année : 1922
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Guillaume GRANET, dit Gustave, époux d'eugénie CHASTAING, propriétaires cultivateurs à Couteuges, et Jean-Marie HEYNADIER, propriétaire cultivateur, époux de Clémence HOUTTET, etc. Devant Jacques DUTREVIS, notaire à Paulhaguet, et autres. Document en partie imprimé avec trois timbres fiscaux.

Localisation : France / Année : 1921
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte par MATHIAS, entrepreneur de maçonnerie, à Saint-Didier-la-(?), pour divers travaux de maçonnerie réalisés dans la propriété de VERDIER. Deux timbres de quittances.

Localisation : F - Rhône - Saint-Laurent-de-Chamousset / Année : 1921
Type d'acte : Congé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Gabriel FOUGEROUX, cordier à Saint-Laurent-de-Chamousset, à la requête de madame veuve Benoit François DUSSUD, propriétaire à Lyon. Avec tampon de Th. TERRASSE, huissier de Saint-Laurent-de-Chamousset.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1920
Type d'acte : Carte d'identité - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Carte d'identité avec photo de Charles RUDLER né 17/5/1868 Rixheim fils de André né 1833 habsheim et de Véronique SUTTER née 1835 Roppentzwiller. Epoux d'Adèle HAUWILLER, il décède 22/3/1945.

Localisation : Ailly-sur-Noye / Année : 1920
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre labourale, située sur le territoire d'Ailly-sur-Noye, route de Montdidier. Par Charles FLEURY, curé-doyen, demeurant à Ailly-sur-Noye. Pour l'acquéreur, la société anonyme "La brique Picarde", dont le siège est à Vigacourt, (Somme). Par Denis DUHAMEL, briquetier, demeurant Vignacourt, administrateur délégué. Autres noms cités, Virginie RENON, ancienne propriétaire à Ailly-sur-Noye. Louis Nicolas RENON, époux de Aurore Eugénie COQUEREL, ayant demeurés Amiens, et Adrien Paul Ernest JAUDHUIN, époux de Georgina TARLÉ, tous anciens propriétaires. Joint au document, un certificat de non-inscription sur transcription. Formulaire de la Conservation des Hypothèques de Montdidier. Tampon du timbre. Acte dressé et dactylographié, par Me Louis Émile Eugène VASSEUR, notaire à la résidence d'Ailly-sur-Noye, (Somme). Tampon du notaire. Document cousu.

Localisation : Thiers / Année : 1920
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification de résiliation de baïl. À la requête de Maris BAPTISTE, propriétaire, veuve de Benoit GADOUX, demeurant commune de Thiers. Contre, Genest MOUSSIÈRE, époux de Augustine ROUDIER, demeurant à Pierre Plate. Autre non cité, Jean Batiste PINTRAND, huissier à Thiers. Tampons, timbre fiscal, enregistrement, et huissier.

Localisation : Le Mans / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une portion de terrain avec ses dépendances, situés au Mans, chemin neuf d'Arnage. Par Alexandre Eugène MÉDARD, brigadier de police, époux de Marie BEAUNELAIR ou BEAUCLAIR, demeurant 38 rue Mangeard. Pour l'acquéreur, Alfred Louis Émile REFOURD, propriétaire, demeurant au Mans, 12 place de la Mission, époux de Marie Louise Victoire LEBLED. Autres noms cités, Pierre HIVON, propriétaire, époux de Louise BEAUCLAIR, demeurant au bourg de la Gnierche. Louis SIMON, propriétaire, époux de Eulalie BEAUCLAIR, demeurant à la Croix-Rousse, commune de la Guierche. Hippolyte Louis Simon BESNARD, époux de Céline LAMOUREUX, demeurant à la Mercerie, commune de Joné L'Abbé. Constant LAMOUREUX, cultivateur, époux de Louise Marie BESNARD, demeurant à Savigné-l'Évêque. Maurice Jean Baptiste BESNARD, charcutier, époux de Blanche Irma plier, demeurant Paris. Éloïse Modeste BESNARD, cultivatrice, demeurant même lieu. Louis BESNARD, cultivateur, demeurant commune de Gnierche. Tous ancien propriétaires. Joint au document, un formulaire en caractères d'impression, concernant, un certificat négatif d'inscription et de transcription. Acte dressé par Me Édouard BERTHAULT, notaire au Mans. Tampon du timbre. Tampons du notaire et du Conservateur des Hypothèques au Mans. Document relié.

Localisation : F - Hauts-de-Seine - Courbevoie / Année : 1919
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

François Jean LABERNADIE est né le 20 novembre 1919 à Courbevoie, de Georges LABERNADIE, commis des Postes, etde Jeanne Marie Marguerite MONTAIGNE. Document en partie imprimé avec armes de la ville et signature.

Localisation : Paris / Année : 1916
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre JEAN & BOUCHON, fabricants de bronzes d'éclairage à Paris, pour le compte de monsieur LIEUX, sous la direction de VERDIER de PENNERY, gérant à Paris. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé avec un timbre.

Localisation : Joyeuse / Année : 1915
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procuration. Par Noémie COSTE, rentière, demeurant à Joyeuse. Audience en jugement contre, Germain ARIFONT, locataire de Mme COSTE. Tampons du timbre et de Jules NÉVISSAS, huissier à Joyeuse. Filigrane 1915. Voir doc. n°36821.

Localisation : Hazebrouck / Année : 1914
Type d'acte : Testament - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

"Au nom du Père et du Fils et du Saint Esprit. Ceci est mon testament, où je déclare vouloir mourir, s'il plaît à Dieu, dans la foi de mes pères, c'est-à-dire, dans la religion catholique et romaine habituée en France depuis Clovis." Testament de J. M. de BOISLISLES en faveur de son épouse Marie-Thérèse-Henriette COUTURIÉ, de leurs enfants François et Yvonne, de son cousin Henry d'HÉROUVILLE, de son camarade Ferdinand CHALANDON, de Léon LECESTRE chargé de continuer l'oeuvre paternelle (on cite la maison Hachette). On cite également, en cas de tutelle, leurs beaux-frères Louis DECAZES, François de BELET, Charles de LESSEPS, ainsi que Henri de MANNEVILLE, Henry et Xavier d'HÉROUVILLE. Avec désir d'être inhumé auprès de son père au cimetière de La Villeneuve-le-Roy, par Méru (Oise) (=Villeneuve-le-Roi ?). Photographie en carte-postale jointe. Testament établi le 10 août 1914.

Localisation : Paris / Année : 1913
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation, concernant le paiement d'une augmentation de loyer. Par, Gustave GUILLERDIER, frutier, époux de Jeanne DRAMONVILLE, demeurant (locataire) à Paris. Autres noms cités, Louis Gandence PIET, propriétaire, demeurant à Neuilly. Tampon du timbre. Signature lisible de GUILLERDIER. Voir doc. n°36387. Filigrane en date de 1911.

Localisation : Chassagne / Année : 1912
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Marie RODIER, propriétaire demeurant à Combes. Autres noms cités : MORANNE; GUERIN; ROUX; GIROIX. Tampon du timbre.

Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1912
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl de fermage. Entre, Aimable CUCHE, propriétaire à Vercel, Pierre CUCHE, facteur, demeurant même commune, et Emile RODOZ, cultivateur à Villedieu. Tampon de tinbre fiscal.

Localisation : Le Mans / Année : 1912
Type d'acte : Procès-verbal de constat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de constatation. Concerne un délabrement causé par humidité. De Eugène HEURTELOUP, rentier, demeurant Le Mans, 11 rue des Fossés. Acte de constat rédigé par Lucien Jean Emmanuel MEUNIER, huissier Audiencier au Tribunal Civil du Mans, demeurant 9 rue Bigot. Tampon du timbre. Tampons du Coût, et enregistrement. Autre tampon, Me MEUNIER.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Meursanges, aux lieudits "Le rachel", et "Le noirel", à messieurs 1°) Pierre CHAUVENET, marchant de bestiaux, demeurant aux Maisons-BIGOT; 2°) Louis SOMMET-CLERC, propriétaire-cultivateur, demeurant à Pleuvey; 3°) François-Chenu SIMARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Chevigny. A la requête de, 1°) Arthure PERDRIER, cafetier demeurant à Corgengoux, 2°) Alice CLERC, sans profession, épouse de Claude BRILLARD, propriétaire, demeurant ensemble à Savigny, 3°) Lucienne CLERC, blanchisseuse demeurant à Savigny-les-Beaune, veuve non remariée de Albert CORCOL, 4°) Marie PERDIER, sage femme, épouse de Léon LEGENDRE, chimiste, avec lequel elle vit à Paris, 47 avenue de la République, 5°) Pierre TIERCIN, cantonnier demeurant à Combertault, 6°) Marie TIERCIN, sans profession, épouse de Nicolas FOURRIER, sabotier, avec lequel elle demeure à Beaune, faubourg Saint-Nicolas, n°11, 7°) Adélaïde TIERCIN, célibataire majeure, domestique, demeurant à l'hospice de la charité à Beaune, 8°) Émile TIERCIN, garçon boulanger, demeurant à Dijon, quartier de Longwy, 9°) Léontine TIERCIN, majeure, employée demeurant à Saint-Germain en Loye, au n°2, rue de la République, 10°) Françoise-Marie-Sylvanie TIERCIN, épouse de Pierre MAUDIN, sommelier, vivant ensemble à Nuits-Saint-Georges, 11°) Alexandre GABY, poseur à la compagnie de Paris-Lyon-Marseille, demeurant à Dijon, quai GAUTHY, maison Besançon, 12°) Claudine MAUFOUX, célibataire majeure, sans profession, demeurant à Pleuvey, 13°) Marie MAUFOUX, sans profession, vivant à Troyes avec son époux, Félix-Marcelin MILLION, teinturier. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autres noms cités: BILLARD; CORCOL; MAUVIN; GABY; Me COST, notaire à Seurre; GILLOT; DEVENEY; VALLUET; BROCARD; Me CHOPARD, notaire à Seurre; Me MATHIEU, notaire à Seurre; LEYENDRE; GRAND; MISERAY; MABILLE; PETIT; DELERIN; JOUFFROY; Me MARIU, notaire à Beaune; JOIGNEAU; SIMARD; GRILLET; CHICARD; Me AUBROU, notaire à Paris; Me MARIN, notaire à Beaune; GIBAS; MENEY le LAUNEY. Document qui est composé, d'une couverture cartonnée orange, de feuilles quadrillées qui ont été reliées entre elles par coutures, et qui est l'addition de trois dossiers distincts (Le premier: Est l'acte de vente de pièces de terre fait au bureau des hypothèques par les requêrants ci-dessus à Pierre CHAUVENET; le deuxième: Fait et signé par le conservateur des hypothèques de Beaune, est un état exhaustif des inscriptions existant, aux noms de PERDRIER-TIERCIN, et qui sont mentionnées aux hypothèques de Beaune, à toutes dates au profit du crédit foncier ; timbre de quittance de dix centimes collée sur la dernière feuille; le troisième: trois certificats de radiation signés du conservateur du bureau des hypothèques de Beaune, aux noms de JACQUIN, DELERIN, et PERDRIER; plus une quittance de solde pour tout compte manuscrite de Jean-Baptiste GILLAS, propriétaire à Beaune, à Pierre CHAUVENET). Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Fuscien / Année : 1910
Type d'acte : Délivrance de legs - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Délivrance de legs. Succession de Mme Eugénie (Farassine?) LECLERC, épouse de Nicolas Joseph Cyrille CRAMPON, rentier, demeurant Amiens. Pour ses héritiers: 1°) Joseph BOUTIN, tailleur de pierres demeurant Saint-Fuscien. 2°) Valentine BOUTIN, veuve de Valentin BOUTIN, rentière demeurant 10 rue de la Pâture. 3°) Mme BOUTIN, ménagère, demeurant à Dury, près de Poiré. 4°) Lucien (?), cultivateur demeurant à Dury, chez Mme E. BOUTIN. Autres noms cités: Lucienne (?), épouse de Lucien DESAROIS, cultivateur demeurant HÉBECOURT; autre Lucien (?), sans profession, demeurant à Dury, chez son père; Irma LEDIER, épouse de François JOLY, ménager demeurant Hébécourt; Jacques DUBOIS, marchant de pommes de terres frites, demeurant à Amiens, mandataire d'Eugène Émile LECLERC, marchand d'article de ménage, demeurant à Moulins (Allier). Signatures lisibles: AVALET; Joseph BOUTIN; Léon DURUMEL; Z.BOUTIN; JOLY. Tampon du timbre. Acte dressé par Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Document lié par couture. Couverture cartonnée avec motif de lignes en quadrillé.

Localisation : Chassagne / Année : 1909
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bail au nom de Marie RODIER, propriétaire demeurant à Combes. Autres noms cités: MORANNE; REBUISSON; CHARROIN; JOURDE; POUCHENIRGUE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1908
Type d'acte : Décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Benoit BUY, employé à Villefranche, 46 ans, époux de Louise Antoinette DUPRE, fils des feus Fleury BUY et Louise SAMBARDIER, est décédé le 25 février 1908. Témoignent Robert AIME, 44 ans, employé, et Jean DUPRE, 47 ans, cultivateur, tous beaux-frères du défunt et demeurant à Villefranche. Fait devant l'adjoint au maire, Jean GACHON.

Localisation : Paris / Année : 1907
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Paul-Joseph-Antoine TINSEAU, propriétaire demeurant à Paris. Autres noms cités : DUEZ; ABADIE; BARREAU; NAILLON; RAYNAL; GIRODON; CHABROL; LOUBERS; LARDENOIS; LETELLIER; ALPHANDERY; ZEYS; JAFFARD; MORAS; MALEPEYRE; POTIER; LOMBARD. Tampon du timbre.

Localisation : Chassagne / Année : 1906
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Marie RODDIER, propriétaire demeurant à Chassagne. Autres noms cités: MORANNE; GUERIN; PLANEIX; PAON. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1905
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation de biens pour succession par Mélanie DAUVERGNES, propriétaire, à son époux Antoine Jean Marie BANSSILLON (BANSILLON), ingénieur et négociant, demeurant tous deux à Lyon, rue de la République. Acte notarié de Me LAVIROTTE, notaire à Lyon. Autres noms cités, Joseph CHAVANY, marchand de vins, Eugène VERDIER, coiffeur, demeurant tous deux Lyon. Tampons, timbre fiscal et notaire. Enregistré à Lyon en 1921.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1905
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble des immeubles appartenant à madame veuve CONFLAND, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: HOLLARD; ROGER; BENARD; COURROY; GENEVOIS; BERLIN; CHOTTIN; GERVAIS; MICHEL; MICHON; AUBRY; MASSON; LEROUX; ROCHECOURT; RATEAU; RONDEAU; GEOLIER; ULYSSE; CHENEAU; SAMOREAUX; GAILLARD; COUVERT; LUPIEN; LAUGAUDIN; GUILLON; GRAMAIN; FAILLAT; GUÉRIN; MOREAU; BRULÉE; CHOLAT; BOUVIER; BOURGOIN; GAULTRY; COURNIS; COLLARD; GRAVIER; LEGRAND; PRÉAU; LONGUET; LAUZIER; BOUVIER; LEBLANC; VÉROT; MILLET; GUILLON; PELLETIER; RAMONET; CHIGAME; MARTINET; CHAPLOT; BOLACK; GREFFIER; JACQUIN; DELAPLACE; THENARD; CANCRÈDE; VILNOUIN; ANDRIEU; ANSOUS; SACHS; DELOR; BLANCHET; BECHARD; MACHAVOINE; CHAPLOT; THENARD; VOGELEIS; GATEBLER; MARTIN; HERMIER; LOGIER; FERRIÈRE; ROUSSEAU; VULAR; BRIDIER; BLANCHOT; GENEVOIS; COLLARD; CHÂTEAU; CHEVREAU; MATHIEU; CONDAMINET; BONNEAU; ADAM; MILACHON; MITAIS; BONNEAU; GUÉRIN; GEOLIER; VÉROT; AUBRY; LOGAT; BAURÉAL; FAILLAT; POULET; QUERELLE; PILLUT; VÉRON; GAILLARD; MILACHON; ROUDEAU; BUTTEAUX; LONGUET; BARDY; BLANCHON; GUICHARD; ARDELET; LEROUX; RAMONET; POUTAILLER; GRAMAIN; ROZE; COULOU; BOUVIER; LAYEN; ARDELET; MARTINET; SYLVESTRE; GIRARD; PERROT; ZOZE; BRIAIS; ROUDEAU; HARDELET; CHENAULT; LAMOTHE; PIBEAU; COULON.

Localisation : Auxerre / Année : 1904
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A la requête de Pierre HENRY, limonadier demeurant à Auxerre, l'huissier BINET, s'est rendu au domicile de Jules CONFLAND, négociant pour défaut de paiement. Acte dressé par Georges BINET, huissier près du tribunal civil de Sens. Autres noms cités: FEBVRE; DELAJON; MARTINET; SIMONE. Tampon et signature de l'huissier BINET.

Localisation : Belleville / Année : 1904
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail au nom de Hyacinthe CROUZET, chef de gare demeurant à Belleville. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : MONTIBERT; SAINT-DIDIER; PERRIN; BUNAUD; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Turcey / Année : 1904
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Louis-Auguste PERROT, boulanger-aubergiste demeurant à Turcey. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: GUILLERME; BOUDIER; LAMARCHE; BOCARD; BURLEY; DEPRALON; SOPOTTE; MALOIS; SACCOMEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Balschwiller / Année : 1903
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 44 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Partage de la communauté de biens ayant existé entre Paul GIRARDOT et Pélagie Augustine Célestine BEURET et de la succession de Dame GIRARDOT veuve RAVENEY. En présence de : Delle Marie Clémentine BEURET de Balschwiller - Morand DIETERICH de Balschwiller, veuve de Rosalie BEURET - Joseph DIETERICH, fils du précédent - Marie RAVENEY, épouse de Guillaume RAYMOND, de Nice - Emma RAVENEY, épouse de François STUTZ, de Mulhouse - Paul GIRARDOT de Mignafans (Haute-Saône), veuf de ladite Pélagie Augustine Célestine BEURET, et ses enfants Albertine, Rosalie, Berthe et Albert GIRARDOT - Thérèse DIDNER de Balschwiller.

Localisation : F - Jura - Cézia / Année : 1903
Type d'acte : Notoriété - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu Edouard JACQUET, greffier de paix, et Jules ROY, brigadier forestier, les deux d'Arinthod, ayant connu Hypolite VUITTON, en son vivant rentier à Cézia. On nomme Augustin GENOD, son filleul, et plusieurs autres.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Nantissement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nantissement et inventaire, au nom de Félix CONFLAND, négociant demeurant à La-Chappelle-sur-Oreuse. Acte dressé Par Me , notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LESOURD; VERNAY; GUYARD; MARTINET; CHARRIER; BOURGOIN; CHAPLOT; ROUSSEAU; MACHAVOINE; FEBVRE; FEILLET; BLANCHON; BOUNOTTE; BLANCHON; BERLIN; BRIDIER; COLLARD; GENEVOIS; CHATEAU; BENARD; CHENEAU; LAUZIER; HOLLARD; MATHIEU; LOUGUET; LEGRAND; GEOLIER; MITAIS; ADAM; PELLETIER; GERVAIS; ROCHECOURT; RATEAU; AUBRY; CHOLAT; CHOTTIN; GRAMIAN; FAILLAT; MAINGECOUT; BAURÉAL; COUVERT; HERMIER; POULET; PILLUT; LOGAT; SAMOREAUX; VERON; TOURNIS; BOUCHON; MILACHON; LAUGANDIN; TREMONT; MARCHAIS; ROUDEAU; BUTTAUX; LOUGUET; BARDY; GUILLON; PIERRIS; GUICHRAD; HARDELET; RAMONET; POUTAILLER; PAYEN; HARDELET; GAULTRY; GISY; COULON; GIRARD; BOUVIER; ROGER; CONDAMINET;PERROT; MAUTRET; RATEAU; AUPETIT; BRULÉ; VIOT; DIOT; ROZE; COURDEROY; VEROT; MICHAUT; GAILLARD; HARDELET; BARDY; GUILLOT; AUGER; MÉAU; PIBEAU; NONAT; PAILLY; VILLIERS; BRIVOIS; MEULEY; LAJOU; LAROCHE; +CHANTECLAIR; MAILLET; DROUIN; DELOR; GRAVIER; MALLARMÉ; POLIN; ARQUINET; DUMONTIER; HAUMION; SAUVAGE. Tampon du timbre.

Localisation : Tullins / Année : 1902
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des inscriptions au bureau des hypothèques de Saint-Marcellin au nom de Alphonse DURAND, propriétaire-fermier demeurant à Tullins. Acte dressé par Me NALLET, notaire à Grenoble. Autres noms cités: BESSON; BELLILE; CLÉMENT; GARRY; GOSSERAND; GRENADIER; MULETIER; DACLIN; MHARREL; DE REEBOUL; GARNIER; CHARMEIL; PÉLISSIÈRE; BUCHILLON; CALLIAT; BUDILLON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire NALLET.

Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1902
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Baume-les-Dames au nom de Charles CLERC, propriétaire demeurant à Vercel. Autres noms cités: BELOT; MOUROT; VACHERESSE; LOUISON; GIRARD; POURCHET; DUXIN; PONE: FROUAND; MOREY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre DEMANGEOT, serrurier, maréchal ferrant et taillandier, et BAYEUX, boucher, tous deux de Savigny-lès-Beaune. Document avec bel en-tête.

Localisation : Amiens / Année : 1902
Type d'acte : Jugement de divorce - Pap - A4+ - 29 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Localisation : Bonneval / Année : 1901
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage des biens de, Maximilien BOURMAULT, demeurant rue de Couture à Bonneval. Veuf en premières noces de Lucie Désirée ROPTON, en deuxièmes noces de Mathilde Gabrielle VERDIER, et en troisièmes noces de Louise Julie DROUARD. Ayant comme frère germain, Simon BOURMAULT, cultivateur, demeurant aux Landes, communes de Saint-Jean-d'Assé. Tous deux, issus du mariage de Maximilien BOURMAULT (premier du nom), et de Victorine LECOINTRE, son épouse. Autres héritiers, Louis Alphonse DROUARD, propriétaire, demeurant, 17 boulevard de Strasbourg à Boulogne-sur-Seine. Ernest Alexandre EZARD, propriétaire, époux de (?) Laure DROUARD, demeurant à Bonneval. Autres noms cités, Pierre Jules VERDIER, propriétaire, Louise Désirée BOBET, sa femme, demeurant à Sogent-le-Retron. Paul Émile VERDIER. Jules Marc Hector PELLETIER. Adrien Louis BRASSEUL, époux de Marie VALLIOT (?), cousin germain du défunt. Victor Louis Oscar CHASLES, cultivateur, époux de Marie Amélie DRONARD, demeurant à Aufferville. LAIGNEAU, carrossier, demeurant à Chartres. Louis Joseph CLÉMENT, journalier, demeurant à Saint-Loup. Alexandre Pierre Jérome LEMOINE, demeurant à la Bourdinière, commune de Saint-Loup. Louis Firmin Désiré LEMAIRE, cafetier et marchand de vins en gros, époux de Henriette Françoise LELAS, demeurant à Bonneval. Thomas Pierre LEFÈVRE, cultivateur, demeurant à Lucé. Nombreux autres noms, débiteurs d'intérets, obligations, proratas de fermages et créances. Tampon du timbre. Cachet du notaire, Me DESREZ, demeurant à Bonneval. Plus 2 timbres poste, en dos de couverture. Document relié. Voir doc. n°35762.

Localisation : Saint-Marcellin / Année : 1901
Type d'acte : Compte rendu d'audience - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement concernant la veuve Germain, reproduit chez maître Gillet.

Localisation : Cahors / Année : 1901
Type d'acte : Notice généalogique - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Arbre généalogique concernant les familles de WOËLMONT de BRUMAGNE, de MONTCALM et de GOZON. Depuis 1336 (Dieudonné de GOZON, seigneur de Mélac, vingt-septième grand maître de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem) jusque vers 1901 (Mlle de GOZON, propriétaire du château du Vigan, Lot). Document dactylographié. On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : Vulaines / Année : 1901
Type d'acte : liste - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liste des immeubles appartenant à monsieur FENIN, propriétaire demeurant à Vulaines. Autres noms cités: POISSON; PROTIN; HACHE; ROUSSET; HUTIN; COLLOT; SIMONNET; LEGROS; BEAUVAIS; LEGROS; POULAIN; FOUCHÉ; BRÉARD; PATRIARCHE; MARTEAU; MOREAU; ROGER; RATEAU; GILBARDERIE; ROUSSEAU; DOCIME; BLANCHARD; PETIT; HELYE; BAUDRY; PIOCHET; LINARDE; KUARDE; GAILLARD; FAY; RENAULT; LORDONNOIS; PASQUIER; ROUDIER; GOUDOU; GATOUILLAT; CARRÉ; VILLIERS; LEGRAND; MERLET; CHRÉTIENT; MATHURIN; FEBVRE; LACOTTE; ANGENOT; BOUREY; GLENISSON; PERROCHE; FOUCAULT; MOREAU; CONARD; DEMIT; CHAUSSENNIER; FAUDARD; CHENOUARD; BEZINE.

Localisation : Amiens / Année : 1901
Type d'acte : Actes de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de décès, plus copie. De, Hector Alfred GARNIER, né à Amiens, professeur de musique, célibataire, fils de Frédérique Alexandre GARNIER et Françoise Amable TASSANCOURT, son épouse. Autres noms cités, Alexandre PRUVOST, coupeur d'habits, demeurant à Amiens, Louis CORDIER, secrétaire du commissariat centrale, (témoins). Tampon du timbre, du Tribunal d'Amiens ainsi que celui de la Mairie.

Localisation : Mâcon / Année : 1900
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Ville-Franche-sur-Saône au nom de Noël GENÈVE, négociant en vins demeurant à Mâcon. Autres noms cités : GUILLOT; JULIEN; DESCOMBES; REGUERRE; REGUERRAZ; CHARRAT; CHAPELLON; LORIN; SOLY; PHILIPPON; MERAS; CHEVALIER; CAMUS; PLATON; CAZALIER; AMIOT; CHANIÈRE; DELAFOND; FERRET; LAMBERT; SÉZANNE; DEPARDON; COMBE; GEORGES; DELAFOND; SERMET; BAUDIN; BOURDON; DURAND; BROT; CAUTET; CINQUIN; BERAUD; OLLIVIER; JAFOURNONT; BARITEL; SARRAY; MARIGNET; SIMÉON; MAINGUET; CAROLT; RAT; RABUT; MENDRY; SPRAÜL; CARLOD; PRUDHOMME; SOUVERAIN; SOLARD; REJAY; BERGER; BURDIN; CONAPTE; FAVRE; GATTE; SIGNERRA; MERLY; VALLON; GRAILLAT; DRUARD; VARET; SADON; CLERC; SOLLANT; GAGNAT; COUDAGNAT; ROUGIER; HOMME; VALLIERS; DELAFOND; MÜLLER; BERUHERIMGRIZARD; FAYARD; BOUZIER; DEFAY; BEUGET; MEUNIER; SOUNNAN; MOUTARON; CHAUDIER; GROLAY; MIEDANT; LESTIVAUT; DABUGEON; LAMPO; LANTERON; MALQUIET; AUDUC; BOURNAREL; THEVENET; SOULAVILLE; DIOCHON; MIGUET; BAILLY; PICHARD; DELÉGLISE; BEAUNE; MILLOT; PEGAZ; HUMBERT; VALLON; COLLIN; CLERC; BUADIN; BEUGNOT; CAZET; BERANRD; GIRRONNET; MAFFIOLI; AUBRY; JUILLARD; CARTOT; ROUZIER; VALLIERI; RICHARD; DARMES; VAGNÈRE; LAURENT; VIAUD; DUBOUIS; CHAUVET; MONTEZ; COLIN; VILHIAM; ROUBIER; ROUSSSQAIN; LAMETAINE; PERRET; FISCHER; RICAIRE; BONNERUE; BORNAREL; BASSO; REMPIEU; TRACOL; BERNARD; RUFFIÈRE; BOUCHERAUD; MESTRALLET; MIAUDOT; FAFOURNAUX; RIVOIRE; BAL; BANAND; VILLARET; DUVAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Sauxillanges / Année : 1900
Type d'acte : Contrat d'assurance incendie - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Police d'assurance. Compagnie d'assurance incendie, LA CONFIANCE, Louis BERNARDIN, agent général, Clermont-Ferrand. Assuré, Jean GIRAUD-MAZET, banquier, demeurant à Sauxillanges. Document, formulaire imprimé. Tampon de l'assureur. Signatures, BERNARDIN et GIRAND

Localisation : Lanans / Année : 1899
Type d'acte : Bordereau et frais - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau et frais. Pour paiement du capital et intéret d'une vente de propriété. Ancien propritaire, Émile DUTOUR, fils de Eugène DUTOUR, et de Joséphine PETITJEAN. Autres noms cités, Georges RODIER, juge à Baume-les-Dame. Me DUFAY, notaire même commune. Me Félix BOUGEOT, avoué au Tribunal de Baume. Me DUFAY, notaire à Baume. Eugène VERNIS, procureur, demeurant à Arbois. Théodore Octavie BIDAL, domestique, demeurant BELIN. Tampon du timbre. Tampon d'avocat. Note à l'encre rouge, donnant quittance.

Localisation : ??? - - / Année : 1899
Type d'acte : cadastre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ensemble des propriétés appartenant à Nicolas BRENICO, propriétaire. Autres noms cités: ARNIRE; MAUBERT; URBAIN; GARINOT; BRENIER; BERIDOT; PETITJEAN; DIDIER; JOUILLET; MAUROUX; LECLERC; SERUVANT; POINSU; PERIÉE; GARNIE; HILAIRE; TÉTARD; HUMBERT; BELLIN; RICHARD; PETIT; DUMONT; MASTRADEAU; LELORME; BOUARIE; RODIER; SERGENT; GAILLARD; MARUELLE; POYREL; DARGUET; MAUCOUX; BRICARIE; SYLVESTRE; HUGUERIEN; DEMOUT; COULON; BARBIER; BERTRAUCOURT; MOURAU; BERTIN; SOILLON; GARNIER; BIGOT; BRENIER; CEPARD; FOURNIER; FRANÇOIS; DUFFAY; DUCHAMP; CARIER; FRAINET; FERNEAU; BELLION; GARCIN; BARÉ; DAVID; JOLY.

Localisation : Selaines / Année : 1899
Type d'acte : Partage de biens - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de Biens, terres, grange, maison, terrains. Entre, Nestor BARBIER, bonnetier, demeurant à Selaines (?), et Sélima BARBIER, épouse de Edme Auguste PETIT, manoeuvrier, ayant pour mandataire Olivier PETIT, propriétaire-cultivateur. Héritage de leurs père et mère, Isidore BARDIER, et son épouse Sophie BIGEAUD. Se trouve en milieu de document un petit plan coloré, description de parcelles. Avec un timbre fical. Document relié avec tampon de timbre.

Localisation : Lanans / Année : 1899
Type d'acte : Bordereau et frais - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau et frais. Pour paiement du capital et intéret d'une vente de propriété. Ancien propritaire, Joseph ROUSSEY, époux de Augustine PETITJEAN, cultivateurs demeurant à Lanans. Autres noms cités, Georges RODIER, juge à Baume-les-Dame. Me DUFAY, notaire à Baume. Me Félix BOUGEOT, avoué au Tribunal de Baume. Eugène VERNIS, procureur, demeurant à Arbois. Tampon du timbre. Tampon d'avocat. Timbre de quittance. Voir document n°38244.

Localisation : Courgenay / Année : 1898
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire d'immeubles au nom de madame BOUDIER, propriétaire demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: CARRÉ; BLONDEAU; ROGER; SIMONNET; GRAND; HUOT; GAUSSÉ; SAUSSIER; IMBERT; LAROCHE; CONSTANT; BOUCHET; FLIZOS; CHERISOT; HEARCHAIS; COLSON; CHARPENTIER; FROMONS; LAUGRAND; GRAPILLARD; PELLERIN.

Localisation : Courgenay / Année : 1898
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Marcel-Alexandre BOUDIER, ouvrier demeurant à Courgenay. Autres noms cités: FEBVRE; LAROCHE; DUPIGNY; CARRÉ; BRICHET. Tampon du timbre.

Localisation : Amiens / Année : 1898
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage, entre Zéphir Auguste Anselme THUILLIER, clerc de notaire, demeurant à Amiens, fils majeur de Zéphir Alexandre Aguste THUILLIER, sous brigadier de police, et de Virginie Henriette COUVREUR. Et Claire Suzane LÉVÈQUE, sans profession, demenrant à Amiens, veuve de Daniel BOULANGER, Fille de Justin Édmond LÉVÈQUE, débitant de bissons, et de Victorine Alexandrine BOURY. Acte passé par Me COUTURIER, notaire à Amiens. Tampons, du timbre, du notaire. Document relié. Voir doc. n°35951.

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation, au nom de Jean-Baptiste LAROCHE, cultivateur demeurant à Courgenay, avec son épouse Alphonsine BERLIN. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: CITEAUX; BOUGOIN; BOUDIER; CARRÉ. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une maison située sur la commune de Courgenay par Marcel-Alexandre BOUDIER, ouvrier demeurant même commune avec son épouse Calida-Angèle CARRÉ, à monsieur Pierre BOURGUIN. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOUVIER; LAROCHE; BERLIN; CARRÉ.Tampon du timbre. Signatures: LAROCHE; BERLIN; BOUVIER; CARRÉ.

Localisation : Cadaujac / Année : 1898
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement (plus copie de ce même jugement) concernant la liquidation et le partage de la société d'acquêts entre, Jeanne Louise ROULLE, et François Louis Saint Albin BONNEVAL, son époux, propriétaire, demeurant au Château de Plombard, commune de Cadaujac. Voir liste des héritiers et créanciers en documents n°35738, 35739, 35740. Plusieurs opérations de calcul, faite au crayon, en marge du document. Tampons de copies, ainsi que celui de Raymond BORDIER, huissier, demeurant à Bordeaux. Autres notations en marge, Louis BONNEVAL, 60, Rue de Pessac, Bordeaux. Il se trouve à l'intérieur de la copie une note de recommandation. Voir doc. n°35738, 35739, 35740.

Localisation : Lablachère / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente pièces de terres et bois, situées commune de Saint-Alban. Par Augustin DELARQUE, propriétaire, demeurant en la commune du Garn. Louis PRADIER, propriétaire, époux de Hélène DELARQUE, ménagère. Et Louis Eugène DELARQUE, charron et propriétaire, demeurant même commune. Acquéreur, Jean Louis VILHON, propriétaire demeurant à Saint-Alban. Tampon du timbre et de l'enregistrement à Joyeuse.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1896
Type d'acte : Jugement exécutoire - Pap - A4- - 22 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Suite au jugement exécutoire prononcé par le tribunal civil de Joigny pour défaut de paiement, et à la requête de Ulysse MILLET, propriétaire demeurant aux Loges, commune de Vaudeurs, les huissiers Eugène-Dieudonné MATIGNON, Henry FORTIER, se sont rendus respectivement aux domiciles 1°) de Zéphirin BEZANÇON, propriétaire demeurant à Courgenay, 2°) de Jean-Louis BEAU, cultivateur demeurant à aux Loges avec son épouse Clémence SELLIER, . Acte dressé par le tribunal civil de Joigny. Autres noms cités: FANDARD; DURAND; BEAU; SELLIER; DROIN; FANDARD; DIZERVILLE; PORTIER; REGNAULT; COUTURIER; MUNSCH; FIEFFE; CASSEMICHE; RICHARD; GRAND; FEBVRE; DELECOLLE; LEGROS; . Document relié par coutures. Siagnture: MATIGNON.

Localisation : Courmangoux / Année : 1895
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François LEMOINE, brigadier de gendarmerie en retraite à Treffort-Cuisiat, représentant de Charles Pierre DUGAD, propriétaire à Courmangoux, et de Claude Marie DUGAD, propriétaire ancien sous-chef de gare, ce dernier époux d'Anaïs Marguerite Joséphine Rosalie DURAND, demeurant ensembles à Rejes (?), Isère, d'une part, et, d'autre part, Claude Marie GOYET, instituteur à Meillonnas, époux de Caroline Louise DUGAD, veuve en premières noces d'Abel GOULLIER, et Jules GUÉRIN, agent d'assurances à Mâcon. On cite d'autres noms.

Localisation : Franvillers / Année : 1895
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et partage. Testament et compte de l'exécuteur testamentaire. Désignation des attributions. Succession de l'abbé Joseph Augustin Édouard CRAMPON, chamoine pénitencier de la Cathédrale d'Amiens, supérieur de la congrégation de la Sainte-Famille, membre de l'académie d'Amiens et de la société des antiquaires de Picardie, demeurant à Amiens, 20 rue de l'Amiral COURBET. Pour ses héritiers, 1°) Arsène PATTE, cultivateur et son épouse Victorine CRAMPON, soeur germaine du défunt, demeurant à Franvillers. 2°)Cyr Émile MATHON, cultivateur, demeurant à Franvillers. 3°) Maxime PITEUX, cultivateur, époux de Céleste Victorine MATHON, demeurant à Franvillers. Autre nom cité, Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. VASSEL, juge au Tribunal Civil d'Amiens. Signatures lisibles, CRAMPON, MATHON. Document relié. Couverture cartonnée. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Just-Malmont / Année : 1895
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location d'une maison d'habitation. Par, Gabriel VERDIER, maître d'Hôtel et maire de Saint-Didier-la-Séauve (?). Locataire, Marius CHAVANA, propriétaire, demeurant à Saint-Just-Malmont. Tampon du timbre fiscal.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1894
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1471. Concerne Joseph NAEGELEN ayant acquis la maison CORDIER de Belfort, et demoiselle Catherine SARAZIN (2 juin 1894).

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1894
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Maître LOPIN, percepteur à Belfort, est invité à régler à l'amiable la distribution d'une somme moyennant laquelle Joseph NAEGELEN a acquis une maison à Belfort ayant appartenu à CORDIER de Belfort (1

Localisation : - - France / Année : 1894
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de location entre, Louis MONTCOUDRIE(?), propriétaire, loueur, et Gabriel VERDIER, propriétaire, maître d'hôtel. Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Apt / Année : 1893
Type d'acte : Convention - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Clément BERTHE, tonnelier à Apt, Célestin SAVOURNIN, propriétaire à Apt, Baptistin SOLLIER, fabricant de boîtes à Goult, Pierre BERLANDIER, propriétaire à Goult, et Rose CARBONNEL, épouse de Jules DURAND, négociant à Marseille. On cite d'autres noms.

Localisation : Neschers / Année : 1893
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jean CUREYRAS, propriétaire demeurant à Neschers. Acte dressé par Me GERMAIX, notaire à Issoire. Autres noms cités: LAVAL; CHASSAING; VERDIER; LOMBRAIL; GAUTHIER; BERTHONNET; FLAGET; LILRAUD; ROUX; LASSIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Meuse - Ranzières / Année : 1893
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

A la requête de Joseph DANLOUP, propriétaire à Ranzières, au nom de Léon Clément DANLOUP, gardien de la paix à Paris. Extrait pour Firmin LHOTE-PETITCOLIN, propriétaire à Lamorville. Plusieurs noms cités avec indications généalogiques.

Localisation : Saint-Priest-la-Prugne / Année : 1892
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre, Antonins OJARDIAS, propriétaire, fils de Claude OJARDIAS, et de Marie Antoinette LAURAND, propriétaire, demeurant à Saint-Priest-la-Prugne. Et Miss Mary Gotia JONES, fille de Sir William Caleb JONES et de Isabel NICHOLS, épouse en secondes noces de Henry ALEXANDRE, professeur, demeurant à Lyon. Acte fait par Joseph PRADIER, notaire à Saint-Martin-de-Sauveté (Loire). Tampons, timbre fiscal, conservateur et notaire. Documents liés.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1892
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt de six cents francs. Pour l'emprunteuse, Marie DENIZON (ou DENIZOT), propriétaire, demeurant à Savigny, veuve de Claude MINOTTE. De son créancier, Jacques ROUARD-SORLIN, propriétaire, demeurant à Blaisy-Bas. Ce dernier étant représenté pa Jean dit Pierre CHAUDIER, boulanger, demeurant à Sombernon. Mention de l'inscription d'hypothèque, faite à Dijon. Autres noms cités, François BAILLY, tailleur d'habits, et Jean Baptiste COMMOT, cafetier, tous deux témoins appelés, demeurant à Sombernon. Tampon du timbre. Acte de Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Amiens / Année : 1892
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance. Inscription d'hypothèque. Pour Camille Félicie Julie PIPAUT, propriétaire demeurant à Amiens, 8 rue des Saintes-Marie, veuve de Nicolas Jean Baptiste CAUCHEMONT, peintre décorateur. Contre, Charles Augustin HOURDÉ, propriétaire, et sa femme, Irma Marie CONTALIE BULTIE (CONKALIE BULKIE), demeurant à Cottenchy, canton de Lains, (Somme). Tampon du timbre, ainsi que celui du notaire, Me DERIENCOURT, demeurant à Amiens. Tampon du conservateur des hypothèques à Montdidier.

Localisation : Courgenay / Année : 1892
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le présent état contient trois inscriptions d'hypothèques au bureau de Sens. Contre, Alexandre Marcel BOUDIER, garde champêtre et son épouse Alida Angele CARRÉ, demeurant Courgenay. Aux profits des : Virginie Catherine Amansine SIMONET, propriétaire demeurant à Troyes; Pierre BOURGOIN, propriétaire demeurant à Courgenay. Tampons du timbre et de la Conservation des hypothèque de Sens (Yonne). Document relié par couture.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1892
Type d'acte : Décès - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des décès de la paroisse de Delle en 1892. Principaux patronymes cités : BRUNSCHVICK, BRUNETTE, BÉLOSSAT, KELLER, BERNARD, THABOUROT, MARCHAND, MARGEOTTE, MUNIER, MARION, DURAND, CHASSARD, COUCHOT, KIEFFER, MERCIER, PETITJEAN, BORON, BURGERMEISTER, FARINE, BETHVY, ZIEGLER, GIRARD, BREDIN, PAPE, BELET, GROSJEAN, BORNSCHLEGEL, THIÉBAUT, GIROD, JOSEPH, PERRENOT, HEITZ, GIRARDIER, RICHTER, RAPPART, KUNTZ, REITZ, KLIÉ, ROY...

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1891
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sur Alfred Joseph Sébastien ROBERT, 24 ans, marchand ambulant demeurant à Dieppe. Né le 5 juillet 1866 à Belfort, de Jacques Sébastien ROBERT et de Marie Valérie TOURANGEAU. Document en partie imprimé.

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire d'immeubles au nom de BOUDIN, propriétaire demeurant à Sens. Autres noms cités: BEAU; AUBRAT; BAGUET; BARBOS; BEAU; BEAULAND; BODARD; BOURGEOIS; BOYER; CANON; CAUZARD; LAILLY; CHEVALIER; CLERGÉ; COLIN; CORDIER; COUARD; CUMONT; DANIOL; DERLIN; DELIGNE; DANON; DIAT; DUCIEL; DURAT; ÉTIENNE; FOISSY; FIRININ; FRANÇAIS; MILLY; GALLIEN; GARNIER; GATEAU; GERNY; GILLIER; GOBARD; GOBRY; GOUSSÉ; HARMANN; HAVARD; HUGOT; JACOB; JEAN; JULLIEN; LAGOGUEY; LAUDAIS; LACOTTE; LAREY; LAROCHE; LEGRAND; LEGROS; LHOSTE; LELONG; LÉGER; LEMIRU; LIÉBAULT; LUPIEN; LYONNET; MABOUX; MALLUIL; MARECHAL; MARNOT; MARUOS; MARCEL; MESUIL; MITTET; MOREAU; MOTUS; HODINOT; ODIN; PAJOT; PARIS; PATISSIER; PENON; POISSON; ROUSSIN; POMPON; PUSHOIS; REGNARD; ROBBE; ROY; ROGER; RUFFIER; SIMONNET; TÉFRÉGNÉ; THIBAULT; TURNIN; VALENDIN; VANGE; VÉMONT; VAJON. Document relié par coutures.

Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1890
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession De Séraphine Véronique Ersilie DUSTAILLY, épouse de Louis Joseph Dieudonné CAUSTIER, greffier, demeurant canton de Maignelay. Autres noms cités, Claire Marie Sophie CAUSTIER, demeurant Maignelay. Marthe CAUSTIER, épouse de Louis Charles Gustave SAINSAULAIN, commissaire priseur à Saint-Omer (Pas-de-Calais). Signatures lisibles, Marthe CAUSTIER, SAINSAULAIN, Claire CAUSTIER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Lot - Francoulès / Année : 1890
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Eugène CONQUET, brigadier cantonnier domicilié à Francoulès, et Joseph LAFFERRERIE, sans profession, domicilié à Cahors. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Bas-Rhin - Hoerdt / Année : 1890
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Extrait de l'adjudication effectuée à la requête des héritiers de Reine OTTMANN (+ 12.6.1889 à Geudertheim), épouse de Jacques RITTER, cultivateur de Geudertheim. Acquisition d'une parcelle de terre sise 'auf die Herrenstrasse' par Chrétien CHRISTMANN, contrôleur à Hoerdt.

Localisation : Saint-Symphorien / Année : 1890
Type d'acte : Jugement - Pap - A4+ - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Audience entre Monsieur THOAMS Zéphir et Monsieur LEVASSEUR Jean.

Localisation : Meursanges / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un pré sur le territoire de Marigny, à Pierre CHAUVENET, propriétaire et négociant, demeurant aux Maisons-BIGOT, commune de Marigny; par Louis-gabriel-Michel NIQUET, propriétaire, et Marie-Octavie MOREAU, son épouse, demeurant tous deux à la ferme de Moisey, commune de Marigny-les-Reullée. Acte dressé par Me Armand BOULEY, notaire à Beaune. Autres noms cités: BARBOUILLET; GIRAUD; POMMIER; DENIZOT; BONNARDOT; SANDIER; Me PIGNOLET, notaire à Beaune. Document relié par coutures, avec deux feuilles agrafées à la dernière couverture, dont l'une (sur laquelle est collée un timbre de quittance de dix centimes), est une quittance pour solde par monsieur CHAUVET à Gabriel NIQUET; et l'autre (avec tampon du timbre et tampon du bureau des hypothèques de Beaune), est un certificat réalisé par le conservateur des hypothèques (signature illisible), de non inscription aux hypothèques par les vendeurs précédemment cités. Tampon encre bleue, tampon à sec, et signatures du notaire BOULEY. Tampon du timbre. Signature: BERTHET. Voir doc. 40150.

Localisation : Saint-Lubin-de-la-Haye / Année : 1889
Type d'acte : Contrat d'assurance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat d'assurance contre l'incendie, au nom de madame GONTIER, née Victorine BEAUSSIRE, demeurant à la Haye, commune de Saint-Lubin-de-la-Haye. Acte dressé par la compagnie d'assurance "L'URBAINE", située à Dreux. Signature et tampon de la compagnie d'assurance "L'URBAINE".

Localisation : Santenay / Année : 1888
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Thérèse BORDIER (veuve de François CHAINTRON)) et ses enfants Désiré CHAINTRON, Marie LENAY (née CHAINTRON) et Aglaé HENRY (née CHAINTRON) ont vendu à Louis PROUIN et son épouse Marie née LENAY 38 ares de terres et 20 ares de vignes. Le prix total a été fixé à 400 francs.

Localisation : Amiens / Année : 1888
Type d'acte : Compte rendu d'audience - ??? - ??? - 27 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Epouse PORCHEZ Compte rendu d'audience par le greffier du tribunal de première instance d'Amiens

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1887
Type d'acte : Notification de paiement - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Notification de paiement pour Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg. Concerne la procédure entre Philippe ROSENSTIEHL, brasseur de Schiltigheim, et Philippe DIEMER, aubergiste de Berstett.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal de placards à la requête de BRONNER, boulanger à Belfort au préjudice de la veuve FREDEZ, propriétaire à Belfort. Fait par Eugène Emile FLEURY, huissier audiencier à Belfort. Joint doc. De vente publique aux enchères.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joséphine ZENNER, veuve Joseph FREDEZ, propriétaire à Belfort. On cite Eugène Emile FLEURY, huissier audiencier à Belfort. Document avec timbre de copies.

Localisation : Ballon / Année : 1887
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 32 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par M. et Mme JEAU à M. et Mme MORANCE Etude de Maître GUITTET, notaire Cahier contenant : assurance contre incendie, le feu du ciel et l'explosion du gaz à éclairer et des appareils à vapeur, conservation des hypthèque

Localisation : F - Bas-Rhin - Berstett / Année : 1886
Type d'acte : Adjudication forcée - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Litige entre Philippe ROSENSTIEL, brasseur à Schiltigheim, créancier, et Philippe DIEMER, aubergiste à Berstett, débiteur. Adjudication d'une parcelle sise à Berstett par Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, propriétaire à Strasbourg.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Baugy / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude MEUNIER, maréchal à Baugy, Claude MACHILLOT, cultivateur à Varenne-l'Arconce, Jeanne MACHILLOT, épouse de Jean-Marie MAMMESSIER, propriétaire à Varenne, Jean MEUNIER, cultivateur à La Clayette, Marie MEUNIER, épouse de Laurent MATHIEU, propriétaire à Varenne et Louis MAMMESSIER, propriétaire à Varenne. On cite aussi Jeanne MEUNIER, soeur et tante de Marie MEUNIER et Laurent MATHIEU, décédée à Varenne, ainsi qu'Amédée AMADIEU, notaire à Saint-Christophe-en-Brionnais, et autres.

Localisation : Guillaucourt / Année : 1885
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Marie Éléontine Laure MARCHAND, épouse de François LAVALLARD, fabricant en bonneterie, demeurant Guillaucourt (Somme). Pour son légataire universelle, Marie Zélie Félicie DIEU, sa cousine. Ainsi que l'époux de cette dernière jean Baptiste Éléonore CLABANT, peintre , demeurant Bretonneux. Autres noms cités: Iris CLABANT, fille, épouse de Gustave LEROY, teinturier demeurant à Amiens. Tampon du timbre.

Localisation : Sirod / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vented'une maison, située au village de Sirod, composée de trois pièces d'habitation, une cave, une écurie, une grange et une place à fumier avec aisances et dépendances, ainsi que d'un jardin. Par, 1°) Ernestine VUILLERMET, épouse de Séraphin BARBAND, propriétaire cultivateur, demeurant ensemble à Treffay. 2°) Aristide VUILLERMET, cultivateur demeurant à Sirod. 3°) Marie Lucie VUILLERMET, épouse de Louis FOURNIER, cultivateur demeurant commune de Sirot. 4°) Mélanie VUILLERMET, épouse de Félix CHEVALET, scieur, demeurant à Champagnole. 5°) Octave BARDIER, clerc d' notaire demeurant à Champagnole, mandataire de Marie Louise VUILLERMET, femme de chambre, chez le sieur Le FRAPPER, demeurant à Paris. Pour l'acquéreur, Émile François GRATTARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Lent. Mention de la quittance de paiement en dernière page. Collé, un timbre de quittance. Signatures lisibles : BARBAUX; MATHIEU; FOURNIER; Aristide VUILLERMET. Acte dressé par Me Joseph FARINE, notaireà la résidence de Champagnole (Jura). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Couverture de couleur verte avec pré-impression aux coordonnées de notaire.

Localisation : Borée / Année : 1885
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jean-Marie-Louis DUCLAUX, ancien notaire devenu propriétaire-rentier demeurant à Borée. Autres noms cités: MOUNIER; CARLE; HAOND; MIRABEL; DIZIER; METGE; CHAUSY; BERNE; PRADIER; DESESTREYT; BOYER; SABATIER; AURIVEL; CHALENCOY.

Localisation : Franois / Année : 1884
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marguerite VITREY, veuve de Joseph FAHY, Reine FAHY, célibataire, tous propritaires à Franois, autre Joseph FAHY, sous-brigadier des gardiens de la paix à Paris, époux d'Anne BERGELIN, d'une part, et, d'autre part, François-Xavier BORDEY, cultivateur à Franois. Joint reçu avec un timbre de quittances. On cite d'autres noms.

Localisation : Salouël / Année : 1884
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de deux parcelles de terre et digue, situées sur le territoire de Rivery, au lieudit de "Malaquin", et au "Marais de Rivery". Par, Auguste PELLETIER, propriétaire demeurant à Salouël. En contre-échange de deux parcelles de terre et digue, sur le même territoire. Par, Théophile DOMONT, hortillon, demeurant à Amiens, 23 rue Petit-Rivery, époux de Louise CAUCHETIEN. Autres noms cités: Sophie MAGNIER, veuve PELLETIER, mère. Me BORDIER, notaire à Amiens (Pour mention des origines de propriétés). Signatures lisibles: A.PELLETIER; DOMONT; CAUCHETIER. Tampon du timbre.

Localisation : Sceaux / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un immeuble, 42 rue Grégoire de Tours, Paris. Entre Alexandrine DROUET,propriétaire, demeurant à Sceaux, sentier des Glaises, veuve de Jean-Baptiste ROGER. Léon-Jules ROGER, architecte, demeurant à Sceaux, sentier des Glaises. Et, Félix-Jacques LESOUDIER, marchant tailleur, demeurant boulevard Saint-Germain au n°89, à Paris. Julie-Marie-Docile HEDOU son épouse. On cite d'autres noms, LESOUDIER, HALLEZ, GUIGNOT, BEAURIER, Ambroise-Marcellin BEST, propriétaire, Amélie-Lydie GUIGON son épouse, tout deux de Saint-Martin-du-Tertre en Seine et Oise, Marie-Louise-Julie POILLEU, Marie-Emilie POILLEU, épouse de François-Amand SOLOT, Louis-Alexandre POILLEU, maître marbrier, Pierre-François POILLEU, Marguerite-Gabrielle-Julie MORILLON, veuve de Joseph-Alexandre POILLEU, ARCHAMBAUT, SOKOLOKI, BONHOMME, RONMAZEILL, DELBECQ, BOURCHER, RABUT, STEVENS, LASSIER, DUPIN, FRAYSSE, GALZAUDI, LOLL. On cite notaires, huissiers et avocats, André LINDET, Martin DELANDES, BRUN, POINTURIER, PERRACHE, LEMOINE. Pages reliés, avec timbres et tampon du notaire LINDET, ainsi que celui du Conservatoire des Hypothèques.

Localisation : Coulaures / Année : 1883
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange entre, le Comte Yrieix de MALET, propriétaire, demeurant audit château de Glane, commune de Coulaures, et les époux Jean TALLET et Geneviève BONNEAU, propriétaire-cultivateur, demeurant Saint-Sulpice-d'Excideuil. Concerne, pièce de terre, terre labourable, pré, lopin de bruyère, contre terres labourables et pré. Autres noms cités, Édouart Dieudonné, Vicomte de MALET, demeurant au cvhâteau de Glane, communes de Coulaures, Philippe Alexandre LASTERNAS, notaire à Saint-Sulpice-d'Excideuil, SAINTOURENS, notaire, demeurant au même endroit. Autre document de l'année 1858, concernant un baïl pour métayage. Entre Pierre MAURAND avec ses fils, et le Comte de MALLET. Tampons, timbre et notaire. Document relié. Page de couverture imprimée.

Localisation : Amiens / Année : 1883
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription collective d'une hypothèque conventionnelle contre, Victor CONTART, marchand épicier, époux de Anna BRASSART, demeurant à Amiens. Par Hélène Julie FRIAM, propriétaire, demeurant à Amiens. Autres noms cités, Paul ANSART, Directeur de Compagnie d'Assurance à Amiens. Augustin Gervais Florimond Charles LEROY, propriétaire, demeurant à Amiens. Tampon du timbre. Tampon du Bureau des Hypothèques d'Amiens.

Localisation : Amiens / Année : 1882
Type d'acte : Ajudication - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en adjudication d'une maison sise à Amiens, au 12 rue Flament. Par la fabrique de l'église Saint-Jacques, représenté par Charles Firmin CORDIER, propriétaire, demeurant à Amiens, trésorier de la fabrique. Acquéreur, Auguste Florent GRY, cafetier, demeurant à Amiens, 24 place Saint-Denis. Autres noms cités, Célina Xavérine Rose LENGLET, rentière, demeurant à Amiens, ancienne propriétaire de la maison. Fille de Rose LAMARRE, et de Casimir LENGLET. Marie Stanislas LEFRANC, rentier, époux de Marie Élisa THOMAS, demeurant à Paris. Charles Louis Joseph LEFRANC, époux de Rose Victorine Émilie DUBOIS, demeurant à Caillouel. Pierre Nicolas LALOUE, époux de Marie Célina LEFRANC, demeurant à Beauvais. Tous anciens propriétaires. Liste exaustive sur document. Acte dressé par Me LANGLOIS, notaire à Amiens. Tampons, du timbre, du notaire et du Bureau des Hypothèques d'Amiens. Joint le certificat du Conservateur. Document relié.

Localisation : Amiens / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison sise à Amiens. Par Lucien François LEFÈVRE, entrepreneur de maçonnerie et son épouse Marie Eugénie GONY, demeurant à Amiens. Acquéreur, François Maxime BONRY, curé de Saint-Maurice-les-Amiens. Autres noms cités, Joseph Alfred PIMONT, ouvrier teinturier. Olivier Ferdinand DUHAMEL, coupeur de velours, demeurant Amiens. Isaïe DEFRANCE, ouvrier teinturier. Zevioble(?) DEFRANCE, tailleur. Auguste BUIGNET, tuteur de son frère, Arthur Alexandre BUIGNET. PIMONT, époux de Julie Léonie, dite Sophie CORDIER, ancien propriétaire. Tampon du timbre et du notaire. Acte passé par Alexandre DERNELLE, notaire à Amiens. Tampon du Bureau des Hypothèques d'Amiens.

Localisation : Lablachère / Année : 1882
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procuration de François COULET, limonadier, demeurant audit lieu de "Lablachère". Curateur des biens de Marie COULET, veuve de Louis PASCAL. Pour Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse. Pour procéder à la saisie de biens biens immobiliers appartenant à Eugène PASCAL, cultivateur demeurant audit lieu de "La Drôme", commune de Lablachère. Héritier de Joseph Louis PASCAL, son père. Tampons, du timbre et de l'huissier. Voir document n°36700, 36733, 36738.

Localisation : Chassagne / Année : 1882
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Jean MORANNE, propriétaire demeurant à Chassagne. Acte dressé par Me BOYER, notaire à Ardes. Autres noms cités : RODDIER; JOBET; CEILHARD; LAMEYRAUD; MAUBERT; DANGLARD; PANTON; TEISSEYRE; MALNUIT; PEUF; SERRE; BOITIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Argouges / Année : 1881
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de non-inscription, par le Conservateur des Hypothèques d'Avranches. Contre, Jacques CANTO, et son épouse, Perrine VALET, cultivateur, demeurant à Argouges. Au profit de : 1°)François LIOT, et Marie PETIPAS, son épouse, cultivateurs demeurant Argouges. 2°) Pierre POULAIN, cultivateur, demeurant à Saint-Laurent-de-Terregatte. 3°) Auguste LEPRIEUR, brigadier de gendarmerie à Lezardrieux (Côte du Nord). 4°) Lucie GÉOR, veuve Hamelin, sage femme, demeurant Saint-James. Autre nom cité :Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon du timbre et de la Conservation des Hypothèques. Voir document n°39739.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1880
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note BOURRU et BERNARD établie sur feuille à en-tête de l'étude d'Emile GIRARDEY

Localisation : Belleville / Année : 1880
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Annette CHATAIGNIER, sans-profession demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : MICHAUD; BENAT; TRIBOULET; RAVIER; DUCLOUX; LAPIERRE; GARNIER; PULLIAT; COSTE; BULAND; BERCHET; DUSSARDIER; JAMBON; OLLIER; DESCOTE; MEUNIER; CHASSAIGNIER; DUBOIS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Vitry-le-François / Année : 1879
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement condamnant le sieur MORTAS à payer sans délai à BOUCHER, ce qu'il doit à son débiteur, plus les intérêt. Sur une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN. Entre le sieur BOUCHER (le jeune), marchand de vins à Vitry-le-François, (demandeur). Et le dit Narcisse MORTAS, cultivateur demeurant à Faux-sur-Coole (défendeur). Autre nom cité: Antoine CANTET, négociant demeurant à Sompuis. Joint au document , une citation à comparaître, par BOUCHER, contre MORTAS. Un timbre de 50 cts, collé au recto. Ainsi qu'un "Bon pour pouvoir" délivré par le requérant, sieur BOUCHER (jeune), à Antoine TANTET, négociant en vins, demeurant Sompuis. Tampon du timbre. Voir n°39401.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Nomination de subrogé tuteur - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal de nomination d'un subrogé tuteur aux filles mineures MASSENAT, de Sompuis. Sur une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Pour le requérant, Jean Baptiste Adolphe MASSONNAT, cultivateur, âgée de 51 ans, veuf de Marie Eustagnie SEURAT, sa défunte épouse, demeurant à Sompuis. Lesquels sont les père et mère de: 1°) Marie Eve; 2°) Félicie Marie. Élection du tuteur subrogé, Georges SEURAT, oncle des mineurs. Nomination après réunion du conseil de famille, présidé par le Juge de Paix. Autres noms cités: Par le côté paternel; Edmond MASSONNAT, âgé de 43 ans, domestique à Vitry-le-François, oncle des mineurs; Louis Anguste MÉNÉTRIER, 54 ans, propriétaire à Sompuis, cousin des mineurs. Côté maternel: Georges SEURAT, 43 ans, cultivateur à Soudé-Sainte-Croix, aïeul des mineurs; Louis SEURAT, 42 ans, cultivateur à Trou-le-Grand (Aube), oncle des mineurs; Émile SEURAT, âgé de 43 ans, cultivateur, cousin des mineurs. Signatures lisibles: MASSONNAT; MÉNÉTRIER; Georges SEURAT; É.SEURAT; Louis SEURAT; BATTELIER; COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Ouen-Domprot / Année : 1879
Type d'acte : Nomination de subrogé tuteur - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de nomination d'un subrogé tuteur des mineurs BÉGIN-LACROIX. Sur une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Pour la requérante, Berthe Marie LACROIX, 28 ans, meunière à Saint-Étienne, Saint-OUEN. Laquelle ayant deux enfants mineurs, 1°) Paul Camille BÉGIN; 2°) Henri Louis BÉGIN; Élection du tuteur subrogé, Honoré BÉGIN. Autres noms cités, côté paternel: Le dit Honoré BÉGIN, 61 ans, cultivateur à la ferme de Nivel, près Sompuis, aïeul des mineurs; Jules Denis BÉGIN, 25 ans, cultivateur à la dite ferme, oncle des mineurs; Frédéric BEAUPUIS, 42 ans, menuisier à Le Meix-Tiercelin, cousin des mineurs. Et du côté maternel: Louis Napoléon LACROIX, 67 ans, cultivateur à la ferme de LACROIX, aëul des mineurs; Paul Eugène LACROIX, 26 ans, cultivateur, oncle des mineurs. Signatures lisibles: Berthe LACROIX, L.LACROIX; BÉGIN;Paul LACROIX; BATTELIER; COURTIN. tAMPON DU TIMBRE.

Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1879
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl, pour des terres et prés, situés terroir de Coivrel. Par Louis Joseph Dieudonné CAUSTIER, greffier au Tribunal de Maignelay. Pour les preneurs, Joseph René SÉGARD, jardinier, époux de Rosa FORMAIN, demeurant à Montigny. Note première page (sup. gauche), "Baïl résilié par jugement ...". Tampon du timbre. Document cousu.

Localisation : Coole / Année : 1879
Type d'acte : Nomination de tuteur - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Avis de parents sur la nomination d'un nouveau tuteur au mineur NICAIRE, de Coole, par suite du remariage de la mère. Sur une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Pour la requérante, Juliette Sédulie MORTAS, âgée de 30 ans, veuve en premières noces de NICAISE Eugène Hormisdas, et femme en deuxièmes noces d'Adolphe MORTAS, propriétaire, demeurant à Coole. Laquelle dame est mère de Gustave Léonce NICAISE. Autres noms cités: Pierre Étienne NICAISE, 61 ans, propriétaire demeurant à Saint-Quentin-sur-Coole, aïeul du mineur, nommé subrogé tuteur. Autres noms cités côté paternel: Charles Édmond, âgé de 30 ans, marchand de vins à Cogny-aux-Boeufs, oncle par alliance; Auguste NICAISE, âgé de 53 ans, propriétaire demeurant à Saint-Quentin-sur-Coole, grand oncle. Autres noms côtés maternel: Denise GAUTHIER, veuve Léonide MORTAS, âgé de 54 ans, propriétaire à Coole, aïeul du mineur; Georges Louis NOBLET, âgé de 62 ans, propriétaire à Le Meix-Tiercelin, grand oncle, (en remplacement de la veuve GAUTHIER Léon, bisaïeul du mineur, dispensé). Signatures lisibles: Juliette MORTAS; Adolphe MORTAS; A. NICAISE; Denise NOBLET-MORTAS; GAUTHIER; BATTELIER et COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1879
Type d'acte : Acte de notoriété - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte de notoriété au nom de Jean BARBAT, brocanteur demeurant à Paris. Acte dressé par Me COLLEAU, notaire à Paris. Autres noms cités : BROUSSE; VERDIER; LYOTI; COLLIN; BUJETTE; DEFIN; SAULIGNAC. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Utin / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître à l'audience du Juge de Paix du canton de Sompuis. Sur une requête d'Adolphe PITOIS, propriétaire demeurant à Saint-Utin. Notifier par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance, siègeant à Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Contre, Eugène BAILLY, propriétaire, demeurant même commune. Concerne un litige pour droit de passage. Un timbre "de dimension" de 50cts, collé au recto du document. Tampon du timbre.

Localisation : Poivres / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître devant le Juge de Paix du canton de Sompuis. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Par les requérants, Thomas JANDIER, cultivateur demeurant à Poivres, et de Charles JANVIER, cultivateur demeurant à Grandville. Contre, 1°) Florentine HUOT, veuve BLIN, propriétaire demeurant à Somsois. 2°) Et le sieur Alphonse BLIN, son fils, cultivateur demeurant même commune. Pour prix d'intéret sur une somme due. Deux timbres "Dimension" de 50 cts, collés sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Somsois / Année : 1879
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour délimitation de propriétés par bornage, avec transport sur les lieux. Léonce LOUIS, menuisier demeurant à Sompuis. Contre le sieur Odile DUPONT, boulanger même commune. Autre nom cité: Me BEURLANT, huissier à Sompuis. Par une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN. Joint au document la citation à comparaître, avec un timbre dit de "Dimension". Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Nomination de subrogé tuteur - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal de nomination d'un subrogé tuteur aux enfants mineurs de feu Justin Gustave JACQUEMIN, de Sompuis. Sur une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Pour la requérante, Odile Augustine SOUCAT, âgée de 42 ans, veuve de Justin Gustave Jacquemin, propriétaire demeurant à Sompuis. Lesquels sont les père et mère de: 1°) Marie Lucie; 2°) Arthur Julien; 3°) Paul Gustave; 4°) Henri Léon. Élection du tuteur subrogé, Étienne François JACQUEMIN, aïeul paternel des mineurs. Nomination après réunion du conseil de famille, présidé par le Jug de Paix. Autres noms cités: Par le côté paternel; Étienne François JACQUEMIN, 73 ans, propriétaire à Sompuis, aïeul des mineurs; Louuis Antoine LEGRAND, 80 ans, propriétaire à Sompuis, cousin des mineurs; Jean Joseph GIRARDIN, 65 ans, propriétaire même commune, petit cousin. Côté maternel: Jean Baptiste SOUCAT, 78 ans, rentier à Sompuis, aïeul des mineurs; Onésime Anatole, 48 ans, cultivateur même commune, oncle des mineurs. Signatures lisibles: Odile SOUCAT; SOUCAT; JACQUEMIN; SOUCAT; LEGRAND; GIRARDIN; BATTELIER; COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Alyre-ès-Montagne / Année : 1879
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Pierre BLANC, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Alyre-ès-Montagne. Acte dressé par Me LHERITIER, notaire à Ardes. Autres noms cités : CHAUVIN; VERDIER; SAVIGNAT; REYNAUD; MORANNE; MALNUIT; RODDIER; PEUL; VIALLARD; ARRAT; BOYER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Corbeil / Année : 1879
Type d'acte : Prestation de serment - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de prestation de serment du garde champêtre de la commune de Corbeil. Par une audience de Jean Joseph GIRARDIN, suppléant de la justice de paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Comparant, Dominique Nicolas RICHEZ, propriétaire à Corbeil. Mention de la citation de serment. Signatures lisibles: RICHEZ; GIRARDIN; COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Vitry-le-François / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître à l'audience du Juge de Paix du canton de Sompuis. Sur une requête Jules Clorisse NICOLAS, débitant, demeurant à Vitry-le-François. Notifier par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance, siègeant à Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Contre: 1°) Israël MARX, marchand de bestiaux, demeurant à Somsois. 2°) Sylvain MARX, marchand de bestiaux, même commune. Concerne une condamnation en paiement de créances. Deux timbres de "Dimension" 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement contradictoire pour salaire non payer. Entre, Thiéblement MARTIN, domestique demeurant Soudé-Sainte-Croix. Et contre son employeur, Désiré CELLIER, cultivateur demeurant Lettré (Dommartin-Lettré). Autre nom cité: Me BEURLANT, huissier à Sompuis; GALLORS, propriétaire et maire de la commune de Soudé-Sainte-Croix. Par une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN. Joint au document la citation à comparaître, avec un timbre dit de "Dimension". Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement contradictoire pour bruit et tapage injurieux. Entre les sieurs, Léon BERTON, domestique demeurant à Sompuis. Et Dollé ROYER, marchand épicier demeurant à Sompuis. Sur une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN. Autres noms cités: Me BEURLAUT, huissier à Sompuis; VALENTIN, aubergiste demeurant même commune. Joint au document une citation à comparaître. Tampon du timbre.

Localisation : Harcourt / Année : 1879
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu devant Maître Pellerin, notaire à Brionne de la liquidation et du partage de la société d'acquêts en meubles et immeubles qui avait existé entre M. Pierre Charles Félix Bienné, décédé à Harcourt, le 06 décembre 1878, veuf en premières noces de Mme Françoise Barbier, décédée le 25 décembre 1831 et Mme Marie Louise Marais sa seconde épouse, propriétaire, demeurant à Harcourt. M. Pierre Charles Félix Bienné souhaite procéder à la sucession entre Mme Veuve Bienné, M. Albert François Dehors, tisserand et Mme Elise Héloïse Gordien, son épouse, demeurant ensemble à Bosc-robert, M. Adolphe Léopold MICHEL, taupier et Mme Caroline Lucile Gordien, son épouse, demeurant ensemble à Boos, M. Pierre Modeste Désiré Bienné, menuisier, demeurant à Fouqueville, M. Louis Pierre Maxime Bienné, cultivateur demeurant à Harcourt, M.Pierre Théodule Alexandre Bienné, cultivateur demeurant à Thibouville, M. Pierre Cyrille Bouctot, touilleur et Mme Marie Bienné, son épouse, demeurant ensemble à Harcourt.

Localisation : Amfreville-la-Campagne / Année : 1879
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation pour paiement de créance. Au profit d'Augustin BOTREL, ancien huissier, demeurant à Amfreville-la-Campagne. Lequel est créancier de Modeste BIENNÉ, menuisier, demeurant à Fouqueville. Autres noms cités, Pierre Théodule Alexandre BIENNÉ, propriétaire, cultivateur, demeurant Harcourt. Marie Irénée BIENNÉ, épouse de Cyrille BOUCQUETOT, bouilleur d'eau de vie, demeurant Harcourt. Élène Éloïse GORDIEU, épouse de Albert DEHORS, tisserand en drap, demeurant à Rose Robert. Caroline Élise GORDIEU, épouse de Léopold MICHEL, demeurant à Roos (Seine). Modeste BIENNÉ, menuisier, demeurant Fouqueville. Tampon du timbre. Acte dressé par Alexandre COUDREY, huissierprès du Tribunal Civil de Bernay, demeurant à Brionne. Tampon encre de VANIER, huissier à Amfreville-la-Campagne.

Localisation : Jura / Année : 1878
Type d'acte : Signification de jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean Honoré BARIOD, et Évariste BARIOD, propriétaires, demeurant à Saint-Maurice, ayant comme avoué, Me BAILLY, du bareau de Lons-le-Saunier. Contre, Émile Séraphin DAYET, huissier demeurant à Saint-Laurent, ayant Me MALLET, comme avoué. Concerne une donation en partage. Signification de non-recevabilité de la demande en action juridique. Notification faite par Joseph Eugène BRÉGEOT, huissier-audiencier, au Tribunal de Saint-Claude. Tampon du timbre. Timbre de 50 c. collé sur page. Tampon de BAILLY, avoué à Saint-Claude. Voir documents même famille, n°38450, 53, 54, 55, 58.

Localisation : Amiens / Année : 1877
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque au profit d'Henry CORDIER, propriétaire, et de son épouse, Augustine CAUSTIER, demeurant à Amiens, faubourg Saint-Pierre, 14 rue des Cruchons. Contre Jules PRUVST, employé de magasin, demeurant à Amiens, 14 rue de la Poissonnerie d'eau douce, époux d'Eugénie THUILLIER. Autre nom cité: Me GRIBAUVAL, avoué à Amiens. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1877
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait d'adjudication effectuée à la requête de Madeleine KROELL, rentière et propriétaire de Dannemarie, veuve de Jean Baptiste RISS, agissant également au nom de leurs 3 enfants mineurs, Armand, Louis et Sophie RISS, et de leurs 2 autres fils Fortuné RISS, commis de commerce à Paris, et Jean Baptiste RISS, meunier à Wolxheim - Melle Marie RISS de Dannemarie - Joseph RISS, rentier et propriétaire de Dannemarie. Acquisition d'un champ sis au canton 'die Heistecklen' à Manspach par les frères et soeur célibataires Thiébaut LEHMANN, cultivateur, Jean Baptiste LEHMANN et Joséphine LEHMANN de Saint-Léger, annexe de Manspach.

Localisation : Lablachère / Année : 1877
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte rendu d'un jugement contradictoire. Entre Clémence MERLE, ménagère, épouse de Pamphile FABRE, propriétaires, agriculteurs, demeurant audit lieu de Breuzet, commune de Lablachère. Et Jean François COULET, limonadier, demeurant audit lieuy de Jaujon, même commune. Concerne la succession de Simon DURAND, beau père de Joseph Baptiste MERLE. Acte dressé par Auguste Antoine BEAUNNE, huissier auprès du tribunal civil de Lablachère. Tampon du timbre. Voir document n°36700, 36738.

Localisation : F - Haute-Saône - Ronchamp / Année : 1876
Type d'acte : Feuille d'audience - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Feuille d'audience. Arrestation par MUESER, AMANN et SCHULTZ, préposés des douanes à Belfort, de Joseph CARDOT, 60 ans, manœuvre de Ronchamp, pour cause de colportage de tabac.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Acte de vente par les conjoints Ignace ERNST et Catherine ZIMMERMANN de Mulhouse, à Emile FRIESS directeur de l'école de tissage de Mulhouse. Vente d'un terrain à batir rue du Bourg, provenant du couple Frédéric DIETZ et Caroline RIEMENSCHNEIDER.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1876
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Citation à témoins pour TISSERAND, brigadier de gendarmerie à Giromagny. Document en partie imprimé.

Localisation : Chantenay-Villedieu / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre, nommées "Champs des Gobran", situés commune de Chantenay. Par Constant LELASSEUX, propriétaire, époux de Marie LEDRU, demeurant Goguetières, commune de Chantenay. Pour l'acquéreur, Joséphine LENORMAND, propriétaire et rentière, veuve de René GATÉ, demeurant à Loué. Autre document joint, une inscription hypothécaire, contre Constant LEVASSEUR et son épouse, au profit de 1°) Émile LEDRU, boucher, et Maria CHENON, demeurant à Malicorne (Sarthe). 2°) Henri LEDRU, maître d'hötel, époux de Eudoxie BOUVET,, demeurant à Frontenay. 3°) Constant LEDRU, négociant, époux de Julie MALGRAS, demeurant à Mamers. Nombreux noms cités, concernant les origines de propriété. Autres noms, Honoré MARTIN, cordonnier et Armand GUÉRIN, sabotier, demeurant à Chantenay, témoins requis. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Victore TROIMAUX, notaire à Chantenay. Timbre de quittance de 10 ct. Tampon et signature lisible du notaire. Autre tampon, de la Conservation des Hypothèques de la Flèche. Document relié.

Localisation : Meudon / Année : 1875
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison au nom de Joseph CHARROIN, brocanteur demeurant à Meudon. Acte dressé par Me AUDIBERT, notaire à Issoire. Autres noms cités: MALLET; RODDIER; MORANNE; DELAIGUE; CANAGINER; CHANDEZON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Yonne - Avallon / Année : 1875
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jeanne Edmée PERREU, veuve de Pierre LACOUR, d'Avallon, Louis LACOUR, limonadier à Avallon, Achille LACOUR, sans profession, d'Avallon, contre Pierre Simon PISSOT, serrurier, mari d'Hélène JOSSIER, d'Avallon. On cite d'autres personnes.

Localisation : Selongey / Année : 1875
Type d'acte : Accord pour mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Accord pour mariage. Pour l'union de Léonard Antoine PAJOT, gendarme à pieds, demeurant à Selongey, arrondissement de Dijon, Côte-d'Or. Et Marie Louise BREDEAU, demeurant à Taconnay chez ses parents. Autres noms cités: Jean Baptiste DREDEAU, propriétaire, époux de Marie BREDEAU, demeurant à Taconnay, commune de Neuville, père et mère de la future; Pierre Gabriel PAJOT, propriétaire et son épouse Anne BARON, propriétaire demerant même commune, père et mère du futur épux; Jacques BEAUNIER, menuisier et Germain JACOB, limonadier, demeurant Brinon. Tous deux témoins appelés. Signatures lisibles: JACOB; GUENEAU; PAJOT; BEAUMIER; BREDEAU. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GUENEAU, notaire à Brinon, arrondissement de Clamecy, (Nièvre). Tampon encre du notaire et du juge de Brinon. Voir document n°39280.

Localisation : Paris / Année : 1874
Type d'acte : Dépôt de procuration - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude Barthelemy Georges LEROUX, étudiant en médecine à Paris, et Joseph RÉCOLLE, clerc de notaire à Paris. Suivant acte reçu par Pierre Eugène DIDIER, notaire à Alger. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-James / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par Édouard DAUGUET, ouvrier boulanger, demeurant à Sain-James. Au profit de son créancier, Pierre BAILLEUL, cordier demeurant même commune. Mention de la garantie d'hypothèque. Document relié par couture, avec couverture à entête de l'étude de M. GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1874
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un certain Maurice TARDIEU (?) à un certain BAILLIERE, faite à Paris (?). On trouve imprimée la mention de COTILLON ET FILS, libraires du conseil d'Etat à Paris, et d'autres noms.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1874
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage entre les héritiers CARRON (voir aussi doc. 5873, 5874 et 5876). On cite Paul Alfred BABEUILLE, notaire à Liancourt, et, d'une part Marie Thérèse SEMEL, propriétaire à Angicourt, veuve de Jean Toussaint CARRON ; ainsi que d'autre part : Virgile CARLY, gardien de la paix à Paris, Stéphany CARLY, épouse de Casimir SEMEL, cultivateur à Rieux (?), Clarisse CARLY, épouse d'Arsène RICHER, cultivateur à Angicourt, et autres. Voir doc. 5880.

Localisation : F - Ain - Saint-Didier-de-Formans / Année : 1873
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu Jean-Pierre BERTRAND, avec sa femme Claudine ALIX, propriétaires cultivateurs à Saint-Didier-de-Formans, en faveur de Jean-Pierre BERTRAND, meunier audit lieu, et Jean BERTRAND, épicier à Villefranche-sur-Saône, leurs deux enfants. Pardevant maître CHABERT, notaire à Trévoux, et autres. Voir doc. 21520.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Clément CATTEY, brigadier, et Joseph MEYER, gendarme à cheval à Delle, constatant la recherche de renseignements sur un PV de délit de pêche dressé par Claude François PETIT, 53 ans, garde champêtre de Delle, contre Joseph BOILE, cordonnier dudit lieu, ° 5.5.1826 à Courchavon (Suisse).

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Leval / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Joseph ROTTMANN, brigadier, et Philippe RUEHI, gendarme à cheval à Lachapelle, constatant le vol d'une casquette d'une valeur de 3 francs, commis au préjudice de Joseph BOUILLON, 61 ans, cultivateur de Saint-Germain-le-Châtelet. Auteur soupçonné : Georges CHEVILLOT, natif de Leval, journalier, sans domicile fixe. Témoins : Catherine BAUBAY, 68 ans, servante de BAUBAY, aubergiste de Saint-Germain.

Localisation : F - Haut-Rhin - Herrlisheim-près-Colmar / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Joseph ROTTMANN, brigadier, et Pierre PUNSING, gendarme à cheval à Lachapelle-sous-Rougemont, constatant la recherche de renseignements sur le vol d'un cheval commis au préjudice de Joseph THOMANN, cultivateur à Herrlisheim, par Louis MAFFER de Bavilliers, actuellement en prison à Belfort. L'animal est retrouvé dans l'écurie de l'auberge de la Croix-Blanche à Lachapelle, appartenant à Jean Baptiste WEINDEMBERG, époux de Marie Anne BELET.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1873
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication effectuée à la requête des héritiers de Sébastien FLURY, cabaretier à Dannemarie : Jean FLURY et Agathe MESSERLIN, conjoints aubergistes de Dannemarie - Melle Anne FLURY de Dannemarie - François MIELLE, chef de gare aux Chemins de Fer de l'Est, demeurant à la station de Genevreuille en Haute-Saône, agissant pour sa fille Marie MIELLE, née de son mariage avec Barbe FLURY (+) - Joseph FLURY, domicilié dans l'Ohio, Etats-Unis - Barbe DIETRICH, épouse de Sylvestre BRUN, cultivateur d'Altenach. Acquisition d'un pré sis canton 'Hanflaendermatt', ban de Manspach, par Thiébaud LEHMANN, garçon cultivateur, Delle Joséphine LEHMANN et Jean Baptiste LEHMANN, frères et soeur de Saint-Léger.

Localisation : Oise / Année : 1873
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat partiel sur transcription. État d'inscription d'hypothèque au registre de la conservation de Clermont (Oise). Laquelle grevant une pièce de terre, en nature de pré. Ce pré est vendu par PICHOT et CANDELOT à Louis Joseph Dieudonné CAUSTIER, greffier à Maignelay. Autres noms cités: 1°) Marie Lucine Théodorine LEGRAS, épouse de Jacob PICHOT, menuisier, demeurant à Montigny. 2°) Marie Madeleine Anastasie LAGRAS, veuve d'Adrien Maxime CANDELOT, ménagère demeurant commune de Saint-Martin-aux-Bois. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1873
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance, inscription au bureau des hypothèques de Lyon. Au profit de Pierre BOINON, rentier, demeurant à Lyon, 9 rue Lanterne. Contre Joseph BRUN, marchand épicie et presseur d'huile, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Pierre Marie CHASTÉRISAN, propiétaire, époux de Magdeleine Nicole GUICHARD, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Concerne une pièce de terre, située à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au lieudit de l'Archimière. Tampon du timbre. Tampon du conservateur.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Audience - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Georges CHEVILLOT et les témoins du vol. ROTTMANN, brigadier à La Chapelle, Jean-Baptiste RONECKE, instituteur, Catherine BAUBAY, de Saint-Germain.

Localisation : Dijon / Année : 1872
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Vente aux enchères publique, de chenevière, situées sur le territoire d'Angey. Par, Anne Brigitte CHEVILLARD, propriétaire, veuve de Didier François BAUCHETET, demeurant à Dijon. Pour l'acquéreur, Jean ROUX, vigneron, demeurant à Ancey. Mention écrite en marge, de la quittance, avec un timbre (quittance). Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Belfonds / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme d'argent. Par Jean Lazare CHARPENTIER, et Louis Eugène CHARPENTIER, tous deux propriétaires-cultivateurs, demeurant Gasprié (?), en Basse-Normandie. A la créancière, Louise Jéronime DAVOUS, épouse de Charles Marie DUSIGNET, propriétaire et maire, demeurant commune de Belfonds, au lieudit de la Perrière. Autres noms cités, Stanislas BLONDEL. Guillaume Armand FOSSEY, propriétaire-cultivateur, époux de Madeleine Rose Jacqueline CHARPENTIER, demeurant à Sées. Auguste François RODHOMME, greffier de justice à Sées. Almire Ferdinand HENRY, clerc d'huissier, et Félix Lewinski Alexandre BOURGEOIS, fils, teinturier, ces deux dernier, témoins appelés, demeurant en la commune de Sées. Joint au document, un bordereau d'inscription d'hypothèque. Tampon du timbre. Acte dressé par Me MARIGNY, notaire à Sées, (Orne). Tampon encre du notaire. Document cousu. Tampon à Sec, de Me DUBLED, notaire à Sées.

Localisation : Meursanges / Année : 1872
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Il a été procédé à l'arpentage et au bornage de parcelles de pré contiguës, sur le territoire et finage de Meursanges, au lieudit "Le pré bas"; appartenant successivement à messieurs CHAUVENET, COPPENET, et à l'hôtel Dieu de Beaune. Cet arpentage a été fait par François LAROUSSE, géomètre patenté, demeurant à Levernois; à la demande de Jacques CHAUVENET, propriétaire demeurant à Pleuvey, et COPPENET-BAILLY, propriétaire demeurant à Laborde au chateau. Document, composé de trois feuilles collées, dont une bleue servant de couverture, et sur les deux autres ont a des plans détaillés des prés pré-cités. Document rédigé par le géomètre LAROUSSE. Acte agréé par monsieur BOISTOT, économe et inspecteur des propriétés appartenant au Grand Hôtel Dieu de Beaune. Signatures: THIERRY; COPPENET; BAILLY; LAROUSSE. Autres noms cités: PROST; SALOMON; MILLOT; BIGOT; TROUSSARD; CHAMBION. Voir doc.40150.

Localisation : Paris / Année : 1872
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'une succession au nom de l'abbé Joseph-Auguste-Alphonse GATRY, révérend-père, demeurant à Paris. Acte dressé par Me MADRE et Me ORCIBAL, notaires à Paris. Autres noms cités: PERRAUD; VERDIER; LUSTREMAN; LESCOEURS; ANTZ; ANTOINE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon des notaires MADRE et ORCIBAL.

Localisation : Rives / Année : 1872
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de naissance. De séraphines, fille de Frédérique SEUTHÉ, forgeron, et de son épouse, Séraphine DEVOISE, ménagère. Autres noms cités, Marie DUBOURG, épouse MABILLE, accoucheuse, demeurant à Rives au quartier de la Bourbouille. Gaspard BILLON, limonadier, et Louis Laurent LIOTARD, géomêtre. Tous deux témoins requis. Acte dressé par Victor BLANCHET, maire de Rives. Tampons du timbre, de la mairie et du Jge de Paix.

Localisation : Paris / Année : 1872
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre DELAPORTE, entrepreneur, et LEDIEN (ou LEDIEU ?), propriétaire à Paris. Document avec un timbre.

Localisation : Riom / Année : 1872
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Michel Massis (époux de Amable Labbe), Anne Massis (veuve de Jean Cabassut), Jean-Pierre-Alexis Tailhandier, Marguerite Augustine Peigne (veuve de François Jusserand).

Localisation : Paris / Année : 1872
Type d'acte : Décharge de mandats - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Décharge de mandats au nom de Guillaume VERDIER, marchand de chiffons demeurant à Paris. Acte dressé par Me BOUVERY, notaire à Paris. Autres noms cités : GIRON; AUZOLLE; BLANC; VIALLARD; VERON; SAISON. Tampon du timbre.

Localisation : USA - Illinois - Saint-Louis / Année : 1872
Type d'acte : Assurance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph BESANCENEZ, cultivateur à Belfort, époux de Cécile COLLINET, ainsi que Xavier BEAUJEUX, menuisier, Pauline BEAUJEUX, épouse de Baptiste JEROME, cultivateur, Thérèse BEAUJEUX, épouse de Charles JOYAL, cultivateur, et Louise BEAUJEUX, tous ces derniers demeurant à Saint-Louis (Illinois, U.S.A.) et originaires de la région. On nomme encore Pierre CHAUFFOURNIER, Pierre VALLET, Georges CHAUFFOURNIER, ainsi que M. et Mme CORDIER, propriétaires, tous de Belfort. On nomme maître THOUVENIN, notaire à Belfort, prédecesseur immédiat de maître RACLOT, notaire, et autres.

Localisation : Paris / Année : 1872
Type d'acte : Mémoire pour travaux - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mémoire de travaux de plomberie, faits et fournis pour le compte de Monsieur LEDIEN, en sa propriété située à Paris, 3 rue Jacob. Par SAUVAGE, fils successeur de son père, Entrepreneur de Couvertures, Plomberie et Zinc, demeurant à Paris, Place du Prince Eugène, (XIème), 36 avenue de la Roquette. Document relié par couture, avec une première page pré-imprimée. Un timbre "Quittance" de 10 cts, collé en page intérieur. Papier quadrillé. Voir document n°39517.

Localisation : Paris / Année : 1872
Type d'acte : Extrait des minutes du greffe - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu pardevant M. Antoine Amable Boullanger, chevalier de la légion d'honneur, juge de paix du 6eme arrondissement de Paris, assisté de maître Bonabeau, greffier,M. Anatole Louis Louvin, clerc de notaire, agissant au nom et comme mandataire de M. Firmin Ledien, propiétaire, demeurant à Upui dans le canton d'Hallencourt, tuteur légal de Mlle Berthe Lucie Leclerc, sa petite fille, née à St-Denis, le 31 août 1852, du mariage entre Ange Léon Octave Leclerc et Mme Marie Emilie Ledien, tous deux décédé. M. Louvin a indiqué que Mlle Leclerc, âgée de 19 ans, avait la capacité et la prudence d'administrer les biens qui lui étaient dévolus.

Localisation : Paris / Année : 1871
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre B. GUGLIELMI, entrepreneur à Paris, et LEDIEN, propriétaire à Paris. On cite d'autres noms.

Localisation : Sens / Année : 1871
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A4 - 43 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Recouvrement de l'année 1871. Noms cités: GUERRIER; BRÉARD; LANOUE; RELIN; LORNE; ODIN; BOUDIN; LHOSTE; GLOIRY; LORIES; LECOMTE; BISSON; GOBRY; CHOSSEMIER; VARIS; CALLOT; ORLAY; LAFOREST; JACQUEMIN; MOREAU; BLOUCHOND; BOURGEOIS; GRELOT; POULAIN; LANOSSE; VINOUT; GOULEY; ROBBE; DUTELLLE; GRANDRUP; FOIRY; CLAUJARD; DUBOIS; MAUTILLAUT; DULLOT; MARNOT; GUON; CHASSEIGNE; CHALLU; PRIN; LANORIE; BOUDIN; COLLIN; THIRIET; LAROCHE; BEAU; BLANCHARD; THIBAULT; GRELOT; QUENOT; SAUSSIER; LAPOSTOLLE; LACOTTE; PARIS; DUTELLE; GRILET; CHAILLIÉ; CARRÉ; BOURRELIER; RABIAT; LAUGUILLAT; BRUÉNON; BLONDET; LEGROS; LORNE; FOIRY; HOUY; GOBRY; GATEAU; JACQUEMIN; MOGUETLERVIER; TOURNEUX; CHARON; BOULÉ; GIRARD; CLAUZARD; NALET; LECONTE; MERAT; ROY; AUCHET; POISSON; TAILLAUD; BLANCHARD; MASSUT; DAMOISEAU; SAVOURAT; COLLET; CHEVALLIER; POUARD; LACOTTE; CHALLIÉ; ÉGELEY; GUILLEMOT; POULIER; LANGE; ROBBE; DAJOU; RABIAT; CHAUSSEMIER; PIERRE; BISSON; BOUDIER; ARLAY; AUGES; MOUNIER; GUENOT; PRESTAR; VINCENT; BLONDET; REYMOND; BEGUARD; TREMPE; BULLIER; REYNARD; VIAULT; VITTARD; DAUSIÈRE; SAUSON; MALET; BORDIER; MERAT; GUTOIS; TAILLAUDIER; ALBAULT; MAUGIS; BRILLIÉ; DURLOT; DAUZIÈRE; CHALLIÉ; LAGUIDE; POISSON; GOULEY; POULAIN; PRESTAT; PELLETRAIS; RICHER; JOIN; GRILLER; CLAUSARD; VINCENT; REYNARD; MOLLAUD; LORNE; CHALLIÉRY; MAUGIS; THIRIET; BORDIER; JAUSSOIS; GRAMUS; FLIZOT; TOURNEUX; LEVIER; NAGUET; CHAPELOT; CLERC; RICHER; GUILLEMOT; GRELOT; MONERAT; BEGUE; DUBOIS; MÉRAT; VENET; BRULÉ; VIOT; MASSÉ; AUGER; TONNELIER; PRÉVOST; GISAUT; MARNOT; CLERGÉ; TOURNEUX; PAILLERET; MIORÉ; GRELOOT; ALBAUT; MIGNOT; JEANSON; BLIN; POULIN; CLAUSARD; BOSSUAT; FIGEAU; PELTRAU; ODIER; PRESTAR; PRIER; GRANGRUP; GOBRIS; SAVINIER; DAMOISEAU; DOUINE; MONTILLOT; RIGOLLAT; ALBAUT; GRAIN.

Localisation : Paris / Année : 1871
Type d'acte : Comptes - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre LE DIEU (ou LEDIEU, LE DIEN, LEDIEN ?), propriétaire, Alph. JORDAN ZORAWSKI, entrepreneur, et BEAUMIER, entrepreneur à Paris. Document avec un timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1870
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Somme moyennant laquelle André MONNIER, François JEUDI, François HOSATTE, Joseph LINACKER et Philémon FOUGERON ont acquis des biens ayant appartenu à Alexis ARTEL et sa femme Marie DIDIER demeurant à

Localisation : Lissieu / Année : 1870
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Gabriel MAUREL, propriétaire rentier, demeurant à Bois-Dieu, commune de Lissieu, (Rhône). Veuf de Denise DEVARAINE, (ou DEVARENNE). Fils de Jean Pierre MAUREL, et de Marie FÉNIÉS. Et la future épouse, Victorine CHASSON, veuve en première noces, avec deux enfants, d'Étienne Joseph MUET, demeurant Lyon, 14 rue Saint-Dominique. Fille de Jean Marie CHASSON, et de Jeannettes DESGRANGES. Tampon du timbre fiscal. Tampon encre du notaire. Acte dressé par M. Pierre GUINAND, notaire à Lyon. Document relié.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1870
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque sur Ignace ERNST et son épouse Caroline ZIMMERMANN. Par Frédéric DIETZ propriétaire à Rouen, représenté par Salomon HAAS fils de Samuel et Salomon HAAS fils de Jacques, au profit de Charles LAEDERICH rentier à Mulhouse.

Localisation : Lyon / Année : 1870
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Emprunt de Joseph Antoine GRAVIER, fabricant d'abat-jour et propriétaire, époux d'Anne Collette MAGNANDY, demeurant à Lyon, 278 rue Duguesclin. Au créancier, Claude TERRADE, marchand de pierres et propriétaire, demeurant à Limonest (Rhône). Tampon du timbre. Acte dressé par Me DIDIER, notaire à Lyon. Document relié.

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1870
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation par les époux BORDIER à Mademoiselle BOUCHER Etude de Maître PIERRE, notaire

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Petitmagny / Année : 1870
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour acquisition de divers immeubles ayant appartenu à Alexis ARBEL et à sa femme Marie DIDIER, demeurant à Petitmagny. Distribution de la somme entre André MONNIER, François HOSETTE, etc. Document en partie imprimé.

Localisation : Louhans / Année : 1870
Type d'acte : - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne une indemnité d'assurance incendie. Pour, Jeanne Mathilde JACQUET, veuve de Philibert GIRARD, propriétaire, demeurant à Louhans. Contre, la compagnie d'assurance "L'Aigle", dont le siège se trouve à Paris. Autres noms cités, Jean Marie Stanislas Eléonore, dit Alexandre GUILLEMIN, maréchal-ferrant, demeurant à Frangy. Jean Baptiste Victor DABLIN, huissier, deeurant à Paris. Me LAGRANGE, avoué, demeurant à Louhans. Tampon du timbre.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1869
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Issoire au nom de Noël PAGENEL, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luguet. Autres noms cités : GAUTHIER; BLANC, MARTIN; BOYER; ROCHE; RIOUX; CARTIÈRE; PRADIER; VEYRIÈRE; GUERIN; PERREIN; VIALLARD; BENOIT; CHOMETTE; LOMBRAIE; CLÉMENT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Vouzailles / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré-bois, au lieudit "Aux Pesses", sur le territoire de Saint-Maurice. Par Jean Baptiste CHAUVIN, époux de Marie Adèle MILLET, propriétaires, demeurant à Vouzailles, section de la commune des Petites-Chiettes. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Mauric. Autres noms cités, Marie Lidie MILLET, et Marie Adèle MILLET, soeurs. Marie Émilie MILLET, soeur et belle-soeur, des mariés CHAUVIN-millet. tÉMOINS APPELÉS, jULES éMILE prost, et Joseph MAYET, propriétaires, demeurant aux Petites-Chiettes. Tampon du timbre. Acte dressé par Claude Alexis MILLET, notaire à la résidence des Petites-Chietes, canton de Saint-Laurent, département du Jura. Tampon du notaire. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : F - Bas-Rhin - Berstett / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de 3 pièces de terre et vignes sises au ban de Berstett par Jacques JAEGER, ouvrier serrurier, et Sophie MALLO, conjoints de Strasbourg, au profit de Philippe DIEMER, cultivateur et aubergiste de Berstett. Sceau papier gaufré.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1869
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On parle d'un boulanger. A propos d'incendies répétés.

Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1869
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre GIET, aubergiste limonadier à Marcilly-sur-Eure, et le comte de REISET, propriétaire. Voir doc. 22866.

Localisation : F - Yonne - Précy-le-Sec / Année : 1869
Type d'acte : Audience - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph BOURBON, cordonnier, et Paul RAMEAU, propriétaire, tous deux de Précy-le-Sec. On cite d'autres personnes.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1869
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Issoire au nom de PAGENEL, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luguet. Autres noms cités: BOUCHET; VEYRIÈRE; GAUTHIER; LIANDIER; MARTIN; TARTIÈRE; BOYER; BLANC; PRADIER; LOMBRAIL. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1868
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Charles DIEBOLD, condamné par défaut à Belfort, qui sera expulsé de Bade pour être reconduit en France.

Localisation : Bagneaux / Année : 1868
Type d'acte : cadastre - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble des lots et pièces de terre, et leurs propriétaires, sur le finage de Bagneaux. Autres nom cités: MOSSOT; TURPRUNT; LETTERON; BRÉARD; GATOUILLAT; CHAUBERT; MEAU; BOURGEON; LIÉBAULT; CARRÉ; BOUDIN; MAILLE; VALUNGRE; DELORDOY; BÈGUE; GUYOT; BOILETET; RATEAU; HUOT; LAQUILLE; MARTEAU; GAILLAU; PAILLERET; BEZANEAU; LOUVRIER; BEZANÇON; GILOPPÉ; ALLAIS; LUBRAS; LIÉBAULT; BEAUVAIS; SAVINIER; FAY; SAVARY; COUARD; COURROIS; LEGRAND; ÉTTART; MILLARD; FEVRE; BOULARD; SIMONNET; HUTIN; GANOBLIN; FOUY; DOMANCHIN; JACQUESSON; TRICHER; PATRIARCHE; PLANTY; LORMAT; GAILLARD; COLLOT; CONSTANT; PASQUIER; VILLIER; MATIGNON; PRIEUR; GEOFFROY; PELLETIER; BOUDIN; VIOT; GILLOPÉ; MOREL; LUAULT; BOUDOU; LESVIER; TAILLAUDIER; RETEL; PATÎSSIER; SIVANNE; BLONDET; LECOMTE; GENDERY; RIVOUX; BLAVIER; BLANCHARD; PELTRAIT; JAMES; PENAUCIER; BOUILLAT; DELAPIERRE; CARETTE; LAMOUI; MIETREL; DECORUY; COURTIN; BARBIER; DOMANCHIN; SORDAT; PARLIACHE; ODOT; SOLAY; BOULARD; CHOSSEMIER; LEROUX; PENAUCIER; MITONARD; LIÈGES; SAVINIOT; RUITONARD; DEVILLE; RAVINE; DELEQUIN; TRICHER; CHEVALIER; LANOUE; BLANCHARD; SAUSSIER; SOUDARD; COSSON; HÉLYE; PLANCHET; JACQUEMON; BEZANÇON; LACERTAUT; MOLEIN; HOSTE; MATINET; SOURGIS; PELLERIN; PUTTIOS; BARTHELEMY; GAILLARD; ÉNAULT; PETITPAS; BOUDIER; NOËL; COLTUON. Document relié par coutures.

Localisation : Guimiliau / Année : 1867
Type d'acte : Transaction - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transaction concernant des travaux sur des maisons mitoyennes. Entre Marie Jeanne Yvonne PAUGAM, veuve d'Yves ABGRALL, propriétaire, demeurant au moulin de Penhoat, commune de Guimiliau. Et la partie adverse; François MÉNEZ, cultivateur, demeurant à Guillidiec, commune de Commana, et François MALLÉGOL, cultivateur et charpentier, demeurant à Saint-Sauveur, son consort et co-intéressé. Tampon du timbre. Acte dressé par Me MONNERAYE, notaire à Morlaix. Tampon à sec du notaire. Voir document n°38638, 40, 41, 43.

Localisation : F - Haut-Rhin - Aspach-le-Bas / Année : 1867
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Adolphe RIMLINGER, brigadier, et Alexandre VIRY, gendarme à cheval à Nancy, constatant des recherches infructueuses, en vertu d'un mandat d'amener décerné par le juge d'instruction de Belfort, contre Alphonse JESSELIN, 26 ans, soldat au 23e de ligne en garnison à Nancy, inculpé de coups et blessures, alors qu'il était en congé de semestre à Aspach-le-Bas.

Localisation : F - Haut-Rhin - Largitzen / Année : 1867
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Denis LONGCHAMP, brigadier, et Blaise MEYER, gendarme à cheval à Dannemarie, constatant un vol domestique de différents objets au domicile et préjudice de Joséphine RECHARDAT, 28 ans, femme de Louis QUIQUEREZ, marchand de vin à Chavannes-sur-l'Etang, par son ancienne servante Philomène FUCHS, 19 ans, née et domiciliée à Largitzen, fille de ... et de Catherine KLEIN. Déposition d'Eugénie WALLAT, 27 ans, femme de Jean Baptiste KLOETZLEN, aubergiste de Montreux-Jeune.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Étueffont / Année : 1867
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Adolphe MALLET, brigadier, et Jacques CHEVALIER, gendarme à pied à Giromagny, constatant la recherche de renseignements sur un vol de bois façonné commis dans la forêt d'Etueffont-Haut. Interrogatoire de Jean Claude DIDIER, 32 ans, meunier d'Etueffont-Haut, qui accuse son cousin Julien BRINGARD, 26 ans, né et domicilié au même lieu.

Localisation : Vannes / Année : 1867
Type d'acte : Obligations - Pap - A4+ - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mentions de plusieurs obligations pour prêts, fait en différentes époques (1867, 1870) , par Joseph BESNARD, professeur, demeurant Vannes (Morbihan). Aux profits de: Jean CABU, cultivateur, demeurant au lieudit du Manoir, commune de Macey. Pierre BAILLEUL, cordier, demeurant à Saint-James. Pierre TOUROU, père, cultivateur, demeurant commune de la Chapelle Hamelin. Joint aux documents, une note générale de compte. Autres noms cités: Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Me CHEVALIER, notaire à Saint-James. Documents reliés par couture. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1867
Type d'acte : Mandat - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le mandat d'arrêt contre Charles DIEBOLD.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1867
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Pierre Rosselat, huissier demeurant à Delle. Voir doc. 1695. Concerne Charles DIEBOLD, né à Strasbourg, le 3 septembre 1841, fils d'André, mécanicien à Beaucourt.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1867
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite les gendarmes Clément CATTEY et Charles DIDIER, gendarmes à cheval de la 4e brigade de Delle. Voir doc. 1568, 1569, 1577. Concerne Charles DIEBOLD, âgé de 26 (ou 46 ?) ans, né à Strasbourg, domicilié à Beaucourt, chez Georges CUGNIER, aubergiste.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1867
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Charles DIEBOLD, poursuivi à Belfort, est détenu à Bruchtal (Bade). On cite aussi la maison d'arrêt de Strasbourg.

Localisation : Chartres / Année : 1867
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation par Mme Mathilde Gabrielle Verdier à son mari Maximilien Bourmault seulement dans le cas où il lui survivrait.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Etueffont / Année : 1867
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dressé par Eugène GRILLE, garde forestier à Grosmagny, contre Jean Claude DIDIER, meunier à Etueffont. On cite Julien BRINGARD, fils d'Etienne BRINGARD, d'Etueffont, ainsi que BRUNET, garde champêtre, et messieurs HASE et KESNER. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1867
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document fait à Belfort. Voir doc. 1569 et 1577. Concerne le casier judiciaire de Charles DIEBOLD, âgé de 26 ans, né à Strasbourg.

Localisation : Levallois-Perret / Année : 1867
Type d'acte : Décharge - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Décharge au nom de Jean VERDIER, marchand demeurant à Levallois-Perret. Autres noms cités : CAUPIN; VIALLARD; PICARD; PECOIL. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Kruth / Année : 1866
Type d'acte : Audience - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Michel FISCHER de Kruth et sa femme A.Marie WEGERICH. Suite à héritage il y a plus de 30 ans de leurs parents Thiébaut FISCHER et A.Marie ARNOLD; et Joseph WEGERICH et Regine HUMBREHT. Contre Constant ZELLER fabricant de tuyaux en terre cuite résidant à Ollwiller près Hartmannswiller.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1866
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre François TISSEUR, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, chez Mme veuve Paul BRÖLMANN. Fils de Pierre TISSEUR, propriétaire, et de Jeanne SIMON, demeurant à Dardilly. Et la future épouse, Catherione PERRIN, fille de Denis PERRIN, et d'Élisabeth SIMON, fermiers, demeurant commune de Limonest, chez M. ROUX. Autres noms cités, Jean Marie LUCIEN, cultivateur, et Claude TROUILLET, garde-champêtre, tous deux témoins appelés, demeurant à Limonest. Tampon du timbre fiscal. Acte dressé par Me PICHOT, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1866
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Jean Georges VOGEL, brigadier, et Jacques LANGENBACH, gendarme à cheval à Delle, constatant les coups et blessures portés sur la personne d'Anne Eve HEYDET, 23 ans, marchande de biscuits à Romagny, par Auguste MOINE, 25 ans, journalier à Beaucourt. Témoin : Jules KUBLEUR, 10 ans, fils de François, boucher à Beaucourt.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1866
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par André DIETRICH et Jacques REISZ, gendarmes à pied à Masevaux, constatant la recherche infructueuse, en vertu d'un mandat d'arrêt, de Hermann KRAFT, ouvrier sellier, précédemment désigné sous le nom de Théophile SPATHEF, résidant auparavant à Masevaux où il a commis des vols au préjudice de Marie Anne TRESCH. Signalement du prévenu.

Localisation : Paris / Année : 1866
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procuration au nom de Jean PRUNAYRE, cordonnier demeurant à Paris. Autres noms cités : ROCHE; VIALLARD; VERDIER; LASORAT. Tampon du timbre.

Localisation : Usson / Année : 1866
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Montant de la somme qui est due, par les cohéritiers de feu BALEYDIER, cultivateur en son vivant, demeurant à Combreau, aux différentes personnes suivantes: BERGEREAU, avoué; DANY, avocat; BÉARD, avoué; DELMAS, avocat; LANGLOY, avoué; JACQUET, notaire; AVRIL, notaire; CHARRECEAU, huissier. Acte dressé par Me AVRIL, notaire. Signatures de toutes les parties précédemment citées. Tampon du timbre. Voir doc. 40181.

Localisation : Nogent-le-Rotrou / Année : 1866
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu devant maître Sébastien Philippe Ferdinand Renouled, notaire à Nogent-le-Rotrou, Maxilien Bourmault, boulanger, veuf sans enfant de Mme Lucie Désirée Roblon, décédée. Il est le fils de M. Emilien Bourmault, cultivateur et de Mme Victorine Lecointre. Il est le futur époux de Mlle Mathilde Gabrielle Verdier, sans profession, fille majeure de M. Pierre Jules Verdier, propriétaire et de Mme Louise Désirée Robet.

Localisation : Châteaumeillant / Année : 1865
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Jeanne PRIEUR, propriétaire-vigneron demeurant à Châteaumeillant. Acte dressé par Me VIALLARD, notaire à Ardes. Autres noms cités: RODDIER; MALLET; MORANNE; HÉRAULT; ROCHE; DORLHAU; LAGENELLE; ROUX; FARGIN; THÉNON; SAUVANET; MEILLET; DROUIN; DUBREUIL; BOSDEREIX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1865
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Citation délivrée à Louis FISCHER, ° 7.10.1853 à Masevaux, bobineur à Masevaux, détenu pour vols et tentatives de vols au préjudice de MANIGOLD, Joseph SUTTER, de la femme CORDIER, de la veuve HUMBERT, de la femme de Xavier VIESER, tous dudit lieu.

Localisation : F - Haut-Rhin - Nambsheim / Année : 1865
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Interrogatoire d'Etienne LIENHARD, 58 ans, cordier à Cernay, né à Nambsheim, fils de Jean et de Marie Anne FOLNAPT, inculpé d'avoir rompu son ban de surveillance.

Localisation : Limonest / Année : 1865
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de François ROBIER, cultivateur à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Acte dressé par Me PICHOT, notaire à Limonest. Autres noms cités : MAROCHETTY; BENOIT; COULON; BIOLAY; CHRETIEN; JULLIEN; BOLO; ROLLIN; LUCIEN; FLEURY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1865
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Lettre du juge de paix à Delle au juge d'instruction, affaire RADIER.

Localisation : F - Haut-Rhin - Saint-Amarin / Année : 1865
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jacques REISSER, brigadier forestier, demeurant à Saint-Amarin.

Localisation : Apinac / Année : 1865
Type d'acte : liquidation et succession - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation et règlement de succession du feu Jean BALEYDIER (père) entre, 1°) Marie BOURGIER, veuve de Jean BALEYDIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Combreau, commune d'Apinac, 2°) Jean-Marie BALEYDIER, propriétaire-cultivateur, demeurant même commune, 3°) Marie BALEYDIER, veuve de Pierre TESSOT, propriétaire-cultivateur à Apinac, 4°) Magaleine BALEYDIER, épouse de Jean OLLIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Lapra (Haute-Loire), 5°) Virginie BALEYDIER, épouse de Jean-Marie VIOU, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Pal en Chalencon (Haute-Loire), 6°) Victoire BALEYDIER, épouse de Jacques GENTHIALON, propriétaire-cultivateur demeurant à Vaux. Acte dressé par les Me Jean AVRIL, et Jean-Juste JACQUOT, tous deux notaires à Saint-Sonnet-le-Château. Autres noms cités. Document relié par coutures avec en son sein un feuillet volant qui est un reçu de Me AVRIL, pour les frais et honoraires de la liquidation et partage des nommés ci-dessus, et signé de Me JACQUOT. Tampon du timbre. Signatures: BALEYDIER; VIOU; OLLIER, et une autre signature illisible. Voir doc. 40248.

Localisation : Sergines / Année : 1865
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication publique et volontaire de plusieurs pièces de terres, situées sur lesterritoires de Sognes et de Villiers-Bonneux, aux lieudits "Les Nozées, le bois Vion, Chanoy, les Griselles, les Pleux Champigneaux, les Riots, la Pierre à Jean Pierrat, le chemin des Nozées, les petits usages, le Pas Dieu, le Bois Vion, les Riots. Par, Louis Benjamin GILLOPPÉ, cultivateur, demeurant au Plessis-Dumée, canton de Sergines, et son épouse Marie Louise PILLOPÉ. Origine de propriété, Louis GILLOPPÉ, cultivateur-propriétaire, demeurant Sognes, pour ses enfants et petits enfants : 1) Louis Benjamen GILLOPPÉ, 2°) Édouard Charles GILLOPPÉ, cordonnier, demeurant Sognes, fils de Louis GILLOPPÉ. Autres noms cités : Angèle Élisa BEAULANT et Marie Eugénie BEAULANT, petites filles de Louis GILLOPPÉ. Voir dans document très nombreux autres noms. Pour les acquéreurs : Le premier lot à Édouard Charles GILLOPPÉ, cordonnier, demeurant Sognes; Le sixième lot à Hippolyte Guillaume, charpentier, demeurant même commune; Le huitième lot à Jean Claude FÉLIX, vigneron, demeurant à Sognes; Le neuvième lot à Louis Appolinaire DÉSERT, maréchal-ferrant, demeurant à Sognes; Le dixième lot à Jean Charles PROTIN, cultivateur, demeurant Sognes; Le treizième lot à Clément GARNIER, fils, cultivateur, même commune. La deuxième partie du document concerne la confirmation approuvée de l'acte de vente par Marie Louise GILLOPPÉ, épouse du requérant, Louis Benjamin GILLOPPÉ, lesquels demeurant à PLessis-Dumée, canton de Sorgine. Acte dressé par Me DROMAIN, notaire à Saint-Maurice. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : Bussières / Année : 1865
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Aigueperse, au nom de François MATHERON, cultivateur demeurant à Bussières. Autres noms cités: SALNEUVE; COUTIÈRE; GUILLAUME; CHALERIER; BOURDIER; POULANGE; MAGNIN; DURANTHON; NIVET.

Localisation : Vesoul / Année : 1865
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Anne SIMARD, sans profession demeurant à Vesoul, et veuve de Pierre-François BAVIEV, au profit de Joseph FAIVE, banquier. Acte dressé par Me PETITCLERC et Me Marie-Félix-Albert GILET, notaires tous deux à Vesoul. Autres noms cités: BAUDOUIN; BADIER; GRILLET; ROUSSEAU; BAILLOT; CHAPITEL. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire PETITCLERC.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1864
Type d'acte : Création de société - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention pour la création et l'exploitation d'une société en noms collectif, tenant commerce de marchands tailleurs d'habits sur échantillon. Entre les deux associés, Louis GUILLOT, père, et Pierre GUILLOT, fils, tous deux tailleurs d'habits, demeurant à Champagne, commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PICHOT, notaire à Limonest.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1864
Type d'acte : Assignation - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Assignation à comparaître en tant que témoin à l'audience du tribunal de police correctionnelle de Colmar délivrée à François Joseph MUNSCH, marchand épicier et premier adjoint au maire de Guebwiller. Procédure correctionnelle dirigée par Charles Georges DE HECKEREN, maire de Soultz, Marie Victor WEST, 1er adjoint au maire de Soultz, Alphonse Lothaire D'ANTHES, conseiller municipal de Soultz, Nicolas RICH, maire d'Orschwihr, Philippe HOSENLOPP, maire de Lautenbach, et Joseph HILTENBRAND, maire de Buhl, contre Albert TACHARD, propriétaire de Morschwiller-le-Bas, et Jean Baptiste BRAUN, meunier de Guebwiller.

Localisation : Lyon / Année : 1864
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Convention de mariage entre, Florian Raphaël BIANCHI, ouvrier platrier, demeurant à Lyon, 29 rue de Thomassin, et en cette période, 9 rue Champier. Fils de Jacques BIANCHI et de Marie GELIMBERTE, tous deux décédés à Varèse (Lombardie). Et la futur épouse, Marie Françoise Adélaïde ROUGENET, passementière, demeurant à Lyon, 29 rue Thomassin. Fille de Jean Claude ROUGENEY, décédé, cultivateur à Corcelles. Acte dressé par Me Claude Benoît CURTY, notaire à Lyon. Tampon du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1863
Type d'acte : Transport et Cession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport et Cession d'une obligation, souscrite au profit d'Antoine Clément Martin TRUNEL, avoué près du Tribunal impérial de Lyon, 17 quai de la Baleine. Par Georges SÉRIZIAT, propriétaire tailleur de pierres, le conjoint de Marie Anne BERGER, demeurant commune de Dardilly. Cession faite à Jean Claude MORATEUR, propriétaire, demeurant audit lieu de la Voutilière, commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par Me PICHOT, notaire demeurant Limonest (Rhône). Document relié.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1863
Type d'acte : Liste - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liste des 36 jurés ordinaires tirés au sort par le premier président de la Cour impériale d'Aix, à l'audience publique de la chambre civile du 3 août 1863., signé par A. LALUBIE, greffier en chef. On Jurés : Marin Antoine ALIBERT, Jean-Baptiste SARDOU, Joseph Etienne Frédéric MISTRAL, Auguste VASSAL, F. MASSON ? Antoine CORONAT, Louis BOUIS, Damien BERENGER, Pascal Joseph Louis AUTHEMAN, Joseph An

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication de la location des bancs de l'ancienne église paroissiale Saint-Léger de Guebwiller. Effectuée à la requête des marguilliers du conseil de fabrique : Jean Baptiste HUG, président, Aloïse DIETRICH, curé, Joseph ALTHOFFER et François Joseph MUNSCH. Noms de tous les adjudicataires.

Localisation : Chassagne / Année : 1863
Type d'acte : cession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Cession et vente au nom de Françoise RODDIER, propriétaire demeurant à Brugeleix. Acte dressé par Me MALLET, notaire à Issoire. Autres noms cités : MALLET; MINGON; THONNARD; LIMOUSIN; MANA; PEAT; TRIOULLIER; HURNAUD; MOUTEL; TRAPET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1863
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude COURVOISIER, prêtre demeurant à Baume-les-Dames. Autres noms cités : GIRARDOT; CERRIER; CHAUVEY; DELHERBE; BADIN; BALANDIER; LEGEAT. Tampon du timbre.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1862
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Claude MOINE, limonadier à Paris, Pierre MOINE, idem, Henry DONNET, époux de Péronne MOINE, aussi à Paris, et François FECHOZ, époux de feue Claudine MOINE, audit lieu. Voir doc. 21489. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haut-Rhin - Montreux-Jeune / Année : 1862
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Xavier BANDELIER, brigadier, et Nicolas KIENTZI, gendarme à cheval à Dannemarie, constatant la déclaration de Louis BARBERET, pontier au canal à Montreux-Jeune, au sujet d'une saisie d'engins de pêche prohibés et le vol de ces engins en son domicile, dont il soupçonne Jean Pierre THÉVENOT, 34 ans, journalier - Joseph NAAS de Thiébaut, 18 ans, tonnelier - Louis HIRLER, 43 ans, cultivateur - Joseph THIEBAUT, 35 ans, sabotier - tous nés et demeurant à Montreux-Jeune.

Localisation : Chassaignes / Année : 1862
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Delphine MALLET, propriétaire-cultivateur demeurant à Chassaignes. Acte dressé par Me LHÉRITIER, notaire à Issoire. Autres noms cités: MORANNE; MORAUX; RODIER; BERGER; RICHARD; LOUBINOUX; ANGLARET; ROUX; GIRAUD; FONTEIX; CARRAGNAT; MINGON; GALEYRAND; LONSIER; LERANOU; MERLE; CHARROING; ROUCHERON; LERONDE; CHOUNARD; DORLHAC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Sens / Année : 1862
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Tranquille-Sosthème PELLERIN, cultivateur demeurant à Saint-Maurice-des-Riches-Hommes. Acte dressé par Me DROMAIN, notaire à Sens. Autres noms cités: DUPONT; GUILLEMOT; VINCENT; BOUDIER; AUBRY; GAL; FROMENTE; BAIVINE; SANMONE; RANDONNAS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Fellering / Année : 1861
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Georges EGLIN, brigadier, et Joseph STOESS, gendarme à Saint-Amarin, constatant le vol d'une perche en sapin commis par Antoine BOBENRITH, ex-cantonnier, 62 ans, domicilié au hameau 'Steinacker', commune de Fellering, au préjudice de Jean MENY d'Antoine, cultivateur du même lieu. Elle a été retrouvée chez Antoine MUNSCH, 54 ans, dudit lieu.

Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Audience - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte-rendu d'audience entre Arsène Ouf et Charles César Aveline.

Localisation : Bordeaux / Année : 1861
Type d'acte : Délibération de famille - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

A comparu Marie Françoise AUDEBERT, ancienne marchande actuellement sans emploi et demeurant à Bordeaux, veuve de Jean-Pascal CRUTCHET (ou CRUCHET ?), décédé à Bordeaux le 17 octobre 1847, parents d'Anne-Émilie-Volez CRUTCHET (?) et de Jean-Fernand CRUTCHET. On cite Jean-Pierre CRUTCHET, charretier, Charles AUDEBERT, charpentier de hautes futaies, Pierre SARNIGUET, gérant de cercles, Jean LAPORTE, capitaine au long cours, François-Jacques LEGENDRE, capitaine au long cours, Jean LEGENDRE, cordier, tous de la même famille et demeurant Bordeaux. On cite d'autres noms.

Localisation : Lyon / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre, située à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, audit lieu de la Rche. Par Pierre GROS, épicier, demeurant à Lyon, 44 rue BOURBON, époux de Marguerite CARRAT. Pour l'acquéreur, Benoit CHAMPION, propriétaire et cabaretier, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Antoine ROLACHON, et Antoine VIALLON, propriétaires, demeurant même commune, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me François DONAT TOULON, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Document relié.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1861
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation et partage, pour la succession de Mme PROLAT, veuve de Marcellin JARRON, propriétaire cultivatrice, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour ses héritiers (ses enfants) : 1°) Louise JARRON, épouse de Jean JAMBON, employé au chemin de fer de Paris, demeurant à Vaise, 9 rue de Bourgogne. 2°) Marie JARRON, veuve de Claude FOURNIER, rentière, demeurant à Vaise, 10 rue Jouffray. 3°) Jean CARRON, cultivateur et aubergiste, demeurant à Vaise, 10 rue Jouffray. 4°) Jacques JARRON, tailleur de pierres, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au hameau de Saint-Fortunat. Autres noms cités, Jean Marie PONSON, propriétaire et géomètre, et Antoine VIALLON, propriétaire et tisseur, tous deux témoins appelés, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre. Acte dressé par Me François DONAT-TOULON, notaire à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, (Rhône). Document relié.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1861
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

onvention de mariage, entre François ROBIER, boulanger, demeurant en la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, audit lieu de Champagne. Fils de François ROBIER, propriètaire, demeurant à limonest, hameau de la Bruyère, époux de Jeanne BERGERON. Et la future épouse, Consorce ASSADAS, cultivatrice, fille de Jean ASSADAS, propriétaire et de Pierrette RIVIÈRE, demeurant ensemble commune de Sainte-Consorce, audit lieu de Lequinsieux. Autres noms cités, Jean Marie GRANJON, boulanger, demeurant à Tassin, audit lieu de la Demi-Lune, et Pierre JULLIEN, cabaretier, demeurant à Sainte-Consorce, audit lieu de Lequinsieux, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Actre dressé par Me Louis JULLIEN, notaire à la résidence de Grézieux-Lavarenne. Document relié. Document relié. Voir documents, 38036, 38042, 38051, 38052.

Localisation : F - Yonne - Auxerre / Année : 1861
Type d'acte : Décès - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note indiquant : Ici repose Pierre Marie CHOPARD, né à Auxerre le 25 mars 1797, décédé à Montreuil le 18 février 1861, profondément regretté de tous ses parents et amis. De profundis. Au dos de la note on trouve imprimé le nom d'Arsène GOURDIN, éponges en gros, manufacture de corail, Paris. Voir doc. 6657.

Localisation : F - Meuse - Lamorville / Année : 1861
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation en partage par Joseph LHOTE, propriétaire et ancien cultivateur, et son épouse Françoise HUGUIN, de Lamorville, pour leurs enfants et petits-enfants. Les héritiers étant Dominique Auguste LHOTE, cultivateur, Joseph LHOTE, cultivateur, de Lamorville, Marie Rose GROSDIDIER et Joseph Auguste GROSDIDIER, etc.

Localisation : F - Meuse - Lamorville / Année : 1861
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une terre par Joseph GROSDIDIER, le jeune, cultivateur et ancien marchand de bois, et Marie Virginie GASSON, son épouse, ainsi que Marguerite GASSON, veuve en premières noces de Joseph On cite Mathieu BLOCQ, banquier à Toul. Plusieurs autres noms.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1860 ?
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie-Aurélie-Albertine DIETRICH, née à Masevaux le 3 janvier 1837. Voir doc. 2770. Document en partie imprimé.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1860
Type d'acte : Quittance subrogative - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance subrogative. Pour la vente d'une maison avec jardin, située à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Par Jean Marie BÉROUJON, charron, époux de Maris DURIS, demeurant commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour Jean Guillaume THOMAS, entrepreneur, époux de Jeanne BONNOT, demeurant même commune, audit de "Roche-Cardon". Pour la subrogation, Clauide ROLACHON, propriétaire peintre-platrier. Charles VINANT, propriétaire cultivateur. François SOLIGNAT, propriétaire rentier. Tous trois demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Antoine ROLACHON, et Antoine VIALLON, propriétaires et tisseurs, tous deux témoins appelés, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre. Acte dressé par Me François Donat TOULON, notaire à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, (Rhône). Document relié. Voir document n°37958, 37959.

Localisation : Sablières / Année : 1860
Type d'acte : Etat de frais - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Etat de frais. Procuration. Par Antonin FAYOLLE, demeurant audit lieu de Tardieux. Régis COUDERC. Pierre MONNIER. Pierre DELEUZE. Tous demeurant à Sablières. Concerne une purge des hypothèques, sur la vente de terres à la commune, pour l'emplacement d'un cimetière. Tampons du timbre et de Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse.

Localisation : Limonest / Année : 1860
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre au nom de Étenne-Aubin, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'or. Acte dressé par Me COULON, notaire à Lyon. Autres noms cités: MONTARNIER; DONAT; RIVET; MOULIN; BOLO; COLAS; DAMIRON; VIALLON; DESVILLES. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Riom / Année : 1860
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 56 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil au nom de Michel MASSIS, négociant demeurant à Riom. Autres noms cité : DEPEIGES; GRELLET; DUMOZEAU; COURBAIRE; GODEMEL; JENNE; DESUIER; ANJUBAULT; VERDIER; LATOUR; LESEUR; PELLISSIER; BURIN; DESROZIER; BENOÎT; SAINTHERAN; TAILHAND; CABASSUVE; JANTON; GOMOT; SOULHAT; RIBAUD; MAGNIN; CHESNAIR; COLLARE; MONTRIOL; LIGNE; COLAR; BOULON; MORIAL; BANNIARD; JANTON; GIOT; FOURNIER; LEYRAGNE; BONNET; JUSSERAND; MAGNIN; TACHÉ; BARILLOT; ROY; GOUTAY; DUMIRAL; FAURE; LEYRAGNE; LABROSSE; GONTORY; GRELLET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Drôme - Romans-sur-Isère / Année : 1860
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Auguste BARRACAND, étudiant en médecine domicilié à Romans, et Charles Gabriel CURLAT (CURLOT, TURLAT ou TURLOT ?), limonadier à Paris. On cite d'autres noms.

Localisation : Soulages / Année : 1860
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement en audience publique, par le juge de paix, de Saint-Flour. Par un procès-verbal, dressé par POYOLAT, garde-forestier de la commune de Soulages. Cause du PV, Antoine CHARTANG, fils, cultivateur, demeurant Chartel, avait traversé avec son cheval, un champ ensemmencé de blé et de seigle, appartenant à Gilbert VICARD, propriétaire-cultivateur, demeurant Montsuc (?), commune de Soulages. Tampon du timbre. Document relié par couture. Voir document n°38837.