Localisation : Dole / Année : 1944
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication de terres situées sur le territoire de Crillat (Jura), lieudit "Sur les Gros Gyps". Par 1°) Marie Laurence Léonie PROST, veuve de Gustave Casimir GAVAND, demeurant à Dôle. 2°) Jules Alfred GAVAND, machiniste demeurant à Dôle. 3°) Paul Noël GAVAND, mécanicier, demeurant à la Roche-Migennes (Yonne). 4°) Simone Jeanne GAVAND, épouse de GUILLERMINET Charles Alphonse, inspecteuir de police, demeurant à Dôle. 5°) Félix Laurent GAVAND, gardien de la paix, demeurant à Basançon. François RAFFOUR, cler d'avoué, demeurant à Dôle, tuteur de Denise Madeleine GAVAND, fille d Marie Laurence Léonie PROST, veuve GAVAND. pOUR L'ACQUÉREUR, Paul BARIOD, propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Documents reliés. Deux timbres fiscaux, page 1 et 3. Tampons, du timbre et du notaire Me Robert DORNIER, demeurant à Saint-Laurent du Jura. Voir document n°37170.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1906
Type d'acte : Etat - Pap - A5+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat de ce que possède la fabrique de l'église de Delle et des fondations de messes. Nombreux patronymes cités : COURTOT, FLOTAT, BOULEROT, PETITJEAN, BAUDRY, MICLOT, FOLTZ, PRENEZ, BOURQUARD, MINARIE, GIRARDIN, PUISIEUX, GRAFF, MARION, RAPARD, HASSLER, RIFFART, BERDOLET, BERNARD, DAMOTTE, EGLIN, BÉLOSSAT, STEMPFLE...

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1903
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Dole. Baptême de Henri Joseph Adolphe GALLOIS (19.2.1893), fils de Joseph Henri et de Thérèse ROBERT.

Localisation : Dole / Année : 1902
Type d'acte : Facture - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Facture sur papier quadrillé. Par Pierre PAQUET, charpentier à Dole. Concerne la charpente d'un hangar, avec ses fournitures et pose. Pour Monsieur TIGNOLET, propritaire à Châtenois. Un timbre de quittance de 10 cts, collé. Voir document n°39535.

Localisation : Dole / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication après saisis immobilière, d'immeubles en nature de bâtiments, jardin, pré, terre, sol, et dépendances, situés sur le territoire de Monjay. Expropriation de Louis BERNARD, aubergiste, demeurant Motjay, ayant pour avoué Me LÉPINE, de Louhans. Au profit du créancier, Louis DEVAUX, distillateur-liquoriste, demeurant Dole, (Jura). Acquéreur, Jean Pierre MOUREAUX, aubergiste, demeurant à Saint-Germain-du-Bois. Descriptions et conventions détaillées de l'enchère. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, canton de Pierre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

Localisation : Dole / Année : 1886
Type d'acte : Transport - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean BEYDECK-COURAGEUX, rentier à Dole, Albert BESANCENEZ, jardinier à Moissey, époux de Marguerite DUROT. On cite d'autres noms.

Localisation : Dole / Année : 1882
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean Étienne PICARD, vigneron manouvrier demeurant à Chatenois, actuellement à Dole, époux de Marie NEVINS, ainsi que feue Jeanne Françoise PICARD, manouvrière à Chatenois, et Jacques ROBERT, maçon à Authume. On cite d'autres noms.

Localisation : Châtenois / Année : 1881
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jacques ROZ, propriétaire à Châtenois, et Jacob François Prosper FONTAINE, pharmacien à Dole, et Claude François Xavier TIGNOLET, propriétaire à Châtenois. On cite d'autres noms. Document avec deux timbres.

Localisation : Dole / Année : 1878
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean BEYDECK-COURAGEUX, menuisier à Dole, Joseph BÉPOIN (?), agent général d'assurance à Dole, et Jules Jean-Baptiste COMBET, employé au chemin de fer à Chaussin, époux de Marguerite DUROT. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Fondations - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liste de fondations au profit de la fabrique de l'église de Delle : 1714 : Jean Pierre TAICLET, conseiller du roi, maire et bailli de Delle - 1824 : Marguerite VILLEMIN épouse Pierre Joseph COULANY, Elisabeth ROUGE veuve RÉSET, Marie PRONGUÉ de Joncherey, chanoine KLÉE - 1827 : Melchior BOURQUARD, Joseph BOURQUARDÉ, Joseph VOISARD, Jean François LABARBE, Jacques GIRARDIN et Marguerite MERCIER - 1832 : Marguerite GOGNAT - 1835 : VAUTRIN curé, Geneviève PRONGUÉ de Joncherey - 1836 : Marie BÉLET - 1839 : CHEVRELOT - 1841 : Marie Anne PRONGUÉ - 1845 : PATTINGRE veuve CHARBONNIER - 1846 : Joseph ARNOUX - 1844 : François SCHEFFER et Catherine QUELLAIN - 1853 : Abélard GÉHIN - 1857 : RICHARDOT curé à Croix - 1863 : Julie PETIT veuve MAÎTRE - 1867 : FAURE née GAISON, Charles Philibert CAGNARD - 1868 : François FLOTTAT et Marie Anne VOISARD - 1870 : François GENTINE ancien abbé - 1871 : Jean Pierr, Jean Baptiste et Marie Barbe BOURQUARD - 1872 : Joseph BOURQUARD - 1873 : Ch. Philibert CAGNARD et Généreuse Victorine BERDOLET, Pierre Alexis Charles BOULEROT - 1875 : François Charles Auguste ERARD - 1876 : SPECHT. Egalement titres appartenant à la fabrique.

Localisation : Dole / Année : 1875
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Alphonse ROUSSEY, manouvrier à Dole, époux de Léonie Charlotte Antoinette MÉTADIEU, Louise Antoinette MÉTADIEU, repasseuse à Dole, Marie Henriette MÉTADIEU, dite Berthe, repasseuse à Dole, Étienne BUJARD, propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms. Document avec un timbre.

Localisation : Chaussin / Année : 1873
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jules Jean-Baptiste COMBET, employé des chemins de fer à Chaussin, époux de Marguerite DUROT, et Jean BEYDECK-COURAGEUX, menuisier à Dole. On cite d'autres noms, dont TIGNOLET ou VIGNOLET. Document avec plan.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1867
Type d'acte : Comptes - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rentes au profit de la paroisse de Delle (sans date, après 1867). Patronymes cités : STEMPFLET, MICHELAT, JUILLERAT, BERDOLET, GIRARDIN, BEURET, THIEBAUD, BINEZ, DEVIGNY, BADER, SANDRIN. Au verso : esquisse d'un maître-autel.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1856
Type d'acte : Bordereaux - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Bordereaux des intérêts (1856-1861). Patronymes cités : THIEBAUD, BERDOLET, SANDRIN, BADER, MICHELAT, GIRARDIN, JUILLERAT, BEURET, DEVIGNY, BADER, STEMPFLET.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1856
Type d'acte : Comptes - Pap - A5 - 31 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Diverses pièces comptables concernant la Fabrique de l'église de Delle : reçus - avertissement pour l'acquit des contributions foncières - paiements des sonneurs BANDELIER et Joseph JUILLERAT, chantres, SANDRIN souffleur d'orgue, Françoise DURAND pour balayage de l'église, Jules RUESTE sacristain, Conrad MEUNIER suisse - factures de DURAND fils pour travaux effectués, RIFFART-BERDOLET - produit des quêtes.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1855
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Inventaire des titres de recettes au profit de la fabrique au 1.1.1855, ainsi que des recettes et dépenses effectuées pendant l'année 1854. Noms des débiteurs : DUVIGNY et DUCROT - Grégoire BERDOLET, garde forestier - Jean Pierre SCHILLER - Martin BERDOLET - Jacques BADER - Nicolas SANDRIN - Joseph JUILLERAT - Joseph GIRARDIN - Antoine MICHELAT - François BERET - Jean Pierre GIRARDIN - etc.

Localisation : Dole / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé sur le territoire de Dole, appelé "le pré du Temple". Par Augustin VUILLIER, propriétaire, rentier, demeurant Dole, au bar de la grande rue. Pour l'acquéreur, Lucien BARDOUX, propriétaire, époux de Thérèse Françoise DELALOGE, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Claude Louis MERCIER, notaire à Dole, (Jura). Tampon à sec du notaire. Document relié.

Localisation : Sarrebourg / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente du tiers de trois pièces de pré, situées sur le territoire de Châtenois, et dénommés: "Entre les deux ruisseau", Au pré du Chien", et "Au Buisson Rond". Par Alexandre CARMILLET, ancien huissier, propriétaire, demeurant à Dole (Jura). Lequel agissant commme mandataire d'Anne Hermine VALOT, épouse de Jean DEBAY, receveur de l'enregistrement, demeurant à Sarrebourg, (Meurthe). Pour l'acquéreur, Claude François TIGNOLET, propriétaire-cultivateur, demeurant à Châtenois. Acte dressé par Me François Charles MUGNIER et son collègue notaires à Dole. Tampon du timber. Tampon du notaire. Voir document n°39535.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1855
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1854. Signatures de BERDOLET, trésorier, BOURQUARD, MARION, SPECHT, GIRARDIN, président, BORNOT.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1855
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique de l'église de Delle. Nomination d'Alexandre PETITJEAN au poste de trésorier, en remplacement d'Antoine Grégoire BERDOLET. Membres du conseil : SPECH, curé - Eugène GIRARDIN, président - François BORNOT - Eugène BOURQUARD - CHOQUARD, maire de Delle - MARION, maire de Joncherey.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1854
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1853. Signatures de BERDOLET, trésorier, BOURQUARD, MARION, SPECHT, GIRARDIN, BORNOT.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1853
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1852. Signatures de BERDOLET, trésorier, BOURQUARD, MARION, SPECHT, GIRARDIN, BORNOT.

Localisation : Dole / Année : 1852
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Caroline GOUVERNET, propriétaire à Dole, et Jean Claude VIGNOLET, propriétaire cultivateur à Châtenois. On cie d'autres noms.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1851
Type d'acte : Nomination - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Nomination par l'évêque de Strasbourg des membres du conseil de fabrique de l'église de Delle : Eugène GIRARDIN, BERDOLET et Eugène BOURQUARD.

Localisation : Dole / Année : 1850
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François RICHARD, professeur demeurant à Dole. Autres noms cités: BARBIER; PERROT; GUY; DUFAY. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1850
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire, bordereau de succession et autres documents, au nom de Marie-Anne LACOLOMBE, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: ROUCHON; EYRAUD; BORIE; MERLE; VISSAGUET; LÈBRES; MOURET; DENAY; DAMOURETE; LAFONT; FIGOU; BOYER; LAGRANGE; RIOUX; CHAUSSENDE; FAURE; BERNARD; DOLEZON; HUGON; BRANCHE; DENTREMONT; BENIGUE; DOLAIZON; BENOÎT; BOULANGER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Bordereaux - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Bordereaux du produit des quêtes, des intérêts des capitaux placés, des droits de sonneries. Patronymes cités : BELET, GIRARDIN, COMMENT, THOUVENIN, RESET, CHOQUARD, BOURQUARD, GEHIN, CUENIN, COURTOT, WALTHER, ERARD, HIRTZ, BIZOT, JEANPIERRE, JACOB, SCHLISLER, SANDRIN, BERDOLET, JUILLERAT, MICHELAT, MAIRAT, ARNOUX, CATHEY, etc.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Louis Célestin ROSSÉ la somme de 32,50 francs pour le 1er trimestre de son salaire de sacristain.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Louis ROSSÉ la somme de 32,50 francs pour le 3e trimestre de son salaire de sacristain.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à François BEURET et sa femme née ROUSIQUE la somme de 350 francs à titre de prêt avec intérêts.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Françoise DURENT la somme de 18 francs pour solde de son salaire de balayeuse d'église.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer au curé SPECHT la somme de 10 francs pour achat et vente de livres à BELOT, libraire à Belfort.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Célestin ROSSÉ, la somme de 32,50 frs pour pour le 4e trimestre de son salaire de sacristain.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Conrad MUNIER la somme de 12,50 francs pour le 1er trimestre de son salaire de suisse.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer à Soeur Anatolie BALOSSE la somme de 40 francs pour blanchissage du linge de l'église.

Localisation : Vergezac / Année : 1840
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay, au nom de François GARDES, cultivateur demeurant à Vergerac. Autres noms cités: BOUDINCHON; ROCHER; DOLEZON; GALIEN; FIOLON; BERTOIN; CHOUVY; FOUFECOUD; SIMON.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1835
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ventes et quittance, au nom de monsieur GRAS, propriétaire-cultivateur demeurant à Durianne. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: DOLEZON; ROUX; PHILIBERT; GABRIEL; ESPENEL; CHOLVY; LIVERNOIS; CAPMAS; MAURIN; LARIBETTE; DOUZOU; FREYDE; BERARD; GRAVIÈRE; VIGUANAS; TERRASSE; JAMON; EYRAUD; FARGER; DEMOURGUES; GALLIEN; CHARREGUI; LAGRANGE; DUPIN. Tampon du timbre.

Localisation : Dole / Année : 1833
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison couverte en tuile, ainsi que ses dépendances, située en la commune de Châtenois. Par Jean Baptiste BOURDET, jardinier, demeurant à Dole (Jura), époux de Marie RAMBAUT. Pour l'acquéreur, Claude François TIGNOLET, cultivateur, demeurant à Chatenois, époux de Françoise RAVIER. Acte dressé par Me Louis ADELEINE, et son collègue notaire à Dole, département du Jura. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Voir document n°39535.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1833
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre adressée à BERDOLET, percepteur à Delle, concernant l'achat de rentes par la fabrique de l'église de cette ville.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1826
Type d'acte : Rôle - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rôle pour la perception du prix des places dans les bancs de l'église de Delle. Basé sur l'adjudication de 1825. Nom, prénom, somme payée par tous les chefs de famille : BOURQUARDÉ, SANDRIN, BAILLY, HIRTZ, CHOQUARD, ROI, SCHACRE, GENOUX, RENGGER, SAUTIER, FREY, BANDRY, BOURQUARD, WOLFF, JUILLERAT, DURAND, BIZOT, BERDOLET, MARIZIEN, FRÜCKER, FLOTAT, HERISSÉ, BANDELIER, BETHVY, GIRARDIN, COURTOT, MICHELAT, VAUTHERIN, SEPTET, DAHY, PLUET, STEMPFLÉ, etc. En annexe : état des paroissiens de Delle qui n'ont pas payé les places à l'église en 1826.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1826
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau des intérêts perçus par la fabrique de la paroisse de Delle au 11.11.1826 : Pierre Joseph COULAUX, Conrad BERDOLET, Jean Jacques FREDEY, Jacques MICHELAT, André STEMPHELET, Joseph BEURET, Ignace FRITZ.

Localisation : Châtenois / Année : 1826
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage, entre: 1°) Claude François TIGNOLET, cultivateur, fils de Joseph TIGNOLIER, cultivateur-propriétaire, demeurant à Châtenois, et de Marguerite LAURY. 2°) Et Demoiselle Françoise RAVIER, ouvrière, fille de Xavier RAVIER, charon, demeurant à Châtenois, ainsi que d'Anne MAILLET. Acte dressé par Me Claude Pierre Casimir ROUGER, notaire à Rochefort, arrondissement de Dole, département du Jura. Tampon du timbre. Voirs documents n°39529, 39531, 39532, 39533, 39534, 39536, 39538, 39539.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Villars-le-Sec / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de François RAPINÉ de Villars-le-Sec, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lebetain / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Thiébaud FREDEY de Lebetain, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Jean Pierre CATTÉ de Joncherey, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Pierre François CATTÉ de Joncherey, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Courtelevant / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Françoise JOLIÉ, femme de Jean Georges FRANQUIN de Courtelevant, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

Localisation : CH - Jura - Boncourt / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Marguerite HUGUELIT de Boncourt, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1825
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délibération de la fabrique de l'église de Delle, Quasimodo avril 1825, en présence du curé, du maire, de QUELLAIN, BERDOLET, GIRARDIN et BLIN. Compte de 1824, modification du budget.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers d'Etienne DORCY de Joncherey, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1824. Le président de la fabrique mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer à idem, percepteur, la somme de 0,28 francs pour solder les contributions de la fabrique. En annexe : reçu et avertissement pour l'acquit des contributions directes.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1824. Le président de la fabrique mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer à ERARD, marchand, la somme de 34,85 francs pour objets divers livrés à l'église.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1824. Le président de la fabrique mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer à Joseph HIRTZ, serrurier, la somme de 2,75 francs pour travail réalisé à l'église. En annexe : note dudit HIRTZ.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. 3 lettres adressées par Louis MÉTROT père à BERDOLET, trésorier de la fabrique, au sujet du costume du suisse de la paroisse, qu'il est chargé de réaliser.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Quittance délivrée par LEROUZI, maître tailleur, à BERDOLET, receveur de la fabrique, pour paiement par ce dernier de la réalisation d'un habillement complet pour le suisse de la paroisse. Sur le même document, mémoire des travaux réalisés par Louis MÉTROT. En annexe : 'mémoire de l'ouvrage fait par LEROUZI'.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1824. Le président de la fabrique mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer à Ignace VALLAT, la somme de 0,75 francs.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Séance du 27.12.1824, en présence de CHEVRELOT, curé - ERARD, maire - QUELLAIN, chevalier de la Légion d'honneur - BERDOLET - BELOSSAT - GIRARDIN - BLIN, chevalier de Saint-Louis. Régularisation des donations faites à la fabrique par Marguerite VILLEMIN (+ 1823), femme de Pierre Joseph COULAUX, laboureur à Delle - Elisabeth ROUGE veuve REISET - Marie PRONGUÉ de Joncherey.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1822
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations du conseil de la fabrique de la paroisse de Delle. Délibération concernant la réduction d'une fondation effectuée en 1714 par Jean Pierre TAICLET, conseiller du roi, maire et bailli de Delle. En présence de KLIÉ, président - ERARD, maire de Delle - QUELLAIN - BERDOLET - VAUTHERIN -BELOSSAT. Sceau papier gaufré.

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1819
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Ferdinand PETING de PAGNOZ, à son oncle LALOZ juge de paix à Salins. Lettre formant enveloppe, concernant un certain BERGER de la Grange de Vaivre, emprisonné à Dôle.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1819
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Délibération du conseil de fabrique de l'église de Delle au sujet du remboursement d'un capital par les héritiers de Joseph BELET et son épouse Reine FLEURY. Signatures de FAIVRE, maire de Delle - PRENEZ, maire de Joncherey - BERDOLET aîné, propriétaire à Delle.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1812
Type d'acte : quittance - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance et obligation, au nom de François MAURET, cultivateur demeurant à d'Entremont. Acte dressé par Me DOLEZON, notaire à Le-Puy-en-Velay. Autres noms cités: MAURET; DENAY; ROUCHONT; NOUR; MERLE; PAGEL; SABADEL; BOYER; LAFONT; FIGON; SIGNER; LAGRANGE; PRIOU; TAFFIN; GUILLAUME; MICHEL; SABATIER; HUGON; BOUCHET; AUGE; BENIGUE; HUBERT. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1810
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Lettre de Georges RÉDELLE, chargé de procuration de Henri GUYOT, percepteur de la section de Bourogne, à BERDOLET, greffier de la justice de paix de Delle, concernant la perception des sommes dues par les communes à l'occasion de la visite de l'évêque.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1808
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat de toutes les inscriptions hypothécaires prises au bureau des hypothèques de Belfort contre la personne et sur les biens immeubles de Marguerite VAUCLAIRE, veuve COURVOISIER, de Delle. Signature de BERDOLET, acquéreur de l'immeuble hypothéqué.

Localisation : Dole / Année : 1807
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Antoine Joseph BOURGEOIS, propriétaire à Dole, et Étienne URBAIN, cultivateur à Châtenois. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Jean-de-Nay / Année : 1806
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Saint-Jean-de-Nay, au nom de Marie-Anne RIOU, propriétaire demeurant à Cereix, et veuve de Jacques LACOLOMBE. Autres noms cités: DENTREMONT; SIMOND; VITAL; BIFFE; BORIE; SABATIER; DUPRÉ; VISSAGUET; GALLET; EYRAUD; LANGLADE; HILAIRE; MOURGUES; HUGON; BOUSCHET; BOYER; VIDAL; BROSSARD; BESSE; CHEVALIER; GIRAUD; DORLHAC; BLANQUET; CORMAIL; DOLEZON; LAYNÉ; BOUSSONLADE; SICARD; BERNARD; REYMOND; ACHARD; TAFIN; ARMAND; AUGER; VERNY; PREVOT; MANDET; THIOLIER; CHAPSALE; COÏNCHON; TURRAULT; ARMAND; MARCHET; GRENIER; VONET; GARRON; DAUDE; VERNÈRE; DEVÈZE; MARIE; DALBINE; BRANCHE; JOUDE.

Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1803
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Destinée au juge LALOT, juge à Salins. Signée VAUDEVELLE (?), de Dole. On cite d'autres noms.

Localisation : Laons / Année : 1798
Type d'acte : répertoire - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répertoire des actes délivrés par Me Jean HARANGER, notaire à Laons. Autres noms cités: VIEVILLE; GIRARD; ROBERGET; MESANGE; PETIT; NICOLAS; DENTAY; ANDRÉ; MERCIER; MEUNIER; GODARD; VOXEUR; HARDOIN; AVINE; CLOUTIER;LELIÈVRE; VAUHARD; LELAGE; VENDHARD; LENOIR; LEMAIRE; COLBERT; LEROY; CORECHEL; CAIGNÉ; HASTEY; LUBIN; TUFFAY; DETU; CHALUNNEL; GUILLE; HÉLOIN; HUET; MINEAU; BAUDOIN; ANGOT; HERVAUX; BOULAY; GODARD; LEVIEUX; CRESTEAU; DENISE; DEBUT; MERCIER; ANDRÉ; CHOUMARA; CHAMBERT; MARAIS; BOIVIN; BLIN; GUILLOIS; DUBREUIL; LAINE; LENOIR; GOSSE; MANOT; BÂTON; GROSSIN; DIMIER; BROUX; LAUDRIN; BARBIER; GRONUS; DUVAL; BOQUIN; BOUILLOT; THOIN; LEMAÎTRE; CHEMIN; CULLEMBOURG; LAVILLE; AUVIRE; GANCHER; BROCHRAD; BARBE; FLEURY; PELLETIER; TESSIER; LAMBERT; BOUCHEROU; FRABOT; VEUVET; HANAIN; GLANARD; HAVARD; AUMONT; DEULATTE; CACHERY; LERMAL; DERAULOT; LAMOT; LALLOC; MORIZE; JOUVIN; MILARD; VEDOU; DERUADDE; MOISY; FRIMARD; LAMARRE; PAYET; GERVAIN; DOLEAU; GERVAINS; LION; PAIRICRE; CARESME; LEGER; LALIER; AUDIGER; HERVIEU; GIGUET; DELOUZE; DÉRIECOURT; JOUC; BROUST; LOIS; DENIER; CHARPENTIER; CHARNION; BERNAGE; MANOT; BROQUET; LEMOUNIER; PERIER; LAVERGE; JUCHEL; DIEU; FERRAULT; BROCHARD; JOBÉ; CAILLÉ; COUTURIER; BLOT; VORIMOUS; BEANOUMAU; MOREAU; GAVIER; GIRARD; LAMOC; DOUCET; LANOE; DEFFEVER; LANDRIN; VILLETTE; JOUVIN; GULLAIN; LEFAGE; MAILLARD; DUMOUTIER; MAILLARD; ÉLOY; VAUVET; AUBÉ; GIROUX; MOHIER; DAMILLEVILLE; MASSOT; DESCHAMPS; VORIMAURE; PIROU; DUFAY; GOUNORD; BOUCHER; BÉLIARD; BOURNISIEN; MOUYER; MISEREY; LAINARD; MARY; DUCHENU; BORCHET; CHARUNNEL; CLOUTIER: LAVILLE; AUBERT; RON; LARGEAIN; LETRIER; BUET; BUISSON; MORIRE; JOUVIN; BRAINOU; JOUET; GOUBERT; BOUFFÉE; FAUVEAU; LAMUE; BOULEY; PASQUIER; BADRIEU; VARQUES; REGNIER; VERUVEL; VAUVET; BERANGER; ROGNEAU; LATREILLE; DOLLET; LAIGNEAU; LUCAS; GOMBERT; BLANCHARD; DOLIN; CHRÉTIEN; LABALLE; CERRE; COURBET; MOUGRUET; JOLLY; BELLAURY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire HARANGER.

Localisation : Vaudrey / Année : 1789
Type d'acte : Arrêté de comptes - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jacques et Jean-Baptiste BARTHELET, fermiers de LALOT à Vaudrey, le dit LALOT, propriétaire à Arbois, ainsi que Mme CORSIUS (ou CORCIUS), marchande de mode à Dole, et Mlle PÉRICHON.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Salon-de-Provence / Année : 1777
Type d'acte : Nomination - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Par devant Charles Antoine TRONC de CODOLET, avocat à Salon-de-Provence, est comparue Rose LAURENT, fille de feu Claude LAURENT, ménager dudit lieu. On nomme également François Xavier TRONC de CODOLET, avocat, et autres. Document signé ALLEGRE. Voir doc. 20 120.

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1769
Type d'acte : Procédure - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Trois pièces de procédure (1769,1771, 1773) pour un droit d'uase et de parcours dans la forêt de Ranchaux (ou Randechaux, Ranchot ?). Concerne le marquis de RANS, seigneur de Ranchot, et les révérends pères minimes de Dôle. On trouve les signatures de GUICHARD, BLANCHOD (ou de RANCHOT ?), TAILLARD…

Localisation : Polignac / Année : 1755
Type d'acte : Rôle d'impôt - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rôle d'impôt au nom de Claude PORTAL, propriétaire demeurant à Polignac. Autres noms cités: MOULIEN; FOUSEGUI; JULLIEN; BOUDON; GABRIEL; JOURDE; DUCAS; PRADIER, LAUVENS; TORRENTE; VALIOGUE; PARAT; GENDU; MARTIE; RUFFAUD; JENTHIER; PALLIER; REYNIER; GONDOLE; CHANTE; GACSON; SOULIER.

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1737
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite, entre autres, Philippe Joseph REMOND, greffier à Dole, Charles BUNOUF, procureur à Dole, Philippe Gabriel FRERE, conseiller du Roi, lieutenenat général à Dole. Document avec d'autres noms.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Salon-de-Provence / Année : 1736
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne, entre autres, François MICHEL, avocat, Jean-Baptiste CODOLET, ainsi que François REYNAUD et François BOUTEILLE, notaires. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Salon-de-Provence / Année : 1733
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait d'acte de vente entre Joseph Tronc CODOLET, à Jean-Baptiste ROMAN, travailleur, de Salon. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Salon-de-Provence / Année : 1730 ?
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de CODOLET. Années 1720 ou 1730 ?

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Salon-de-Provence / Année : 1730
Type d'acte : Collocation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Philipe GAJOT, notaire, Jean-Baptiste ROUSIER, bourgois, Joseph FELIX, maître chirurgien, tous de Salon, ainsi que PEIRON, sergent, Joseph ROUX (ou TRONC ?), de Codolet. Document avec plusieurs autres noms.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Pélissanne / Année : 1729
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Léon MICHEL et CODOLET. On cite SIGAUD, Mlle BERNARD, Thérèse ROUX, Joseph ROUSTAING, GOUET, demoiselle AUDIER, COULOMB, CORNILLON, etc.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Salon-de-Provence / Année : 1727
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De Léon MICHEL, beau-frère de CODOLET, pour des propriétés ayant appartenues à RICARD.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Salon-de-Provence / Année : 1725
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cadastre de François GOUNET, tailleur à Salon. On cite les sieurs BERNARD, BAUDOUIN, CODOLET, BONNAUD, REYNAUD, Jean ROUGIE, VILLENEUVE, Jacques ASTIER, Antoine IMBERT.

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1645
Type d'acte : Instructions - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne la damoiselle ROQUE de son noble Claude TORNAY, conseiller en son vivant à Dole.

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1540
Type d'acte : Vente - Par - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jehan BILLAULT, héritier de feu Jehan BILLAULT, de Dole, et Simon DUCHAMPT, docteur en droit, époux d'Anne GUYCHEL. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : ?
Type d'acte : Billet - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Don de 120 francs fait par M. VATHERIN au profit de la fabrique, pour une messe pour sa mère. 'La créance sera sur Martin BERDOLET'.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : ?
Type d'acte : Etat - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. sans date, après 1876. Etat des anciennes fondations de messes. Patronymes cités : BÉLET, PRONGUÉ de Joncherey, RÉSET, BOURQUARD, VAUTHERIN, GIRARDIN, MERCIER, COGNIAT, VOIZARD, LABARBE, KLIE prêtre, WILLEMIN, BARBAUT, CHEVRELOT ancien curé, CHARBONNIER de Joncherey, SCHEFFTER, QUELLAIN, PATINGRE de Joncherey, ARNOUX, BERDOLET, RICHARDOT ancien vicaire, PETIT, MAITRE, FAURE, GUETTON, FLOTTAT, GENTINE vicaire, BOUTEROT, ERARD, SPECHT ancien curé...